1,2,3 PIANO

Association sans but lucratif


Dénomination : 1,2,3 PIANO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 837.873.528

Publication

18/09/2014
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



liii MORO

Déposé I Reçu le

201k

au greffe du tribgraf de commerce

Réservt

au

Moniteu

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

francophone-de-Bruxelles

1\1° d'entreprise: 837.873.528

Dénomination

(en entier) : 1,2,3 PIANO

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE COLONEL BOURG 127 à 1140 EVERE

Objet de l'acte Démission

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 18 mars 2014

L'assemblée acte la démission de son poste d'administrateur de Monsieur Thomas De Hen au, domicilié rue Général Gratry 57 à 1030 Schaerbeek, et ce à dater de ce jour.

L'assemblée mandate J. Jordens april Marion de Orombrugghe aux fins de procéder à toute démarche liée à la présente AGE, en ce compris la signature des documents de publication aux annexes du Moniteur belge.

Marion de Crombrugghe

Mandataire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

27/07/2011
ÿþMOQ 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N` d'entreprise : 0$57 .$7352 8

Réservé

au

Moniteur

belge

0 IA i lIu ni

*11115856*

1

JUL 2011

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : 1,2,3 PIANO

(en abrège) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue colonel Bourg, 127 à 1140 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés:

Benoît de Hollain, né le 17/10/1970 et domicilié 14 Prins de Salm Laan à 3090 Overijse Kate Lybeer, née le 21/08/1975 et domiciliée 14 Prins de Salm Laan à 3090 Overijse Stéphanie Debrabandere, née le 21/04/1971 et domiciliée 51 Bvd Reyers à 1030 Bruxelles Thomas De Henau, né le 31/05/1970 et domicilié 57 rue Général Gratry à 1030 Bruxelles

tous de nationalité belge,

ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

Article 1 : Dénomination

L'association est dénommée : 1, 2, 3 Piano ASBL

Article 2 : Siège social

Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, 127 rue Colonel Bourg à B-1140;

Bruxelles. Ii peut être modifié par simple décision du conseil d'administration.

Article 3 : Objet social

L'association a pour objet

L'accueil, la surveillance et l'animation d'enfants âgés de 0 à 3 ans.

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des

colloques, des formations, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou'

indirecte.

L'association pourra passer tous contrats de collaboration avec des tiers et faire tous actes quelconques se

rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement

ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des

associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation

ou au développement de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute

installation fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son

objet social.

Article 4 : Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

Article 5 : Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est

illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition

d'admission est ratifiée par la majorité simple du conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts. Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en

.conformité avec ceux-ci. ....... .- .. - .- . . ---

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recta : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

h

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les membres adhérents sont admis sur la base d'une fiche de candidature établie par le conseil d'administration et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6 : Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de

l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au conseil d'administration.

Article 7 : Exclusion

Le conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le conseil d'administration. Le conseil d'administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le conseil d'administration doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 : Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le conseil d'administration à un chiffre égal pour tous les membres, sans que ce chiffre ne puisse dépasser pour chacun une cotisation d'entrée de 25 ¬ et une cotisation annuelle de 25 ¬ . Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement mais n'encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.

Article 9 : Conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Leur mandat est de quatre ans, débute le premier jour après nomination par l'Assemblée générale et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation. A défaut de renouvellement des mandats, à l'expiration du délai prévu, les administrateurs continuent leur mandat jusqu'au moment où il sera pourvu à leur remplacement.

Tout administrateur peut se faire représenter en vertu de procuration donnée par lettre, mais uniquement par un autre administrateur. Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat, n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci, Il est exercé à titre gratuit.

Sauf mention contraire, le conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

Article 10 : Nomination et pouvoir du conseil d'administration

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du conseil d'administration présents est prépondérante.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le conseil d'administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du conseil d'administration. Le conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 : Gestion Journalière

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du conseil d'administration, par deux membres du conseil d'administration dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier peut engager seul l'association dans la limite de six cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 : Responsabilité

Les membres du conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 : Assemblée générale

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont réservées à sa compétence :

1° les modifications des statuts sociaux ;

MOU 2.2

Volet B - Suite

2° la nomination et la révocation des administrateurs ; .

3° l'approbation des budgets et des comptes et l'attribution de la décharge ou non ;

4° la dissolution volontaire de l'association ;

5° les exclusions des membres effectifs ;

6° la nomination et la révocation d'un ou de plusieurs commissaire(s)

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en novembre, au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné par le conseil d'administration dans la convocation. Elle peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Tous les membres effectifs et adhérents doivent y être convoqués.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le conseil d'administration et adressées au moins huit jours calendrier á l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du conseil d'administration et elles sont confiées par courrier simple à la poste.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du conseil d'administration présent le plus âgé.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus àgé des membres effectifs est prépondérante.

En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix émises. Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant des modifications aux statuts, exclusion de membre, transformation en société à finalité sociale ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence et de majorité requises par les articles 6, 12, 2, et 26quater de " la loi du 27 juin 1921.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du conseil d'administration qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire.

Article 14 : Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre. Le premier exercice débute le 1er juillet 2011 et se termine le 31 décembre 2012.

Article 15 : Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un ou de deux commissaires désignés par l'Assemblée générale, dont un au moins est membre effectif de l'association. Les membres du conseil d'administration ne peuvent être commissaires.

Article 16 : Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 17 : Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. keur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation. Nominations :

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du d'administration

Benoît de Hollain, né le 17/10/1970 et domicilié 14 Prins de Salm Laan à 3090 Overijse Kate Lybeer, née le 21/06/1975 et domiciliée 14 Prins de Salm Laan à 3090 Overijse Stéphanie Debrabandere, née le 21/04/1971 et domiciliée 51 Bvd Reyers à 1030 Bruxelles

Thomas De Henau, né le 31/05/1970 et domicilié 57 rue Général Gratry à 1030 Bruxelles qui acceptent.

assemblée un ou L'Assemblée fixe '

sans appel de la

premier conseil "

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/07/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

ap

Moniteur

belge

Les membres du conseil d'administration désignent en qualité de :

Président, Benoît de Hollain

Secrétaire, Thomas De Henau

Trésorier, Stéphanie Debrabandere

qui acceptent.

Fait à Evere, en six exemplaires, le 17/05/2011,

Président

De Hollain Benoit

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Coordonnées
1,2,3 PIANO

Adresse
RUE COLONEL BOURG 127 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale