16ON SPORT

Association sans but lucratif


Dénomination : 16ON SPORT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.999.205

Publication

24/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur-belge après dépôt de l'acte MOD2.2

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N° d'entreprise[à

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Dénomination

(en entier) : "16on sport"

(en abrégé) : "16on sport"

Forme juridique : A.S.B.L,

Siège : av. Stobbaerts,37/ 1030 schaerbeek

Objet de l'acte : constitution

Il est fondé entre les soussignés :

Gram Vincent résident au n°167 de l'avenue de l'Hippodrome à 1050 Ixelles, membre fondateur

Damit Maxime résident au n° 37 de l'avenue Stobbaerts à 1030 Schaerbeek, membre fondateur

De Muijlder Sébastien résident au n° 42 de l'avenue de La Magnanerie à 1180 Uccle, membre fondateur,

une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27/06/1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai

2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit

DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT

Article 1 :

-L'association est dénommée « 16on sport », en abrégé AS.B.L. 16on sport et fondée le 9/10/2011.

-Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Av.Stobbaerts, 37, 1030 SCHAERBEEK.

-Elle a pour but de promouvoir et développer des activités sportives, artistiques et intellectuelles.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et notamment l'organisation de stages sportifs.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but

-L'association est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute en tout temps.

MEMBRES

Article 2 :

-L'association se compose de membres effectifs et peut également être composée de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude de droit accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

-Sont membres effectifs : les comparants au présent acte et toute personne physique ou morale, présentée par 2 membres effectifs au moins, qui adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et dont la candidature est acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 2 tiers des membres présents.

-Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

-Le titre de membre d'honneur peut être décerné, par le conseil d'administration, aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l'association. Ce titre confère aux personnes

Mentionner sur la dernière page du Volet A : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne eu des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

qui l'ont obtenu, le droit de faire partie de l'association sans être tenues de payer ni cotisation annuelle, ni droit d'entrée.

-Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

-La qualité de membre se perd par :

 la démission (est réputé démissionnaire tout membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à

2 assemblées générales consécutives),

_.le décès,

la radiation prononcée, pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, par le conseil

d'administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé, par lettre recommandée, à fournir des

explications, sauf recours à l'assemblée générale.

-L'association doit tenir un registre de membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale et du conseil d'administration, sur simple demande écrite et motivée au conseil d'administration.

-Les mineurs peuvent participer aux activités de l'association pour autant qu'ils satisfassent aux conditions d'admission et sous réserve d'une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux.

COTISATION

Article 3 :

-Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par l'assemblée générale.

AFFILIATION ET PARTICIPATION AUX FRAIS (PAF.) DES STAGIAIRES

Article 4 :

-Les stagiaires prennent part aux activités de l'association sous réserve d'une autorisation écrite de leurs

parents ou tuteurs légaux et du règlement de la participation aux frais.

-En participant aux activités de l'association, les stagiaires et leurs parents ou leurs tuteurs légaux acceptent l'application du règlement d'ordre intérieur établi par le conseil d'administration.

-La participation aux activités de l'association prend fin lors :

" de l'expiration de la période du stage sportif de vacances ;

" de la dernière heure du module de leçon parascolaire ;

" de la signification des parents ou tuteurs légaux de l'enfant, d'y mettre fin ;

" Pour tout autre motif repris par le règlement d'ordre intérieur.

ASSEMBLEE GENERALE Article 5 :

-L'assemblée générale de l'association comprend tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d'administration.

-L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

-Les membres effectifs de l'association sont convoqués à l'AG. au moins une fois par an dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice.

-L'A.G. est convoquée par le président du C.A quinze jours au moins avant la date fixée, par courrier ou tourriet La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

-Elle se réunit obligatoirement une fois par an, en outre, elle se réunit chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

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MOD 2.2

-Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration.

-Son bureau est celui du conseil d'administration.

-Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du conseil d'administration et à la situation morale et financière de l'association.

-Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres du conseil d'administration dans les conditions prévues.

-L'assemblée générale fixe le prix du remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentations effectuées par les membres du comité de direction dans l'exercice de leurs activités.

-Les personnes rétribuées par l'association peuvent être admises à assister, avec voix consultative, aux séances de l'assemblée générale et du conseil d'administration.

-Devront être traités, lors de l'assemblée générale, les questions soumises à l'ordre du jour et tout autre point jugé utile au débat.

-Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'assemblée. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres est nécessaire. Si ce quorum n'est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour une deuxième assemblée, à six jours au moins d'intervalle, qui délibère quel que soit le nombre des membres présents.

-S'il y a lieu, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée aux mêmes conditions qu'une assemblée générale ordinaire.

Article ô :

-La modification des statuts ne peut être faite que sur la proposition du conseil d'administration ou du dixième des membres dont se compose l'assemblée générale, soumise au bureau au moins un mois avant la séance.

-L'assemblée générale extraordinaire, (réunie spécialement), doit se composer du tiers au moins des membres de l'association et de l'ensemble des membres fondateurs. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée générale est convoquée de nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors valablement délibérer, quel que soit te nombre des membres présents.

-Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'assemblée.

Article 7 :

-L'assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association, convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre plus de la moitié des membres.

-i cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle ; elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre de ses membres présents.

-Dans tous les cas, la dissolution de l'association ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'assemblée.

-En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association poursuivant les mêmes buts.

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 8 :

-Le conseil d'administration administre l'association et est composé de 3 membres nommés et révocables par l'A.G.et choisis parmi les membres. Ils sont élus au scrutin secret pour une durée de 1 année par l'assemblée générale des électeurs prévus.

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MOD 2.2

-Est électeur tout membre pratiquant âgé de 18 ans au moins au jour de l'élection, membre de l'association

depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Le vote par procuration est autorisé. Le vote par

correspondance n'est pas admis.

-Est éligible au conseil d'administration toute personne âgée de 18 ans au moins au jour de l'élection,

membre de l'association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.

Article 9 :

-Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.

-La présence du tiers des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

-Tout membre du conseil d'administration qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

-Ii est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont transcrits, sans blancs ni ratures, sur un registre tenu à cet effet.

-Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions sont exercées par le conseil d'administration à l'exception de celles expressément réservées par la loi à l'assemblée générale.

-Les membres du conseil d'administration peuvent recevoir une rétribution en cette qualité, ou en celle de membre du bureau dans les conditions fixées par la loi.

Article 10 :

-Le conseil d'administration peut élire chaque année au scrutin secret, son bureau comprenant (au moins) le président, le secrétaire et le trésorier de l'association.

-Un même membre peut cumuler plusieurs fonctions.

-Les membres du bureau : président, et trésorier, devront être choisis obligatoirement parmi les membres du conseil d'administration ayant atteint la majorité légale. Les membres sortant sont rééligibles.

ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

Article 11 :

-Il est tenu une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses. Les dépenses sont ordonnancées par le président.

-Pour garantir la bonne tenue de la comptabilité, et pour avoir un avis sur la gestion de l'association, l'assemblée générale peut nommer un vérificateur aux comptes pour une durée déterminée (sauf cas dont le budget doit être vérifié par un expert comptable).

-Tout contrat ou convention passé entre l'association d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au conseil d'administration et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.

-Les ressources de l'association se composent de :

- participation aux frais des stagiaires ;

- subventions diverses ;

- produit des fêtes, manifestations, intérêts, redevances des biens et valeurs qu'elle possède et

rétribution des services rendus ;

- Toute autre activité susceptible d'apporter une ressource de n'importe quel type à l'association.

-L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou à défaut par tout autre membre du conseil d'administration spécialement habilité à cet effet par le conseil d'administration.

DISPOSITIONS DIVERSES, FORMALITES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENT INTERIEUR

RéseYvé ° au Moniteur beige

MOp 2.2

 ijkget/ E: - Suite

Article 12

-Les règlements intérieurs sont préparés par le conseil d'administration et adoptés par l'assemblée générale. Toutes modifications peuvent être apportées par une assemblée générale statuant la majorité simple des membres effectifs présents.

-L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.

-Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27/0611921. -Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale tenue à Bruxelles le 09/10/2011.

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateur :

1.

NOM : GRAM

PRENOM : Vincent

NE LE: 06/07/1979 à Bruxelles

PROFESSION Professeur d'éducation physique

ADRESSE : Av de l'Hippodrome ,16711050 Ixelles

2.

NOM : Damit

PRENOM : Maxime

NE LE : 12/07/1978 à Etterbeek

PROFESSION : Professeur d'éducation physique

ADRESSE : Av Stobbaerts, 3711030 Schaerbeek

3.

NOM : De Muijlder

PRENOM :Sébastien

NE LE : 18/06/1974 à Ixelles

PROFESSION : Professeur d'éducation physique

ADRESSE : Av de la magnanerie ,42 1180 Uccle

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Gram Vincent

Trésorier : Damit Maxime

Secrétaire : De Muijlder Sébastien

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au receo : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
16ON SPORT

Adresse
AVENUE STOBBAERTS 37 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale