ALPHA BELGIUM

Association sans but lucratif


Dénomination : ALPHA BELGIUM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.411.033

Publication

26/11/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

ALPHA BELGIUM ASBL Statuts

Les soussignés,

Nom et Prénom

Adresse

N° Régistre National

Né(e) à

Bouchez Georges

Val Villers 40

1325 Chaumont-Gistoux

590124 131 07

Beloeil,

le 24 janvier 1959

Delvaux Christian

Avenue du Centenaire, 55 Bte13

1400 Nivelles

440206 007 72

Verviers, le 6 février 1944

Sarota André

Rue des Frères Taymans, 202

1480 Tubize

650909 537 39

Nowy Sacz (Pologne),

le 9 septembre 1965

Vanderwalle Joël

Rue d Ecaussines, 6

7062 Naast

471126 047 43

Marche lez Ecaussines,

Le 26 novembre 1947

Van der Sande Philippe

Mechelsesteenweg, 61

2018 Antwerpen

601218 391 25

Berchem-Antwerpen,

18 décembre 1960

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Alpha Belgium

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue René Christiaens 14

1160 Auderghem (Auderghem (Bruxelles)) Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13307095*

Volet B

0542411033

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

22-11-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Van Waeyenberge Guy

Rue Provinciale, 190

1301 Bierges

450901 379 17

Ixelles, le 1er septembre 1945

Kyndt Gilbert

Av de Nivelles 106

1300 Limal

440224 019 05

Oostende,

le 24 février 1944

Hoquet Joseph

Rue du Flavier 10

1370 Jodoigne

510111 103 63

Ath,

le 11 janvier 1951

Fontaine Philippe

Rue Christiaens 14

1160 Bruxelles

480203 003 56

Bruxelles,

le 3 février 1948

ont convenu de constituer entre eux et tous ceux qui entreraient ultérieurement une association sans but lucratif belge, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  DUREE

Article 1. L association est dénommée : « ALPHA BELGIUM ».

Article 2. Son siège social est établi à 1160 Bruxelles (Auderghem)..., Rue René Christiaens...n° 14...., dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles...Il peut être transféré en tout autre endroit du pays par une décision de l'assemblée générale, statuant comme en matière de modification aux statuts.

Article 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE II : OBJET  BUT

Article 4. L association a pour but de coordonner, animer, promouvoir, soutenir et développer tous les « Parcours Alpha » et tous autres programmes apparentés qui se tiennent en Belgique dans toutes les Eglises et structures chrétiennes. Plus largement, elle vise à annoncer et répandre la Bonne Nouvelle de l Evangile et à contribuer à une transformation de la société humaine vers plus de justice, de paix et de solidarité.

A ces fins, et non limitativement, elle assure la liaison avec « ALPHA International » (Paroisse Holy Trinity Brompton à Londres, créatrice des Parcours Alpha) et avec toutes les autres initiatives ALPHA de par le monde. Elle procure aux organisateurs locaux le matériel didactique et promotionnel, fait circuler entre eux toutes les informations utiles, et plus généralement, fournit toute l assistance nécessaire à la mise sur pied et au déroulement des activités « ALPHA ».

L'association assure, par tous les moyens utiles, l information, la formation et la sensibilisation aux programmes ALPHA, notamment en aidant ou en suscitant les initiatives locales et en organisant des «ALPHA Conferences » (séminaires ALPHA).

Elle fait le lien avec les responsables des Eglises (Evêques, Prêtres, Pasteurs, ...) et avec les autres organes soucieux d évangélisation.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, tels que l engagement de personnel, l acquisition ou la location d immeubles, la réception de dons par quelque voie que ce soit, etc.... Elle peut également prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE III : MEMBRES  Admission, démission, exclusion, suspension

Article 5. L Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre des membres

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adhérents est illimité ; le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les premiers membres effectifs de l'association sont les fondateurs soussignés.

Article 6. Les admissions de nouveaux membres sont reçues par le conseil d administration et soumises à l approbation de l assemblée générale qui statue à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Toutefois, elle devra veiller, dans toute la mesure du possible, à ce que chaque province et/ou diocèse soient représentés au sein des membres effectifs, et ce par des personnes émanant tant des milieux catholiques que protestants.

Article 7. Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance. Article 8. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. Article 9. Le conseil d administration tient un registre des membres conformément aux dispositions de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un régissant les associations sans but lucratif.

TITRE IV : COTISATIONS

Article 10. Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni au paiement d aucune cotisation. Ils

apportent à l association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Article 11. L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Les membres

adhérents peuvent y participer suivant des modalités à définir dans le règlement d ordre intérieur.

Les membres personnes morales désignent une personne physique chargée de les représenter à l'assemblée

générale.

Article 12. L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) La modification aux statuts ;

2) La nomination et la révocation des administrateurs ;

3) Le cas échéant, la nomination et la révocation d'un commissaire, ainsi que la fixation de sa rémunération éventuelle ;

4) L approbation des budgets et des comptes annuels ;

5) La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, au commissaire ;

6) La dissolution volontaire de l association ;

7) L'exclusion d'un membre ;

8) La transformation de l association en société à finalité sociale.

Article 13. Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, dans le courant du deuxième trimestre de l'année civile.

L association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, par décision du conseil d administration. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en font la demande. Chaque réunion de l'assemblée générale se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués de la manière fixée à l article 14 ci-après.

Article 14. L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par courrier électronique ou lettre missive ordinaire adressés au moins huit jours avant la réunion, et signés au nom du conseil par le président ou par le secrétaire.

L ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification aux statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (dissolution de l'association) et 26 quater (transformation de l association en société à finalité sociale) de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un régissant les associations sans but lucratif, l assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l ordre du jour.

Article 15. Chaque membre a le droit d assister et de participer à l assemblée générale. Les membres effectifs peuvent se faire représenter par un autre membre, muni d'une procuration écrite, datée et signée, nul mandataire ne pouvant toutefois être porteur de plus d une procuration.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d une voix.

Article 16. L assemblée générale est présidée par le président du conseil d administration et, à défaut, par l administrateur présent le plus âgé.

Article 17. Sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, l'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés, et ses décisions sont prises à la majorité absolue des votes valablement exprimés.

En cas de parité des voix, celle du président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18. L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, sur la dissolution de l association, ou sur la transformation de l association en société à finalité sociale, que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un régissant les associations sans but

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lucratif.

Article 19. Les décisions de l assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement.

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TITRE VI : ADMINISTRATION

Article 20. L'association est administrée par un conseil d administration composé de trois personnes au moins, membres ou non, nommées par l assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Le nombre d administrateurs doit cependant toujours être inférieur au nombre des membres effectifs de l association. Si l'association ne compte que trois membres effectifs, le conseil d'administration ne sera exceptionnellement composé que de deux personnes.

Article 21. En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l administrateur qu il remplace.

Article 22. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, et désigne un secrétaire.

En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 23. Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent, sur convocation du président et/ou du secrétaire.

Les convocations peuvent être faites par simple lettre, fax, courrier électronique ou même verbalement. Le conseil d'administration forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés, nul administrateur mandataire ne pouvant toutefois être porteur de plus d une procuration écrite. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. Seule l admission d un nouveau membre effectif au sein de l association nécessite une majorité spéciale de deux tiers des voix.

En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial.

Article 24. Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Sont seuls exclus de sa compétence les pouvoirs expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 25. Le conseil d administration peut déléguer la gestion journalière de l association, avec l usage de la signature afférente à cette gestion, à un (ou plusieurs) administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière, choisi(s) en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S ils sont plusieurs, ils agiront individuellement.

L association peut également être représentée par toute autre personne, administrateur ou non, agissant dans les limites des pouvoirs spéciaux délégués par ou en vertu d une décision du conseil d administration.

Article 26. Deux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil et ne relevant pas de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale. Ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences de son président ou d'un administrateur désigné à cet effet.

Article 27. Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 28. Le secrétaire ou le président sont habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Article 29. Un règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d administration à l assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité absolue des membres effectifs présents ou représentés.

Article 30. L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le premier exercice débutera le jour du dépôt au greffe du tribunal de commerce des présents statuts, en ce compris l acte relatif à la nomination des premiers administrateurs, pour se terminer le 31 décembre 2013 . Il en résulte que la première assemblée générale ordinaire se tiendra dans le courant du deuxième trimestre de l année 2014 .

Article 31. Les comptes de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire, par les soins du conseil d'administration.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l article 17 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt-et-un.

Article 32. Le cas échéant, et en tout cas lorsque la loi l exige, l assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l Institut des Réviseurs d Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

Article 33. En cas de dissolution de l association par l'assemblée générale, celle-ci désigne le ou les liquidateurs,

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

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détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l'association.

Le patrimoine subsistant après l'acquittement du passif devra nécessairement être affecté à une fin

désintéressée.

Article 34. Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil

neuf cent vingt-et-un régissant les associations sans but lucratif et par ses arrêtés d'application.

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TITRE VIII : NOMINATION DU PREMIER CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les membres fondateurs, réunis en assemblée générale, nomment en qualité d'administrateurs, pour un terme

de trois ans expirant à l'assemblée générale ordinaire de 2016 :

M Georges Bouchez

M Christian Delvaux

M Philippe Fontaine

M Joseph Hoquet

M Guy Van Waeyenberge

qui acceptent.

Compte tenu des critères prévus par la loi, les membres fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-

réviseur.

Les administrateurs, réunis en conseil, désignent en qualité de

-Président : Philippe Fontaine

-Admistrateur-Délégué: Joseph Hoquet

-Secrétaire : Christian Delvaux

-Trésorier : Guy Van Waeyenberge

Fait à ...WAVRE... le...12 septembre 2013...en deux exemplaires.

Coordonnées
ALPHA BELGIUM

Adresse
RUE RENE CHRISTIAENS 14 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale