AGRUPACION DE ASTURIANOS/ASTURIANAS RESIDENTES EN BELGICA

Association sans but lucratif


Dénomination : AGRUPACION DE ASTURIANOS/ASTURIANAS RESIDENTES EN BELGICA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 548.863.117

Publication

04/04/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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Greffe

Dénomination

(en entier) : AGRUPACION DE ASTURIANOS/ASTURIANAS RESIDENTES EN BELGICA

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Haute, 171 à 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte :

AGRUPACION DE ASTURIANOS ASTURIANAS RESIDENTES EN BELGICA

- Jose Maria Gomez-Valades Gonzalez domicilié à 9200 DENDERMONDE, Vossenhoek, 25 A

Marco Antonio de Lera Garda domicilié à 4340 AWANS, rue Jean Clajot, 17/3

Daniel Fernandez Guirao domicilié à 1080 Bruxelles, rue de la Semence, 35/2

- Francisco Martino Fernandez domicilié à 4020 Liège, rue Armand Michaux, 35

Juan Jose Garcia Grafia domicilié à 1090 Bruxelles, avenue Ch. Woeste, 160/2

Angel Mon teslas domicilié à 4000 Liège, rue Molinvaux, 73

Marcel Valle Fernandez domicilié à 4000 Liège, rue de Rocourt, 34

AGRUPACION DE ASTURIANOS - ASTURIANAS RESIDENTES EN BELGICA

Le montant des cotisations a été fixé comme suit:

Cotisation maximale: 30 ¬ / année civile

Cotisation familiale: 20 ¬ 1 année civile

Cotisation isolé; 15 ¬ / année civile

STATUTS

" Article n° la) L'association « Agrupacién de Asturianos/Asturianas residentes en Bélgica » est constituée' . de manière totalement indépendante et n'a aucun lien avec des entités à caractère politique, religieux ou autre.

b) Son siège social se trouve rue Haute, 171 à 1000 BRUXELLES arrondissement judiciaire de Bruxelles.

c) Des ramifications ou des antennes pourront exister dans d'autres villes de Belgique, mais toujours coordonnées et superviser par le Conseil d'Administration.

Elle n'aura aucun but lucratif conforme à la loi belge du 27 juillet 1921 et dont les statuts sont les suivants:

Dénomination; Agrupacién de Asturianos / Asturianas residentes en Bélgica

Article n° 2Ses principaux objectifs sont:

a)Veilter et protéger tes intérêts et les droits des Asturiens/Asturiennes de Belgique

b)Favoriser les relations avec les différentes entités asturiennes hors et dans les Asturies (Nord de

l'Espagne), ainsi qu'avec les entités espagnoles qui existent en Belgique ; ceci afin d'améliorer le bien-être des

Asturiens, asturiennes en particulier et de la communauté espagnole en général.

c)Pouvoir créer, dans le futur et si les circonstances le permettent, des liens avec d'autres entités

asturiennes en Belgique et à l'étranger.

d)Promouvoir les Asturies dans tous ses versants en Belgique et à rétranger,

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MOD 2.2

Article n° 3a) Chaque personne qui désire devenir membre, devra remplir et signer une demande d'affiliation

" et accepter les présents statuts.

b)Chaque membre peut à tout moment et à sa demande, mettre un terme à son affiliation.

Article n° 4Pour atteindre son objectif principal de promotion de la région Asturienne, il sera fait appel à différentes activités

a)Récolter des fonds par les cotisations mensuelles ou trimestrielles si nécessaire,

b)Organisation de fêtes, excusions ou activités récréatives, sociales et culturelles.

o)Solliciter l'aide de ministères ou agence d'aide et de promotion de la région Asturienne, susceptibles

d'aider économiquement notre association,

d)Informer les membres, à travers des réunions ou des conférences, de tout ce qui a trait et concerne la

région Asturienne.

e)Plaintenir des relations d'aide ou de collaboration aveo toutes les organisations, centres ou entités

asturiennes, quels que soient leurs critères.

Article n° 5L'association sera coordonnée bénévolement par un Conseil d'Administration composé d'une Présidence, d'une vice-présidence, un /une secrétaire, un/une trésorier et de 6 membres effectifs qui occuperont des postes à responsabilité en groupe de travail et pour tout ce qui a trait à la promotion de la région Asturienne.

Article n° 6Tous les membres auront les mêmes droits et devoirs à savoir :

a)Élire démocratiquement les membres du Conseil d'Administration.

b)Émettre leur avis sur la gestion de l'association.

c)Défendre les intérêts de l'association dans la mesure de leurs moyens et du temps disponible.

Article n° 7Les organes de l'Association sont :

a)L'Assemblée générale ou plénière

b)Le Conseil d'Administration

c)Pour tout poste à responsabilité au Conseil d'Administration, il sera néoessaire d'avoir au moins un an

d'ancienneté dans l'association à partir de l'Assemblée générale constitutive.

Article n° 8Le Conseil d'Administration sera élu par l'Assemblée générale ou plénière pour un mandat de 4 ans, renouvelable en cas de démission d'un membre du CA au poste du Président/e, vice-président/e, secrétaire ou trésorier.

Pour les membres effectifs, le CA élira provisoirement un membre et soumettra son choix aux membres présents lors de la prochaine Assemblée générale ou plénière pour décision.

Article n° 9Le CA présidera toutes les réunions plénières de l'Association. Après l'élection, lors de la première réunion, les membres du Conseil se répartiront les tâches et responsabilités selon leur capacité ;. ils veilleront à respecter les Statuts de l'association, se réuniront minimum une fois par mois et ils se chargeront d'organiser des activités qui régissent les buts de l'association. L'association pourra charger un membre spécialisé ou un assesseur technique d'organiser une activité déterminée dans les objectifs de l'association.

Une Assemblée extraordinaire ou plénière extraordinaire sera convoquée selon la nécessité ou à la demande d'un tiers des membres.

Le CA présentera les comptes de l'exercice précédent durant l'Assemblée générale ou plénière.

Article n° 9 bis

L'exercice social de l'ASBL est à considérer du 1er janvier au 31 décembre

Article n° 10Fonctions du Conseil d'Administration:

" Les membres du CA n'engagent aucunement leur responsabilité personnelle pour les décisions prises par

l'association.

.Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu,

.La/Le Président:

Présidera les réunions du CA, de l'Assemblée générale ou plénière.

S'abstiendra du vote sauf pour départager un vote.

Ne prendra aucune décision sans en informer préalablement le CA,

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MOD 2.2

Représentera l'association en justice et les actes civils où il sera accompagné au

minimum d'un membre du CA.

La/Le vice-président(e) fera office de Président(e) dans certaines circonstances (indisponibilité du Président

" pour raison de santé ou autre).

Article n° 11La/Le Secrétaire tiendra le livre des actes et rédigera les correspondances nécessaires. Sa signature accompagnera celle du Président dans tous les documents importants.

Article n° 12La/Le Trésorier administrera les biens de l'association. Il tiendra un livre de caisse, devra intervenir dans tout ce qui a trait aux finances, présentera les comptes en fin d'année aux Assemblées générales, plénières ou à la demande d'un nombre déterminé de membres qui en feront la demande à l'avance et par écrit.

Le compte financier de l'association sera ouvert au nom du Trésorier et de deux membres du CA. Deux des trois personnes doivent co-signer les mouvements financiers. L'Assemblée générale ou plénière nommera, si nécessaire, trois réviseurs aux comptes,

Article n° 13Les membres de l'association dont la spécificité et connaissance peuvent servir l'association ; pourront se voir confier un travail sans que cela leur donne le droit de vote dans les décisions du CA, leur contribution se limitant à informer ou conseiller.

Article n° 14Durant les réunions et l'Assemblée générale ou plénière, chaque membre du CA fera rapport des travaux développés durant son mandat ; devra s'occuper des documents et rapports correspondant à sa charge et remettra le tout à la fin de son mandat.

Article n° 15Le CA pourra  s'il le juge nécessaire  nommer des membres effectifs adjoints.

Article n° 1611 convient que les membres effectifs du CA soient en accord avec les normes exigées par l'association pour être membres de celle-ci et soient majeurs.

Article n° 17L'Assemblée générale ou plénière qui est les organes de l'association est constituée par tous les membres. Utes ont le pouvoir de révoquer la charge d'un ou plusieurs membres du CA. Une Assemblée extraordinaire peut être exigée ; il suffit qu'un tiers de l'Assemblée générale ou plénière le demande, par écrit au CA.

Pour les décisions importantes, il est nécessaire d'obtenir l'accord des deux tiers de l'Assemblée.

Tout membre qui par la parole ou fait, porte atteinte contre les Statuts, les principes, la dignité et intégrité des membres de l'association sera exclu. L'Assemblée générale ou plénière fixe le montant de la cotisation et aura le pouvoir de réadmettre un membre.

Ces statuts peuvent s'enrichir de modifications d'intérêt pour l'association et approuvées à la simple majorité de l'Assemblée générale ou plénière.

Article n° 18L'association pourra être dissoute dès que le nombre des membres est insuffisant

Le patrimoine de l'association, quel qu'il soit, sera transmis à une autre association poursuivant les mêmes objectifs et principes et défini lors de la dernière Assemblée.

Les statuts ont été lus et approuvés durant l'Assemblée générale constitutive du samedi 14 décembre 2013

Le conseil d'administration est composé de:

o Président du CA : M. José-Maria Gomez-Valades Gonzalez, de nationalité belge, résident à DENDERMONDE 9000, Vossenhoeck, 25 A, prépensionné.

o Secrétaire: M. Marco Antonio de Lera Garcia, de nationalité belge, résident à AWANS 4340, rue Jean Clajot, 17/3, employé,

o Trésorier : M. Daniel Fernandez Guirao, de nationalité belge, résident à BRUXELLES 1080, rue de la Semence, 36/2, employé.

o Vice-Président du CA: M. Francisco Martino Fernandez, de nationalité belge, résident à LIÈGE 4020, rue Armand Michaux, 6, prépensionné,

MOD 2.2

Volet B - suite

o Délégué (archiviste) : M. Juan-José Garcia Grafia, de nationalité espagnole, résident à BRUXELLEà 1090, avenue Ch. Woeste, 160/2, pensionné.

o Délégué (Secrétaire adjoint): M. Angel Mon Iglesias, de nationalité belge, résident à LIÈGE 4000, rue Molinvaux, 73 prépensionné.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bleagèii-birliérITe1giselTStaaisTad"--if47114/20I4---Annexes du Moniteur belge

Signatures:

Président

José-Maria Gomez-Valades Gonzalez

Secrétaire

Marco Antonio de Lera Garcia

Trésorier

Daniel Fernandez Guirao

Vice-Président

Francisco Martino Femandez

Archiviste

Juan-José Garcia Gratta

Secrétaire-Adjoint

Angel Mon Iglesias

Fondateur

Marcel Valle Fernandez

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Coordonnées
AGRUPACION DE ASTURIANOS/ASTURIANAS RESIDENT…

Adresse
RUE HAUTE 171 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale