AAPUS

Dénomination : AAPUS

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 523.959.257

Publication

23/04/2014

��Mod 2.0

Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

BRUXELLizs

I 0 AM. 2074

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2014 - Annexes du Moniteur belge N" d'entreprise : 0523.959257

D�nomination

fen entier) AAPUS

Forme jurLdique : Soci�t� Civile sous forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e Si�ge . 1200 Bruxelles, Woluw� Saint Lambert, Avenue J,G. Van Goolen, 60 Objet de l'acte : Modification des statuts

Il r�sulte d'un proc�s-verbal du 19 f�vrier 2014 �tabli par Ma�tre Danielle DUHEN, Notaire associ�, membre de soci�t� civile de Notaires d�nomm�e 'Olivier Timmermans & Danielle Duhen, Notaires Associ�s', ayant son si�ge social � Berchem-Sainte-Agathe, "Enregistr� deux r�le(s) sans renvoi(s) au 2�me bureau de l'enregistrement de Jette le 21 f�vrier 2014 Volume 53 folio 22 case 16 Re�u cinquante euros (50,00 EUR)

Wim Arnaut Conseiller ai. " que l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de la soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e ' AAPUS ', ayant son si�ge � 1200 Bruxelles, Woluw� Saint Lambert, Avenue J.G. Van Goolen, 60, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0523.959.257 a pris les r�solutions suivantes:

PREMIERE RESOLUT1ON

L'assembl�e d�cide de modifier l'article 9 des statuts en y ins�rant la phrase suivante au pied de l'article :

Les associ�s sont oblig�s � permettre au Conseil de l'Ordre des Architectes de consulter le registre des associ�s sur simple demande.'

DEUXIEME RESOLUTION

L'assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge social � 1000 Bruxelles, avenue Michel-Ange, 32 � partir de ce

jour et d'adapter la premi�re phrase de l'article 2 des statuts.

TRO1S1EME RESOLUTION

L'assembl�e g�n�rale d�cide de confier la coordination des statuts aux notaires Olivier TIMMERMANS &

Danielle DUHEN.

L'assembl�e g�n�rale d�cide de confier au g�rant unique tous pouvoirs pour ex�cuter toutes les r�solutions

qui pr�c�dent.

QUATRIEME RESOLUTION

Un pouvoir particulier, est conf�r� � Monsieur Fran�ois-Xavier Van Maele, pr�nomm�, avec pouvoir de subd�l�gation, afin d'assurer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales et le cas �ch�ant, aupr�s de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�, ainsi qu'� un guichet d'entreprise en vue d'assurer la modification des donn�es dans la Banque Carrefour des Entreprises.

D�pos� en m�me temps : une exp�diti�n d� l'acte

Pour extrait analitique

Notaire associ�, Danielle DUHEN

Mentionner sur la derni$re page du Volet B " Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

28/03/2013

�� Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mat 2,0

,ISMAR.2013

BRUxate

Greffe

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n

N" d'entreprise : 0 05D.:3 95:3 a'S4-

D�nominat� on

(en entier) : AAPUS

Forme juridique : Soci�t� civile sous forme d'une Soci�t� Priv�e � Responsabilit� limit�e

Si�ge : '1200 Bruxelles, Woluw�-Saint-Lambert, avenue J.G. Van Gooien, 60 Objet de l'acte ; CONSTITUTION

L'an 2013, le 14 mars, par devant Nous, Danielle DUHEN, Notaire associ�, membre de la Soci�t� civile de Notaires d�nomm�e "Olivier TIMMERMANS & Danielle DUHEN, Notaires associ�s" ayant son Si�ge � Berchem-Sainte-Agathe, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 0479445165

A COMPARU

Monsieur VAN MAELE Fran�ois-Xavier Philippe Jacques, n� � Bruxelles le 16 avril 1981, (num�ro national 810416 299-77), c�libataire, de nationalit� belge, domicili� � 1200 Bruxelles, Woluw�-Saint-Lambert, avenue J. G. Van Gooien, 60,

1.DECLARATIONS

Il d�clare constituer une soci�t� civile et �tablir des statuts d'une soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e, sous la d�nomination 'AAPUS', dont le si�ge sera �tabli � 1200 Bruxelles, Woluw�-Saint-Lambert, avenue J.G. Van Gooien, 60, et au capital de dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR),' repr�sent� par trois cent septante-deux (372) parts �gales sans mention de valeur nominale, auxquelles il souscrit pour l'enti�ret� en esp�ces.

Il. STATUTS (extraits)

TITRE I. DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET- DUREE

Article 1

La soci�t� est civile et adopte la forme de soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit�

limit�e. Elle est d�nomm�e: 'AAPUS'.

Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet et autres

documents, sous forme �lectronique ou non, �manant de la soci�t� doivent contenir les indications suivantes:

1� la d�nomination de la soci�t� ;

2� la forme, en entier (s soci�t� civile sous forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e �) ou en

abr�g� (s SC SPRL �), reproduits lisiblement et plac�s imm�diatement avant ou apr�s le nom de la soci�t� ;

3� l'indication pr�cise du si�ge de la soci�t� ;

4� le num�ro d'entreprise ;

5� le terme � registre des personnes morales � ou l'abr�viation � RPM �, suivi de l'indication du si�ge du

tribunal dans le ressort territorial duquel la soci�t� a son si�ge social ; et

6" le cas �ch�ant, l'indication que ia soci�t� est en liquidation.

Article 2

Le si�ge est �tabli � 1200 Woluw�-Saint-Lambert, avenue J.G. Van Goolen, 60 et peut �tre transf�r� en tout

endroit de la r�gion de Bruxelles-Capitale ou de la r�gion de la langue fran�aise de Belgique par simple

d�cision de la g�rance � publier aux annexes du Moniteur belge. Le transfert du Si�ge en tout endroit de la

r�gion de la langue n�erlandaise doit s'op�rer par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, comportant traduction des

statuts.

La soci�t� peut, par simple d�cision de la g�rance, �tablir des si�ges administratifs, agences et bureaux

tant en Belgique qu'� l'�tranger" .

Tout transfert du si�ge social doit �tre communiqu� sans d�lais au conseil de la province o� le si�ge �tait

�tabli, ainsi qu'au conseil o� est �tabli le nouveau si�ge. Les associ�s y sollicitent leur inscription.

La constitution d'une filiale ou d'un bureau sera communiqu�e au conseil provincial dans le ressort duquel ils

. seront �tablis, ainsi qu'au conseil provincial du si�ge social de la soci�t�.

Article 3

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter Ja personne morale � J'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� a pour objet les missions et prestations de service d�coulant de l'exercice de la profession

d'architecte ainsi que celles qui offrent des liens de connexit� avec cette profession et qui ne sont pas

incompatibles avec l'exercice de la profession d'architecte, telles que notamment : toutes les techniques

sp�ciales du b�timent (�tudes �lectriques, sanitaires, �HVAC �, ,..), la sculpture et la peinture d'art int�gr�es �

l'architecture, la d�coration, l'am�nagement int�rieur et paysager, le � design �, la topographie, l'urbanisme, les

expertises, les missions confi�es aux coordinateurs de chantiers en vertu de la loi du quatre ao�t mil neuf cent

nonante-six relatives au �bien-�tre des travailleurs lors de l'ex�cution de leur travail �, et � son arr�t� royal

d'application du vingt-cinq janvier deux mille un, et � l'exclusion de toutes op�rations rev�tant un caract�re

commercial.

Elle pourra notamment �laborer des plans, cahiers des charges ou de m�tr�s, tous travaux d'illustration, de

r�alisation de maquettes ainsi que toutes �tudes urbanistiques et de planologie, topographique et/ou socio-

�conomiques.

Pour atteindre ce but, la soci�t� pourra conclure toutes conventions relatives � l'achat, � la construction, �

l'am�nagement ou � la location de locaux n�cessaires � son activit�, � l'engagement de personnel, aux

ententes � conclure avec d'�ventuels collaborateurs.

Elle pourra accomplir toutes op�rations civiles, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou

indirectement � son objet, � l'exclusion de tout acte commercial.

La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur dans d'autres soci�t�s d'architectes.

La soci�t� devra respecter les prescriptions du R�glement de d�ontologie du Conseil ' de l'Ordre des

Architectes.

Article 4

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e,

TITRE Il. CAPITAL - PARTS SOCIALES.

Article 5

Le capital social est fix� � dix-huit mille six cent euros (18.600,00 EUR) et est repr�sent� par trois cent

septante-deux (372) parts sociales �gales sans mention de valeur nominale,

TITRE III. GERANCE - SURVEILLANCE.

AArticle 12

La g�rance de la soci�t� est confi�e � un ou plusieurs g�rants, personnes physiques, associ�s ou non.

Seuls des architectes, inscrits au Tableau d'un Conseil Provincial de l'Ordre des Architectes, peuvent �tre

g�rants.

Article 13

- En cas de pluralit� de g�rants, ils forment le conseil de g�rance. Le conseil ne peut que valablement

d�lib�rer si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des g�rants pr�sents ou repr�sent�s

et en cas d'abstention de l'un ou plusieurs d'entre eux, � la majorit� des autres g�rants. En cas de partage,

la proposition est rejet�e. Chaque g�rant peut donner procuration � un autre g�rant pour le repr�senter et voter

valablement � sa place � une r�union de ce conseil.

- En cas de pluralit� de g�rants, chacun des g�rants agissant s�par�ment a pouvoir d'accomplir tous les

actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve �

l'assembl�e g�n�rale.

Ils peuvent repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant soit en d�fendant.

Agissant conjointement, les g�rants peuvent d�l�guer certains pouvoirs pour des fins d�termin�es � telles

personnes que bon leur semble,

- En cas de g�rant unique, il exercera seul les pouvoirs conf�r�s ci-avant et pourra conf�rer les m�mes

d�l�gations.

Les actes relevant de l'exercice de la profession d'architecte sont d�cid�s et accomplis exclusivement par

des architectes.

La soci�t� ne peut s'engager vis-�-vis de tiers que sous le contreseing d'un architecte-g�rant.

La signature de tout acte engageant la soci�t� doit �tre accompagn�e de l'indication du nom et de la qualit�

du signataire.

TITRE IV. ASSEMBLEE GENERALE

Article 15

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le deuxi�me vendredi du mois de juin � 19

heures, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans fa convocation.

Si ce jour �tait f�ri�, l'assembl�e se r�unit le premier jour ouvrable suivant, � la m�me heure.

TITRE V. INVENTAIRE - BILAN - REPARTITION

Article 19

L'exercice social commence le premier avril et se termine et finit le trente et un mars.

Les �critures sociales sont �tablies et publi�es conform�ment aux dispositions l�gales en vigueur.

Article 20

Le b�n�fice net de l'exercice est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales.

Sur le b�n�fice net il est fait annuellement un pr�l�vement d'un/vingti�me au moins, affect� � la formation

d'un fonds de r�serve. Le pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me

du capital social.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix

sur proposition du ou des g�rant(s).

Volet B - Suite

TITRE VI. DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 21

Outre les causes de dissolution l�gales, la soci�t� ne peut �tre dissoute que par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale, statuant dans les formes et conditions requises pour les modifications aux statuts.

En cas de liquidation, celle-ci s'op�re par les soins du ou des g�rant(s) en fonction � cette �poque ou par les

soins d'un ou plusieurs liquidateur(s), nomm�(s) par l'assembl�e g�n�rale, et cela suite � une d�cision de

l'assembl�e.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) � cette fin des pouvoirs les plus �tendus,

L'assembl�e g�n�rale d�termine le cas �ch�ant les �moluments du ou des liquidateur(s).

En cas de dissolution, les dispositions n�cessaires devront �tre prises pour assurer l'int�r�t des clients,

notamment en ce qui concerne la poursuite des contrats et des missions architecturales en cours et tenant

compte, le cas �ch�ant, du caract�re intuitu personae des relations entre l'architecte et le ma�tre de l'ouvrage.

Article 22

a) Tout projet de modification des statuts doit �tre pr�alablement soumis � l'approbation du conseil provincial comp�tent de l'Ordre.

b) Tout architecte-associ� est tenu de couvrir sa responsabilit� civile et professionnelle par une assurance.

c) Un associ� ne peut exercer la profession d'architecte que dans le cadre de la soci�t�.

d) La soci�t� et ses associ�s sont tenu de respecter � tout moment les dispositions des lois

- du 20 f�vrier 1939 sur la protection du titre et de la profession d'architecte ;

- du 26 juin 1963 cr�ant un Ordre des architectes ; et

- la d�ontologie de la profession d'architecte,.

Article 23

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sentes, il est express�ment r�f�r� aux dispositions du Code des

' soci�t�s.

Autorisation(s) pr�alable(s)

Le notaire a attir� particuli�rement l'attention des comparants sur le fait que la soci�t�, dans l'exercice de

son objet social, pourrait devoir, en raison des r�gles administratives en vigueur, obtenir des attestations,

autorisations ou licences pr�alables.

TITRE VIL DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Le premier exercice social d�butera ce jour et fiait le trente et un mars deux mille quatorze.

2, La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura donc lieu en l'an deux mille quatorze.

3. Est nomm�e au poste de g�rant pour une dur�e illimit�e, Monsieur VAN MAELE Fran�ois-Xavier Philippe Jacques, n� � Bruxelles le 16 avril 1981, (num�ro national 810416 299-77), c�libataire, de nationalit� belge, domicili� � 1200 Bruxelles, Woluw�-Saint-Lambert, avenue J. G. Van Goolen, 60.

Lequel accepte. Sauf d�cision ult�rieure de l'assembl�e g�n�rale, son mandat sera exerc� gratuitement.

4. Conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s le comparant d�clare, � l'occasion de la constitution de la soci�t�, que ladite soci�t� reprend tous les actes et engagements pris en son nom et pour son compte � partir de premier janvier deux mille treize, sous condition suspensive de d�p�t de l'extrait du pr�sent acte au greffe du tribunal de commerce comp�tent.

5. Mandat sp�cial est donn� � la soci�t� 'Debroux et Associ�s scprl', � 1200 Bruxelles, Avenue du sois de Sapins, 2, repr�sent�e par Monsieur Jean-Pierre Debroux, ainsi qu'� ses employ�s, pr�pos�s et mandataires, avec droit de substitution, afin d'assurer les formalit�s aupr�s du registre des personnes morales et, le cas �ch�ant, aupr�s de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajout�e, ainsi qu'un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription dans la Banque Carrefour des Entreprises.

Cet extrait est d�livr� avant l'enregistrement et peut seulement �tre utiliser pour le d�p�t au greffe du tribunal de commerce en vue de l'obtention de la personnalit� juridique.

Olivier Timmermans, notaire associ�

Pour extrait analitique

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale a l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Moniteur

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

02/10/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.03.2015, APP 12.06.2015, DPT 29.09.2015 15610-0251-012

Coordonnées
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Adresse
AVENUE MICHEL-ANGE 32 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées AAPUS

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