AFRIQU'EUROPE, EN ABREGE : AE ASBL

Dénomination : AFRIQU'EUROPE, EN ABREGE : AE ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 631.873.737

Publication

18/06/2015

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2

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Mon iteu

belge

D�pos� / Re�u le

09JUIN 2015

au greffe du teraa1 de commerce

N� d'entreprise : O C b ~r441cophoue de Exu.ncsliue

D�nomination

(en entier) : ASBL Afriqu`Europe

(en abr�g�) : AE ASBL

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Place Liedts 23

1030 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Nous, soussign�s,

1. LOKOMBE Nkalulu, n� � Kinshasa, (RDC) 02109166. 660902-547-66 (Congolais)

2. EBONZO EZINGA Lumi�re, n�e � Kinshasa, (ROC) 15/02/82. 820215-574-33 (Congolaise)

3. MANZANZA Jean Berckmans, n� � Bandundu, (RDC) 12112162. 621212-505-36 (Belge)

4. MATADI MWILU Chouchou, n�e � Kinshasa, (ROC) 31103175, 750331-400-72 (Congolaise)

5. LYANZA Nadine, n�e � Kinshasa, (RDC) 23103)77. 770323-474-86 (Congolaise)

Membres fondateurs, au regard des besoins en d�veloppement, tant dans l'Europe que dans l'Afrique, d�cidons de cr�er une association � but non lucratif pour apporter notre contribution.

TITRE PREMIER: DENOMINATION SIEGE SOCIAL DURES

Art,1

L'association est d�nomm�e � ASBL Afriqu'Europe �, AE ASBL, en abr�g�,

Art.2

Le si�ge de l'association est �tabli sur la Place Liedts 23, 1030 Schaerbeek, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra, sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, prise � l'unanimit� des membres pr�sents ou repr�sent�s, �tre transf�r� dans tout autre lieu dans le Royaume de Belgique.

L'association pourra �tablir sur d�cision de cette m�me Assembl�e G�n�rale et dans les m�mes conditions; ses si�ges administratifs ou d'activit�s partout en Belgique ou n'importe o� � l'�tranger.

Art.3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute, sur d�cision de l'Assembl�e G�n�rale ou sur d�cision judiciaire uniquement.

TITRE DEUX : OBJET

ARTICLE 4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

..> MOD 2.2

,*

L'association a pour but et pour objet, � l'exclusion de la poursuite de tout gain mat�riel, l'apport de diverses aides et services sociaux touchant au d�veloppement des communaut�s locales Africaines et Europ�ennes.

Les activit�s qu'elle organise consistent notamment dans la collecte pour la redistribution de ressources morales, mat�rielles et financi�res et la mise � disposition d'informations officielles au b�n�fice des collectivit�s.

TITRE TROIS : MEMBRES

Art.5

L'association est compos�e de membres effectifs, adh�rents, sympathisants ou d'honneur.

Art.6

Les membres effectifs sont les comparants au pr�sent acte et toute personne qui adh�re aux pr�sents statuts

dans la suite.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � cinq.

Tout membre effectif est assujetti � une cotisation annuelle unique de 10 euros � verser sur te compte bancaire de l'association au plus tard le 31 janvier de l'ann�e en cours ou � la date d'adh�sion � l'association. Tout membre non en ordre de cotisation au 1er f�vrier est d'office d�missionnaire.

La r�int�gration de l'association n'est possible que par l'acquittement de sa cotisation, vers�e sur le compte bancaire de l'association et pas autrement.

Les membres effectifs sont invit�s � toutes les r�unions de l'association 15 jours � l'avance. Ils sont les seuls � avoir droit de vote et � �tre �ligibles,

Le Conseil d'Administration re�oit les demandes d'adh�sion en tant que membres effectifs de l'association et exclue les membres qui enfreignent gravement les statuts de l'association ou d�shonorent cette derni�re institution.

Un membre effectif peut d�missionner � tout moment par simple lettre adress�e au Conseil d'Administration, sans obligation de se justifier. Le Conseil d'Administration prend acte de la d�mission et en informe l'assembl�e g�n�rale par courrier. La cotisation due du membre d�missionnaire est exigible.

Le membre effectif d�missionnaire, suspendu, exclu ou d�c�d�, ainsi que ses ayants droit ou h�ritiers, n'ont

aucun droit sur le patrimoine de l'association.

Ils ne peuvent ni r�clamer ni requ�rir, ni relev�, ni r��dition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art.7

Les membres adh�rents sont des personnes qui adh�rent aux pr�sents statuts et qui peuvent b�n�ficier des

aides et des services offerts par l'association en fonction des disponibilit�s.

Leur nombre n'est pas limit�.

Les membres adh�rents ne sont pas soumis � une cotisation annuelle.

Ils sont invit�s � toutes les r�unions de l'association o� ils n'ont toutefois pas droit de vote. Leurs avis

souhait�s sont strictement consultatifs.

Art.8

Les membres sympathisants sont toutes les personnes qui soutiennent effectivement : mat�riellement, financi�rement ou moralement l'association dans l'une ou l'autre de ses initiatives.

Ils sont invit�s � toutes les r�unions de l'association o� ils n'ont toutefois pas droit de vote. Leurs avis souhait�s sont strictement consultatifs,

ils n'ont pas de droit � revendiquer.

Art.9

Les membres d'honneur sont les personnes qui soutiennent l'association d'une mani�re exceptionnelle. Ils sont invit�s � toutes les r�unions de l'association o� ils n'ont toutefois pas droit de vote.

Art.10

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5

Tous les membres sont r�pertori�s dans des registres de l'association : effectifs, adh�rents, sympathisants et d'honneur. Ces registres sont continuellement mis � jour par le Conseil d'Administration de l'association.

Art.11

L'Assembl�e G�n�rale est constitu�e de tous les membres effectifs. Ces r�unions sont pr�sid�es par un pr�sident �lu s�ance tenante, pour la dur�e de la rencontre. Le compte-rendu de la r�union dress� par un rapporteur �galement �lu s�ance tenante et remis au secr�taire du Conseil d'Administration en fin de r�union ou apr�s une mise au propre.

Art.12

L'Assembl�e G�n�rale a le pouvoir le plus �tendu sur l'association qui lui est express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts.

Elle a notamment dans ses comp�tences :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge - Les modifications des statuts,

- Le vote et la r�vocation des administrateurs,

- L'approbation des budgets et des comptes,

- La nomination et la r�vocation des commissaires ou auditeurs,

- La d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou auditeurs,

- L'approbation des budgets et des comptes,

- La dissolution de l'association.

Art. 13

L'Assembl�e G�n�rale se r�unit, imp�rativement, chaque ann�e au mois de janvier, mai et septembre,

La convocation �tablie par le Conseil d'administration indique le lieu, l'heure et l'ordre du jour de l'Assembl�e

G�n�rale.

A tout moment, l'Assembl�e G�n�rale peut �tre r�unie sur convocation du Conseil d'Administration ou lorsque 20% au moins des membres effectifs l'exige.

Tous les membres de l'asscciation sont obligatoirement convoqu�s aux rencontres de l'Assembl�e G�n�rale effectifs, adh�rents, sympathisants et d'honneur,

Chaque r�union se tient au jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation. Ne sont trait�s que les sujets inscrits � l'ordre du jour sauf dans les cas pr�vus dans la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e au jour de la r�union.

Avant d�but de la s�ance, 20% au moins des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s peuvent ajouter des points inscrits � l'ordre du jour. L'ordre du jour ne peut pas �tre modifi� en cours de s�ance,

Art.14

Un membre pr�sent ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Un membre effectif ne peut �mettre plus de 3 procurations cons�cutives ; faute de quoi il sera d'office

consid�r� comme d�missionnaire pour indisponibilit�.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote l�gal, chacun dispose d'une voix.

Sans pr�judice aux prescrits de la loi, les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou

repr�sent�es.

Art.15

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif telle que modifi�e au moment de la dissolution,

Art.1C

Lors de toute Assembl�e G�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, une liste de pr�sence qui indique les noms et pr�noms des membres pr�sents est sign�e par chacun d'eux ou par leur mandataire justifiant d'une procuration �crite et sign�e, avant le d�but de la r�union.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Toute Assembl�e G�n�rale ordinaire se d�roulera suivant le sch�ma suivant

Introduction du Conseil d'Administration : Lecture de l'ordre du jour et v�rification des pr�sences, Rapport �ventuel des commissaires aux comptes ou auditeurs,

Election, s�ance tenante, d'un pr�sident et d'un rapporteur de l'Assembl�e G�n�rale en cours, Traitement des points � l'ordre du jour en ce compris la fixation de la date de la prochaine assembl�e, Lecture du rapport ou du proc�s-verbal par le rapporteur, pour validation, avant cl�ture de la r�union, Cl�ture proprement dite de la r�union.

Art.17

Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social de l'association o� tous les membres effectifs, adh�rents, sympathisants et d'honneur peuvent en prendre connaissance, sans d�placement du registre.

Toute modification aux statuts doit �tre publi�e, dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur Belge,

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art.18

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� d'au moins trois membres effectifs de l'association.

La dur�e des mandats des administrateurs est de 5 ans, Ils sont �lus, remplac�s et r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale. Les mandats sont renouvelables,

Si un des administrateurs venait � d�missionner ou � d�c�der, les administrateurs restants seraient tenus de convoquer dans les plus brefs d�lais une Assembl�e G�n�rale en vue du remplacement de l'administrateur d�c�d� pour la dur�e restante du mandat en cours.

Celle-ci devrait obligatoirement se tenir dans les trois mois qui suit la d�mission ou le d�c�s. Art.19

En cas de r�vocation d'un administrateur, l'Assembl�e G�n�rale proc�de imm�diatement � son

remplacement.

Le nouvel administrateur est nomm� comme il est dit � l'article pr�c�dent.

Art.20

Le Conseil d'Administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un secr�taire, un tr�sorier ou un intendant et �ventuellement un charg� des relations avec l'ext�rieur.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident, le secr�taire ou le charg� des relations avec l'ext�rieur.

Art.21

Le Conseil d'Administration se r�unit sur convocation de son pr�sident ou de son secr�taire, Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix ; quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante, Elles sont consign�es sous forme de proc�s verbaux, sign�s parle pr�sident ou son rempla�ant et un administrateur.

Art.22

r . f MOD2.2

4

Un administrateur absent pourra, par simple lettre, ou courrier �lectronique, d�l�guer sa voix � un de ses coll�gues, mais seulement pour une s�ance.

Art.23

Le mandat des administrateurs est gratuit. L'Assembl�e G�n�rale peut n�anmoins allouer aux administrateurs une indemnit� fixe, si les ressources de l'association le permettent.

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour faire poser les actes d'administration ou de disposition qui int�ressent l'association. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e G�n�rale.

Il a notamment le pouvoir de d�cider, de sa seule autorit�, de toutes les op�rations qui rentrent, aux termes de l'article 4, ci-avant, dans l'objet social de l'association.

li peut notamment effectuer et recevoir tous les paiements et doit en exiger ou en donner quittance, effectuer et recevoir tous d�p�ts, acqu�rir, �changer ou ali�ner, ainsi que prendre et c�der � bail, m�me pour plus de neuf ans, tous biens, meubles et immeubles, accepter tous transferts de biens meubles et immeubles affect�s au service de l'association, accepter et recevoir tous subsides et subventions, priv�s ou officiels.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/06/2015 - Annexes du Moniteur belge Accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats, march�s et entreprises, contracter tout emprunt, avec ou sans garanties, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypoth�quer les immeubles sociaux et effectuer tous pr�ts et avances, renoncer � tous droits obligationnels ou r�els, ainsi qu'� toutes garanties r�elles ou personnelles, donner main lev�e, avant ou apr�s paiement, de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions saisies ou autres emp�chements, plaider, tant en demandant qu'en d�fendant, devant toutes juridictions et ex�cuter ou faire ex�cuter tous jugements, transiger, compromettre.

C'est le Conseil d'Administration �galement qui, soit par lui-m�me, soit par d�l�gation, nomme ou r�voque tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et r�mun�rations.

Les r�unions du Conseil d'Administration toutes les fois que cela s'av�rera n�cessaire. Le pr�sident et secr�taire du Conseil d'Administration ont la responsabilit� des convocations et des rapports.

Le pr�sident est tenu de convoquer le Conseil d'Administration d�s que deux autres administrateurs au moins le souhaitent dans ce cas, la r�union est convoqu�e pour la quinzaine.

Art.24

Sauf stipulation contraire et en l'absence du pr�sident, un proc�s-verbal du Conseil d'Administration est valablement sign� par deux administrateurs.

Art.25

Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette question, � un administrateur d�l�gu�, choisi parmi ses membres.

Le Conseil d'Administration peut attribuer ou charger tout membre effectif de l'association d'une mission ou d'un mandat sp�ciaux.

il accorde � ces personnes ou � l'administrateur d�l�gu�, telle indemnit� qu'il estime n�cessaire. Cette indemnit� est pr�lev�e sur les frais g�n�raux.

Art.26

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat fix� par l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VII: DISPOSITIONS DIVERSES

Art.27

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le trente et un d�cembre deux mille seize.

Art.28

Moa 2.2

Volet B - Suite

Le compte de l'exercice �coul� et fe budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Art.29

Les comptes annuels sont d�pos�s au greffe du tribunal de la chambre du commerce de Bruxelles.

TITRE VIII : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Art.30

La dissolution et la liquidation de l'association sont r�gies par les articles dix huit � vingt-cinq de fa loi sur les associations sans but lucratif. En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs, seront publi�es aux annexes du Moniteur Belge.

Art.31

Au cas o� l'association viendrait � dispara�tre de fait ou serait dissoute judiciairement, son patrimoine sera affect� � une oeuvre dont l'objet se rapprochera le plus possible de celui en vue duquel l'association disparue ou dissoute a �t� cr��e et qui sera d�termin�e par une Assembl�e G�n�rale convoqu�e au besoin.

Art.32

Le Conseil d'Administration est tenu de veiller � l'accomplissement des formalit�s de publication requises par la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e.

Art.33

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e et subsidiairement par le droit commun.

Art.34

Sont �lus administrateurs les membres suivants :

LOKOMBE, Nkalulu ; Place Liedts 23 ; 1030 Schaerbeek ; n� � Kinshasa (RDC), fe 0210911966.

EBONZO EZINGA, Lumi�re ; Place Liedts 23 ; 1030 Schaerbeek ; n�e � Kinshasa (RDC), le 1510211982.

MANZANZA, Jean Berckmans ; Cit� Mod�le 171200F ; 1020 Laeken ; n� � Bandundu (RDC), le 12/12/1962.

Le conseil d'administration est compos� de :

LOKOMBE, Nkalulu ; Place Liedts 23 ; 1030 Schaerbeek ; n� � Kinshasa (RDC), te 0210911966, pr�sident. EBONZO EZINGA, Lumi�re ; Place Liedts 23 ; 1030 Schaerbeek ; n�e � Kinshasa (RDC), le 15/02/1982, secr�taire-tr�sorier.

MANZANZA, Jean Berckmans ; Cit� Mod�le 171200E ; 1020 Laeken ; n� � Bandundu (RDC), le 1211211962, charg� des relations avec l'ext�rieur.

Fait � 1030 Bruxelles, ce 25 mai 2015.

R�serv�

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Coordonnées
AFRIQU'EUROPE, EN ABREGE : AE ASBL

Adresse
PLACE LIEDS 23 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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