UNION BELGE DES CLUBS POKEMON, EN ABREGE : UBCP

Dénomination : UNION BELGE DES CLUBS POKEMON, EN ABREGE : UBCP

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 546.909.655

Publication

08/09/2014

�� Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD Z2

TRIBUNAL DE COMMERCE

Quai d'Arona, 4

4500 HUY

Greffe 41) 8 ANI 2014

1111R111111111111

R�serv�

au

Moniteur

belge

N� d'entreprise : os-46. c� .45 Gs'S

D�nomination Union Belge des Clubs Pok�mon

(en entier) :

(en abr�g�) : UBCP

Forme juridique : ASBL

Si�ge: 10 thier du moulin

4261 Latinne

Objet de l'acte: Modification des statuts

Entre les soussign�s:

Membres du conseil d'administration des l'Union Belge des Clubs Pok�mon

1. Haillez Anthony,Pr�sident, thier du moulin 10, 4261 Latinne

2. Catoul St�phanie, Tr�sori�re, thier du moulin 10, 4261 Latinne

3. Sautelet St�fane, Secr�taire, rue Degorges 6, 7330 Saint-Ghitain

4. Demey Alexandre, Co-secr�taire, rue dangonau 99, 1400 Nivelles

5. Dechesne Andrew, Co-secr�taire, Rue de Bassine 3,5377 Bonsin

Titreler D�nomination, d�finition,si�ge social, dur�e

Article 1er; L'association est d�nom� "Union Belge des Clubs Pok�mon

Article 2: Son si�ge social est �tabli thier du moulin 4261 Latinne. L'association rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Huy

Article 3; D�finition

a) L'Union Belge des Clubs Pok�mon � pris ce nom suite l'activit� de diff�rents clubs cr�er partout en Belgique,

b) Elle rassemble pour l'instant 8 Clubs: BPL (Anvers-Lier),D-Pclub (Tournai), Evoli Club (Comine), Hermelijn Pok�mon Club (Alost), Pikachu Club(Herstal-Ougr�e), Pok�battle Club (Hannut),Shiny Aegislash club (Nivelles), VVithe/Black Pok�mon club (Bruxelles).

c) Ces clubs conservent leur statut civil.

Article 4; L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 2 Objet

Article 5: L'association a pour objet, � l'exclusion de tout but lucre et d'enrichissement personnel de ses membres, de contribuer au bon fonctionnement des diff�rents clubs membre.

Article 6: Elle r�alise ses buts par le moyen d'activit�s et actions vari�es de nature � promouvoir le d�veloppement des diff�rents club ainsi que que des membre de ceux-ci.

Article 7: Pour r�aliser son objet, elle s'appuie sur la participation financi�re des diff�rents membre des diff�rents clubs par le biai de fond r�colt� fors des diff�rents tournois organiser durant l'ann�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

voh.q - sulte

Titre 3 Membre

Article 8: Deux cat�gories de membres sont d�finies :

Les membres effectifs, rassemblant les membres fondateurs.

- Les membre adh�rents, rassemblant les nouveaux membres qui, en ayant fait la demande, sont accept�s suivant les r�gles d�finies ci-apr�s

- Sur proposition du conseil d'administration, un membre adh�rent peut devenir un membre effectif, apr�s acceptation par lui et suivant les r�gles d�finies ci-apr�s.

Article 9: Le nombre des membres effectif n'est pas limit�. Il ne peut toutefois �tre inf�rieur � trois. Tous les membre effectifs jouissent des m�mes droits. La qualit� de membre effectif ou adh�rent est accord�e pour une dur�e illimit�e. Elle cesse � la d�mission, l'exclusion ou le d�c�s.

Article 10: Les demandes d'admission impliquent l'adh�sion sans r�serve aux pr�sents statuts et modifications �ventuelles apport�es ult�rieurement. Les candidatures seront accept�es ou refus�es par le conseil d'administration sur une base temporaire et valid�es pas l'assembl�e g�n�rale � sa prochaine tenue, sans recourt. Les d�cision � ce sujet ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 11: Chaque membre, effectif ou adh�rent, a le droit de se retirer � tout instant de l'association, avec effet imm�diat.

Miche 12: Tout les membres en exercice, de m�me que les membres d�missionnaire ou exolus et les ayant-droit d'un membre d�missionnaire, exclut ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'actif social.

Article 13: Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable de pr�judice � l'encontre de l'association ou d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance. Cette suspension temporaire sera valid�e par L'assembl� g�n�rale � sa prochaine tenue, qui prononcera alors soit l'exclusion, soit de la r�int�gration du membre, sans recours. La d�cision � ce sujet ne doit pas �tre motiv�e.

Article 14: La liste des membres effectif est consign�e et tenue � jour dans le "registre des membres" Titre 4 Cotisation

Article 15: Les membres paye une cotisation par le biai d'un tournoi organis� par l'un des clubs cit�s dans l'art 3-b. Les personnes ne faisant pas partie d'un club, paye un droit de participation et donc de cotisation, il est alors demander ci ces personnes d�sir si oui ou non faire partie des membre adh�rent. Ci ceux-ci ne veulent pas adh�rer, il font dons de leur par de cotisation � notre association.

Article 16: Les membres, tout come des tiers, peuvent faire volontaire�ment des apports mais sans que cela leur conf�re aucun droit � restitution, m�me apr�s cessation de la qualit� de membre.

Titre 5 Assembl�e g�n�rale

Article 17; L'assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident d'administration, ou, en son absence, l'administrateur le plus ag�.

Article 18: Chaque membre effectif dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif. Aucun membre ne peut diposer de plus d'une procuration. En cas d'avis 50/50 le pr�sident de l'assembl�e peux trancher avec une voix de plus et seulement dans ce cas.

Article 19: Les membres adh�rent ont le droit de participer � l'assembl�e g�n�rale. Mais n'ont pas le droit de vote ni de repr�sentation par procuration.

Article 20: L'assembl�e g�n�rale poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sent statuts. Elle est seule comp�tente pur notamment:

- Modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association

- Nommer et r�voquer les administrateurs et les commissaires

- Approuver annuellement les comptes et budgets et, le cas �ch�ant, le rapport des commissaire

- Octroyer la d�charge aux administrateurs et aux commissaires

- Prononer l'admission et l'exclusion d'un membre

- D�cider d'intenter une action en justice

R��erv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur ta derni�re page du Volet E3 : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'assodation, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

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MOD 2.2

VOIP,1 n suite

- D�cider de la destination de l'actif net de l'association en cas de dissolution et liquidation.

Article 21: Le calendrier des assembl�es g�n�rales ordinaire est le suivant

a) Avant le 31 mars, une assembl�e g�n�rale se prononcera sur l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e. Elle �valuera aussi les activit�s r�alis�es et les activit�es pr�vue pour l'ann�e en cours.

b) Avant le 30 novembre, une assembl�e g�n�rale se prononcera sur la planification des activit� et des actions pour l'ann�e suivante, ainsi que sur l'approbation du budget pour l'ann�e suivante. Elle �valuera aussi les activit�es r�alis�es et activit�es pr�vues pour l'ann�e suivante.

c)Chaque assembl�e g�n�rale ordinaire sera introduit par un rapport d'activit� r�dig� par le conseil d'administration, et qui aura �t� pr�alablement annex� � la convocation. Ce rapport d'activit�s fournira des explications respectivement sur les comptes et budgets, les r�sultats des activit�s pr�vues et les principaux �v�nements survenue depuis l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente.

Article 22: Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration. Les convocations sont faites par lettre missive ou par voie electronique. Les convocations contiennent l'ordre du jours, ainsi que la date, l'heure et le lieu de l'assaembl�e, et sont envoy�es au mom n 15 jours avant l'assembl�e g�n�rale.

Article 23: Une assembl�e extraordinaire doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membre effectif le demande. Cette demamnde de convocation sera adress�e par �crit au pr�sident du conseil d'administration avec l'indication de l'ordre du jour. Ces points seront repris dans l'ordre du jour de la convocation de l'assembl� g�n�rale.

Article 24: L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si elle r�unit au mom n la moiti� des membres effectif, qu'ils soient pr�sent ou repr�sent�s. A d�faut de r�unir ce quorum, une seconde assembl� g�n�rale sera convoqu�e, suivant les m�me modalit�s, � une date post�rieure � la premi�reassembl�e d'au mom n quinze jours, elle pourra valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sent ou repr�sent�s.

Article 25: Tous les membres effectifs ont droit de vote M'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sente ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rente.

Article 26: L'assembl� g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des stautd ou la dissolution de l'association que conform�ment � la loi

Article 27:Le proc�s-verbale de chaque assembl�e sera r�dig� par le secr�taire, ou, en son absence, par le rempla�ant d�sign� par le pr�sident. Ce rapport sera consign� et concerv� dans le registre des rapports d'assembl�es g�n�rales. Ce registre sera conserv� au si�ge social de l'association. li peut �tre consult� par tous les membres, sans d�placement ni alt�ration.

Titre 6 Conseil d'administration

Article 28: L'association est g�rer par un conseil d'aministration compos� de 3 administrateur au moins, nomm�s et r�vocablepar l'assembl�e g�n�rale et choisi parmi les membre effectifs. Lie nombre total des administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre total des membres effectifs de l'association d'au mom n 1 unit�,

Article 29: La dur�e d'un mandat des administrateurs est fix�e � 10 ans. Le mandat est renouvelable. Il est exerc� � titre gratuit.

Article 30: En cas de fin de mandat sans renouvellement, de r�vocation, de d�mission ou de d�c�s d'un administrateur, la prochaine assembl�e g�n�rale d�signe un nouvel administrateur pour compl�ter le conseil d'administration.

Article 31: La r�vocation d'un administrateur ne peut �tre d�cid�e que par l'assembl�e g�n�rale. Sa d�cision doit �tre motiv�e mais est sans appel ni recours.

Article 32: L'assembl� g�n�rale se prononcera sur l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e, ainsi que sur la d�charge � donner aux administrateurs pour l'exercice de leur mandat pendant la p�riode �coul�e.

Article 33: Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Article 34 Les d�cisions du conseil d'administration sont prise � la majorit� de la moitier des voix �mises par les administrateur pr�sent ou repr�sent�s. Chaque administrateur dispose d'une voix. Il

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

MOD 2,2

- suite

peut se faire repr�senter par un autre membre du conseil. Aucunb administrateur ne peut disposer de plus d'une prcuration.

Article 35: Le conseil d'aministration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et le gestion de l'association. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv� express�ment par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale. Il a notamment le pouvoir de d�cider de sa seule autorit� toutes les op�rations qui rentrent dans l'objet social (cfr. Titre 2). Le conseil peut notamment faire et recevoirtous paiement et en exiger ou en donner quittance; faire et recevoir tous d�p�ts, aqu�rir, �changer ou ali�ner ainsi que prendre et ceder � bail, m�me pour plus de neuf ans, tout les biens meubles et imrrieublesaffect�s au servicede l'association; accepter ou recevoir tous subsides et subventions priv�s ou officiels;accepter et recevoir tous legs ou donation; consentir et conclure tous contrats, march� et entreprises;contracter tous emprunts avec ou sans garantie. Le conseil peut �galement, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, nommrt ou r�voquer tous les agent, employ�s et membres du personnel de l'association et fixer leur attributions et r�mun�rations Le conseil conclura des contrats d'assurance dans le but de prot�ger l'association, ses membres, ses administrateurs et ses activit�s.

Article 36: Le conseil peut �galement d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � la gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi les

administrateurs nomm�s pas l'assembl�e g�n�rale, et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la r�rnun�ration�ventuelle, sp�cifiquement pour l'exercice de son mandat, il peut �galement conf�rer tous les pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix dans les limites fix�es par la loi.

Article 37; Les actes qui engagent l'association sont sign�s,par deux administrateurs conjointement, lesquels n'auront pas � justifier d eleurs pouvoirs � l'�gard des tiers, sauf en cas d'une d�l�gation sp�ciale du conseil.

Article 38: Les administrateur ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 39: Le proc�s-verbal de chaque r�union du conseil sera r�dig� par le secr�taire, ou, en son absence, par le rempla�ant d�sign� par le pr�sident. Ce rapport sera consign� et conserv� dans le registre des rapports du conseil d'aministration. Ce registre sera conserv� au si�ge social de l'association, Il peut �tre consult� par les membres, sans d�placement ni alt�ration.

Article 40: Le conseil d'administration convoqueles assembl�es g�n�rales et produit le rapport d'activit� propre � chaque assembl�e g�n�rale. Ce rapport sera consign� et conserv� dans le registre des rapports du conseil d'aministration. Ce registre sera conserv� au si�ge social de l'association. II peut �tre consult� par les membres, sans d�placement ni alt�ration.

Titre 7 Disposition Diverses

Article 41: L'exercice comtable correspond � l'ann�e civile.

Article 42: Dans les cas pr�vus par la loi, le cas �ch�ant, l'assembl�e g�n�rale d�signera un comissaire charg� dev�rifier les compte de l'association et de lui pr�sent�-er un rapport annuel. Il est nom� pour un an et r��ligible

Article 43: En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou des liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite dans les conditions pr�vues par la loi.

Article 44: Les lois belges seront scrupuleusement respect�es, notamment en mati�re de responsabilit� et de publicit� � conserver aux actes de l'association et � sa comptabilit�. La responsabilit� ex�cutive rel�ve du conseil d'administration et la responsabilit� finale revient � l'assembl�e g�n�rale qui controle et qui donne, le cas �ch�ant, d�charge aux administrateurs pour l'exercice de leur mandat.

Titre 8 Disposition temporaires

Article 45: Le premier exercice commence le jour du d�p�t des pr�sents statuts et sera cl�tur� � la date du 31 d�cembre 2014

Fait � Seraing le 26/01/2014, en 12 exemplaires soit

- 1 exemplaire pour chaque membre fondateur.

- 1 exemplaire dans le dossier de constitution de l'assoiciation

- 1 exemplaire pour l'association � conserver dans son registredes rapports d'assembl�es g�n�rales

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

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R�serv�

au

Moniteur

belge

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vom n suite MOD 2.2

- 1 exemplaire pour le conseil d'administration � conserver dans son registre des rapport du conseil d'administration

- 3 exemplaires pour le Greffe du tribunal de Commerce.

Lu et approuv� (signature de chaque membre fondateur);

Haillez Anthony Catoul St�phanie Sautelet St�fane Demey Alexandre

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Dechesne Andrew et�, Loteeemit zgee)Jekel"-

Proc�s-verbal de l'assembl� g�n�rale du 22/06/2014

Exclusion de Marc Beaux pour non respect des pr�sents statuts

Nomination du nouveau Secr�taire et renouvellement des administrateurs.

Les statuts �tant ann�t�s et l'association constitu�e, les membres fondateurs r�unis en assembl�e g�n�rale ont �lu, � l'unanimit�, les administrateurs suivants pour un terme de dix ans;

Haillez Anthony,Pr�sident, thier du moulin 10, 4261 Latinne

Catoul St�phanie, Tr�sori�re, thier du moulin 10, 4261 Latinne

Sautelet St�fane, Secr�taire, rue Degorges 6, 7330 Saint-Ghilain

Van Belle Sven, Co-secr�taire, Liersebaan 223, 2500 Lier

Demey Alexandre, Co-secr�taire, rue dangonau 99, 1400 Nivelles Dechesne Andrew, Co-secr�taire, Rue de Bassine 3,5377 Bonsin

Modifi� � Bruxelles le 22/06/2014 Sign�;

Haillez Anthony Pr�sident de ['AG CatoufSt�phanie Sautelet St�fane

Tr�sori�re Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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au ' Proc�s-verbal du conseil d'administration du 22/06/2014

Moniteur

belge

-Exclusion de Marc Badoux pour non respect des pr�sents statuts

-D�mission de Sven Van Belle pour cause personnel

-Nomination du nouveau Secr�taire et comit� ex�cutif.

R�uni en conseil d'administration, les administrateurs ont d�sign� entre eux, � l'unanimit�, en qualit� de:

Pr�sident Haillez Anthony

Tr�sori�re: Catoul St�phanie

Secr�taire: Sautelet St�fane

Co-secr�taire: Demey Alexandre, Dechesne Andrew

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Modifi� � Bruxelles le 22/06/2014

St ane Sautelet Secr�taire

Haillez Anthony Pr�sident du CA Cal ul St�phanie Tr�sori�re

Sign�:

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, fa fondation ou l'organisme � regard des tiers. Au verso: Nom et signature

10/03/2014

�� Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

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D�pos� au greffe du

Tribunal de Huy

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N� d'entreprise : o s4 (D. 9 0 9 . t� S'S

D�nomination Union Belge des Clubs Pok�mon (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique :

Si�ge : UBCP

ASBL

10 thier du moulin 4261 Latinne

Objet de l'acte : Constitution-Statuts

Entre les soussign�s:

Membres du conseil d'administration des l'Union Belge des Clubs Pok�mon

1. Haillez Anthony,Pr�sident, thier du moulin 10, 4261 Latinne

2. Catout St�phanie, Tr�sori�re, thier du moulin 10, 4261 Lettrine

3. Badoux Marc, Secr�taire, rue smeets 35, 4100 Seraing

4. Van Belle Sven, Co-secr�taire, Liersebaan 223, 2500 Lier

5. Sautelet St�fane, Co-secr�taire, rue Degorges 6, 7330 Saint-Ghilain

6. Dechesne Andrew, Co-secr�taire, Rue de Bassine 3,5377 Bonsin

Titrel er D�nomination, d�finition,si�ge social, dur�e

Article ler: L'association est d�nom� "Union Belge des Clubs Pok�mon

Article 2: Son si�ge social est �tabli thier du moulin 4261 Latinne. L'association rel�ve de l'arrondissement judiciaire de Huy

Article 3: D�finition

a) L'Union Belge des Clubs Pok�mon � pris ce nom suite l'activit� de diff�rents clubs cr�er partout en Belgique.

b) Elle rassemble pour l'instant 8 Clubs: Advance Baille club(Seraing), BPL (Anvers-Lier),D-Pclub (Tournai), Evoli Club (Comine), Hermelijn Pok�mon Club (Alost), Pikachu Club(Herstal-Ougr�e), Pok�battle Club (Hannut),Shiny Aegislash club (Nivelles), Withe/Black Pok�mon club (Bruxelles).

c) Ces clubs conservent leur statut civil.

Article 4: L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 2 Objet

Article 5: L'association a pour objet, � l'exclusion de tout but lucre et d'enrichissement personnel de ses membres, de contribuer au bon fonctionnement des diff�rents clubs membre.

Article 6: Elle r�alise ses buts par le moyen d'activit�s et actions vari�es de nature � promouvoir le d�veloppement des diff�rents club ainsi que que des membre de ceux-ci.

Article 7: Pour r�aliser son objet, elle s'appuie sur la participation financi�re des diff�rents membre

Mentionner sur la derni�re page du Volet 1E3 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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des diff�rents clubs par le biai de fond r�colt� lors des diff�rents tournois organiser durant l'ann�e.

Titre 3 - Membre

Article 8: Deux cat�gories de membres sont d�finies :

- Les membres effectifs, rassemblant les membres fondateurs.

- Les membre adh�rents, rassemblant les nouveaux membres qui, en ayant fait la demande, sont accept�s suivant les r�gles d�finies ci-apr�s

Sur proposition du conseil d'administration , un membre adh�rent peut devenir un membre effectif, apr�s acceptation par lui et suivant les r�gles d�finies ci-apr�s.

Article 9: Le nombre des membres effectif n'est pas limit�. Il ne peut toutefois �tre inf�rieur � trois. Tous les membre effectifs jouissent des m�mes droits, La qualit� de membre effectif ou adh�rent est accord�e pour une dur�e illimit�e. Elle cesse � la d�mission, l'exclusion ou le d�c�s.

Article 10: Les demandes d'admission impliquent l'adh�sion sans r�serve aux pr�sents statuts et modifications �ventuelles apport�es ult�rieurement. Les candidatures seront accept�es ou refus�es par le conseil d'administration sur une base temporaire et valid�es pas l'assembl�e g�n�rale � sa prochaine tenue, sans recourt. Les d�cision � ce sujet ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 11: Chaque membre, effectif ou adh�rent, a le droit de se retirer � tout instant de l'association, avec effet imm�diat.

Artiche 12: Tout les membres en exercice, de m�me que les membres d�missionnaire ou exolus et les ayant-droit d'un membre d�missionnaire, exclut ou d�funt, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'actif social.

Article 13: Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable de pr�judice � l'encontre de l'association ou d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance. Cette suspension temporaire sera valid�e par l'assembl� g�n�rale � sa prochaine tenue, qui prononcera alors soit l'exclusion, soit de la r�int�gration du membre, sans recours. La d�cision � ce sujet ne doit pas �tre motiv�e.

Article 14: La liste des membres effectif est consign�e et tenue � jour dans le "registre des membres" Titre 4 - Cotisation

Article 15: Les membres paye une cotisation par le biai d'un tournoi organis� par l'un des clubs cit�s dans l'art 3-b. Les personnes ne faisant pas partie d'un club, paye un droit de participation et donc de cotisation, il est alors demander ci ces personnes d�sir si oui ou non faire partie des membre adh�rent. Ci ceux-ci ne veulent pas adh�rer, il font dons de leur par de cotisation � notre association.

Article 16: Les membres, tout corne des tiers, peuvent faire volontaire�ment des apports mais sans que cela leur conf�re aucun droit � restitution, m�me apr�s cessation de la qualit� de membre.

Titre 5 - Assembl�e g�n�rale

Article 17: L'assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres. Elle est pr�sid�e par le pr�sident d'administration, ou, en son absence, l'administrateur le plus ag�.

Article 18: Chaque membre effectif dispose d'une voix, Il peut se faire repr�senter par un autre membre effectif. Aucun membre ne peut diposer de plus d'une procuration. En cas d'avis 50/50 le pr�sident de l'assembl�e peux trancher avec une voix de plus et seulement dans ce cas,

Article 19: Les membres adh�rent ont le droit de participer � l'assembl�e g�n�rale, Mais n'ont pas le droit de vote ni de repr�sentation par procuration.

Article 20: L'assembl�e g�n�rale poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sent statuts. Elle est seule comp�tente pur notamment

- Modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association

- Nommer et r�voquer les administrateurs et les commissaires

- Approuver annuellement les comptes et budgets et, le cas �ch�ant, le rapport des commissaire

- Octroyer la d�charge aux administrateurs et aux c�mmissaires

- Prononer l'admission et l'exclusion d'un membre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso: Nom et signature

Vola? l - surie MOD 2.2

- D�cider d'intenter une action en justice

- D�cider de la destination de l'actif net de l'association en cas de dissolution et liquidation. Article 21: Le calendrier des assembl�es g�n�rales ordinaire est le suivant:

a) Avant le 31 mars, une assembl�e g�n�rale se prononcera sur l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e. Elle �valuera aussi les activit�s r�alis�es et les activit�es pr�vue pour l'ann�e en cours.

b) Avant le 30 novembre, une assembl�e g�n�rale se prononcera sur la planification des activit� et des actions pour l'ann�e suivante, ainsi que sur l'approbation du budget pour l'ann�e suivante. Elle �valuera aussi les activit�es r�alis�es et activit�es pr�vues pour l'ann�e suivante.

c)Chaque assembl�e g�n�rale ordinaire sera introduit par un rapport d'activit� r�dig� par le conseil d'administration, et qui aura �t� pr�alablement annex� � la convocation. Ce rapport d'activit�s fournira des explications respectivement sur les comptes et budgets, les r�sultats des activit�s pr�vues et les principaux �v�nements survenue depuis l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente.

Article 22: Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le conseil d'administration. Les convocations sont faites par lettre missive ou par voie electronique. Les convocations contiennent l'ordre du jours, ainsi que la date, l'heure et le lieu de l'assaembl�e, et sont envoy�es au main 15 jours avant l'assembl�e g�n�rale.

Article 23: Une assembl�e extraordinaire doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me des membre effectif le demande. Cette demamnde de convocation sera adress�e par �crit au pr�sident du conseil d'administration avec l'indication de l'ordre du jour. Ces points seront repris dans l'ordre du jour de la convocation de l'assembl� g�n�rale.

Article 24: L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que si elle r�unit au moin la moiti� des membres effectif, qu'ils soient pr�sent ou repr�sent�s. A d�faut de r�unir ce quorum, une seconde assembl� g�n�rale sera convoqu�e, suivant les m�me modalit�s, � une date post�rieure � la premi�reassembl�e d'au main quinze jours, elle pourra valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres effectifs pr�sent ou repr�sent�s.

Article 25: Tous les membres effectifs ont droit de vote �l'assembl�e g�n�rale. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sente ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rente.

Article 26: L'assembl� g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des stautd ou la dissolution de l'association que conform�ment � la loi.

Article 27:Le proc�s-verbale de chaque assembl�e sera r�dig� par le secr�taire, ou, en son absence, par le rempla�ant d�sign� par le pr�sident. Ce rapport sera consign� et concerv� dans le registre des rapports d'assembl�es g�n�rales. Ce registre sera conserv� au si�ge social de l'association. Il peut �tre consult� par tous les membres, sans d�placement ni alt�ration,

Titre 6 Conseil d'administration

Article 28: L'association est g�rer par un conseil d'aministration compos� de 3 administrateur au moins, nomm�s et r�vocablepar l'assembl�e g�n�rale et choisi parmi les membre effectifs. Lle nombre total des administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre total des membres effectifs de l'association d'au moin 1 unit�.

Article 29: La dur�e d'un mandat des administrateurs est fix�e � 10 ans. Le mandat est renouvelable. Il est exerc� � titre gratuit.

Article 30: En cas de fin de mandat sans renouvellement, de r�vocation, de d�mission ou de d�c�s d'un administrateur, la prochaine assembl�e g�n�rale d�signe un nouvel administrateur pour compl�ter le conseil d'administration.

Article 31: La r�vocation d'un administrateur ne peut �tre d�cid�e que par l'assembl�e g�n�rale. Sa d�cision doit �tre motiv�e mais est sans appel ni recours.

Article 32: L'assembl� g�n�rale se prononcera sur l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e, ainsi que sur la d�charge � donner aux administrateurs pour l'exercice de leur mandat pendant la p�riode �coul�e.

Article 33: Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

Article 34 Les d�cisions du conseil d'administration sont prise � la majorit� de la moitier des voix

Mentionner surfa derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou rorganisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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R�serv�

Moniteur belge

Vo11t J - suite MoD2.2

�mises par les administrateur pr�sent ou repr�sent�s. Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre membre du conseil. Aucunb administrateur ne peut disposer de plus d'une prcuration.

Article 35: Le conseil d'aministration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et le gestion de l'association. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv� express�ment par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale. il a notamment le pouvoir de d�cider de sa seule autorit� toutes les op�rations qui rentrent dans l'objet social (cfr, Titre 2). Le conseil peut notamment faire et recevoirtous paiement et en exiger ou en donner quittance; faire et recevoir tous d�p�ts, aqu�rir, �changer ou ali�ner ainsi que prendre et ceder � bail, m�me pour plus de neuf ans, tout les biens meubles et immeublesaffect�s au servicede l'association; accepter ou recevoir tous subsides et subventions priv�s ou officiels;accepter et recevoir tous legs ou donation; consentir et conclure tous contrats, march� et entreprises;contracter tous emprunts avec ou sans garantie. Le conseil peut �galement, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, nommrt ou r�voquer tous les agent, employ�s et membres du personnel de l'association et fixer leur attributions et r�mun�rations. Le conseil conclura des contrats d'assurance dans le but de prot�ger l'association, ses membres, ses administrateurs et ses activit�s.

Article 36: Le conseil peut �galement d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � la gestion, � un administrateur d�l�gu� choisi parmi les administrateurs nomm�s pas l'assembl�e g�n�rale, et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la r�mun�ration�ventuelle, sp�cifiquement pour l'exercice de son mandat. Il peut �galement conf�rer tous les pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix dans les limites fix�es par la loi.

Article 37: Les actes qui engagent l'association sont sign�s,par deux administrateurs conjointement, lesquels n'auront pas � justifier d eleurs pouvoirs � l'�gard des tiers, sauf en cas d'une d�l�gation sp�ciale du conseil.

Article 38: Les administrateur ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 39: Le proc�s-verbal de chaque r�union du conseil sera r�dig� par le secr�taire, ou, en son absence, par le rempla�ant d�sign� par le pr�sident. Ce rapport sera consign� et conserv� dans le registre des rapports du conseil d'aministration. Ce registre sera conserv� au si�ge social de l'association. Il peut �tre consult� par les membres, sans d�placement ni alt�ration.

Article 40: Le conseil d'administration convoqueles assembl�es g�n�rales et produit le rapport d'activit� propre � chaque assembl�e g�n�rale. Ce rapport sera consign� et conserv� dans le registre des rapports du conseil d'aministration. Ce registre sera conserv� au si�ge social de l'association. Il peut �tre consult� par les membres, sans d�placement ni alt�ration.

Titre 7 Disposition Diverses

Article 41: L'exercice comtable correspond � l'ann�e civile,

Article 42: Dans les cas pr�vus par la loi, le cas �ch�ant, l'assembl�e g�n�rale d�signera un comissaire charg� dev�rifier les compte de l'association et de lui pr�sent�-er un rapport annuel. Il est nome pour un an et r��ligible.

Article 43: En cas de dissolution de l'ass�ciation, l'assembl�e g�n�rale d�signera un ou des liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite dans les conditions pr�vues par la loi.

Article 44: Les lois belges seront scrupuleusement respect�es, notamment en mati�re de responsabilit� et de publicit� � conserver aux actes de l'association et � sa comptabilit�. La responsabilit� ex�cutive rel�ve du conseil d'administration et la responsabilit� finale revient � l'assembl�e g�n�rale qui controle et qui donne, le cas �ch�ant, d�charge aux administrateurs pour l'exercice de leur mandat.

Titre 8 Disposition temporaires

Article 45: Le premier exercice commence le jour du d�p�t des pr�sents statuts et sera cl�tur� � la date du 31 d�cembre 2014

Fait � Seraing le 2610112014, en 12 exemplaires soit:

1 exemplaire pour chaque membre fondateur.

1 exemplaire dans le dossier de constitution de l'assoiciation

1 exemplaire pour l'association � conserver dans son registredes rapports d'assembl�es

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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R�serv�

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Moniteur

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g�n�rales

1 exemplaire pour le conseil d'administration � conserver dans son registre des rapport du conseil d'administration

3 exemplaires pour le Greffe du tribunal de Commerce.

Lu et approuv� (signature de chaque membre fondateur):

Haillez Anthony

Catoul St�phanie

Badoux Marc

Van Belle Sven

Sautelet St�fane

Dechesne Andrew

Proc�s-verbal de l'assembl� g�n�rale du 24/01/2014

Nomination des administrateurs

Les statuts �tant ann�t�s et l'association constitu�e, les membres fondateurs r�unis en assembl�e g�n�rale ont �lu, � l'unanimit�, les administrateurs suivants pour un terme de dix ans:

Haillez Anthony,Pr�sident, thier du moulin 10, 4261 Latinne

Catoul St�phanie, Tr�sori�re, thier du moulin 10, 4261 Latinne

Badoux Marc, Secr�taire,

Van Belle Sven, Co-secr�taire,

Sautelet St�phane, Co-secr�taire,

Dechesne Andrew, Co-secr�taire,

Fait � Seraing le 24/01/2014

Sign�:

Haillez Anthony Pr�sident de l'AG Catoul St�phanie Badoux Marc

Tr�sori�re Secr�taire

Proc�s-verbal du conseil d'administration du 24/01/2014

Nomination du comit� ex�cutif.

R�uni en conseil d'administration, les administrateurs ont d�sign� entre eux, � l'unanimit�, en qualit�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Moniteur Pr�sident Haillez Anthony

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V/ Tr�sori�re: Catoul St�phanie

Secr�taire: Badoux Marc

Fait � Seraing Ie 24/01/2014

Sign�:

Haillez Anthony Catoul St�phanie Badoux Marc

Pr�sident du CA Tr�sori�re Secr�taire

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou rorganisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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