A & TS

Dénomination : A & TS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 848.346.063

Publication

04/12/2014 : RUBRIQUE FIN (CESSATION, ANNULATION CESSATION, NULLITE, CONC, REORGANISATION JUDICIAIRE, ETC...)
08/12/2014

��A

L=

MAU

R�serve

au

Monitet.

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Mod 2.1

Volet Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

, Y/rra" y.r., .wl,.y....y.r1,.~..<1a+a`,w~~:ivia

UIIUH IIII!IIilIIH IIJI Iii hfl111 j11

*19219193*

D�pos� / Re�u le

2 6 NOV, 2O1

au greffe du tr'rvbo1 de commerce

rarlcophone de Bruxelles

N� d'entreprise : 0848.346.063

D�nomination

(en entier) : A&TS

Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

Si�ge : 1000 Bruxelles, Square Marie-Louise 40

Objet de l'acte : D�mission AGE 13 novembre 2014

1 . DEMISSION

L'assembl�e accepte � l'unanimit� la d�mission de Madame Trui Landuyt de son poste de co-g�rante.

II n'est pas pourvu � son remplacement. Monsieur Alexandre Moureau reste donc seul g�rant de la soci�t�.

2. CESSION DE PART

L'assembl�e g�n�rale prend acte que Madame Trui Landuyt a c�d� ses 50 parts pour un euro symbolique � Monsieur Alexandre Moureau. Par cette cession, inscrite � ce jour dans le livre des actionnaires, Monsieur Alexandre Moureau d�tient d�sormais la totalit� des parts de la soci�t�.

3. PUBLICATIONS

L'assembl�e nomme OPI Conseils sprl, repr�sent�e par son g�rant Olivier Piret, av, A. Lacombl� 24 � 1030 Bruxelles, pour effectuer les formalit�s de publication aupr�s du Moniteur belge.

Le g�rant, Alexandre Moureau

11/09/2012

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

D�nomination : A & TS

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Si�ge : A 1000 BRUXELLES, SQUARE MARIE-LOUISE 40 BOITE 31 BUREAU 3

N� d'entreprise : � 31j..

346.063

cible de l'acte : CONSTITUTION

D'un acte re�u par Ma�tre Charles DE RUYDTS, notaire r�sidant � Vilvoorde, Vlaanderenstraat 83, le 20 ao�t 2012, en cours d'enregistrement � Vilvoorde, il est extrait ce qui suit : ONT COMPARU: 1) Monsieur MOUREAU Alexandre, domicili� � 3000 Leuven, Parijsstraat 22 ; 2) Madame LANDUYT Trui, domicili�e � 3000 Leuven, Parijsstraat 22, qui ont requis le notaire soussign� d'acter authentiquement qu'ils constituent entre eux une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination de "A & TS, dont !e si�ge social sera �tabli � 1000 Bruxelles, Square Marie-Louise 40 bo�te 31 bureau 3, et au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) � repr�senter par cent (100) parts sociales sans valeur nominale chacune, auxquelles ils souscrivent en esp�ces, de la mani�re suivante

- Monsieur MOUREAU Alexandre, pr�nomm�, cinquante parts 50 parts

- Madame iANDUYT Trui, pr�nomm�e, cinquante parts 50 parts

Ensemble: cent parts 100 parts

Tous les comparants d�clarent et reconnaissent :

a. que chacune des souscriptions en num�raire est lib�r�e pour un tiers ;

b. que les fonds affect�s � la lib�ration des souscriptions en num�raire ci-dessus, ont �t� d�pos�s par

versement ou virement � un compte sp�cial ouvert au nom de la soci�t� en formation chez ING Banque;

Une attestation justifiant ce d�p�t demeurera restera conserv�e dans le dossier du notaire soussign�;

c. que la soci�t� a, de ce chef, et d�s � pr�sent, � sa disposition, une somme de six mille deux cents euros (6.200 EUR);

Ils arr�tent comme suit les statuts de la soci�t�:

"TITRE I.- CARACTERE DE LA SOCIETE.-

Article 1.- D�nomination.-

La soci�t� est constitu�e sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, Elle est d�nomm�e "A & TS"

Les d�nomination, fran�aise, n�erlandaise, compl�tes ou abr�g�es peuvent �tre employ�es ensemble ou s�par�ment.

La d�nomination doit dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de la soci�t�, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e" ou des initiales "SPRL.", reproduites lisiblement, Elle doit en outre �tre accompagn�e de l'indication pr�cise du si�ge social de la soci�t�, du num�ro d'entreprise, suivis des "Registre des Personnes Morales" ou de l'abr�viation'RPM" et de l'indication du si�ge du tribunal dans le ressort duquel la soci�t� a son si�ge.

Article 2.- Si�ge social.-

Le si�ge social est �tabli � 1000 Bruxelles, Square Marie-Louise 40 bo�te 31 bureau 3,

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout endroit de Belgique par simple d�cision du g�rant, qui veillera � la publication � l'annexe au Moniteur Belge de tout changement du si�ge social.

La soci�t� peut �tablir par simple d�cision du (des) g�rant(s), des si�ges administratifs, des succursales, agences ou d�p�ts, partout o� Il le juge utile, en Belgique et � l'�tranger. Le g�rant devra toutefois tenir compte de la l�gislation linguistique concernant les si�ges d'exploitation et le si�ge social, au cas o� il d�sirerait transf�rer ledit si�ge.

Article 3.- Objet,-

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, tant pour le compte propre que pour le compte de tiers ou encore en participation avec des tiers :

Toutes op�rations g�n�ralement quelconques se rapportant directement ou indirectement � l'achat, la vente, en gros ou en d�tail, la fabrication, la distribution, l'importation et l'exportation de tous produits ou mat�riels de toutes natures et autres articles se rapportant � l'activit� de la boulangerie, la p�tisserie et la chocolaterie, de tous produits alimentaires y compris les boissons, l'exploitation d'un salon de th�, tea-room, salon de consommation, service traiteur. Ces �nonciations sont exemplatives et non limitatives.

La soci�t� peut faire ces op�rations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses membres, et m�me pour le compte de tiers, notamment � titre de commissionnaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Yo ex ' Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

R�

T

HII!Illh!HhIHhIII IIHIIHI IllI1! UHII!

*izisaaai*

Mo

b

AuG 2O12

Beet.LES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Elle peut s'int�resser par voie de souscription, apport, fusion, prise de participation ou autre mani�re, dans

tout soci�t� ou entreprise ayant une activit� analogue, connexe ou compl�mentaire � la sienne et, en g�n�ral,

effectuer toutes op�rations de nature � favoriser la r�alisation de son objet."

On omet ...

"TITRE IL CAPITAL PARTS SOCIALES.-

Article 5.- Capital.-

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cent euros (18.600 E).

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans valeur nominale."

On omet ...

"TITRE III.- GERANCE ET CONTROLE.-

Article 11.- G�rance.-

La g�rance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e

g�n�rale, ordinaire ou non, qui d�termine ses pouvoirs et ses �moluments.

Article 12.- Pouvoirs.-

En cas de pluralit� de g�rants, chacun des g�rants agissant s�par�ment a pouvoir d'accomplir tous les

actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve �

l'assembl�e g�n�rale, et sauf tes limitations apport�es au moment de sa nomination.

Ils peuvent repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant.

Agissant conjointement, le ou les g�rants peuvent d�l�guer certains pouvoirs pour des fins d�termin�es �

telles personnes que bon leur semble.

En cas de g�rant unique, il exercera seul les pouvoirs conf�r�s ci-avant et pourra conf�rer les m�mes

d�l�gations"

On omet ...

"TITRE IV.- ASSEMBLEE GENERALE.-

Article 15.- R�union.-

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e, le troisi�me mardi du mois de juin � vingt

heures.

Si ce jour �tait f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

Le ou les g�rants et les commissaires, s'il y en a, peuvent convoquer l'assembl�e g�n�rale.

Les convocations sont envoy�es par lettre recommand�e au moins quinze jours avant la date de

l'assembl�e g�n�rale � chaque associ�, au(x) g�rant(s), aux commissaires, s'il y en a, aux titulaires de

certificats �mis en collaboration avec la soci�t�, aux porteurs d'obligation.

Toute assembl�e g�n�rale se tient au si�ge social ou dans tout autre local d�sign� dans les avis de

convocation."

On omet ...

"TITRE V.- INVENTAIRE - ECRITURES SOCIALES - REPARTITION.-

Article 19.- Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e.

Article 20.- Ecritures sociales.-

Chaque ann�e, le ou les g�rants dresse(nt) un inventaire et �tabli(t)(ssent) les comptes annuels. Ces

comptes annuels comprennent le bilan, le compte des r�sultats ainsi que l'annexe et forment un tout.

Conform�ment aux articles 94

et suivants du Code des soci�t�s, le ou les g�rants �tabli(t)(ssent) en outre son (leur) rapport de gestion.

L'assembl�e g�n�rale, apr�s avoir entendu le rapport de gestion du (des) g�rant(s) et le rapport du (des)

commissaires) �ventuel(s), statue sur les comptes annuels, et par un vote sp�cial, sur la d�charge du (des)

g�rant(s) et du (des) commissaire(s).

Article 21.- Distribution.-

Le b�n�fice net de l'exercice est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales,

Sur le b�n�fice net, il est fait annuellement un pr�l�vement d'un vingti�me au moins, affect� � la formation

d'un fonds de r�serve. Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me

du capital social,

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix

sur proposition du ou des g�rant(s).

Aucune distribution ne peut �tre faite lorsque � la date de cl�ture du dernier exercice, l'actif net tel qu'il

r�sulte des comptes annuels est ou deviendrait, � la suite d'une telle distribution, inf�rieur au montant du capital

lib�r�, augment� de toutes les r�serves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer. Par actif net, il

faut entendre le total de l'actif tel qu'il r�sulte du bilan, d�duction faite des provisions et dettes. L'actif net ne

peut comprendre le montant non encore amorti des frais d'�tablissement et, sauf cas exceptionnel, le montant

non encore amorti des frais de recherches et de d�veloppement,"

On omet ...

"TITRE VI.- DISSOLUTION -- LIQUIDATION.-

Article 23.- Dissolution.-

Outre les causes de dissolution l�gales, la soci�t� ne peut �tre dissoute que par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

En cas de liquidation, celle-ci s'op�re par les soins du g�rant en fonction � cette �poque ou par les soins

d'un ou plusieurs liquidateurs, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, et cela suite � une d�cision de l'assembl�e.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) � cette fin des pouvoirs les plus �tendus conf�r�s par les articles 186 et

suivants du Code des soci�t�s.

L'assembl�e g�n�rale d�termine te cas �ch�ant les �moluments des liquidateurs,

Article 24.- R�partition.-

,R�seriv� Le solde b�n�ficiaire de la liquidation sera partag� entre les associ�s suivant le nombre de leurs parts respectives, chaque part conf�rant un droit �gal

,,r' au Les pertes �ventuelles seront partag�es entre les associ�s dans la m�me proportion, sans toutefois qu'un associ� puisse �tre tenu d'effectuer un versement au-del� de son apport en soci�t�.

Moniteur Article 25.- Perte du capital.-

L belge L Si par suite de pertes, l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � la moiti� du capital social, l'assembl�e g�n�rale doit �tre r�unie dans un d�lai de deux mois maximum � dater du moment o� la perte a �t� constat�e ou aurait d� l'�tre en vertu des obligations l�gales ou statutaires, aux fins de d�lib�rer, le cas �ch�ant, dans les formes prescrites pour la modification aux statuts sur la dissolution �ventuelle de la soci�t� et �ventuellement sur d'autres mesures annonc�es dans l'ordre du jour.

Le g�rant justifiera ses propositions dans un rapport sp�cial tenu � la disposition des associ�s au si�ge de la soci�t�, quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale.

Il. Lorsque l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � un/quart du capital social, la dissolution peut �tre prononc�e par un/quart des voix �mises � l'assembl�e.

III. Si. l'actif net est r�duit � un montant inf�rieur � six mille deux cent euros, tout int�ress� peut demander la dissolution de la soci�t� au Tribunal qui peut accorder un d�lai en vue de r�gulariser la situation,"

1) Le premier exercice commencera le 20.08.2012 et sera cl�tur� le trente-et-un d�cembre deux mille treize.

2) La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se tiendra en deux mille quatorze.

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Et imm�diatement apr�s, les comparants ont d�clar� se r�unir en assembl�e g�n�rale extraordinaire et ont

nomm� en qualit� de g�rant, sans limitation de dur�e :

-Monsieur MOUREAU Alexandre, pr�nomm�, qui accepte,

-Madame LANDUYT Trui, pr�nom�e, qui accepte.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale le mandat du g�rant ne sera pas r�mun�r�,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME, d�livr�e uniquement pour le d�p�t au greffe et la publication

au Moniteur Belge.

Le notaire Charles DE RUYDTS, � Vilvoorde.

D�pos� en m�me temps : exp�dition de l'acte.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

11/09/2012

�� Mod 2.1

� ar I. In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging ter griffie van de akte

*12152882*

bel

a~

Be Sta

V3SEL

Griffie

Ondernemingsar : 84'8" 3 (. -o� 3

Benaming"[~u

(voluit) : A & TS

Rechtsvorm : BESLOTEN VENNOOTSCHAP MET BEPERKTE AANSPRAKELIJKHEID Zetel : 1000 BRUSSEL, SQUARE MARIE-LOUISE 40 BUS 31 BURO 3

Onderwerp akte : STATUTEN IN DE NEDERLANDSE TAAL

"TITEL I,-AARD VAN DE VENNOOTSCHAP.-

Artikel 1.- Naam.

De vennootschap is opgericht onder de rechtsvorm van een besloten vennootschap met beperkte

aansprakelijkheid. Haar naam luidt " A & TS".

De naam, Franse, Nederlandse, volledige of verkorte, mogen samen of afzonderlijk gebruikt worden.

De naam moet in alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, orders en andere stukken

uitgaande van de vennootschap, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd worden door de woorden "besloten

vennootschap met beperkte aansprakelijkheid" of door de afkorting "BVBA", leesbaar weergegeven. Zij moet

bovendien vergezeld worden van de nauwkeurige aanwijzing van de zetel van de vennootschap, van het woord

"Rechtspersonenregister" of de afkorting "R.P.R.", gevolgd door het ondernemingsnummer en de vermelding

van de zetel(s) van de rechtbank van koophandel in welk rechtsgebied de vennootschap haar zetel heeft en de

exploitatiezetel(s),

Artikel 2: Zetel.

De zetel is gevestigd te 1000 Brussel, Square Marie-Louise 40 bus 31 bureau 3.

De zetel kan verplaatst worden naar elke andere plaats in Belgi� bij eenvoudig besluit van de zaakvoerder

die zorgt voor de bekendmaking hiervan in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.

De vennootschap kan, bij eenvoudig besluit van de zaakvoerder, administratieve zetels, bijkantoren,

agentschappen of opslagplaatsen oprichten, daar waar zij het nuttig acht, in Belgi� en in het buitenland. De

zaakvoerder zal evenwel rekening moeten houden met de taalwetten betreffende de exploitatiezetels en de

statutaire zetel voor het geval hij deze zetel wenst ter verplaatsen.

Artikel 3.- Doel.

De vennootschap heeft tot doel, zowel in Belgi� als in het buitenland, zowel voor eigen rekening als voor

rekening van derden, of in samenwerking met derden:

Alle activiteiten houden rechtstreeks of onrechtstreeks verband met de aankoop, verkoop, als groot of

kleinhandel, distributies, import en export van alle soorten producten of materialen en waren houdende verband

met de activiteit van bakkerij, p�tisserie en chocolaterie, alle voedingsproducten, hierin begrepen dranken, het

uitbaten van tea-rooms, snack-bars, traiteurdiensten.

Deze opsomming is niet beperkend maar enkel exemplatief.

Zij mag belangen nemen bij wijze van inschrijving, inbreng, fusie, overneming of gelijk welk ander middel, in

alle vennootschappen of ondernemingen die een gelijkaardige, verwante of bijkomstige activiteit heeft, en in het

algemeen alle verrichtingen uitvoeren die van aard zijn haar doel te bevorderen."

Wij laten weg ,..

"TITEL Il. MAATSCHAPPELIJK KAPITAAL.-

Artikel 5,- Kapitaal,

Het maatschappelijk kapitaal bedraagt achttien duizend zeshonderd euros (18.600 � ).

Het is vertegenwoordigd door honderd (100) aandelen zonder nominale waarde."

Wij laten weg ...

'TITEL III.- BESTUUR EN CONTROLE.-

Artikel 11.- Bestuur,

Het bestuur van de vennootschap wordt toevertrouwd aan ��n of meer zaakvoerder(s), vennoten of niet,

benoemd door de algemene vergadering, gewone of andere, die zijn bevoegdheden en bezoldiging bepaald,

Artikel 12.- Bevoegdheden.

Indien er meerdere zaakvoerders zijn, zal elke zaakvoerder, afzonderlijk handelend, de bevoegdheid

hebben om alle akten die nodig of dienstig zijn voor de verwezenlijking van het doel, te verrichten, met

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

uitzondering van diegene die de wet voorbehoudt aan de algemene vergadering, en met uitzondering van de

beperkingen die bepaald werden bij zijn aanstelling.

Zij kunnen de vennootschap vertegenwoordigen ten aanzien van derden en in rechte, als eiser of als

verweerder.

Samen handelend, mag (mogen) de zaakvoerder(s) welbepaalde bevoegdheden overdragen voor bepaalde

doeleinden, aan wie hij (zij) het nuttig acht(en).

Indien er slechts ��n zaakvoerder is zal deze alle hierboven verleende bevoegdheden uitoefenen of mogen

overdragen."

Wij laten weg ...

"TITEL IV; ALGEMENE VERGADERING.-

Artikel 15.- Algemene vergadering.

De jaarvergadering wordt gehouden op de derde dinsdag van de maand juni om twintig uur.

Indien deze dag een wettelijke feestdag is, zal de jaarvergadering gehouden worden op de eerstvolgende

werkdag, aan hetzelfde uur.

De zaakvoerder(s) en de eventueel commissaris(sen) mogen de vergadering bijeenroepen telkens het

belang van de vennootschap dit vereist.

De oproeping tot de algemene vergadering geschiedt bij aangetekende brief, toegezonden aan elke

vennoot, zaakvoerder, aan de eventuele commissaris(sen), de houders van certificaten die met medewerking

van de vennootschap werden uitgegeven en de obligatiehouders.

Elke algemene vergadering wordt gehouden op de zetel van de vennootschap of op elke andere plaats

aangeduid in de oproeping."

Wij laten weg ...

"TITEL V.- INVENTARIS - JAARSTUKKEN - VERDELING.-

Artikel 19.- Boekjaar.

Het boekjaar begint op eerste januari en eindigt op eenendertig december van ieder jaar.

Artikel 20,- Jaarstukken.

Elk jaar maakt (maken) de zaakvoerder(s) een inventaris op, alsmede de jaarrekening. De jaarrekening

bestaat uit de balans, de resultatenrekening en de toelichting, en vormt een geheel.

De zaakvoerder(s) stelt (stellen) bovendien een verslag op overeenkomstig artikel 94 en volgende van het

Wetboek van Vennootschappen.

Nadat de jaarvergadering het jaarverslag van de zaakvoerder(s) en het verslag van de eventuele

commissaris(sen) gehoord heeft, besluit zij bij afzonderlijke stemming over de aan de zaakvoerder(s) en

commissaris(sen) te verlenen kwijting.

Artikel 21.- Verdeling.

De nettowinst van het boekjaar wordt bepaald overeenkomstig de wettelijke bepalingen.

Jaarlijks wordt van de nettowinst een bedrag van ten minste ��nitwintigste afgenomen voor vorming van

een reservefonds; de verplichting tot deze afneming houdt op wanneer het reservefonds een/tiende van het

maatschappelijk kapitaal heeft bereikt.

De overige winst krijgt de bestemming die de jaarvergadering haar zal geven beslissend bij meerderheid van

stemmen op voorstel van de zaakvoerder(s).

Geen uitkering mag geschieden indien op de datum van afsluiting van het laatste boekjaar het netto-actief,

zoals dat blijkt uit de jaarrekening, is gedaald of tengevolge van de uitkering zou dalen beneden het bedrag van

het gestorte kapitaal, vermeerderd met alle reserves die volgens de wet of de statuten niet mogen worden

uitgekeerd. Onder netto-actief moet worden verstaan : het geheel van het actief zoals dat blijkt uit de balans,

verminderd met de voorzieningen en de schulden. Voor de uitkering van dividenden en tanti�mes mag het

netto-actief niet omvatten : het nog niet afgeschreven bedrag van de kosten van oprichting en uitbreiding, en,

behoudens in uitzonderingsgevallen, het nog niet afgeschreven bedrag van de kosten van onderzoek en

ontwikkeling."

Wij laten weg ...

"TITEL VI.- ONTBINDING - VEREFFENING.-

Artikel 23,- Ontbinding.

Buiten de wettelijke bepalingen inzake ontbinding, kan de vennootschap slechts ontbonden worden bij

besluit door de algemene vergadering die beraadslaagt zoals bij een wijziging der statuten.

In geval van vereffening wordt deze gedaan door de zaakvoerder(s) in functie op dat ogenblik, of door de

zorgen van ��n of meerdere vereffenaars benoemd door de algemene vergadering, en dit tengevolge van een

besluit van de algemene vergadering.

De vereffenaar(s) beschikt (beschikken) te dien einde over de meest uigebreide bevoegdheden zoals

bepaald bij artikel 186 van het Wetboek van Vennootschappen.

De algemene vergadering bepaalt, indien nodig, de vergoedingen die toekomen aan de vereffenaar(s).

Artikel 24.- Verdeling.-

Het batig saldo van deze vereffening zal verdeeld worden onder de vennoten, in overeenstemming met hun

respectievelijke aandelen, elk aandeel brengt immers een gelijk recht met zich mee.

Het eventuele verlies zal in dezelfde verhouding verdeeld worden tussen de vennoten, zonder dat nochtans

een vennoot verplicht kan worden meer te storten dan hetgeen hij de vennootschap heeft ingebracht.

Artikel 25.- Verlies van het kapitaal.

!, Indien tengevolge van verlies, het netto-actief gedaald is tot minder dan de helft van het maatschappelijk

kapitaal, moet de algemene vergadering bijeenkomen binnen een termijn van hoogstens twee maanden nadat

.. . Vogr-behouden aan het Belgisch Staatsblad

het verlies is vastgesteld of krachtens wettelijke of statutaire bepalingen had moeten worden vastgesteld, om, ins voorkomend geval, volgens de regels die voor een statutenwijziging zijn gesteld, te beraadslagen en te besluiten over de ontbinding van de vennootschap en eventueel over andere in de agenda aangekondigde maatregelen.

De zaakvoerder zal zijn voorstellen verantwoorden in een bijzonder verslag dat vijftien dagen v��r de algemene vergadering op de zetel van de vennootschap ter beschikking van de aandeelhouders wordt gesteld.

1I, Indien het netto-actief gedaald is tot minder dan ��n/vierde van het maatschappelijk kapitaal, mag de ontbinding uitgesproken worden door ��nlvierde van de stemmen uitgebracht ter algemene vergadering.

III. Indien het netto-actief gedaald is tot een bedrag lager dan zesduizend tweehonderd euro, kan iedere belanghebbende de ontbinding van de vennootschap voor de rechtbank vorderen die in voorkomend geval aan de vennootschap een termijn kan toestaan om haar toestand te reg ulariseren."

Wij laten weg ...,

VOOR EENSLUIDEND ONTLEDEND UITTREKSEL, enkel neergelegd ter griffie en voor de publicatie in de Bijlage tot het Belgisch Staatsblad.

Notaris Charles DE RUYDTS, te Vilvoorde,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
A & TS

Adresse
SQUARE MARIE-LOUISE 40, BTE 31 - BUREAU 3 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Société privée à responsabilité limitée

Publication

Coordonnées A & TS

Coordonnées
A & TS