AFRICAN JOYS CHORALE, EN ABREGE : AFRICAN JOYS

Dénomination : AFRICAN JOYS CHORALE, EN ABREGE : AFRICAN JOYS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 883.929.326

Publication

24/03/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte Mo0 2.2

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Greffe

R�s erve

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N� d'entreprise : 883.929.326

D�nomination

(en entier) : African Joys Chorale

(en abr�g�) : AJC

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 18 rue Doyens Adriaens 1080 Bruxelles

Obiet de Pacte : Demission et nominantion des membres du conseil administration/ Modifications des statuts

PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 16 f�vrier 2014

Le 16 f�vrier 2014 s' est tenue l'assembl�e g�n�rale de ('ASBL" AFRICANJOYS CHORALE ASBL" qui a act� les d�cisions que voici:

1, D�missions des adminisrateurs de l' Association

TONA MASESA MONIQUE, Coordinatrice : Kinshasa RDC, n�e le 06/04/1957

David Teniers Weg n�5, 1861 Wolvertem

MAMPOUYA MILANDOU VICEINTE, s�cretaire: Brazaville(Congo), n�e le 06/11/86 Cit� Mod�le 3/7B Laeken/Bruxelles

NDOMBE MAYUKULU,Tr�sorier: Matadi RDC, n� le 09/11/1982

Rue edmond tollenare n�47,1020 Laeken

2.Nomination d'administrateurs

L'Assembl�e G�n�rale DECIDE � l'unanimit� de nommer, apr�s �t�ction, les personnes suivantes en qualit� d'administrateurs:

MAVITIDI FLORINDA (Administratrice charg� du s�cr�tariat) Luanda( Angola), n�e Ie 02/11/1979 Rue de Neufvilles 406, 7063 Neufvilles

EKOFO PLACIDE (Administrateur charg� de la logistique) Kinshasa( RDC), n� le 01/09/1964 Chaus�e de Gand 286,1080 Molenbeek( Bruxeles)

NDOMBE MAYUKULU (Administrateur charg� des finances) n� � Matadi RDC, le 09111/1982 Rue edmond tollenare n�47,1020 Laeken

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M0D 2.2

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3.Modification des statuts

TABLE DES MATIERES

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE - OBJET - RAYON D'ACTION DUREE...3

TITRE Il : MEMBRES 4

Chapitre 1 : Types de membres 4

Chapitre 2 : Adh�sion - Suspension - D�mission - Exclusion 5

Section 1: De I 'Adh�sion 5

Section 2: De la d�mission et de l'exclusion 6

Section 3: De la suspension 7

TITRE III : DROITS ET OBLIGATIONS 7

TITRE IV: ORGANISATION DE � AFRICAIN JOYS CHORALE 9

Chapitre 1 ; Des activit�s de la chorale 9

Chapitre 2 : Des organes de la chorale 9

Chapitre 3 : De l'exercice des fonctions 9

Section 1: DE l'Assembl�e G�n�rale 9

Section 2: Du Conseil d'Administration 13

Section 3 : Du Coordinateur 16

Section 4 : Du dirigeant 17

Section 5 : Du Secr�taire G�n�rale

17 Section 6 : Du tr�sorier 19

Section 7 : Du (De la) Responsable Logistique.. 20

TITRE V : FONCTIONNEMENT- DISCIPLINE - SANCTIONS 22

Chapitre 1: Les s�ances de r�p�tition 23

Chapitre 2: Les prestations 23

TITRE VI: FINANCES ET REPARTITIONS DES FONDS 24

Chapitre 1: Des Finances de la Chorale 24

Chapitre 2: De la R�partition des fonds - Entr�e et sortie des fonds 25

TITRE VII : EQUIPEMENT DE LA CHORALE 26

TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES 26

1 z PREAMBULE MOD 2.2

Nous soussign�s, conscients de nos responsabilit�s devant Dieu; relation avec Dieu

* Convaincus qu'il y a des grandeurs en Christ qui nous r�v�lent que Dieu est Amour;

* Consid�rant que tout chr�tien est par vocation un missionnaire;

*Que les chants qui pr�nent l'amour, la joie et paix du Christ nous mettent en r�v�l� par J�sus-Christ;

D�sirant �voluer selon la parole de Dieu et v�hiculer notre foi par des chants;

Adh�rons � AFRICAN JOYS CHORALE, dans le but

* De louer et glorifier Dieu � travers des chants ;

* D'apporter un message de joie, d'amour et de paix en tout lieu o� nous sommes invit�s;

Affirmons notre d�termination de consolider l'unit� et l'int�grit� du groupe;

Et d�clarons solennellement adopter le pr�sent r�glement d'ordre int�rieur.

African Joys Chorale 18, Rue Doyen Adriaens, 1080 Bruxelles

Email : info@africanjoys-chorale.be

T�l : 0493167.23.48

Site : www.AfricanJoys-chorale.be

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE - OBJET - RAYON D'ACTION -

DUREE.

Article 1

Il est cr�e une A.S.B.L. d�nomm�e "AFRICAN JOYS CHORALE",

Le si�ge social est �tabli au n� 18, Rue Doyen Adriaens � 1080 Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Artide2

La Chorale African joys a pour objet:

O Jouer un �lan missionnaire en diffusant la parole � travers des chants de louange Afin de susciter la Foi chez les non croyants et affermir la Foi des fid�les.

O Donner aux c�l�brations un caract�re plus festif et plus joyeux.

O Promouvoir, par des chants, l'amour, la charit�, la fraternit�, la joie et la paix entre les hommes

O D�velopper la foi, l'esp�rance et la charit� de ses membres par des pri�res, � travers des chants religieux.

O Penser, parler � Dieu et prier au nom de J�sus � travers des chants et cantiques religieux,

O Soutenir les valeurs spirituelles et morales.

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MOD 2.2

Article 3

AFRICAN JOYS CHORALE exerce ses activit�s sur toute l'�tendue du Royaume de Belgique et partout dans le monde conform�ment � la volont� de notre Seigneur J�sus-Christ, (Luc 24 :46-47 ; Actes 1 :8).

Article 4

J�sus-Christ notre fondement n'ayant pas de limite dans le temps, la Chorale African joys est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE II : MEMBRES

Chapitre 1 : Types de membre

Article 5

La Chorale African joys comprend oing cat�gories de membres, � savoir :

* des membres fondateurs

* des membres effectifs

* des membres adh�rents

* des membres de soutien

* des membres sympathisants

Article 6

Sont membres fondateurs, les personnes physiques ayant pris l'initiative de rassembler un groupe de personnes dans le but de constituer une association d�nomm�e �AFRICAN JOYS CHORALE� et signataire du pr�sent r�glement d'int�rieur.

Article 7

Est membre effectif, toute personne qui souscrit aux pr�sentes dispositions r�glementaires et qui participe aux activit�s de la Chorale avec pour engagement de servir Dieu au sein de la chorale :

" En le glorifiant � travers des chants

" En apportant un message de joie, d'amour et de paix en tout lieu o� se produit le groupe. Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote et d'�ligibilit�.

Article 8

Est membre adh�rent, toute personne ayant joint �AFRICAN JOYS CHORALE� en participant aux activit�s de la Chorale pendant une p�riode de quatre prestations. Elle peut devenir membre effectif apr�s huit prestations sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 9

Est membre de soutien, toute personne physique ou morale qui apporte � AFRICAN JOYS CHORALE une assistance mat�rielle, financi�re, morale, spirituelle ou autre sans contre partie.

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Moo 2,2

Article 10

Est membre sympathisant toute personne physique ou morale qui en exprime le d�sir en manifestant de la compassion pour AFRICAN JOYS CHORALE,

Chapitre 2 : Adh�sion- Suspension- D�mission- Exclusion

Section 1 ; de l'adh�sion

Article 11

L'adh�sion en tant que membre effectif se fait � titre individuel et est effective apr�s satisfaction des conditions suivantes :

a) Avoir r�ellement manifest� sa volont� d'adh�sion et d'int�gration ;

b) avoir au minimum treize (13) an ;

c) avoir satisfait � un test de chant ou � un test instrumental ;

d) avcir �t� jug� apte par l'Assembl�e G�n�rale, � remplir la fiche d'adh�sion apr�s huit (8) prestations.

e) avoir pris connaissance du r�glement d'ordre int�rieur et l'avoir sign� ;

Article 12

On devient membre de soutien apr�s une approbation de l'Assembl�e G�n�rale.

Article 13

On devient membre sympathisant apr�s une approbation du Ccnseil d'Administration.

Section 2 De la d�mission et de l'exclusion

Article 14

�1. La qualit� de membre effectif se perd par d�mission ou par exclusion.

�2. On cesse d'�tre membre de soutien ou membre sympathisant d�s qu'on en exprime le d�sire ou par d�cision du Conseil d'Administration.

Article 15

�1. Tout choriste peut se retirer, � tout moment du groupe. Il lui en sera donn� acte dans les 15 jours � dater de la r�ception de sa lettre de d�mission, par le Conseil d'Administration. La d�mission produit ses effets d�s qu'elle est accept�e par le C.A.

�2.L'A.G. peut �tre saisie si les circonstances l'exigent.

Le membre qui quitte AFRICAN JOYS CHORALE perd les avantages li�s � sa qualit� et ne peut r�clamer

quoi que ce soit � l'Association.

�3.La d�mission d'un membre du C.A. n�cessite l'envoi d'une lettre au C.A. Le Pr�sident ou son rempla�ant doit convoquer une A.G. extraordinaire end�ans 30 jours, appel�e � pourvoir au remplacement du membre souhaitant d�missionner. La d�mission ne devient effective qu'apr�s �lection d'un rempla�ant. En attente de cette �lection, le membre souhaitant d�missionner assure la gestion des "affaires courantes".

�4.En cas d'exclusion d'un ou plusieurs membres du C.A, l'A.G �lit un � comit� provisoire � pour une dur�e de 60 jours en attente de nouvelles �lections du C.A d�finitif

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MQD 2.2

Article 16

Un choriste qui ne participe plus aux activit�s de la chorale pendant trois (3) mois, perd sa qualit� de membre effectif. Il revient au Conseil d'Administration d'en prendre acte, d'en faire part � l'Assembl�e G�n�rale pour d�cider de son exclusion effectif ou non effectif.

La perte de la qualit� de membre effectif �teint tous les droits de l'int�ress� sur �AFRICAN JOYS CHORALE�.

Section 3 : De la suspension

Article 17

Est suspendu, tout membre qui d�sob�it au r�glement d'ordre int�rieur et aux pr�ceptes moraux et civiques au sein de la chorale (injures, harc�lement sexuels, intimidations, menaces, corruptions des moeurs, atteinte � l'int�grit� du groupe,...)

Article 18

Un membre dont la suspension a �t� lev�e � deux reprises par le Conseil d'administration et qui se voit suspendre une troisi�me fois est d'office exclu du groupe apr�s la validation de l'Assembl�e g�n�rale.

Autrement dit, tout membre dont la conduite d�note un caract�re r�cidiviste end�ans les deux ans, est exclu automatiquement de la chorale apr�s approbation de l'Assembl�e g�n�rale.

Article 19

�1. La violation des dispositions du pr�sent r�glement entra�nera soit :

-un avertissement verbal ou �crit ;

-un bl�me �crit ;

-une suspension pour une p�riode ne d�passant pas trois mois ;

-l'exclusion.

L'avertissement, le bl�me et la suspension sont de la comp�tence exclusive du C.A. L'exclusion ne peut

intervenir que sur d�cision de l'A.G.

�2. Lors des r�unions de l'A.G., le membre dont le comportement est jug� perturbateur, peut se voir expuls� de la salle sur d�cision de la Coordinatrice.

�3. Est exclu, tout membre qui ne se conforme pas au r�glement d'ordre int�rieur, TITRE III : DROITS ET OBLIGATIONS

Article 20

Tous les choristes sont �gaux et ont droit � un m�me traitement.

Article 21

Tout choriste doit �viter de porter atteinte aux int�r�ts d'�AFRICAN JOYS CHORALE�. L'Assembl�e G�n�rale appr�ciera si les int�r�ts de la chorale sont enjeu,

Article 22

Tout Choriste doit favoriser la bonne r�putation, la promotion, la stabilit� et la protection de l'identit� culturelle de la chorale. II ne peut engager la chorale sans le mandat du Conseil d ' Administration.

Article 23

�1. Tout membre doit encourager les r�p�titions, les r�unions et les prestations par une participation active et r�guli�re.

�2. Tout choriste a le devoir d'honorer son engagement � une prestation pour laquelle la chorale est engag�e, sauf s'il (elle) a une autorisation exceptionnelle du Conseil d'administration. Autrement, il (elle) s'expose aux sanctions.

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MOD 2.2

Article 24

Un choriste ne peut prendre part � une prestation que s'il a particip� activement et cons�cutivement aux

s�ances de r�p�titions relatives � cette prestation,

Cependant le Dirigeant appr�ciera exceptionnellement la capacit� d'un choriste de prester sans r�p�tition.

Article 25

Quelle que soit sa fonction, aucun membre ne peut contourner le pr�sent r�glement d'ordre int�rieur qui se traduit par des instructions, directives ou d�cisions adopt�es lors des r�unions du groupe.

TITRE IV : ORGANISATION D'� AFRICAN JOYS CHORALE�

Chapitre 1 : Des activit�s de la chorale

Article 26

A c�t� des r�p�titions et r�unions, la chorale effectue essentiellement 2 types d'activit�s :

O Animer diverses c�l�brations dans les �glises,

O Animer des �v�nements sur invitation des personnes physiques ou morales (animations, concerts, th��tres, ballets,...).

Chapitre 2 : Des organes de la chorale

Article 27

Les organes d'<AFRICAN JOYS CHORALE� sont:

1.L'Assembl�e G�n�rale;

2.Le Conseil d'Administration;

3.Le (la) Coordinateur;

4.Le (la) Secr�taire G�n�ral;

5.Le (la) Tr�sorier(�re) ;

6.Le Charg� de la Logistique;

7.Le Directeur Artistique ;

Chapitre 3 De l'exercice des fonctions

Section 1 : De l'Assembl�e g�n�rale

L-.Son R�le

Article 28

�1, L'Assembl�e G�n�rale r�unit tous les membres effectifs d'AFRICAN JOYS CHORALE. Elle a les pouvoirs de d�cision les plus �tendus, C'est aupr�s d'elle que le Conseil d'Administration doit rendre compte de sa gestion.

�2. L'Assembl�e G�n�rale se r�unit :

a) En session ordinaire quatre fois par an, soit le dernier vendredi de chaque trimestre, avec la possibilit� de pouvoir choisir un autre jour si n�cessaire.

b) En session extraordinaire lorsque le besoin se fait sentir et ce, � la demande de 2/3 des choristes ou � la demande du Conseil d'Administration,

c) A.G vote un budget trimestriel pour les d�penses.

Article 29

�1. Pour l'assembl�e g�n�rale extraordinaire demand�e par te du Conseil d'Administration, la convocation se fait par sont pr�sident au moins 8 jours avant la date de cette assembl�e en mentionnant obligatoirement l'ordre du jour de l'assembl�.

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MoD 2.2

�2. Pour l'assembl�e g�n�rale extraordinaire demand�e par les membres, les membres effectifs qui en souhaitent la tenue adresseront au Coordinateur une lettre mentionnant obligatoirement l'ordre du jour de l'Assembl�e. Ils devront fournir la preuve qu'au moins 2/3 des membres effectifs ont marqu� leur accord � cette d�marche. A la r�ception de cette lettre, le C.A. est tenu de convoquer l'A.G. dans les 15 jours � dater de la r�ception de la demande.

Article 30

Un membre effectif peut se faire repr�senter � l'A.G. par un autre membre effectif porteur d'une seule et

unique procuration.

Article 31

�1. La convocation et l'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale est arr�t� par le Conseil d'Administration.

�2, Le (la) Coordinateur est tendue porter � l'ordre du jour de l'A.G. Tout sujet propos� par un membre effectif � condition que la proposition en soit formul�e par �crit, sign�e et remise au moins 6 jours avant la date fix�e pour l'A.G. Les lettres anonymes ne seront, en aucun cas, prises en consid�ration.

�3. L'Assembl�e G�n�rale ne peut traiter que les points inscrits � l'ordre du jour communiqu� ant�rieurement aux membres. Cependant chaque membre peut demander l'inscription d'un point � l'ordre du jour, soit par �crit 6 jours avant l'assembl�e, soit au d�but de l'assembl�e si le 1/4 des membres pr�sents le juge opportun.

�4. Les d�cisions suivantes sont r�serv�es � l'Assembl�e G�n�rale

OAdoption et modification des statuts ;

OAdoption et modification du R�glement d'Ordre Int�rieur ;

OApprobation du rapport annuel d'activit�s ;

OExamen et adoption des rapports d'activit�s et des rapports financiers du Conseil d'administration ;

OElection et r�vocation des membres du Conseil d'Administration ;

OAdmission et exclusion des membres ;

OFixation et r�vision des tarifs des prestations de la chorale ;

OExamen et adoption du calendrier des activit�s de la chorale ;

ODissolution d'<cAFRICAN JOYS CHORALE�.

2, Proc�dure des votes

Article 32

�1. Au sein de l'Assembl�e, tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal, disposant chacun d'une voix.

�2. Pour voter, un membre effectif devra �tre en ordre de participation au sein de la chorale. Il devra prouver 80% de pr�sences aux activit�s de fa chorale entre la p�riode de la derni�re assembl�e et l'assembl�e du jour dans les 3 mois pr�c�dents.

�3. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres effectifs pr�sents, sauf dans les

cas o� il en est d�cid� autrement par te pr�sent r�glement d'ordre int�rieur.

En cas de partage des voix, on refait le vote jusqu'� ce qu'il y'ait une majorit� qui en ressorte.

�4, En principe, le vote des r�solutions se fait � main lev�e. Les votes portant sur des questions de personnes (exclusion, suspension, �lection, conflits entre membres...) se font � bulletin secret.

3. Des r�solutions d'ordre g�n�ral

Article 33

Les r�solutions d'ordre g�n�ral sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents.

4. Election et r�vocation des membres du Conseil d'Administration

Article 34

L'assembl�e g�n�rale �lit les administrateurs pour une dur�e de deux ans renouvelables et elle peut les r�voquer en tout temps.

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MOD 2.2

5. Pour la modification du r�glement d'ordre int�rieur.

Article 35

L'Assembl�e G�n�rale peut valablement d�lib�rer sur les modifications du r�glement d'ordre int�rieur que si ces modifications sont explicitement indiqu�es dans l'ordre du jour et si l'Assembl�e G�n�rale r�unit au moins les deux tiers (213) de ses membres.

Une modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers (2/3) des voix des membres pr�sents. En cas de partage de voix, on revote jusqu'� ce qu'une majorit� en ressorte.

6. Pour la dissolution d'� AFRICAN JOYS CHORALE �

Article 36

La dissolution d'�AFRICAN JOYS CHORALE� est d�cid�e par l'Assembl�e G�n�rale par le vote des quatre

cinqui�me (4/5) de ses membres effectifs.

Article 37

Toutes les r�solutions de l'A.G. sont inscrites dans un registre des actes de l'association sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et le (la) secr�taire g�n�ral. Ce registre sera tenu � la disposition des membres au si�ge social de l'Association.

7. PROC�S VERBAL

Article 38

�1. Un proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale est remis � tous les membres effectifs par le (la) Secr�tariat G�n�ral, au plut�t une semaine apr�s l'Assembl�e et au plus tard tors de l'activit� suivante de la chorale.

�2. Tous les proc�s-verbaux des r�unions du C.A. survenues au cours d'un trimestre sont annex�s � celui de l'A.G.du trimestre concern�.

�3. Les proc�s verbaux des r�unions sont conserv�s par le (la) Secr�tariat G�n�ral. Une copie de chaque proc�s verbal est aussi gard�e au si�ge d'<AFRlCAN JOYS CHORALE � o� elle peut �tre consult�e par tous les membres.

Section 2: Du Conseil d'Administration

1. Composition

Article 39

La chorale est administr�e par un Conseil d'Administration qui est compos� de trois (3) membres

Le Coordinateur,

Le Secr�taire G�n�ral,

Le Tr�sorier,

Article 40

�1. Les membres du Conseil d'Administration sont �lus parmi les membres effectifs par l'Assembl�e G�n�rale pour un mandat de deux ans renouvelable. Ils sont aussi individuellement r�vocables par elle en tout temps.

2. R�le du Conseil d: Administration

Article 41

L'Assembl�e G�n�rale d�l�gue au Conseil d'Administration la mission de concevoir la politique g�n�rale de la Chorale, de pr�sider aux destin�s du groupe, de l'administrer, de pr�venir les risques de d�rapage, de r�soudre les conflits entre les membres et d'assurer l'existence et la survie du groupe.

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M0D 2.2

Article 43

�1. Au sein du Conseil d'Administration les d�cisions sont prises � majorit� simple des administrateurs. En cas de partage de voix, on revote jusqu'� ce qu'une majorit� en ressorte.

Sous r�serve des attributions l�gales de l'A.G., tout acte engageant AFRICAN JOYS CHORALE ne peut sortir ses effets que si au pr�alable, il a fait l'objet d'un examen et d'un vote au sein du C.A.

Ses r�solutions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le (la) Secr�taire G�n�ral(e) et le Coordinateur et class�es dans un registre ad hoc.

�2. Le C.A. peut valablement si�ger si au moins la moiti� de ses membres est pr�sente.

Article 43

Pour mener � bien sa mission et poser tous les actes administratifs, le Conseil d'Administration :

OMobilise les ressources financi�res et mat�rielles ;

OAutorise l'ouverture de tout compte en banque ;

OApplique les suspensions pr�vues par le r�glement d'ordre int�rieur;

OConvoque l'Assembl�e G�n�rale en session ordinaire ou extraordinaire.

Article 44

Le Conseil d'Administration veille � ce qu'il n'y ait pas interruption des activit�s de la chorale. A cet effet, il planifie les activit�s du groupe.

Article 45

�1. Tous les actes qui engagent l'Association sont, sauf procuration sp�ciale, sign�es par la Coordinatrice conjointement avec le Tr�sorier.

En cas d'emp�chement de !a Coordinatrice, sa signature sera remplac�e par celle du Tr�sorier, et en cas d'emp�chement du tr�sorier, sa signature sera remplac�e par celle de la secr�taire.

�2. Sous r�serve des attributions l�gales de l'A.G., tout acte engageant AFRICAN JOYS CHORALE ne peut sortir ses effets que si au pr�alable, il a fait l'objet d'un examen et d'un vote au sein du C.A.

Article 46

Le Conseil d'Administration �tablie l'ordre du jour de l'Assembl�e G�n�rale. Cet ordre du jour est port� � la connaissance de l'Assembl�e au plus tard une semaine avant la r�union. Des points peuvent �tre ajout�s � cet ordre du jour selon les proc�dures dans le R.O.I.

Article 47

�1 Le Conseil d'Administration est ordinairement convoqu� par la Coordinatrice. 11 peut n�anmoins aussi se r�unir � tout moment sur invitation d'un des administrateurs. Toutes ces r�unions sont sanctionn�es par un proc�s-verbal.

�2. La pr�sence aux r�unions du C.A, est obligatoire. Toute absence doit �tre motiv�e par �crit (sms, mail). Article 48

�1 Une d�cision valablement prise par le C.A. ne peut en aucun cas �tre remise en question par un administrateur absent � la r�union au cours de laquelle la dite d�cision a �t� prise.

�2. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur sur procuration. La procuration est unique.

�3. Les membres du C.A. sont solidairement responsables devant l'A.G. pour toute d�cision prise apr�s un vote au sein du C.A.

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MOD 2.2

Article 49

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant, sont suivies par le C, A. repr�sent� par sa Coordinatrice et son tr�sorier,

Article 50

Lorsqu'un poste est vacant au sein de la Chorale, l'A.G d�signe un suppl�ant pour y pourvoir, le temps d'�lire un rempla�ant.

Le Conseil d'Administration peut mandater par �crit, un membre de la Chorale � signer tout document qui engage le groupe en accord avec les 213 de l'A.G.

Section 3 Du Coordinateur

Article 51

�1. Le Coordinateur est le premier responsable de fa chorale. Elle est sp�cifiquement charg� de :

-coordonner toutes les activit�s d'ARICAN JOYS

(� ce titre, il est tenu d'�tre inform� de tous les dossiers trait�s par les autres membres du C.A.) ;

-convoquer et pr�sider les r�unions du C.A. et les A.G

-engager la responsabilit� d'ARICAN JOYS vis-�-vis de tiers

-repr�senter ARICAN JOYS aupr�s des tiers.

�2. IL est second� par le Secr�taire qui le suppl�e en cas d'absence,

Le Coordinateur n�gocie en bonne et d� forme tout contrat ou proposition de contrat provenant d'un

membre de la chorale ou d'un tiers. Il en informe le Conseil d'Administration et l'Assembl�e G�n�rale.

�3. Le Coordinateur contresigne les actes qui engagent les fonds de la chorale, Le Coordinateur rend compte � M.G.

Section 4 : Du Dirigeant de la Chorale

Article 52

�1.Dans son r�le artistique, te chef de choeur est le Dirigeant de la chorale.

A ce titre, il organise l'entra�nement et l'ex�cution des chants lors des r�p�titions et des prestations,

Il classe les choristes selon leur voix, et leur assure une formation ad�quate.

Il d�cide des chor�graphies et des arrangements artistiques.

Il veille � d�buter et cl�turer les r�p�titions aux heures pr�vues.

�2. Il a la responsabilit� de la qualit� du r�pertoire de la chorale et veille de ce fait � ce que toutes les rubriques d'une messe de mariage, messe de bapt�me, messe de requiem et des animations soient bien fournies en chants appropri�s.

Il veille � ce que ce r�pertoire contribue � promouvoir l'identit� de la chorale.

�3. Il travaille en collaboration �troite avec le Secr�tariat G�n�ral pour la mise sur feuille des programmes et

activit�s de la chorale,

Il re�oit du tr�sorier les fonds n�cessaires pour assurer, au mieux, ses t�ches et les justifie.

Section 5 : Secr�taire g�n�rale

Article 53

�1. Le (la) Secr�taire G�n�ral (e) est le responsable de la communication et du service administratif de la chorale.

�2. Le (la) Secr�taire G�n�ral (e) s'occupe particuli�rement des aspects n�es � la communication au sein de la chorale. Il (Elle) est la personne de r�f�rence, au sein de la chorale, pour toute information concernant ses activit�s.

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MOD 2.2

Article 54

�1. Le (la) Secr�taire G�n�ral (e) doit veiller � �tre tenu au courant de toutes les informations pertinentes � r�percuter au sein du groupe,

�2. II (elle) a le devoir d'aller cueillir l'information aupr�s des autres organes de la chorale, et inversement; les autres organes de la chorale ont l'obligation de le (la) tenir au courant de toute information pertinente. Il (Elle) �tablit un cahier de pr�sence de chaque membre (r�p�titions, prestations).

�3. Le (la) Secr�taire G�n�ral (e) veille � ce que l'information circule parfaitement au sein de la chorale,

�4. Il (Elle) doit fournir aux membres du groupe la bonne information au bon moment et doit, de ce fait, �tre particuli�rement attentive � la mise � jour des informations dont il (elle) dispose.

�5. II (Elle) a aussi la charge de porter � la connaissance de la chorale tous les �v�nements survenant chez un de ses membres, pour autant que le membre concern� lui en ait express�ment fait la demande (naissance, d�c�s, invitation particuli�re � un �v�nement,...),

Article 55

Le (la) Secr�taire G�n�ral (e) doit �tre � mesure de contacter les membres de la chorale � tout moment. ll (elle) re�oit du tr�sorier les fonds n�cessaires, pour assurer au mieux ses t�ches, et les justifie.

Une information qui n'a pas �t� r�percut�e pour cause de fonds insuffisants est une faute qui incombe au (� la) Secr�taire G�n�ral (e). II (Elle) doit veiller � ne jamais �tre � court de fonds.

Article 56

Le (la) Secr�taire G�n�ral s'occupe particuli�rement des aspects administratifs au sein de la chorale. Il (Elle) est d�positaires des archives de la chorale.

Article 57

�1. Le (la) Secr�taire G�n�ral (e) s'occupe des proc�s verbaux des r�unions, de la mise sur feuille du calendrier des activit�s du groupe ainsi que des programmes des prestations, de l'archivage de tous les documents �tablis pour la chorale, ...

�2. II (Elle) transmet aux membres de la chorale les programmes des prestations avant celles-ci et leur fait signer la liste de pr�sences qu'il (elle) transmet au Coordinateur.

Une pr�sence non sign�e est imput�e au membre concern�, c'est-�-dire que ce dernier assume seul la responsabilit� d'une pr�sence non sign�e.

Section 6 : Du (de la) tr�sorier (l�re)

Article 58

�1. Le (la) Tr�sorier(�re) est le (la) gestionnaire franciser(�re) du groupe.

Il (elle) assure le commissariat aux comptes avec le (la) Secr�taire et un commissaire au compte. Il (elle) fait

rapport � l'Assembl�e G�n�rale.

�2.Le (la) Tr�sorier(�re) tient le livre journal dans lequel il (elle) inscrit toute entr�e et toute sortie des fonds, en mentionnant obligatoirement la date, l'usage ou la provenance de ceux-ci.

ll (elle) tient � jour le cahier des comptes ainsi que tous les documents comptables et financiers justifiant les entr�es et sorties d'argent.

�3.11 (elle) per�oit au nom d'AFRICAN JOYS CHORALE les dons, les legs, les subsides ou toute autre lib�ralit� ainsi que les sommes provenant des activit�s payantes organis�es par AFRICAN JOYS CHORALE,

�4.11 (elle) effectue valablement les paiements dus aux tiers par AFRICAN JOYS CHORALE.

Il (elle) soumet des avis et des suggestions sur les d�penses � engager au C.A.

Il (elle) �tablit le bilan financier d'AFRICAN JOYS CHORALE � la fin de chaque exercice.

Article 59

Le (la) Tr�sorier(�re) informe le groupe sur l'�tat des finances de la chorale,

Lors de tout mouvement important de la caisse, il (elle) est tenu(e) d'en informer le groupe � la r�p�tition

suivante,

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MOD 2.2

Article 60

Le (la) Tr�sorier(�re) a la responsabilit� du calcul de la r�mun�ration des choristes.

Ce calcul est fonction du nombre total de pr�sences aux prestations pendant une p�riode de trois (3) mois

selon le budget et du montant global destin� � la r�mun�ration du groupe.

Le (la) tr�sorier(�re) re�oit la liste de pr�sences sign�es du ou de la Secr�taire. Article 61

Le (la) Tr�sorier (�re) g�re les fonds du groupe en bon p�re de famille et d�bloque les fonds n�cessaires au bon fonctionnement de la chorale (frais des communications, location de v�hicule, essence, mat�riel...)

Article 62

Il (elle) rend compte au Conseil d'Administration et � l'Assembl�e G�n�rale de toutes les informations li�es � la tr�sorerie et fait �galement des suggestions dans les aspects y aff�rant.

Article 63

Le (la) Tr�sorier assure le commissariat aux comptes avec le (la) Secr�taire et une personne externe de la Chorale.

Section7 : Du Responsable Logistique Article 64

�1. Le (la) Responsable Logistique a la responsabilit� de la gestion des biens mat�riels de la chorale et de l'organisation du transport du groupe.

�2. Le (la) Responsable Logistique v�rifie et s'assure que le mat�riel du groupe se trouve bien au si�ge ou � l'endroit qui y est pr�vu.

�3. II (Elle) a la responsabilit� de l'inventaire du mat�riel, de sa s�curit� et de son entretien.

Article 65

Lors des prestations, le (la) Responsable Logistique supervise les chargements et les d�chargements du

mat�riel au si�ge et en tout lieu o� se produit la chorale.

li (Elle) s'assure dans tous les cas que tout le mat�riel emmen� est bien rentr�.

Article 66

Le (la) Responsable Logistique supervise le transport lors des d�placements du groupe, de ce fait, il (elle) re�oit du tr�sorier les fonds n�cessaires, pour assurer au mieux ses t�ches, et les justifie.

Article 67

Le (la) responsable de la Logistique sugg�re et rend compte � l'A.G. de tout ce qui se rapporte au mat�riel (besoin, nouvelle acquisition, perte, probl�me de s�curit�, n�cessit� d'entretien,...) et � l'organisation du transport du groupe.

�2. II (elle) est particuli�rement responsable de la maintenance du si�ge d'AFR1CAN JOYS CHORALE ainsi que de ses uniformes.

Article 68

Le (la) Responsable Logistique s'occupe de tous les aspects li�s au confort des choristes au si�ge et au local de r�p�tition (s�curit�, salubrit�, d�coration, propret�...).

Article 69

il (elle) veille au "look" de la chorale.

Il remet aux choristes les uniformes � chaque r�p�tition pr�c�dant une prestation et les r�cup�re � fin de chaque prestation.

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Moli 2.2

Il prend toutes les initiatives ayant attrait � l'habillement du groupe en le proposant au Conseil d'Administration et en te soumettant � l'approbation de l'Assembl�e des Choristes.

II entretien et inventorie les uniformes. Il a la responsabilit� de leur maintient en bon �tat.

TITRE V : FONCTIONNEMENT- DISCIPLINE - SANCTIONS

Chapitre 1: Les s�ances de r�p�tition

Article 70

Les s�ances ordinaires ont g�n�ralement lieu entre 14h � 16h au minimum deux (2) fois par mois, soit le premier et troisi�me dimanche du mois.

En cas de n�cessit� des s�ances extraordinaires peuvent �tre organis�es, de m�me que le Dirigeant peut prendre l'initiative d'organiser des r�p�titions partielles regroupant uniquement des chanteurs: ou des instrumentistes.

La r�gularit� et la ponctualit� sont de rigueur et ne peuvent souffrir d'aucune complaisance. Article 71

Les consignes donn�es par le Dirigeant doivent �tre observ�es par tous, Pour ce faire, avec l'aval (Conseil d'Administration, il prend toutes les initiatives et sanctions afin que ses consignes soient observ�es.

Les choristes qui ont des suggestions � faire au Dirigeant sont tenus de le faire, soit avant, soit � la fin de la r�p�tition.

Article 72

Les absences aux s�ances de r�p�tition doivent �tre justifi�es. Tout retard de plus 45 min sans justification valable �quivaut � une (1) absence.

Trois (3) absences aux s�ances de r�p�tition sans justifications valables conduisent � une sanction.

Cinq (5) absences sans justifications valables au cours d'un trimestre donnent lieu � une suspension, L'exclusion d�finitive intervient en cas de r�cidive,

Une justification est valable lorsque le (la) concern�e fournie des preuves irr�futables au Dirigeant A d�faut de preuve irr�futable, le Conseil d'Administration appr�cie et tranche si la justification es valable ou non.

Chapitre 2: Les prestations Article 73

Lors d'une prestation, les consignes donn�es par le Dirigeant et le MC ne doivent souffrir d'aucune complaisance.

Article 74

Tout comportement susceptible de porter pr�judice � l'image et � la s�r�nit� du groupe sera sanctionn�.

Article 75

Par rapport au mat�riel du groupe, tout choriste ex�cute les instructions donn�es par le Responsable de la Logistique pour le chargement, le d�chargement du mat�riel.

Article 76

A l'exception des d�placements � Bruxelles (19 communes), les v�hicules des membres affect�s au d�placement du groupe voient leur responsable obtenir une indemnit� d'amortissement et les frais de carburant.

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MOD 2.2

TITRE VI: FINANCES ET REPARTITIONS DES FONDS

Chapitre 1: Des Finances de la Chorale

Article 77

Les principales sources de financement de la chorale sont:

O Les recettes provenant de ses activit�s,

O L'apport des ventes de ces CD ou cassettes,

O Lib�ralit�s provenant des dons,

Article 78

Les membres du groupe sont inform�s r�guli�rement de l'�tat g�n�ral des finances de la chorale.

Chapitre 2: De la R�partition des fonds - Entr�e et sortie des fonds

Article 79

�1, Tout versement de fonds au b�n�fice d'AFRICAN JOYS CHORALE doit se faire via son compte bancaire SE3206897645202.

�2 Tout membre qui, dans des circonstances exceptionnelles, re�oit du nom de d'AFRICAN JOYS CHORALE, don, legs, subside ou toute autre lib�ralit�, est tenu de le remettre au C.A dans un d�lai de 7 jours.

�3, Sauf cas invoqu� dans le pr�sent r�glement, nul ne peut percevoir des fonds ou recevoir des biens au nom d'AFRICAN JOYS CHORALE s'il n'est d�ment mandat� par le C.A,

�4. Tout acte de disposition des fonds et des biens d'AFRiCAN JOYS CHORALE d'un montant :

-sup�rieur � 250 Euros doit comporter deux signatures

-lorsque le montant est inf�rieur ou �gal � 250 Euros, la signature du tr�sorier est suffisante.

�5. Le groupe est inform� de toutes les entr�es et sorties des fonds,

Article 80

Sur consultation du Tr�sorier, le Conseil d'Administration, soumet � l'approbation de l'A.G. les p�riodicit�s des r�tributions ainsi que celles des investissements que le groupe doit consentir.

TITRE VII : EQUIPEMENT DE LA CHORALE

Article 81

�1. La responsabilit� de la s�curit� ainsi que du bon �tat des instruments est confi�e au Responsable de la Logistique.

�2. Les instruments sont stock�s au si�ge de la chorale sous sa supervision.

Article 82

Tous les membres sont tenus de garder les instruments en bon �tat et nul ne peut emprunter ou soustraire un instrument,

Article 83

Tout bien re�u par la chorale, reste un acquis pour celle-ci.

Titre VIII : DISPOSITION TRANSITOIRES

Article 84

Tout poste vacant suite � une d�mission, � une exclusion ou � tout autre raison, est suppl�e par un des membres effectifs jusqu'� l'�lection du rempla�ant par l'A.G.

ti R�serv�

au

Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 85

Lorsque les deux tiers (2/3) des membres constatent que les dispositions du pr�sent r�glement dordre int�rieur ne r�pondent plus aux r�alit�s du groupe, ils en font par au Conseil dAdministration qui convoque une r�union extraordinaire en vue damender le ou les articles concern�s.

Article 86

En cas de dissolution, le Conseil dAdministration reste responsable de la liquidaticn devant les tiers. Apr�s apurement du passif, ractif est vers� � une association sans but lucratif poursuivant des objectifs semblables � ceux d � African Joys Chorale �.

Article 87

Le pr�sent r�glement cfordre int�rieur entre en vigueur � la date de sa signature.

Fait � Bruxelles, le 17 F�vrier 2014

reletitioneessbt�#aideekapaeeedduhdtdet53. : attreeWyo, Ntiuen:ebaatliit�:Idulotdtrit�riaanrtttseatdat3bouidddamseanefeouidasmeoaness

29/05/2013

��r951575. i Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

M0D 2,2

BRUXELLES

1 7 M E 11_fl13

Greffe

R�serv

au

Monitet.

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 883.929.326

D�nomination

(en entier) : AFRICAN JOYS CHORALE ASBL

(en abr�g�) : AJC

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE SAINT GHISLAIN 38, 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : REVOCATION ET NOMINATION D'ADMINISTRATEURS/ TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

PROCES VERBAL DE L'ASSEMBL�E G�N�RALE DU 07 avril 2013

Le 07 avril 2013 s'est tenue l'assembl�e G�n�rale de /'ASBL � AFRICANJOYS CHORALE ASBL � qui a prise en ent�rin�e les d�cisions importantes que voici :

7. R�vocation des administrateurs de l'Association

- MULOWAYI NDUNGA: Pr�sident: rue des conf�d�r�s 119D, 1000 bruxelles

- BASUNGA NKANDI NICOLE: S�cretaire rue des primeurs 29, 1090 For�t

- FLORINDA MAVITIDI Tr�sori�re RUE DE Neufville , 406, 7063 Neufville

2. Nominations d'administrateurs

L'Assembl�e G�n�rale DECIDE � l'unanimit� de nommer, apr�s �l�ction, les personnes suivantes

en qualit� d'administrateurs :

- TONA MASESA Monique ( Coordinatrice): Kinshasa RDC, le 06/04/1957; David Teniers Weg, n�5; 1861 wolverten

- NDOMBE MAYUKULU (Tr�sorier):Matadi RD Congo le 09/11/1982; Rue edmond tollenare n� 47, 1020 Laken

- MAMPOUYA MILANDOU VICEINTE (S�cretaire): Brazaville,(Congo) le 06/11/1986; Cit� Mod�le 3176, 1020 Laeken/ Bruxelles

3. Transfert du si�ge social : est transf�r� vers la rue Doyen Adriaens 18, 1080 MOLEMBEEK

Bruxelles ie 07 avril 2013

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AFRICAN JOYS CHORALE, EN ABREGE : AFRICAN JO…

Adresse
RUE DOYEN ADRIANS 18 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale

AFRICAN JOYS CHORALE, EN ABREGE : AFRICAN JOYS

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées AFRICAN JOYS CHORALE, EN ABREGE : AFRICAN JO…

Coordonnées
AFRICAN JOYS CHORALE, EN ABREGE : AFRICAN JO…