ASPHYXIA GAMING (EN ABREGE) AXG

Divers


Dénomination : ASPHYXIA GAMING (EN ABREGE) AXG
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 562.856.257

Publication

01/10/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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De5pose. au Greffe du Tribunal de Gemmante-deliège,divisionArlon Ie 22 SEP. 2014

N° d'entreprise :D 5"-Q. g 54,

Dénomination

(en entier) : Asphyxia Gaming

(en abrégé) : aXG

Forme juridique : ASBL

Siège : 56, rue du Verger, 6780 Messancy - Belgique

Objet de l'acte : constitution

Statuts

Nous soussignons

Schiltz Julien, né à Arlon le 16 mai 1988, domicilié au 56 rue du Verger 6780 Messancy - Belgique Wechsler Loi°, né à Schiltigheim le 5 avril 1991, domicilié au 3 Côte de Saverne 67700 Saverne- France Schiltz Letitia, née à Arlon le 3 juillet 1984, domicilée au 56 rue du Verger 6780 Messancy - Belgique Portion Mathieu, né à Messancy le 30 décembre 1987, domicile au 56 rue du Verger 6780 Messancy

Belgique

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, et il a été convenu ce qui suit :

TITRE 1: Dénomination siège social

Article 1 L'association est dénommée "Asphyxia Gaming ", en abrégé : " aXG "

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Article 2 : son siège social est établi au 56 rue du Verger, 6780 Messancy, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg. Il peut être transféré par décision de l'Assemblée Générale, si après dénommée AG. Tou transfert du siège social sera communiqué au service du Moniteur belge.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE 2: But social poursuivi.

Article 3 : l'association pour but de promouvoir l'eSport et la pratique des jeux vidéos sous toutes ses formes, d'accéder aux compétitions internationales. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Article 4: l'association a pour objet de se faire un nom dans l'eSport.

TITRE 3: Membres

1) Admission

Article 5 ; L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les membres effectifs et les membres adhérents peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

,i g. MOD 2.2

L'admission se fera après une période de test au sein d'un des rosters et qui répondra au Règlement d'ordre Intérieur, si après dénommé ROI.

§1 Sont membres effectifs :

-les fondateurs.

- toute personne morale ou physique admise en qualité par l'AG.

Schiltz Julien représentera les personnes morales au sein de l'association.

§2 Est adhérent toute personne physique ou morale en ordre de cotisation. Les membres mineurs seront représentés par un représentant légal.

§3 Seuls las membres effectifs disposent du droit de vote à l'AG.

2) Démission, exclusion, suspension

Article 7 : les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'AG à la majorité des 2/3 des voix'présentes ou représentées.

Le non respect des statuts, le défaut de paiement pour le 31 décembre de l'année civile, le non respect du ROI, les fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilitié ou la considération dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adhérent.

Le Conseil d'Administration, si après dénommé CA, peut suspendre les membres visés jusqu'à décision de l'AG.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant-droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir.

Article 8: Le CA tient un registre des membres effectifs conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 9 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association.

TITRE 4: Cotisations.

Article 10: Les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'AG. La cotisation ne pourra être supérieure à 500E.

TITRE 6 : Assemblée Générale.

Article 11: L'AG est composée de tous les membres de l'association.

Article 12 : UAG possède les pouvoirs qui lui sont expressivement reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :

1) modifications aux statuts sociaux,

2) modification du ROI

3) nomination et révocation des administrateurs,

4) décharge à octroyer aux administrateurs,

5) l'approbation des budgets et des comptes,

6) l'exclusion des membres,

7) dissolution volontaire de l'association.

Article 13 : Il doit être tenu au moins une AG chaque année, dans le courant du premier semestre. La convocation se fait via mail. La réunion n'est pas obligatoire. En cas d'absence, on peut se faire représenter par un mandataire, membre lui aussi de l'association. L'association peut être réunie en AG extraordinaire' à tout moment par la décision du CA. Une telle demande devra être adressée au CA par mail ou via le site.

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MOD 22

Article 14: L'AG est présidée par Schiltz Julien. S'il est absent, c'est Wechsler Loic qui préside l'AG.

Article 15 : L'AG peut notablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions de l'AG sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés. En cas de partage des voix, celle du président ou du vice-président est prépondérante.

Article 16 : l'AG ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales et de majorité requise par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 17 : Les décisions de l'AG sont consignés dans un registre de procès-verbaux contresignées par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Article 18 : Toutes modifications aux statuts sont déposées, au greffe du tribunal de commerce sans délais et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux annexes du Moniteur comme dit l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL. Il en va de même pour les actes relatifs à la nomination ou la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE 6 : Administration de l'association.

Article 19: L'association est administrée par un conseil composé de 3 personnes au moins nommées par l'AG pour une durée indéterminée. Les membres sortants du CA sont tacitement rééligibles. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 20: Le CA désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un administrateur.

Article 21: Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le président ou son représentant dispose de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Article 22: Les décisions sont consignées dans un registre spécial qui est conservé au siège social.

Article 23 : Le CA a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'AG.

Article 24: Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du tribunal du commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 25: Le CA représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s). Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le CA.

TITRE 7: Dispositions diverses.

Article 26: L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 27: Les comptes et budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27juin 1921 sur les ASBL. Ces documents sont conservés au siège social de l'association.

Article 28: En cas de dissolution, l'AG désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser l'avoir de l'association, de liquider tout dette et de distribuer le solde éventuel au président. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de liquidation, à la nomination et à la cessation, à l'affectation de l'actif net, sont déposés au greffe du tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

MOD 2.2



Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge



.. . _

Article 29 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.



TITRE 8 Dispositions transitoires.



Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.



Exercice social :

Par exception à l'article 29, le premier exercice social débutera le 1er octobre 2014.

Première assemblée générale ordinaire se tiendra en 2014.

Administrateurs:

SCHILTZ Julien

WECHSLER Loic

SCHILTZ Laâtitia

PORTION Mathieu

Délégation de pouvoir

Président : SCHILTZ Julien

Vice-président : WECHSLER Loic

Secrétaire : SCHILTZ Laâtitia

Trésorier PORTION Mathieu

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Délégué à la gestion journalière : SCHILTZ Julien

Fait à Messancy le 14 septembre 2014 en deux exemplaires.

Signatures des membres fondateurs

SCHILTZ Julien, WECHSLER Loic, SCHILTZ Laëtitia, PORTION Mathieu











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Coordonnées
ASPHYXIA GAMING (EN ABREGE) AXG

Adresse
Si

Code postal : 6780
Localité : MESSANCY
Commune : MESSANCY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne