2B SOLUTIONS

Dénomination : 2B SOLUTIONS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 560.997.520

Publication

09/09/2014

��Mod PDF 11.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

Moniteur belge

R�serv�

au

*14307908*

D�pos�

05-09-2014

Greffe

0560997520

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) :

2B Solutions

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Il r�sulte de l'acte re�u par le Notaire Fran�ois KUMPS, � La Hulpe, le 29 ao�t 2014 que :

1/ Monsieur MELFI Andrea, n� � Rome (Italie) le 12 juillet 1975 (num�ro national 750712 493 92),

�poux de Madame Louise MELFI, ci-apr�s qualifi�e, domicili� � 1330 Rixensart, avenue de l Aurore

10.

2/ Madame MELFI Louise Jayne, n�e � Darlington (Royaume-Uni) le 26 avril 1977 (num�ro national

770426 532 42), �pouse de Monsieur Andrea MELFI, pr�qualifi�, domicili�e � 1330 Rixensart,

avenue de l Aurore 10.

Ont constitu� une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � 2B Solutions �, ayant son

si�ge social � 1040 Etterbeek, boulevard Saint-Michel 65, au capital de 18.600 euros repr�sent� par

100 parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me

(1/100�me) de l avoir social.

Avant la passation de l'acte constitutif, conform�ment � l'article 440 du Code des soci�t�s, les

comparants, en leur qualit� de fondateurs, apr�s que le notaire soussign� les ait �clair� sur les

cons�quences de l'article 229, 5, du Code des soci��t�s relatif � la responsabi�lit� des fondateurs

lorsque la soci�t� est cr��e avec un capital manifeste�ment insuffisant, ont remis au notaire

soussign� le plan financier.

Ils ont d�clar� que les cent (100) parts ont �t� souscrites en esp�ces, au prix de cent quatre-vingt-six

euros (186,00 Eur) chacune, comme suit :

- par Monsieur Andrea MELFI, pr�qualifi� : � concurrence de quatorze mille huit cent quatre-vingt

euros (14.880 Eur), soit pour quatre-vingt (80) parts sociales;

- par Madame Louise MELFI, pr�qualifi�e : � concurrence de trois mille sept-cents vingt euros (3.720

Eur), soit pour vingt (20) parts sociales.

Ensemble : cent (100) parts sociales.

Soit pour dix-huit mille six-cent euros (18.600,00 Eur).

Les comparants ont d�clar� que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence d un

tiers par un versement en esp�ces d un montant total de six mille deux cents euros (6.200 Eur)

effectu� au compte sp�cial num�ro BE86 3631 3825 5150 ouvert au nom de la soci�t� en formation

aupr�s de la banque ING.

Une attestation bancaire de ce d�p�t est rest�e annex�e � l acte.

Il en a arr�t� les statuts comme il suit :

Article 1 FORME D�NOMINATION

La soci�t� adopte la forme d une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e.

Elle est d�nomm�e � 2B Solutions �.

(...)

Article 2 SI�GE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � 1040 Etterbeek, boulevard Saint-Michel 65.

(...)

Article 3 OBJET

Si�ge :

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :

Forme juridique :

(en abr�g�) :

Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Constitution

Boulevard Saint-Michel 65

1040 Etterbeek

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Volet B - suite

La soci�t� a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou � l'�tranger:

a) prestations de consultance, en lien direct ou indirect avec le secteur financier au sens large du terme, pour le secteur marchand ou non-marchand, public ou priv�, et en particulier, sans toutefois que cette �num�ration soit limitative :

a.1) consultance en strat�gie et management pour :

- d�veloppement d activit�s et de produits,

- transformation d activit� (organisation, mise en Suvre et soutien technique et technologique),

- augmentation du revenu et optimisation des charges.

a.2) �tude, gestion et suivi de projets et programmes,

- changement de syst�mes IT existants,

a.3) consultance, au sens le plus large du terme, quant aux services et mat�riels IT, notamment sous

toutefois que cette �num�ration soit limitative :

- impl�mentation de nouveaux syst�mes IT,

- int�gration de syst�mes de partie tiers (� third party systems �).

b) d�veloppement et commercialisation de syst�mes IT directement ou indirectement li�s aux activit�s vis�es ci-dessus ; ces d�veloppement et commercialisation pouvant �tre r�alis�s par la soci�t� elle-m�me ou confi� � un ou plusieurs tiers selon les conditions et les modalit�s qui sembleront les plus appropri�es.

c) services de formation directement ou indirectement li�s aux activit�s vis�es ci-dessus, dans le respect de la l�gislation en vigueur en ce qui concerne les �ventuelles pr�-requis ou acc�s � la profession.

d) toutes activit�s et op�rations d une soci�t� d investissement et de holding pour compte propre, notamment sous toutefois que cette �num�ration soit limitative :

d.1) l investissement, la souscription, la prise ferme, le placement, la vente, l achat et la n�gociation d actions, parts, obligations, certificats, cr�dits, monnaies et autres valeurs mobili�res �mises par des entreprises belges ou �trang�res qu elles aient ou non un statut juridique (semi-) public,

d.2) la gestion des investissements et des participations dans des soci�t�s filles, l exercice de fonctions d administration, la fourniture de conseils, management autres services de m�me nature que les activit�s de la soci�t�. Ces services peuvent �tre fournis sur une base contractuelle ou statutaire et en la qualit� de conseiller externe ou d organe ;

e) Elle peut constituer, d�velopper, promouvoir et g�rer un patrimoine immobilier, et r�aliser toute op�ration immobili�re et fonci�re quelconque, y compris celles se rapportant � tous droits r�els immobilier comme, entre autres, l'emphyt�ose, la superficie ou encore le leasing immobilier, le tout dans son acceptation la plus large et notamment : l'acquisition, l'ali�nation, l'acte de grever, l'�change, la r�novation, la transformation, l'am�nagement, l'entretien, le lotissement, la prospection, l'exploitation, la pr�paration pour construire, la location (donner ou prendre � bail), la sous-location, la mise � disposition, la gestion et la g�rance, dans le sens le plus large, en nom propre et au nom de tiers d'immeubles et de droits r�els immobiliers, sans que cette �num�ration soit limitative, et de biens meubles concernant l'am�nagement et l'�quipement d'immeubles, sans que cette �num�ration soit limitative, l'exploitation de commerces et/ou immeubles et droits r�els immobiliers, ainsi que tous les actes ayant un rapport direct ou indirect avec cet objet social ou qui seraient de nature � favoriser directement ou indirectement le rendement de biens meubles et immeubles. La soci�t� peut mettre gratuitement des biens immobiliers � disposition de ses g�rants et leur famille en tant que r�mun�ration des prestations fournies � la soci�t�.

Elle peut hypoth�quer ses immeubles et mettre en gage tous ses autres biens y compris son fonds de commerce.

Elle peut �galement - en fonction de ses int�r�ts propres - se porter caution ou accorder son aval pour tous pr�ts ou engagements quelconques tant pour elle-m�me que pour tous tiers-particuliers, y compris les g�rants, les associ�s, le personnel et les pr�pos�s de la soci�t�.

Elle peut se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou soci�t� li�e ou non.

f) Enfin, la soci�t� peut notamment :

- se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne ou

soci�t� li�e ou non.

- accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se

rapportant directement ou indirectement � son objet.

- s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet

similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

- exercer les fonctions d'administrateur, de g�rant ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

Article 4 DUR�E

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

(...)

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.

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Volet B - suite

Article 5 CAPITAL

Le capital social est fix� � dix-huit mille six-cents euros (18.600,00 Eur).

Il est divis� cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/centi�me (1/100�me) de l avoir social, lib�r�es � concurrence d un tiers.

(...)

Article 8 G�RANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

Article 9 POUVOIRS DU G�RANT

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant pourra agir s�par�ment pour les op�rations � accomplir aupr�s des administrations, notamment les services des ch�ques postaux, la poste, les services d'entreprises de t�l�communication dont notamment Belgacom.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Article 10 R�MUN�RATION

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat de g�rant est gratuit.

Article 11 CONTROLE

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code des soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert comptable. La r�mun�ration de celui ci incombe � la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

Article 12 ASSEMBL�ES G�N�RALES

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le deuxi�me vendredi du mois d avril � 10h, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es se r�unissent au si�ge social ou � l endroit indiqu� dans les convocations, � l initiative de la g�rance ou des commissaires.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont adress�es � chaque associ� quinze jours francs au moins avant l'assembl�e par lettre recommand�e. Elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir. Toute personne peut renoncer � cette convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l assembl�e.

En application de l article 268 � 2 du Code des Soci�t�s, les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique.

En application de l article 270bis du Code des soci�t�s, chaque associ� aura la possibilit� de participer � distance � l'assembl�e g�n�rale gr�ce � un moyen de communication �lectronique mis � disposition par la soci�t�. Les associ�s qui participent de cette mani�re � l'assembl�e g�n�rale sont r�put�s pr�sents � l'endroit o� se tient l'assembl�e g�n�rale pour le respect des conditions de pr�sence et de majorit�.

Au moins huit jours avant la tenue de l assembl�e g�n�rale, l associ� souhaitant participer � distance � l assembl�e g�n�rale devra le faire savoir au Conseil d administration par pli simple ou par tout autre moyen �crit de communication, en joignant � sa notification la copie d un document attestant de son identit�.

Le moyen de communication �lectronique doit au moins permettre � l'associ�, de mani�re directe, simultan�e et continue, de prendre connaissance des discussions au sein de l'assembl�e et, sur tous les points sur lesquels l'assembl�e est appel�e � se prononcer, d'exercer le droit de vote. Les statuts peuvent pr�voir que ce moyen de communication �lectronique doit en outre permettre � l'associ� de participer aux d�lib�rations et d'exercer son droit de poser des questions.

La convocation � l'assembl�e g�n�rale contient une description claire et pr�cise des proc�dures statutaires ou �tablies en vertu des statuts relatives � la participation � distance. Le cas �ch�ant, ces proc�dures sont rendues accessibles � tous sur le site internet de la soci�t�.

Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale mentionne les �ventuels probl�mes et incidents

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Volet B - suite

techniques qui ont emp�ch� ou perturb� la participation par voie �lectronique � l'assembl�e g�n�rale

et/ou au vote.

Article 13 REPR�SENTATION

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ� porteur d'une

procuration sp�ciale.

Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

(...)

Article 15 PR�SIDENCE D�LIB�RATIONS PROC�S VERBAUX

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le

plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital

repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

En cas de d�membrement du droit de propri�t� d'une ou de parts sociales, les droits y aff�rents sont

exerc�s par l'usufruitier.

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par

les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

Article 16 EXERCICE SOCIAL

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Article 17 AFFECTATION DU B�N�FICE

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par la g�rance, il est pr�lev�

annuellement au moins cinq (5%) pour cent pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce

pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale statuant sur proposition de la

g�rance, dans le respect des dispositions l�gales.

Article 18 DISSOLUTION LIQUIDATION

En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation est effectu�e par le ou les g�rants en exercice, �

moins que l'assembl�e g�n�rale ne d�signe un ou plusieurs liquidateurs dont elle d�terminera les

pouvoirs et les �moluments.

Apr�s le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

n�cessaires � cet effet, l'actif est r�parti �galement entre toutes les parts.

Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs

r�tablissent pr�alablement l'�quilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements

partiels.

(...)

Article 20 DROIT COMMUN

Pour les objets non express�ment r�gl�s par les statuts, il est r�f�r� � la loi.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Sous condition suspensive du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du Tribunal de

Commerce :

1) Premier exercice social

Le premier exercice social commencera le jour du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au greffe du

Tribunal de Commerce pour se terminer le 31 d�cembre 2015.

2) Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en avril 2016.

3) Nomination de g�rant(s)

Est d�sign� en qualit� de g�rant non statutaire :

Monsieur Andrea MELFI, pr�qualifi�.

Ici pr�sent et qui accepte le mandat qui lui est conf�r�.

Il est nomm� jusqu'� r�vocation et peut engager valablement la soci�t� sans limitation de sommes.

Son mandat est r�mun�r�.

4) Les comparants d�cident de ne pas nommer de commissaire r�viseur.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,

D�livr� uniquement en vue du d�p�t au greffe du Tribunal de Commerce.

D�pos� en m�me temps :

- une exp�dition de l'acte;

Sign� F. KUMPS, notaire � La Hulpe.

Mod PDF 11.1

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Coordonnées
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Adresse
BOULEVARD SAINT-MICHEL 65 1040 ETTERBEEK

Code postal : 1040
Localité : ETTERBEEK
Commune : ETTERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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