A TOUT PRIX

Association sans but lucratif


Dénomination : A TOUT PRIX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 473.791.451

Publication

04/12/2014
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~ MOD 2,2

Copie publier aux annexes au Moniteur belge aprs dpt de l'acte

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N d'entreprise : 473791451

Dnomination A TOUT PRIX

(en entier) :

(en abrg) :

Forme juridique : ASBL

Sige : 12 RUE DU MOULIN A PAPIER 4 60 A u c) eet

Objet de l'acte : Changement de dnomination

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Conformment aux dcisions prises lors de l'Assemble gnrale extraordinaire du 22 septembre 2014, la dnomination de l'association est modifi de la manire qui suit: A Tout Prix devient Cie du Chien qui Tousse.







Article modifi:

Art. 1 L'association est dnomme " Cie du Chien qui Tousse"

STATUTS COORDONNS

TITRE 1 - Dnomination, sige social, objet et dure

Art. 1 - L'association est dnomme Cie du Chien qui Tousse .



Art. 2 -.Son sige social est tabli au 12 rue du Moulin Papier 1160 Auderghem. Il est situ dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra tre transfr par dcision de l'assemble gnrale dlibrant dans les conditions prvues pour la modification des statuts.



Art. 3 - L'association a pour but de promouvoir les arts du spectacles de salle, de rue et d'animations.

Elle poursuit la ralisation de cet objet par' tous moyens et notamment, sans que cette numration soit limitative, par la cration et la diffusion de spectacles de salle, de rue et d'animation, la direction de stages et d'ateliers et l'offre de formations ses membres...

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement son objet. Elle peut prter son concours et s'intresser toutes activits similaires son objet.

Art. 4 - L'association est constitue pour une dure indtermine. Elle peut tre dissoute tout moment.











Mentionner sur la dernire page du Volet B : Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme regard des tiers. Au verso : Nom et signature

MoD 2.2

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au

Moniteur belge

F-7.1 L

Art. 5 -- L'association est compose de membres effectifs et de membres adhrents. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut tre infrieur 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plnitude des droits accords aux membres par la loi et les prsents statuts.

Sont membres effectifs

" les personnes dj membres la date du prsent acte,

" les personnes admises ultrieurement en cette qualit par l'assemble gnrale, statuant la majorit des deux tiers.

Toute personne dsirant tre membre effectif de l'association doit adresser une demande crite au conseil d'administration.

Sont membres adhrents les personnes qui, dsirant aider l'association. et s'engageant en respecter les statuts, sont admises en cette qualit par le conseil d'administration statuant la majorit des deux tiers.

Art. 6  Les membres effectifs et adhrents sont libres de se retirer tout moment de l'association en adressant leur dmission par crit au conseil d'administration.

Est rput dmissionnaire le membre effectif ou adhrent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut tre prononce que par l'assemble gnrale la majorit des deux tiers des voix prsentes ou reprsentes. L'exclusion d'un membre adhrent peut tre prononce par le conseil d'administration statuant la majorit simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu' la dcision de l'assemble gnrale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre dmissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les hritiers ou ayants droit de l'associ dcd, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne petivent rclamer ou requrir ni relevs, ni inventaires, ni le remboursement ds cotisations verses.

Art, 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixe par le conseil d'administration sans pouvoir tre suprieur 250 euros pour les membres effectifs et les membres adhrents.

TITRE 3 - Assemble gnrale

Art. 8 - L'assemble gnrale est compose de tous les membres effectifs de l'association. Elle est prside par le prsident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plias ancien des administrateurs prsents.

Art. 9 -L'assemble gnrale possde les pouvoirs qui lui sont expressment reconnus par la

loi ou les prsents statuts.

Sont notamment rservs sa comptence

" Les modifications des statuts,

" ' La dissolution volontaire de l'association,

" L'approbation des comptes et budgets,

" La nomination et la rvocation des administrateurs,

" La nomination et la rvocation des commissaires et la fixation de leur rmunration, dans les cas prvus par la loi,

Mentionner sur la dernire page du Volet B Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, ra fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso : Nom et signature

vo 3 e - suite

TITRE 2 - Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

VOIeB - suinte MOD 2.2

11 La dcharge octroyer aux administrateurs et, le cas chant, aux commissaires, Les exclusions de membres effectifs.

Art. 10  Il doit tre tenu au moins une assemble gnrale chaque anne dans le courant du 1e" semestre qui suit la clture des comptes.

L'association peut tre runie en assemble gnrale extraordinaire tout moment par

dcision du conseil d'administration ou la demande d'un cinquime des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqus aux assembles gnrales par courrier ordinaire, sign par le prsident ou un administrateur, adress huit jours au moins avant l'assemble, La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la runion.

Toute proposition signe par un vingtime des membres effectifs doit tre porte l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prvus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du,27 juin 1921, telle que modifie par la loi du 2 mai 2002, l'assemble peut dlibrer valablement sur des points qui ne sont pas mentionns l'ordre du jour.

Art. 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister l'assemble. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse tre porteur de plus de deux procurations.

Les dcisions sont prises la majorit simple des voix prsentes ou reprsentes, sauf dans Ies cas o il en est dcid autrement par la loi ou les prsents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12 --- Les dcisions de l'assemble gnrale sont consignes dans un registre des procs-verbaux, signs par le prsident et un administrateur. Ce registre est conserv au sige social o les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans dplacement. Les extraits communiquer aux tiers qui justifient d'un intrt lgitime seront signs par le prsident et un administrateur.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirige par un conseil d'administration compos de trois membres eu moins. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemble gnrale elle-mme ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nomms par

. l'assemble gnrale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps rvocables par elle. Leur mandat n'expire que par dcs, dmission ou rvocation . Toutefois, tant que l'assemble gnrale n'a pas procd au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent exercer leur mission en attendant la dcision de l'assemble gnrale.

Art. 14  La dure du mandat est de indtermine. Les administrateurs sortant sont rligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm par l'assemble gnrale pour y pourvoir, achve le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15 -- Le conseil peut dsigner parmi ses membres un prsident, 'ventuellement un vice-prsident, un trsorier et un secrtaire. Un mme administrateur peut tre nomm plusieurs fonctions.

En cas d'empchement du prsident, ses fonctions sont assumes par le vice-prsident ou, dfaut, par le plus ancien des administrateurs prsents.

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Mentionner sur la dernire page du Volet B Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Art. 16  Le conseil se runit sur convocation du prsident ou de l'administrateur dlgu cet effet, chaque fois que les ncessits de l'association l'exigent ou la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit d ses membres est prsente. Ses dcisions sont prises la majorit simple des voix prsentes ou reprsentes.

Un administrateur peut se faire reprsenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse tre porteur de plus ,de une procuration.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Art. 17 -- Les dcisions du conseil sont consignes dans un registre de procs-verbaux signs par le prsident et un administrateur.

Art. 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comptence les actes rservs par la loi ou par les prsents statuts celle de l'assemble gnrale,

Art. 19  Le conseil peut dlguer, sous sa responsabilit, la gestion journalire de l'association, avec l'usage de la signature "y affrente, l'un ou plusieurs de ses membres ou un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en dfendant, sont intentes ou soutenues au nom de l'association par le prsident et un administrateur agissant conjointement.

Art. 21  Les actes qui engagent l'association, autres 'que de gestion journalire, sont signs conjointement, moins d'une dlgation spciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas justifier de leurs pouvoirs l'gard des tiers.

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'excution de leur mandat. Celui-ci est exerc titre gratuit.

TITRE 5 - Rglement d'ordre intrieur

Art. 23  Un rglement d'ordre intrieur peut tre tabli par le conseil d'administration qui le prsente l'assemble gnrale pour approbation et pour toutes modifications ventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 dcembre.

Le conseil d'administration tablit les comptes de l'anne coule selon les dispositions prvues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'anne suivante et les soumet l'approbation de l'assemble gnrale annuelle.

Mentionner sur la dernire page du Volet B Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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1%otet B - suite

dettes, l'actif net sera affect une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

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TITRE 7 - Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prvu dans les prsents statuts est rgl par la loi

" du 27 juin 1921, modifie parla loi du 2 mai 2002, rgissant les associations sans but lucratif.

Fait Bruxelles, le 22 septembre 2014, en 3 exemplaires originaux.

Signatures

Laurent Boydens, administrateur

Laure-Eve Monfort, administratrice

Marc Nielsen, administrateur

Mentionner sur la dernire page du Volet B : Au recto : Nom et qualit du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de reprsenter l'association, la fondation ou l'organisme l'gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
A TOUT PRIX

Adresse
RUE DU MOULIN A PAPIER 12 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale