CHAMBRE DU HAUT COMMERCE D'ART ET DE LUXE OU BRUSSELS EXCLUSIVE LABELS (EN ABREGE) B.E.L.

Divers


Dénomination : CHAMBRE DU HAUT COMMERCE D'ART ET DE LUXE OU BRUSSELS EXCLUSIVE LABELS (EN ABREGE) B.E.L.
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 409.215.482

Publication

02/05/2014
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Copîe à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

H" d'entreprise : 0409.215.482

Dénomination

(en entier) : Chambre du Haut Commerce d'Art et de Luxe ou

Brussels Exclusive Labels

(en abrège) : B.E.L.

Forme juridique : Association sans but lucratif Siège : Avenue Kersbeek, 280 à 1190 Bruxelles

,.Qb|et,de.�raçte : P.V. de l'A.G. du 26 mars 2013 : Approbation des comptes annuels -

Décharge du conseil d'administration et nomination de nouveaux

administrateurs

Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 26 mars 2013

L'assemblée générale qui s'est tenue en date du 26 mars 2013 a notamment pris les décisions suivantes : Approbation du P.V. de l'A.G. du 27 mars 2012

L'assemblée a approuvé à l'unanimité le P.V. de l'A.G. tenue le 27 mars 2012 chez Chai-Bar à Tour & Taxi. Approbation des comptes annuels de l'exercice 2012 L'assemblée a approuvé les comptes de l'année 2012. Budget prévisionnel 2013

Le budget prévisionnel 2013 a été exposé.

Décharge du conseil d'administration et nomination de nouveaux

administrateurs

A quitté ses fonctions le 30 mars 2012, Monsieur HENNARD Luc Guy, né à Tournai le 22 janvier 1966,

demeurant à Jette {1090 Bruxelles), rue Tilmont, 108.

A rejoint les rangs des administrateurs, Madame SERNEELS Brigitte, née à Uccle, le 6 février 1956,

domiciliée à 1420 Braîne-l'Alleud, avenue du Chemin Creux, 4, de la maison Serneels. Dès lors la composition du conseil d'administration sera dorénavant la suivante : Composition du conseil d'administration 2013

Président : Monsieur PIRON Jean-Pol André Roger, né à Etterbeek, le 31 juillet 1952, demeurant à Forest

(1180 Bruxelles), avenue Kersbeek, 280, bte 1.

Vices-Présidents :

Madame HELSMOORTEL Sophie Pierre Marie, née à Merksem le 22 janvier 1958, demeurant à Ixeiles (1050 Bruxelles), rue du Buisson, 8, boîte 5.

Monsieur DEGAND Pierre Jean Jacques, né à Ixeiles le 25 septembre 1953, demeurant à Uccle (1180 Bruxelles), avenue des Sorbiers, 13-17.

Trésorier : Monsieur GOOSSENS Philippe André, né à Elîsabethvîlle le 8 octobre 1962, demeurant à Uccle (1180 Bruxelles), rue Vanderkindere, 274.

Secrétaire : Madame Valérie Huguette Jeanne Marie LEPIA, née à Ixeiles, le 8 avril 1967, demeurant à

Uccle (1180 Bruxelles), avenue Brunard, 36.

Administrateurs :

- Madame SERNEELS Brigitte Michèle Emilie, née à Uccle le 6 février 1956, demeurant à 1420 Braine-l'Alleud, avenue du Chemin Creux, 4.

- Madame GYKIERE Rîa Rosa Louisa, née à Varsenare le 19 juillet 1954, demeurant à 8000 Brugge,

Sulferberstraat, 36, boîte 101.

- Monsieur HEES Benoit Jacques Paul, né à Uccle le 16 novembre 1953, demeurant à Ixeiles (1050 Bruxelles), rue Defacqz, 38.

- Monsieur HELSON Bernard Eugène Francis, né à Ixeiles le 16 mai 1961, demeurante Uccle (1180

Bruxelles), rue du Bourdon, 385.

- Monsieur COU NE Olivier Jean Jacques, né à Bruxelles le 28 décembre 1955, demeurant à Uccle £1180

Bruxelles), avenue de la Petite Espinette,16.

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Volet B - Suite

- Monsieur SERTANG Stéphane Marguerite Marie, né à Uccle le 31 juillet 1969, demeurant à 1390

Grez-Doiceau, Fontaine Cabouche, 13.

PAST-PRESIDENT ;

- Monsieur SCHWENNICKE François, né à Ixeiles le 6 juillet 1961, demeurant au Vietnam, District 2, HOCHIMINH CITY, Thao Din Ward, 27, Duong Sô 43.

ACTIONS 2013

L'assemblée générale a examiné les actions prévues en 2013.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Jean-Pol Piron Président

Déposés en même temps : Procès-verbal de l'A.G. du 26 mars 2013.

Liste des membres de l'Association.

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22/01/2014
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Drel, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 0409.215.482

Dénomination

(en entier} : Chambre du Haut Commerce d'Art et de Luxe

(en abrégé) : CHCAL

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège ; Avenue Kersbeek, 280 d 1190 Bruxelles

Objet de l'acte : P.V. de I'A.G. du 30 mars 2010 Approbation des comptes annuels - Elections I Démissions de membres du conseil d'administration - Modification de la dénomination - Modification aux statuts



P.V. de I'A.G. du 30 mars 2011 Approbation des comptes annuels -EiectionsfDémissions de membres du conseil d'administration - Modification aux statuts

Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 30 mars 2010

Approbation du P.V. de l'A.G. du 23 mars 2009

L'assemblée a approuvé à l'unanimité le P.V. de l'A.G. tenue le 23 mars 2009 à l'espace Aquamass

à Forest.

Approbation des comptes annuels clôturés au 31/12109

Après avoir fait le bilan des actions entreprises, l'assemblée a procédé à l'examen des comptes de

l'année écoulée.

Les comptes ont été approuvés par l'assemblée et déchargea été donnée aux administrateurs.

Elections / Démissions des membres du conseil d'administration

Ont quitté leurs fonctions en 2009 Madame Brigitte Semeels et Monsieur Walter Buss.

Ont rejoint les rangs des administrateurs, Messieurs Stéphane Sertang et Jean-Patrick Scheepers.

Dès lors la composition du conseil d'administration sera dorénavant la suivante :

Composition 2010 :

" Jean-Pol Piron  Président

" Sophie Helsmoortel et Pierre Degand - Vice-Présidents

" Philippe Goossens  Trésorier

" François Schwennicke (past-président)

" Alain Denis -Ria Gykière - Benoit Hees - Bernard Helson- Luc Hennard - Henri Leysen - Pierre Marcolini  Stephane Sertang -- Jean-Patrick Scheepers - administrateurs

" Administrateur indépendant à nommer-- le poste reste à pourvoir si l'opportunité se présente

Modifications de la dénomination de l'Association et modification des statuts

L'assemblée du 30 mars 2010 a décidé de modifier la dénomination en « Chambre du Haut Commerce d'Art

et de Luxe » ou « Brussels Exclusive Labels », en abrégé «B.E.L. ».

Les dénominations peuvent s'utiliser ensemble ou séparément.

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et

autres pièces émanant de l'Association, immédiatement précédée ou suivie par les mots « Association Sans

but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL » et accompagnée de la mention précise du siège social.

Ne peuvent être membres de l'Association que les personnes morales ou physiques

- exerçant une activité de vente de biens et/ou services de qualité,

- ayant au moins un établissement dans la région de Bruxelles-Capitale

Les membres auront l'obligation de :

- communiquer annuellement, sauf dérogation accordée par le Conseil d'Administration, à l'Association les

coordonnées de leurs 300 meilleurs clients.

_---_ participer au moins tous les ans à une action mise surpled ou ,parrainée par l'Association

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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- apposer dans leurs) point(s) de vente fe logo de l'Association ainsi que d'en faire mention dans leurs

communications.

L'Association se réunit en assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars et autant de

fois que le Conseil d'Administration le jugera opportun ou sur demande introduite par un cinquième au moins

des membres.

L'Assemblée est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou, à son défaut, par te Vice-

Président, à défaut de ce dernier, par un Administrateur désigné par le Conseil d'Administration.

Les décisions sont prises à la simple majorité, sauf dispositions contraires de la loi ou des présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président de l'Assemblée est prépondérante.

Sous aucun prétexte, il ne sera admis qu'une critique visant nommément un membre de l'Association, à

l'exception de celles relatives à l'exercice d'un mandat social, puisse être formulée en Assemblée Générale.

Les convocations pour l'Assemblée Générale statutaire seront effectuées par tous moyens de

communication quinze jours francs avant ia date fixée. Pour fes Assemblées extraordinaires, le délai ne devra

pas être inférieur à trois jours.

Le Président est nommé pour une durée de deux ans renouvelable une fois consécutivement.

il ne pourra être renommé qu'au terme de deux années d'interruption.

Les autres membres du Bureau Exécutif sont nommés pour ia durée de leur mandat d'Administrateur. ils

sont rééligibles.

Le nombre d'Administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'Association.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas sa cotisation dans le mois du rappel qui lui est

adressé par courrier recommandé.

Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut réclamer le

remboursement des cotisations qu'il a versées.

Afin de se mettre en conformité avec les statuts, i1 est proposé de nommer le Conseil d'Administration.

Celui-cl sera dorénavant composé de :

Monsieur Jean-Poi Piron, Président

Madame Sophie Helsmoortei, Vice-Présidente

Monsieur Pierre Degand, Vice-Président

Monsieur Philippe Goossens, trésorier

Monsieur François Schwennicke Past Président

Madame Ria Hoet,

Monsieur Pierre Marcolini

MonsieurAlain Denis

Monsieur Luc Hennard,

Monsieur Benoit Hees,

Monsieur Bernard Helson,

Monsieur Stéphane Sertang

Monsieur Henri Leysen

Monsieur Jean-Patrick Scheepers,

Tous les mandats sont exercés à titre gratuit.

Fixation des cotisations pour 2010

li est proposé de garder inchangé le montant de la cotisation annuelle et du droit d'entrée à savoir 1600¬ .

Cette décision a été approuvée à l'unanimité.

Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 30 mars 2011

1. Approbation du Procès-verbal de l'AG du 30 mars 2010

Les membres présents ont approuvé à l'unanimité le procès-verbal de l'Assemblée Générale tenue le 30

mars 2010 au Cercle de Lorraine à Uccfe.

Approbation des comptes annuels clôturés au 31/12/10

Après avoir fait le bilan des actions entreprises, l'assemblée a procédé à l'examen des comptes de l'année

écoulée.

Les comptes ont été approuvés par l'assemblée et déchargea été donnée aux administrateurs.

iElections / Démissions des membres du conseil d'administration

Monsieur Henri Leysen e quitté sa fonction à la fin de la session 2010..

Mr Olivier Coune remplacera dorénavant Monsieur Pierre Marcoliní ,,

Mr Jeari-Patrick Scheepers est nommé au poste de Secrétaire.

Modifications des statuts

Pour des raisons de bon fonctionnement dans l'avenir et de demande de partenaires éventuels, le mandat

du poste de Président sera en adéquation avec celui des administrateurs soit d'une durée de 4 ans, et

renouvelable une fois comme précédemment.

Néanmoins, le conseil en place actuellement pourra respecter l'ancien régime si l'un des administrateurs

désire se déchoir de.ses fonctions jusqu'en mars 2012.

Passé cette date, les mandats seront effectivement de 4 ans pour tous.

Le conseil d'administration actuel est démissionné et est recomposé afin d'adopter cette mention.

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Vort B - S~slte

La composition du nouveau conseil d'administration sera dorénavant la suivante :

Composition 2010

" Jean-Pol Piron  Président

" Sophie Heismoortel et Pierre Degand - Vice-Présidents

" Philippe Goossens  Trésorier

" Jean-Patrick Scheepers : Secrétaire

" François Schwennicke (past-président)

" Alain Denis -Ria Gykière - Benoit Hees - Bernard Hefsen- Luc Hennard -- Olivier Coune Stephane

Sertang

Administrateurs

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Jean-Pal Piron

Président

Déposés-en méme temps : Procès-verbaux des A.G. du 30 mars 2010 et du 30 mars 2011. Liste des membres de l'Association,

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Moniteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso: Nom et signature

Coordonnées
CHAMBRE DU HAUT COMMERCE D'ART ET DE LUXE OU…

Adresse
Avenue Kersbeek, 280 à 1190 Bruxelles

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale