CLUB L'INTERNATIONAL - BRUXELLES

Association sans but lucratif


Dénomination : CLUB L'INTERNATIONAL - BRUXELLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 446.209.106

Publication

17/04/2014
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Viegé Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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- 7 APR 29%

BRUXELLES

Greffe

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N° d'entreprise : 0446.209.106

Dénomination

(en entier) Club L'International ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège 48 avenue Général Bernheirn à1040 Etterbeek

Objet de l'acte.: Changement de nom, démissions et nominations d'administrateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2014 - Annexes du Moniteur belge Extrait du Procès-Verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 25 février 2014

I. Changement de nom:

L'Assemblée générale décide à l'unanimité moins une voix de renommer l'Association comme suit: Cercle Olympe Brussels.

H. Démission d'aministrateurs

L'Assemblée générale prend acte de la fin de mandat des membres suivants du Conseil d'Administration:

Mesdames

Laëtitia Palm, née à Etterbeek le 14 juin 1968, domiciliée à 1150 Bruxelles, Parvis Sainte-Alix, 4412.

Isabelle Stichelmans, née à Ixelles le 25 novembre 1957, domiciliée à 1950 Kraainem, avenue Arthur

Blaivie, 4.

Laude Dufays, née à Leopoldville (République Démocratique du Congo), le 19 novembre 1956, domiciliée à

1180 Bruxelles, avenue François Folie, 26

Nomination de nouveaux administrateurs

L'Assemblée générale décide à l'unanimité de nommer les membres suivants au poste d'administrateur:

Mesdames

Cathy Van Liempt, en tant que Présidente, née à Ixelles le 22 juillet 72 et domiciliée au 35, Avenue de,

. Selliers de IVIoranville à 1082 Bruxelles.

Karin Maquet, en tant que Vice-Présidente, liée à Namur le 21 avril 1972 et domiciliée au 48, Avenue du

Général Bernheim à 1040 Bruxelles.

Catherine Doetsch, en tant que Trésorière, née à Uccle le 18 janvier 1951et domiciliée au 21, Clos du

Bergoje à 1160 Bruxelles.

Cécile Musialski en tant que Secrétaire Générale, née à Rocourt le 25 janvier 1980 et domiciliée au 3, rue

edith Cavell à 1180 Bruxelles.



qui acceptent.

Fait à Bruxelles le 25 février 2014

Cécile MUSIALSKI, Secrétaire Générale



- - -

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B

24/01/2014
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5É-- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



1 5 JAN 2014

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Greffe

111 IIMIIIIII)*I1 III

N° d'entrp_prise :. 0446209,106

Dénomination

(en entier) : Club L International

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Avenue Général Bernheim, 48 à 1040 ETTERBEEK - BELGIQUE

Objet de l'acte : Modification de statuts, en ce compris leur refonte

Modification de statuts, en ce compris leur refonte, tels que approuvé en A.G.E. du 26 février 2013

Les soussignées,

Kar-in MAQUET, Présidente

Florence LEWIN, secrétaire générale

Catherine DOETSCH, Trésorière

Ont pris la résolution de la refonte suivante des statuts avec l'approbation de l'assemblée générale extraordinaire réunie à Auderghem le 26 février 2013 :

TITRE I : DENOMINATiON  SIEGE  BUT DUREE

Article 1: Dénomination

L'association prend pour dénomination « Club L international Bruxelles » asbl

Article 2: Siège de l'association

Le siège social est actuellement fixé au 48 avenue Général Bemheim à 1040 Etterbeek, Il dépend de

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3: But de l'association

Cette association e pour but d'organiser des rencontres informelles entre femmes exerçant une activité

professionnelle ou extraprofessionnelle, venant d'horizons multidisciplinaires et qui s'intéressent quelles que

soient leurs opinions, aux problèmes généraux concernant l'évolution de la société et de participer à des

manifestations culturelles ou autres, entrant dans son objet.

Article 4: Durée de l'association

La durée de l'association est illimitée.

TITRE Il : MEMBRES  ADMISSIONS  COTISATIONS - SORTIES  ENGAGEMENT

Article 5: Membres

L'association comprend :

a) des membres effectives dont la cotisation annuelle est fixée chaque année par le Conseil d'administration (dénommé aussi, le « bureau »), tout en n'excédant pas un maximum de 500 E, Seuls les membres effectives, appelées ci-après aussi « membres », jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts.

b) des membres bienfaitric.ess dont la cotisation annuelle est fixée chaque année par le Conseil d'administration, tout en n'excédant pas un maximum de 500¬ .

c) des membres d'honneur la qualité de membre d'honneur peut être attribuée par le conseil

d'administration à toute personne éminente ayant rendu ou susceptible de rendre à l'association des services

exceptionnels ou d'accroître sa renommée. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effective ou

bienfaitrice de l'association.

Pour faire partie de l'association, il faut

1.être introduite par une marraine, membre de l'association

2.avoir rédigé une lettre de motivation et une lettre de présentation

..---

Mentionner sur la dernière page du 'Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

2bis. avoir signé et donc adhéré à la Charte de l'Association

" 3.être agréée par le conseil d'administration

4.être en ordre de cotisation.

L'entrée de nouvelles membres peut se faire à tout moment, auquel cas la cotisation annuelle sera calculée

prorata temporis.

La Charte de l'Association est approuvée par l'Assemblée générale sur proposition du Conseil

d'Administration,

Les membres peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Les personnes morales

désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à cinq.

Article 6 Perte de la qualité de membre

La qualité de membres se perd:

a) Par le décès

b) Par la démission qui sera entérinée par la première assemblée générale qui suit l'acte de démission

c) Par l'exclusion proposée par le conseil d'administration à l'assemblée générale en cas de non paiement

de la cotisation 90 jours après l'appel de cotisation ou en cas de faute grave, dont la violation répétée des principes et valeurs de la Charte de l'Association. Dans ce dernier cas, l'intéressé sera averti par lettre recommandée.

Les membres démissionnaires ou exclues, de même que leurs ayants droit ou créanciers, ainsi que les héritiers, légataires ou ayants cause d'une membre décédée, n'ont aucun droit sur l'avoir social.

Ils ne peuvent pas réclamer le remboursement de tout don, cotisations, subventions ou apport quelconque. Us ne peuvent pas davantage réclamer de relevés ou rendus de comptes, requérir l'apposition des scellés ou un inventaire sur les biens et fes valeurs de l'association ou en demander le partage, la licitation ou la liquidation.

Article 7: Registre des membres

Le Conseil d'administration tient, au siège de l'association, un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d'administration, endéans les huit jours calendrier de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

TITRE III - ADMINISTRATION  FONCTIONNEMENT

Article 8: Composition et fonctionnement du conseil d'administration (dénommé également le « bureau ») L'association est administrée par un conseil d'administration comprenant au moins trois membres et au maximum huit membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

L'Assemblée Générale élit une présidente, une vice-présidente et une trésorière, toutes membres du conseil d'administration. En l'absence de la présidente et de la vice-présidente., la fonction de présidente est exercée par la plus âgée des administratrices.

Pour démissionner, l'administratrice envoie une lettre à la présidente ou de sa remplaçante. Le conseil d'administration peut exiger que l'administratrice reste en fonction jusqu'à la désignation de sa remplaçante si l'intérêt de l'asbl l'exige.

Le conseil d'administration/les administratrices est/sont assisté(es) d'une secrétaire générale, désignée par l'assemblée générale.

L'administratrice peut perdre sa qualité d'administratrice en cas de faute grave dans le cadre de sa fonction. La décision d'exclusion est prise par du Conseil d'administration à la majorité des administratrices. Cette décision est notifiée par écrit à l'administratrice exclu endéans les 7 jours calendrier de la décision.

Le conseil se réunit sur convocation de la présidente ou de la vice-présidente ou de sa remplaçante. Il ne peut statuer que si la moitié au moins de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité des voix des membres présentes; en cas de parité des voix, celle de la présidente ou de sa remplaçante est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbal signé par la présidente et la secrétaire générale et inscrites dans un registre spécial.

Article 9 : Compétence du conseil d'administration

Le Conseil d'administration est chargé d'exécuter les décisions prises par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et [a gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale, par la loi ou les statuts, est de sa compétence à l'exception de toute autre délégation que le conseil d'administration peut faire.

Il soumet à l'assemblée générale la Charte de l'Association et les modifications éventuelles à y apporter.

Le Conseil d'administration représente l'association dans tous [es actes judiciaires et extrajudiciaires. II peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation oomposé d'un ou plusieurs administratrice(s), à la secrétaire générale et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Chaque année, les écritures sont arrêtées à la date du trente et un décembre et le conseil d'administration dresse le bilan et le compte des recettes et dépenses de l'exercice écoulé. Ces bilan et compte de recettes et dépenses sont soumis à l'assemblée générale ordinaire des membres.

Le conseil d'administration établit en outre et soumet à cette même assemblée le budget de l'exercice qui commence le ler janvier qui suit la date de la clôture.

Chaque année le conseil informe l'assemblée générale du calendrier des manifestations prévues pour l'année en cours.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

4, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

Article 10: Ressources de l'association

Les ressources de l'association comprennent:

a)Le montant de la cotisation annuelle est décidé par le Conseil d'Administration

b)Des contributions aux frais de l'association demandées aux membres à l'occasion d'organisation de

manifestations dans le cadre de la réalisation des objectifs de l'association.

Article 11: Signature

Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes, sont signés valablement par la présidente et

par la secrétaire générale ou deux membres du conseil d'administration.

Les actes de service journalier et la correspondance sont signés valablement soit par la présidente, soit par

la secrétaire générale ou par un mandataire désigné par le Conseil d'administration à cet effet.

Les pièces comptables sont signées par la présidente et la trésorière.

La désignation par l'assemblée générale de la trésorière emporte délégation à cette dernière des pouvoirs

relatifs aux fonds et titres et particulièrement au fonctionnement des comptes bancaires.

Les ordres de virement, les émissions de chèques supérieurs à la somme de trois mille Euros (3.000 euros)

seront effectués sous la signature de la présidente et de la trésorière.

Article 12: Rémunération des administratrices

Les fonctions des administratrices sont gratuites. Les frais de déplacements et les frais de représentation,

lorsqu'ils sont engagés avec l'accord du conseil d'administration sont remboursés sur justification.

Article 13 z. L'assemblée générale

a) Composition

Elle se compose de toutes les membres effectives. Chaque membre effective dispose d'une voix. Tout membre effective absente peut se faire représenter par une membre effective présente à l'assemblée auquel elle aura donné une procuration. Chaque membre effective présente à l'assemblée générale ne peut être titulaire que de maximum quatre procurations.

b) Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Sont notamment de la compétence de l'assemblée générale :

1° les modifications statutaires ;

20 la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration;

3° la décharge à octroyer aux administratrices;

40 l'approbation des budgets et des comptes ;

50 la dissolution volontaire de l'association et, le cas échéant, la nomination des liquidateurs;

6° l'exclusion des membres ;

70 la transformation de ['association en société à finalité sociale;

8° la délibération et décision sur toutes questions qui lui sont soumises par le conseil d'administration ;

90 l'approbation d'un éventuel règlement d'ordre intérieur ou de ses modifications sur proposition du conseil

d'administration ;

10° l'approbation de fa Charte de l'Association.

c) Convocation

L'assemblée générale se réunit une fois par an sur convocation du conseil d'administration.

La convocation doit être envoyée hult jours à l'avance, par lettre ordinaire, courriel ou fax et devra mentionner: jour, heure et lieu de la réunion ainsi que l'ordre du jour.

Toute proposition signée par le cinquième des membres actives doit être portée à l'ordre du jour. Lorsque l'assemblée générale est amenée à délibérer sur des modifications aux statuts, ces modifications doivent être explicitement indiquées dans la convocation.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment, à la demande d'un cinquième au moins des membres actives. Une telle demande doit être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée au moins 20 jours à l'avance,

d) Quorum de présences et de décisions

Sauf dans le cas où les dispositions légales en décident autrement, l'assemblée est valablement constituée pour autant que deux tiers des membres effective soit présentes/représentées.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Il y aura vote secret pour toutes les questions de personnes.

En cas de partage des voix, celle de la présidente ou de l'administratrice qui la remplace est prépondérante. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association sous forme de procès-verbaux signés par la présidente et la secrétaire générale.

Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tous les membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par la présidente du conseil d'administration ou la vice-présidente ou la secrétaire.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administratrices et, le cas échéant, des commissaires.

Article 14: modification des statuts et autres quorums spéciaux

MOD 2.2

Volet B - suite

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921..

Dans ces cas, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée. Pour le reste, elle est soumise aux mêmes régies que l'assemblée générale ordinaire pour sa convocation et son fonctionnement.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée à la majorité des quatre cinquièmes des membres présentes/représentées à l'assemblée et en conformité avec la loi du 27 juin 1921

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale extraordinaire, une seconde réunion de l'Assemblée sera convoquée au moins 15 jours à l'avance. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présentes ou représentées lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 15

Tous les points non prévus aux présents statuts seront régis par les dispositions légales. Le droit belge s'applique à tous les actes conclus par l'association.

Article 16

En cas de dissolution, le patrimoine de l'association est affecté à une fin désintéressée en ligne avec l'objet

de l'association.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

Moniteur

au

, Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

04/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

111111111111111101111111

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0446.209,106

Club L'International ASBL

Association Sans But Lucratif

Avenue Louis Jasmin 58 à 1050 Bruxelles

Modification de statuts, changement de siège social, démission d'administrateurs, réélections d'administrateurs, nomination d'administrateurs

L NOUVEAUX STATUTS (avec nouveau siège social)

L'Assemblée générale extraordinaire du 26 février 2013, réunie à Auderghem adopte les statuts modifiés tels que repris ci-après:

Ont pris la résolution de la refonte suivante des statuts avec l'approbation de l'assemblée générale extraordinaire réunie à Auderghem le 26 février 2013 :

TITRE I : DENOMINATION SIEGE  BUT -- DUREE

Article 1: Dénomination

L'association prend pour dénomination « Club L International Bruxelles » asbf

Article 2: Siège de l'association

Le siège social est transféré et fixé au 48 avenue Général Bemheim à 1040 Etterbeek, Il dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3: But de l'association

Cette association a pour but d'organiser des rencontres informelles entre femmes exerçant une activité professionnelle ou extraprofessionnelle, venant d'horizons multidisciplinaires et qui s'intéressent quelles que soient leurs opinions, aux problèmes généraux concernant l'évolution de la société et de participer à des manifestations culturelles ou autres, entrant dans son objet.

Article 4: Durée de l'association

La durée de l'association est illimitée.

TITRE Il : MEMBRES  ADMISSIONS  COTISATIONS - SORTIES  ENGAGEMENT

Article 5: Membres

L'association comprend :

a) des membres effectives dont la cotisation annuelle est fixée chaque année par le Conseil d'administration (dénommé aussi, le « bureau »), tout en n'excédant pas un maximum de 500 tr. Seuls les membres effectives, appelées ci-après aussi « membres », jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts,

Mentionner sur ta dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

M00 2.2

b) des membres bienfaitricess dont la cotisation annuelle est fixée chaque année par le Conseil d'administration, tout en n'excédant pas un maximum de 500 ¬ .

c) des membres d'honneur. la qualité de membre d'honneur peut être attribuée par te conseil d'administration à toute personne éminente ayant rendu ou susceptible de rendre à l'association des services exceptionnels ou d'accroître sa renommée. Cette qualité peut être cumulée avec celle de membre effective ou bienfaitrice de l'association.

Pour faire partie de l'association, il faut

i.être introduite par une marraine, membre de l'association

2.avoir rédigé une lettre de motivation et une lettre de présentation

2bis. avoir signé et donc adhéré à la Charte de l'Association

3.être agréée parle conseil d'administration

4.être en ordre de cotisation.

L'entrée de nouvelles membres peut se faire à tout moment, auquel cas la cotisation annuelle sera calculée

prorata temporis.

La Charte de l'Association est approuvée par l'Assemblée générale sur proposition du Conseil

d'Administration.

Les membres peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Les personnes morales

désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l'association.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à cinq.

Article 6 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membres se perd:

a) Par le décès

b) Par la démission qui sera entérinée par la première assemblée générale qui suit l'acte de démission

c) Par l'exclusion proposée par le conseil d'administration à l'assemblée générale en cas de non paiement de la cotisation 90 (ours après l'appel de cotisation ou en cas de faute grave, dont la violation répétée des principes et valeurs de la Charte de l'Association. Dans ce dernier cas, l'intéressé sera averti par lettre recommandée.

Les membres démissionnaires ou exclues, de même que leurs ayants droit ou créanciers, ainsi que les héritiers, légataires ou ayants cause d'une membre décédée, n'ont aucun droit sur l'avoir social.

lls ne peuvent pas réclamer le remboursement de tout don, cotisations, subventions ou apport quelconque. Ils ne peuvent pas davantage réclamer de relevés ou rendus de comptes, requérir l'apposition des scellés ou un inventaire sur les biens et les valeurs de l'association ou en demander te partage, la licitation ou la liquidation.

Article 7: Registre des membres

Le Conseil d'administration tient, au siège de l'association, un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d'administration, endéans les huit jours calendrier de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

TITRE III - ADMINISTRATION  FONCTIONNEMENT

Article 8: Composition et fonctionnement du conseil d'administration (dénommé également le « bureau »)

L'association est administrée par un conseil d'administration comprenant au moins trois membres et au maximum huit membres, élus pour un an par l'assemblée générale, Les membres sont rééligibles,

L'Assemblée Générale élit une présidente, une vice-présidente et une trésorière, toutes membres du conseil d'administration. En l'absence de la présidente et de fa vice-présidente, [a fonction de présidente est exercée par [a plus âgée des administratrices.

Pour démissionner, l'administratrice envoie une lettre à la présidente ou de sa remplaçante. Le conseil d'administration peut exiger que l'administratrice reste en fonction jusqu'à la désignation de sa remplaçante si l'intérêt de l'asbl l'exige.

Le conseil d'administration/les administratrices est/sont assisté(es) d'une secrétaire générale, désignée par l'assemblée générale et qui a la qualité d'administrateur.

L'administratrice peut perdre sa qualité d'administratrice en cas de faute grave dans le cadre de sa fonction. La décision d'exclusion est prise par du Conseil d'administration à la majorité des administratrices. Cette décision est notifiée par écrit à l'administratrice exclu endéans les 7 jours calendrier de la décision.

Le conseil se réunit sur convocation de la présidente ou de la vice-présidente ou de sa remplaçante. 11 ne peut statuer que si la moitié au moins de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité des voix des membres présentes; en cas de parité des voix, celle de ta présidente ou de sa remplaçante est prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbal signé par la présidente et la secrétaire générale et inscrites dans un registre spécial.

Article 9 : Compétence du conseil d'administration

Le Conseil d'administration est chargé d'exécuter les décisions prises par l'assemblée générale.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé à l'assemblée générale, par la loi ou les statuts, est de sa compétence à l'exception de toute autre délégation que le conseil d'administration peut faire.

Il soumet à l'assemblée générale la Charte de l'Association et les modifications éventuelles à y apporter.

Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. li peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administratrice(s), à la secrétaire générale et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Chaque année, les écritures sont arrêtées à la date du trente et un décembre et le conseil d'administration dresse le bilan et le compte des recettes et dépenses de l'exercice écoulé. Ces bilan et compte de recettes et dépenses sont soumis à l'assemblée générale ordinaire des membres.

Le conseil d'administration établit en outre et soumet à cette même assemblée le budget de l'exercice qui commence le ler janvier qui suit la date de la clôture.

Chaque année le conseil informe l'assemblée générale du calendrier des manifestations prévues pour l'année en cours,

Article 10: Ressources de l'association

Les ressources de l'association comprennent:

a)Le montant de la cotisation annuelle est décidé par le Conseil d'Administration

b)17es contributions aux frais de l'association demandées aux membres à l'occasion d'organisation de

manifestations dans le cadre de la réalisation des objectifs de l'association

Article 11 : Signature

Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes, sont signés valablement par la présidente et par la secrétaire générale ou deux membres du conseil d'administration.

Les actes de service journalier et la correspondance sont signés valablement soit par la présidente, soit par la secrétaire générale ou par un mandataire désigné par le Conseil d'administration à cet effet,

Les pièces comptables sont signées par la présidente et la trésorière.

La désignation par l'assemblée générale de la trésorière emporte délégation à cette dernière des pouvoirs relatifs aux fonds et titres et particulièrement au fonctionnement des comptes bancaires.

Les ordres de virement, les émissions de chèques supérieurs à la somme de trois mille Euros (3.000 euros) seront effectués sous la signature de la présidente et de la trésorière.

Article 12 : Rémunération des administratrices

Les fonctions des administratrices sont gratuites. Les frais de déplacements et tes frais de représentation, lorsqu'ils sont engagés avec l'accord du conseil d'administration sont remboursés sur justification.

Article 13 : L'assemblée générale

a) Composition

Elle se compose de toutes tes membres effectives. Chaque membre effective dispose d'une voix. Tout membre effective absente peut se faire représenter par une membre effective présente à l'assemblée auquel elle aura donné une procuration, Chaque membre effective présente à l'assemblée générale ne peut être titulaire que de maximum quatre procurations.

b) Pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association,

Sont notamment de ta compétence de l'assemblée générale :

1° les modifications statutaires ;

2° la nomination et la révocation des membres du conseil d'administration;

3° la décharge à octroyer aux administratrices;

4° l'approbation des budgets et des comptes ;

5° la dissolution volontaire de l'association et, le cas échéant, la nomination des liquidateurs ;

6° l'exclusion des membres ;

7° la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

8° la délibération et décision sur toutes questions qui lui sont soumises par le conseil d'administration ;

9° l'approbation d'un éventuel règlement d'ordre intérieur ou de ses modifications sur proposition du conseil

d'administration ;

a.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

100 l'approbation de la Charte de l'Association.

c) Convocation

L'assemblée générale se réunit une fois par an sur convocation du conseil d'administration.

La convocation doit être envoyée huit jours à l'avance, par lettre ordinaire, couniel ou fax et devra mentionner : jour, heure et lieu de la réunion ainsi que l'ordre du jour.

Toute proposition signée par le cinquième des membres actives doit être portée à l'ordre du jour. Lorsque l'assemblée générale est amenée à délibérer sur des modifications aux statuts, ces modifications doivent être explicitement indiquées dans la convocation.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment, à la demande d'un cinquième au moins des membres actives. Une telle demande doit être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée au moins 20 jours à l'avance.

d) Quorum de présences et de décisions

Sauf dans le cas où les dispositions légales en décident autrement, l'assemblée est valablement constituée pour autant que deux tiers des membres effective soit présentes/représentées,

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

Il y aura vote secret pour toutes les questions de personnes.

En cas de partage des voix, celle de la présidente ou de l'administratrice qui la remplace est prépondérante. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association sous forme de procès-verbaux signés par la présidente et la secrétaire générale.

Ce registre est conservé au siège de l'association où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tous les membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par la présidente du conseil d'administration ou la vice-présidente ou la secrétaire.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administratrices et, le cas échéant, des commissaires.

Article 14 ; modification des statuts et autres quorums spéciaux

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921.

Dans ces cas, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée, Pour le reste, elle est soumise aux mêmes règles que l'assemblée générale ordinaire pour sa convocation et son fonctionnement.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets en vue desquels l'association s'est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée à la majorité des quatre cinquièmes des membres présentes/représentées à l'assemblée et en conformité avec la loi du 27 juin 1921.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale extraordinaire, une seconde réunion de l'Assemblée sera convoquée au moins 15 jours à l'avance. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présentes ou représentées lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 15

Tous les points non prévus aux présents statuts seront régis par les dispositions légales. Le droit belge s'applique à tous les actes conclus par l'association.

Article 16

En cas de dissolution, le patrimoine de l'association est affecté à une fin désintéressée en ligne avec l'objet dei'association.

Il. DEMISSION D'ADMINISTRATEUR

LEGEIN Florence, domiciliée à 1180 Bruxelles, avenue Kersbeek, 281

Hl. REELECTiON D'ADMINISTRATEURS

MAQUET Karin, née à Namur le 21 avril 1972, domiciliée à 1040 Bruxelles, avenue Général Bemheim, 48.

DOETSCH Catherine, née à Uccle le 18 janvier 1951, domiciliée à 1160 Bruxelles, Clos du Bergoje 21.

Volet B - Suite

IV. NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

L'assemblée décide de nommer cinq nouveaux administrateurs:

Réservé

'au

' Moniteur

belge

MAO 22

PALM Laetitia, née à Etterbeek le 14 juin 1968, domiciliée à 1150 Bruxelles, Parvis Sainte Alix, 4412,

VAN LIEMPT Cathy, née à Ixelles le 22 juillet 1972, domiciliée à 1082 Bruxelles, avenue de Selliers de

Moranville, 35,

MUSIALSKI Cécile, née à Liège le 25 janvier 1980, domiciliée à 1180 Bruxelles, rue Edith Cavell, 3. S11CHELMANS Isabelle, née à Ixelles le 25 novembre 1957, domiciliée à 1950 Kraainem, avenue Arthur Blaivie, 4

DUFAYS Laurie, née à Leopoidville (République Démocratique du Congo), le 19 novembre 1956, domiciliée à 1180 Bruxelles, avenue François Folie, 26

V. COMPOSITION ACTUELLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION:

MAQUET Karin, présidente

PALM Laetitia, vice-présidente

MUSIALSKI Cécile, secrétaire

DOETSCH Catherine, trésorière

VAN LIEMPT Cathy, conseillère

STICHELMANS Isabelle, conseillère

DUFAYS Leude, conseillère

Signé le 26/02/13

Cécile MUSIALSKI

secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/07/2012
ÿþta: m\P911m1 I~,~~i-; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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13RUXELLES

1 6 JUL 20i2

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0446.209.106

Dénomination

(en entier) : CLUB L'INTERNATIONAL BRUXELLES

(en abrégé):

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : Avenue Louis Jasmin 58 -1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission - Réélection - Nomination d'administrateur

Suite à l'assemblée générale du 28 février 2012

Réélection :

Sont réélues administratrices en qualité de membres effectifs de l'association :

- Karin MAQUET, Présidente, Avenue Général Bemheim 48 à 1040 Bruxelles

- Florence LEGE1N, Secrétaire Générale, Avenue Kersbeek 281 A à 1180 Bruxelles

- Véronique PIRSON, Conseillère, Avenue de la Renaissance 58 bte 8 à 1000 Bruxelles

- Chantal DE HAAN, Conseillère, Rue Marianne 22 à 1180 Bruxelles

- Catherine DOETSCH, Trésorière, Clos du Bergoje 21 à 1160 Bruxelles

Nomination :

Est nommée administratrice

- Isabelle GHOSEZ, Conseillère, Avenue du Val d'Or 80 a à 1150 Bruxelles

Karin MAQUET

Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

10/01/2012
ÿþ r\7.c,`Cp,~ F3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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2 8 -12- 2011

Greffe

N° d'entreprise : 0446.209.106

Dénomination

(en entier) : CLUB L'INTERNATIONAL BRUXELLES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : avenue Louis Jasmin 58 -1150 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission - Réélection - Nomination d'administrateur

Suite à l'assemblée générale du 22 février 2011

Démission :

- Gay Charles,clos des Gaîoles 3 à 1325 Chaumont,

- Michèle de FORMANOIR de la CAZERIE, rue Jean Volders 193 à 1420 Braine l'Alleud,

- Laurie DUFAYS, conseillère, avenue F. Folie 26 à 1180 Bruxelles,

- Danielle DESMET ; conseillère, rue Kelle 128 à 1150 Bruxelles

- Michèle LISON , secrétaire générale , rue françois Gay à Ixelles

Réélection :

Sont réélues administratrices en qualité de membres effectifs de l'association :

- Karin MAQUET , Présidente, avenue Général Bernheim 48,à Etterbeek, n° national 720421-010-27

Nomination :

Sont nommés administratrices

- Florence LEGEIN, secrétaire générale, avenue Kersbeek 281 a à 1180 Bruxelles

- Véronique Pirson, conseillère, avenue Thomas Frissen 2 bte 6 à 1160 Bruxelles

- Chantal Gelhé de Beaulieu, épouse de Haan, conseillière, rue Marianne 22à 1180 Bruxelles

- Catherine DOETSCH,trésorière, Clos duBergoje 21 à 1160 Bruxelles

Karin Maquet Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CLUB L'INTERNATIONAL - BRUXELLES

Adresse
AVENUE GENERAL BERNHEIM 48 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale