ABARIM

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ABARIM
Dénomination : ABARIM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.604.185

Publication

06/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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N° d'entreprise : 11 do e-Î er

Dénomination

(en entier) : ABARIM

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 22, avenue Sleecioc - 1030 BRUXELLES

Objet de l'acte : Constitution

Article 1 : NOM - SIEGE

Il a été créé une association sans but lucratif, le 31 août 2011, sous la dénomination « ABARIM ».

Le siège social de l'ASBL est établi au 22, avenue Sleeckx à Schaerbeek, dans l'arrondissement judiciaire

de Bruxelles.

Article 2 : BUT

L'association a pour but, au départ d'une positon chrétienne, de permettre la rencontre de personnes de convictions diverses, dans le but de partager une expérience spirituelle autour d'un agir commun. Elle peut accomplir toutes les activités se rapportant directement ou indirectement à ses buts.

Article 3 :COMPOSITION

Les membres fondateurs de l'association en sont membres effectifs de droit. Actuellement, il s'agit de

- FONTAINE Mireille, 22, avenue Sleeckx, 1030, Bruxelles

- DEMUYSERE Bernard, 136, Boulevard Lambermont, 1030, Bruxelles - AERENS Luc, Rue de la Grotte, 6a -1310 La Hulpe

L'association est composée des membres fondateurs et de membres effectifs.

L'admission de nouveaux membres effectifs est décidée par l'Assemblée Générale sur base des

propositions émanant d'un ou de plusieurs membres effectifs.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Les membres effectifs ont seuls la plénitude de droits et d'obligations résultant des statuts et notamment le

droit de vote aux Assemblées Générales.

Article 4 : ADMISSION ET SORTIE DE MEMBRES

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au Conseil d'Administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif qui n'a pas été présent personnellement ni représenté à trois AG consécutives, et après prise de contact par un membre du Conseil d'Administration.

L'exclusion d'un membre effectif peut être prononcée par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Article 5 : ASSEMBLEE GENERALE

L'Assemblée Générale est composée des membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration, à défaut par l'administrateur qu'il désigne ou à défaut encore, par l'administrateur le plus âgé.

Elle est l'organe souverain de celle-ci. Elle est, notamment, seule compétente pour modifier les statuts, admettre et exclure les membres, nommer et révoquer les administrateurs, nommer et révoquer des commissaires et, le cas échéant, fixer leur rémunération, octroyer décharge aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires, approuver les budgets et les comptes, et dissoudre l'association, approuver la transformation de l'association en société à finalité sociale, effectuer tous les actes où les statuts l'exigent.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOQ 2.2

L'assemblée générale se réunit valablement quel que soit le nombre de membres effectifs présents, et décide à la majorité des présents ou représentés, sauf dans les cas où la loi exige impérativement un quorum de présence et/ou une majorité qualifiée.

Les membres effectifs empêchés de se rendre à l'AG peuvent donner procuration à un autre membre effectif. La procuration doit être adressée par écrit, par courrier ordinaire, par fax, ou par courriel soit au membre effectif choisi pour le remplacement, soit au siège de l'association.

Un membre effectif ne peut disposer que d'une seule procurations.

Article 6 : AG - REUNION

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an, sur convocation du conseil d'administration, dans les 6 mois suivant la clôture de l'exercice social.

Une AG extraordinaire peut être réunie à tout moment par le Conseil d'Administration, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande écrite signée par 115e des membres effectifs qui lui serait adressée.

Article 7 : AG - CONVOCATIONS

Les convocations sont faites par courrier ordinaire, adressé à chaque membre 15 jours au moins avant ta réunion et contiennent obligatoirement l'ordre du jour.

Article 8 : AG  MODIFICATION DES STATUTS

La modification des statuts est soumise aux conditions requises par la loi en vigueur.

Toute modification aux statuts est déposée au greffe sans délai et publiée par extraits au Moniteur belge conformément à la loi en vigueur. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs, et le cas échéant, des commissaires.

Article 9 : AG  PUBLICATION DE DECISIONS

Indépendamment des publications légales, les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial, conservé au siège de l'association, où tous les intéressés pourront en prendre connaissance, mais sans déplacement des registres. Si les intéressés ne sont pas membres effectifs, mais justifient de leur intérêt légitime, cette communication est subordonnée à l'autorisation écrite de deux administrateurs.

Article 10 : AG  COMPTES ET BUDGET

Chaque année, à la fin de l'exercice social, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés et le budget de l'exercice suivant est dressé pour être présenté à l'AG ordinaire suivante dans les conditions prévues par la loi, et en tous cas dans les 6 mois de la clôture de l'exercice social.

Ils sont publiés, le cas échéant, conformément à la loi en vigueur.

Article 11 : Exercice social

L'exercice social commence le le janvier de chaque année pour se terminer au 31 décembre. A titre exceptionnel, la première année se terminera la 31 décembre 2012 et comptera donc un peu plus de 15 mois.

Article 12 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est administrée par un conseil d'administration élus par l'assemblée générale pour quatre ans sauf en ce qui concerne les membres fondateurs qui restent administrateurs de plein droit. En cas de décès ou de démission d'un administrateur, le conseil peut élire la personne qui achèvera le mandat de l'administrateur décédé ou démissionnaire.

Le conseil d'administration élit en son sein un président ainsi qu'un un trésorier.

Article 13 : CA - POUVOIRS

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association et les délégations à consentir en conformité avec les dispositions légales applicables. II représente l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. II établit les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice à venir et les soumet annuellement à l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration convoque l'Assemblée Générale dans les 6 mois qui suivent la fin d'un exercice ou à la demande d'un cinquième des membres de l'association et en établit l'ordre du jour qui doit être joint à la convocation.

il peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs responsables choisis en son sein ou en dehors du CA, et dont il fixe les pouvoirs. Les actes

MOD 2.2

Volet E3 - Suite

relatifs à cette désignation ou à la cession des fonctions de ces personnes sont déposées au greffe sans délai et/ou publiés par extrait aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi en vigueur.

Concernant les actes relevant de la signature du Conseil : Le conseil d'administration désigne les membres qu'il délègue pour le représenter. A défaut de stipulation spéciale dans le procès-verbal du Conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le Conseil. L'ouverture ou la fermeture d'un compte bancaire pourra se faire moyennant les signatures conjointes de deux administrateur : le Président et le Trésorier. En cas d'empêchement de l'un d'eux, la personne empêchée peut se faire représenter par un administrateur désigné par lui.

Article 14 : CA DELIBERATION

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si tous les membres du Conseil ont été convoqués et si la moitié au moins de ses membres sont présents. Toute décision est prise à la majorité simple des membres présents ou représentés par une procuration écrite donnée à un autre administrateur. La procuration peut être adressée par courrier ordinaire, par fax, ou par courriel soit à l'administrateur choisi pour le remplacement, soit au siège de l'association.

En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Les décisions prises par le Conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire, et inscrites dans un registre spécial.

Article 15 : ASSOCIATION  DONS ET LEGS

L'association peut recevoir tous dons et legs.

Article 16 :DISSOLUTION

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s'if y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association a été créée.

En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une assemblée générale des associés, convoquée aux mêmes fins par le ou les liquidateurs,

Article 16 : RENVOI LEGAL

Pour tout ce qui n'est pas expressément prévu par les présents statuts, la loi et les Arrêtés Royaux sur les ASBL en vigueur sont d'application.

L'Assemblée Générale désigne comme administrateur

FONTAINE Mireille , 22, avenue Sleeckx; 1030, Bruxelles, - Bruxelles, le 3 septembre 1968 DEMUYSERE Bemard, 136, Boulevard Lambermont, 1030, Bruxelles, Comines, le 28 août 1952

En son sein, le Conseil d'Administration désigne

FONTAINE Mireille comme Présidente et

DEMUYSERE Bernard comme trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ABARIM

Adresse
AVENUE SLEECKX 22 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale