ABAKAN FLUX SCENIQUE

Dénomination : ABAKAN FLUX SCENIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 849.785.623

Publication

31/10/2012

�� Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

BRUXELLESOCT. 2012

Greffe

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N� d'entreprise : O $ q 9 . $ 5e- , c . 3

D�nomination Abakan flux sc�nique asbl

(en entier) ;

(en abr�g�)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Si�ge : boulevard Guillaume Van Haelen 159, 1190 Forest, Belgique

Objet de Pacte Constitution de l'association sans but lucratif

Abakan flux sc�nique asba

159 bd Guillaume Van Haelen

BE-1190 Bruxelles

statuts

Les soussign�s :

David Jauzion-Graverolles, Rue Dautzenberg 27, B-1050 Ixelles, n� le 20.09.1973 �

Oyonnax (France)

Pascal Pointet, Boulevard Guillaume Van Haelen 159, B-1190 Forest, n� le 21.05.1976 �

Z�rich (Suisse)

Sigrid Melchior, Rue Dautzenberg 27, B-1050 Ixelles, n�e le 09.02.1981 � G�teborg

(Su�de)

Samuel Iiug, Adolf L�chinger-Strasse 17, CH-8045 Zurich, n� le 29.01.1975 � Z�rich

(Suisse)

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE I

D�nomination, si�ge social, but, dur�e

Art.1 D�nomination

L'association est d�nomm�e Abakan flux sc�nique.

Cette d�nomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande et autres documents �manant de l'association, et �tre imm�diatement pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou de l'abr�viation � ASBL �, avec l'indication pr�cise de l'adresse du si�ge de l'association.

Mentionner sur fa derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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MOP 22

Vol e$ - Suite

Art.2 Si�ge social Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles au boulevard Guillaume Van Haelen 159, B-1190 FOREST. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Art.3 But

L'association a pour but d'une part la cr�ation et la production de spectacles, et d'autre part la sensibilisation du public aux diff�rentes expressions artistiques.

L'association r�alise ce but de toutes les mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art.4 Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout

temps.

TITRE II

Membres

Art.5 Composition

L'association est compos�e de membres effectifs et d'adh�rents. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art.6 Membres effectifs

Sont membres effectifs les membres fondateurs.

Pour devenir membre effectif, il faut avoir les voix de tous les membres effectifs d�j�

d�sign�s comme tels.

La d�cision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e par l'assembl�e

g�n�rale.

Art.7 Autres cat�gories de membres

Sont membres adh�rents tous ceux qui s'acquittent de la cotisation annuelle.

Art.8 D�mission suspension exclusion de membres et membres r�put�s d�missionnaires

Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire :

* le membre effectif qui n'assiste pas ou ne se fait pas repr�senter � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives.

* Le membre effectif qui est condamn� en justice ou dont les activit�s s'opposent ou nuisent au bon fonctionnement de l'association, ou se r�v�lent incompatibles avec ses buts. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La qualit� de membre se perd automatiquement par le d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne faillite, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullit� ou la faillite.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant o� de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Jole D - suite MOD 2.2

Art.9 Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception de la demande.

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TITRE III

Cotisations

Art.10 Cotisations

Les membres effectifs et adh�rents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le

montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et ne peut d�passer 500 euros.

TITRE IV

L'AssembI�e g�n�rale

Art 11 Composition

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un

administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

Art.12 Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment

comp�tente pour :

la modification des statuts

l'exclusion des membres

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du ou des liquidateurs

l'approbation des comptes et des budgets

la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs

la dissolution volontaire de l'association

la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale

la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association

l'admission de nouveaux membres, sur proposition des membres effectifs

le fixation du montant de la cotisation annuelle

- l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications

la d�cision d'intenter une action en responsabilit� contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout v�rificateur aux comptes, toute personne habilit�e � repr�senter l'association ou tout mandataire d�sign� par l'assembl�e g�n�rale

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Vo9et - suce MOD 22

- le fait de consid�rer un membre comme pr�sum� paiement des cotisations qui lui incombent. d�missionnaire par d�faut de

- tous les cas exig�s dans les statuts.

Art.13 Convocation assembl�e g�n�rale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, dans le courant du deuxi�me trimestre (avril-juin), au plus tard le 30 juin de l'ann�e civile. L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par l'administrateur d�sign� par le conseil d'administration par courriel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Art. 14 Repr�sentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre

effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration

�crite. Tout membre ne peut d�tenir que 3 procurations.

Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le

cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, le point est report� � la prochaine assembl�e g�n�rale.

Art. 15 Modifications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un v�rificateur aux comptes.

Art. 16 Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

TITRE V

Conseil d'administration

Art. 17 Nomination et nombre minimum d'administrateurs - Dur�e du mandat

L'association est administr�e par un conseil d'administration de 3 membres au moins et 8 au plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres et des tiers. Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale.

La dur�e du mandat est illimit�e. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : qu recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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VDItt r�3 - suite MOD2.2

�tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Art. 18 D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil

d'administration.

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Art. 19 Fr�quence des r�unions

Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� � la demande d'un administrateur au moins. Il est pr�sid� par un administrateur d�sign� en pr�ambule � chaque r�union.

Art. 20 D�lib�ration

Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes. En cas de partage des voix, le point est report� au prochain conseil d'administration.

Art. 21 Pouvoirs

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil d'administration fonctionne sur le principe du coll�ge. Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Art. 22 Mandat et responsabilit�

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Art. 23 Publications

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

TITRE VI

Dispositions diverses

Art. 24 R�glement d'ordre int�rieur

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration �

l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une

___

Mentionner sur la derni�re page duy Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

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V belge

Art, 25 Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le

premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2012.

Art 26 Comptes et budgets

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement

soumis l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire parle conseil d'administration.

Art. 27 V�rificateurs aux comptes

L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour 3 ans et r�eligiible,

charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art. 28 Dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une ASBL ayant un but similaire au sien.

Toute d�cision relative � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), � la cl�ture de la dissolution, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net est d�pos�e et publi�e conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27

juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Janna Slabbekoorn, Rue d'�cosse 45, 1060 Saint-Gilles, n�e le 03.01.1982 � Dronten (NL) Rapha�l Demuyt, Rue Philippe Le Bon 34, 1000 Bruxelles, n� le 11.06.1974 � Amiens (F) Olivier Van hamure, Tessenstraat 7/14, 3000 Leuven, n� le 31.10.1977 � Leuven

qui acceptent ce mandat.

Fait � Bruxelles, le 10 octobre 2012

Les membres fondateurs

David Jat t z on-Gravemlles Pascal Pointet

Viole , j - suite MOI) 2.2

assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Vofet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ABAKAN FLUX SCENIQUE

Adresse
BOULEVARD GUILLAUME VAN HAELEN 159 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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