AFGCC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AFGCC
Dénomination : AFGCC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.516.741

Publication

29/03/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

N° d'entreprise : SUU 0A D(,`-'1 A

Dénomination l

(en entier) : AFGCC

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège ; 1030 schaerbeek, rue Des Coteaux 219

Objet de l'acte : CONSTITUTION

"AFGCC ASBL"

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF.

Siège à 1030 schaerbeek, rue Des Coteaux 219

CONSTITUTION - NOMINATION

- Monsieur NOORZAI NIAZ MOHAMMAD, réfugié d'origine NAGARHAR,AFGHANISTAN domicilié à

1030 SCHAERBEEK RUE DES COTEAUX 211, né le 198, Indépendant Nationalité

Belg NN 86.00.00-411.37,

- Monsieur NOORZAI NASRULLAH KHAN, né en 1988 a NANGARHAR à ¬ e 1988, domicilié,

à 1030 schaerbeek, rue Des Coteaux 211 ,Nationalité Belg NN 88.00.00-343.50,

- Mansier ANGAR DILDAR ,né KABUL à le 1984, à 1800 vilvoorde A.de boeckstraat 1 ,Nationalité Belg NN 84.11.03-307.86

Ont creé entre eux une Association Sans But Lucratif, dont les statuts stipulent notamment ce qui suit.

Art 1. 11 est constitué par les présentes, une association sans but lucratif sous la dénomination de

AFGCC ASBL

Art 2. Le 1030 schaerbeek, rue Des Coteaux 219, arrondissement judiciaire de Bruxelles

II pourra étre transféré et ouvrir d'autres bureaux en toute localité de par décision de l'assemblée générale.

Art 3. DECLARATION DE MISSION

Est une organisation non gouvernementale, sociale, éducative, culturelle.sportive .cricket club

Elle est amenée à identifier des problémes qui menacent la survie et le bien étre des humains et

trouver des solutions adaptés à ces problémes

BUTS ET OBJECTIFS PRINCIPAUX

1-Unité et responsabilité en communauté a tout niveau

2-Rebuter tout genre de conflits

3-Une attitude pacifique et positive concernant les humains de différentes races

4-Nous devons aussi résoudre les conflits et problémes pouvant surgir dans notre communauté.

5-Créer une atmosphère socioculturelle pacifique

6- prévenir les conflits entre communautés et les solutionner par les mayens pacifiques

7- Empécher autant que possible les violences de tout genre, .

8- empécher la propagation des armes de destructions massives, notamment les armes atomiques

9-Entreprendre de bonnes relations avec les institutions et les ONG les plus importantes installées

en Europe

Dissolution de l'organisation

Art 4. Cette organisation a été constituée pour une durée indéterminée Pour des raisons de

difficultés financières, de mauvais comptes résultats ou autres, l'association pourri étre dissoute

sur décision

du conseil général et du comité exécutif.

Art 5. En cas de liquidation, tous les actifs de l'association seront remis à d'autres organisations

de type similaire que le conseil général choisira

Membres

- --Art-6,-AFGCC ASBL -se-composera de membres-dont les types sont-tes-suivantsz--- ----------------- -----------

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Voleté> B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffai 9 MAR. 2012

a Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2012 - Annexes du Moniteur belge 1., M0D 2.2

-1. Les membres généraux le nombre de membres sera illimité. Tous les ressortissants du Monde entier. Chaque membre devra payer une cotisation de cinq euros pour la lere fois

-2. L'organisation se réjouira de recevoir tout type de donation

-3.1e conseil exécutif à l'entière autorité en ce qui concerne l'adhésion

- membres honoraires. des ressortissants d'Europe et du monde entier s'étant distingués

par leur contribution significative au developpement de l'humanité et de la culture en générale

pourront être membres honoraires

Membre occupant des fonctions au sein de l'organisation

Une Liste séparée sera remis dans les plus brefs défais

Organisation

Art 7. L'association comportera les organes suivants:

- le conseil général

- le conseil executif

L'Organisation doit elire le conseil général et conseil exécutif

La durée des deux conseils est fixée en deux années, toutefois et selon les circonstances, le conseil

exécutif a le droit de prolonger sa durée a six mois

Art 8. Le conseil général sera l'organe de decision conformément aux dispositions de l'article 31 des statuts.

Il se compose comme suit

-Président,

- Premier Vice-Président,

- Secrétaire général,

- Secrétaire général adjoint,

- Secrétaire de l'information,

- Secrétaire des finances,

- Secrétaire des archives, - Coordinateur

Art 9. Le conseil exécutif comprend onze membres et un président. Les présidents et secretaires généraux

des organisations similaires seront d'office membres du conseil.

Fonctions du conseil général

Art 10. Le conseil général étant l'organe de décision supréme de l'association, il pourra demander au

comité directeur d'accomplir Los tâches précisées a l'article 3 des statuts, élire les membres du comité

directeur, examiner, approuver ou refuser tes rapports financiers préparés par le comité executif, modifier es

présents statuts, prendre des mesures disciplinaires a l'encontre de ses rr embres er conseiller le comuté

exécutif, former le comité électoral, tenir les élections et faire toutes choses qu'il jugera opportunes Les

décisions du conseil général seront sans appel ci opposables a bus les membres de l'association Son avis sera

déterminant relativement a toutes les décisions do l'association

Fonctions du comité directeur

Art 11. Aura la responsabilité de réaliser les buts et les objectifs de l'association et d'exécuter les décisions

du conseil général. Il sera en charge du bureau et des comptes, il organisera les réunions du conseil

général, préparera et annulera les rapports financiers, sétectionnera les membres pour Is comité électoral,

élaborera des règles le cas échéant et, sous réserves des dispositions des statuts, fera toutes autres choses

qu'il jugera nécessaires.

Finances et comptes

Art 12, Les fends de l'association seront constitués de cotisations et de droits de nomination. Des

contributions provenant des individus ou des institutions pourraient également être acceptées Toutes les

sommes ainsi reçues seront déposées dans un compte an banque et gérées par to secrétaire des finances et le

secrétaire général, le vice-président ou le président. L'argent ne pout être retire que sur les signatures de deux

personnes, le secrétaire des finances et un autre membre exécutif

Mesures disciplinaires

Art 13. S'il est constaté qu'un membre, en ce qui compris un membre du comité directeur ou du conseil

général, accomplit des actes incompatibles avec les statuts, il pout faire l'objet de mesures de disciplines prises

par le conseil général Avant de faire 'objet dune mesure disciplinaire, le membre en question doit avoir la

possibilité de se défendre contre les accusations proférées a son encontre par un autre membre Au cas ou les

charges s'avérant prouvées de manière irréfutable, to membre pourra faire l'objet d'un avertissement, d'une

suspension ou dune expulsion et ce a la discrétion du conseil général

Prise de décisions

Art 14. Sous réserves des dispositions do l'article 22 des présents statuts, toutes les décisions du conseil

général et du comité directeur seront prises a la majorité

Quorum

Art 15. Sous réserves des dispositions de l'article 18 des statuts, les deux tiers de tous les membres

constitueront le quorum aussi bien pour les assemblées du conseil général que pour les réunions du comité

directeur Néanmoins, un membre devra signaler par écrit au comité exécutif avant to début do la réunion son

intention d'assister, de voter ou d'exprimer son avis lors dune assemblée du conseil général ou réunion du

conseil exécutif.

Art 16. Le comité directeur relèvera chaque année l'adresse, la nationalité, le nom et autres

Renseignements concernant les membres afin de les conserver clans Is base de données do t'organisation

Vacances

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art 17. Cheque membre, en ce qui compris les membres du comité directeur, pourra démissionner moyennant une lettre recommandée adressée au conseil exécutif, lequel en fera a son tour part à l'assemblée du conseil général Toute vacance au sein du comité directeur pourra étre pourvue par un autre membre moyennant approbation dudit conseil Au cas off un membre du comité directeur demeure en défaut de se manifester pendant une période de trois mois, son poste sera vacant d'office

Réunions

Art 18. II y aura deux assemblées générales par an, a raison dune pour cheque moitié de l'exercice fiscal

Les assemblées convoquées soit conjointement par le président et le secrétaire général, soit par l'un d'entre eux. La demiére desdites assemblées sera l'assemblée générale annuelle de l'association et devra faire

l'objet dune convocation écrite envoyée aux membres au moins quinze jours auparavant. Le conseil exécutif se réunira au moins une fois tous les deux mois sur convocation écrite de sept jours Néanmoins, an cas de nécessité, to président et le secrétaire général pourront convoquer une réunion d'urgence dans I es

Deux jours Cheque année, eu cours de la premiére semaine du mois de décembre l'on convoquera l'assemblee générale L'objet de l'assemblée générale est de procéder a une nouvelle élection, à la présentation du rapport, é 'approbation du projet de budget et a la déclaration de la date des élections, laquelle devra se situer dans tes qinzes premiers jours du mois de janvier Le conseil exécutif provoquera t'assemblée et invitera tous tes membres du conseil général La présence de la moitié des membres au mois est Indispensable.

Art 19. Le secrétaire général du comité directeur décidera du lieu et de la date de la réunion Au moins dix jours avant celle-ci, il enverra aux membres du conseil général la lettre d'invitation signée par le président et

le secrétaire de association L'assemblée ne pourra valablement délibérer que sur les questions énoncées dans la lettre d'invitation

Art 20. Toutes les décisions du comité directeur seront consignées dans un registre du comite directeur, lequel registre ne pourra an aucun cas être déplacé ou transféré du siége de l'association, sauf autorisation expresse du président et du secrétaire général

Art 21. Le président présidera l'assemblée et le secrétaire général dirigera les travaux de l'assemblée En absence du président, l'assemblée sera présidée par le vice-président

Art 22. La réunion du comité directeur sera tenue en présence de trois membres au moins du comité directeur, assistance du président et du secrétaire général étant toutefois indispensable Le consentement du président du vice-président et du secrétaire général est nécessaire pour toutes les décisions

Art 23. La signature des membres du comité directeur présents à Pa réunion est indispensable pour cheque décision du comité directeur,

Art 24. Suite a la recommandation et à la décision du comité directeur, ce dernier peut conférer des responsabilités a tout membre du conseil général an vue d'exécuter les mission qui lui sont confiées

Art 25. Au cas où l'organisation se trouve dans l'impasse, le comité directeur peut conférer les responsabilités a deux do ses membres, do même qu'à d'autres membres du conseil général.

Assemblée sur requête

Art 26. Au cas où le comité directeur demeure an défaut de convoquer les assemblées du conseil général prévues conformément aux présents statuts, les deux tiers de bus les, membres du conseil général peuvent convoquer les assemblées générales Une fois une telle assemblée convoquee, le comité directeur cessera d'exister

Art 27. Avant la fin de chaque année, le comité directeur choisira trois membres qui ne désirent pas participer aux élections, pour faire partie du comité électoral chargé de l'organisation et du déroulement de

l'élection du comité directeur pour l'année suivante Parmi ces trois membres, le comité directeur choisira un membre pour agir an tant qua commissaire électoral principal

Art 28. Conformément aux dispositions statutaires, le comité électoral enverra aux membres quinze jours auparavant un avis d'élection écrit an indiquant trois dates différentes pour recevoir los candidatures, le retrait des candidatures et a publication de la liste des candidats Dans l'intervalle,

il entreprendra les démarches nécessaires pour organiser une élection an bonne et due forme et fixera les régies an

conséquence, le comité directeur sortant mettra a cet effet a disposition du comité électoral les moyens nécessaires Il agira indépendamment, ii cessera d'exister des qua le nouveau comité directeur entrera an fonction

Art 29. Seuls los membres du conseil général et les membres figurant sur Pa liste des électeurs établie par le comité électoral pourront participer au vote L'élection se fera au scrutin pendant lequel chaque votant mettra un (x) du côté droit du nom du candidat indiqué sur le bulletin de vote Chaque votant étira un candidat par fonction spécifique Une fois qua les voix auront été comptées, le comite électoral déclarera l'élection des cinq candidats pour les cinq fonctions spécifiques ayant obtenu le nombre de votes le plus élevé pour telle ou telle fonction

Art 30.

Le nouveau comité directeur entrera an fonction pour succéder au comité directeur précedent dans un délai de sept jours suivant la date de la déclaration des résultats par le comité électoral

Comité ad hoc

Art 31. Au cas où to conseil général ou le comité directeur se reunit conformément aux dispositions de

l'article 30 des statuts, il petit instituer un comité ad hoc compose de trois membres afin de poursuivre les activités de 'association Dana un délai de deux mois, il prendra les mesures nécessaires pour organiser une élection conformément aux statuts

Régies

Art 32. Sous réserves des dispositions statutaires, le conseil général, Is comité directeur et le

'-1 MoQ'2.2

Réserve

s

au

Moniteur belge

Volet B - Suite

comité électoral peuvent établir des régies opposables a la tolalite des membres.

Rectifications

Art 33, Toute disposition des statuts peut étre rectifiée moyennant modification ou substitution

à condition que la proposition d'une telle rectification présentée par l'intermédiaire du comité directeur

au conseil général en vue de l'approbation par une majorité de deux tiers des membres,

Le comité directeur soumettra toutes les propositions reçues des membres au conseil général

pour adoption

Exercice fiscal

Art 34. L'exercice fiscal commencera le 1 er janvier et s'achèvera le 31 décembre de la

méme annéeLe premier exercice commence Is 15 février 2012. pour se terminer le 31 mars 2013.

Début

Art 35. Les présents statuts seront considérés comma étant en vigueur et produisant leurs effets a partir du'

15 février 2012.

Nominations d'administrateurs

Monsieur NOORZAI N1AZ MOHAMMAD et NOORZAI NASRULLAH KHAN sont nommes administrateurs.

Bruxelles, le 15 février 2012.

Pour extrait conforme

NOORZAI NIAZ MOHAMMAD

administrateur

Mentionner sur la derniere page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AFGCC

Adresse
RUE DES COTEAUX 219 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale