AICHA & SES BIEN-AIMES, EN ABREGE : ASBA

Association sans but lucratif


Dénomination : AICHA & SES BIEN-AIMES, EN ABREGE : ASBA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 833.694.709

Publication

24/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge



*11030544*

BRUXELLES

14 -02- 2011

Greffe

N° d'entreprise : 3 3 Crs `1 3

Dénomination

(en entier) : Aicha&ses bien-aimés

(en abrégé) : Asba

Forme juridique : a.s.b.I

Siège : chausée de gand,12211b3 1082 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution d'une Association sans but lucratif

Les soussignés :

Hamiani Houda résidente à Reigerstraat 2511, 1850 Grimbergen ,née le 15/6/1968 à Tanger ( Maroc) Hamiani Badria résidente à 20 steevoortstraat 1800 Vilvoorde , née le 22/05/1973 à Bruxelles . Hamiani Ali résident à 21 hogeblokstraat 2800 Mechelen , né le 24/03/1976 à Bruxelles. Hamiani Abdelkader résident à 1221 chaussee de gand 1082 bruxelles, né le 01/11/1971 à Bruxelles. Hamiani Omar résident à bld Emile Bockstael,191 1020 bruxelles , né le 15/02/1970 à Bruxelles Hamiani Mohamed résident 23 Rue Charles Meert, 1030 Bruxelles, né en 1043 à Tanger ( Maroc)

déclarent par cet acte, constituer une association sans but lucratif, conformément la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Dénomination, siège social

Article 1 er. L'association est dénommée : " Aicha&ses bien-aimés ", en abrégé : Asba.

Art. 2. Son siège social est établi chaussée de gand ,1221/b3 1082 Bruxelles,dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration à travers le royaume.

Art. 3. L'association a pour objet la contribution à une meilleure insertion sociale des personnes de toutes générations confondues, autant des jeunes en milieu populaire; en proposant aux jeunes et aux moins jeunes des activités culturelles, artistiques, sportives et en organisant des formations et toute activité en rapport avec l'objet qu'elle poursuit (revues, conférences, etc.). Pour les parents et grand-parents leur donner le moyen de continuer à contribuer au bien-être de la société de par leur expérience tout en s'épanouissant à travers différentes activités. Tous les moyens seront mis en oeuvre pour que personne ne soit marginalisé à cause de son origine, sa classe sociale ou son âge. Elle met en oeuvre tous les moyens qu'elle juge utile pour réaliser son objectif. Elle pourra également prêter son secours et s'intéresser à toute initiative similaire à son objet. Enfin, elle pourra passer toute convention qu'elle jugera utile avec des services publics ou des particuliers.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2011- Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Condition d'adhésion

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs dont le minimum est fixé à trois. Les fondateurs soussignés sont les premiers membres effectifs de l'association.

Art. 5. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidés souverainement par le conseil d'administration. Quant aux membres adhérents, ce sera selon les conditions d'admission stipulé dans le règlement interne. Le conseil d'administration peut refuser la demande sans devoir motiver sa décision.

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par recommandé leur démission au conseil d'administration.

Art. 7. Tout membre ayant commis une infraction jugée grave par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers présents, sera exclu de l'association (par décision de l'assemblée générale), l'intéressé a le droit d'être entendu par l'assemblée général et d'y présenter sa défense.

Art. 8. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni opposition de scellés, ni inventaire. Ils sont redevables des cotisations en retard et courantes.

Art. 9. Les entrées de l'association sont résumées aux :

Dons.

Cotisations.

Subsides éventuels.

Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale est l'organe souverain de l'association. Sont réservés à sa compétence

La modification des statuts.

La nomination et la révocation des administrateurs.

L'approbation des budgets et des comptes.

La dissolution de l'association.

L'admission et l'exclusion des membres.

La détermination de la politique générale de l'association.

Art. 11. Ii est tenu au moins une assemblée générale chaque année. L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins, Chaque réunion se tiendra au lieu et heure mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 12. Les convocations aux assemblées générales sont faites par le conseil d'administration, par simple lettre, adressé au moins 15 jours avant la réunion et mentionnant l'ordre du jour, et signée par le

président et/ou le secrétaire-trésorier, au nom du conseil d'administration.

Sauf dans le cas prévu aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 13. L'assemblée générale est présidée parle président du conseil d'administration ou par le vice-président ou, à défaut, par un autre membre de l'association.

Art. 14. L'assemblée générale est composée de membres effectifs et de membres adhérents, sont membres les personnes qui s'acquittent de leurs cotisations annuelles fixées par l'assemblée générale. Les membres effectifs (fondateurs) jouissent de la plénitude des droits et participent aux assemblées et on le droit de vote. Les membres adhérents (sympathisants) sont des personnes qui entretiennent des relations privilégiées avec l'association sans pour autant participer à sa destinée via une assemblée générale. Ils ne peuvent être présents aux

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MOD 2.2

assemblées qu'à titre consultatif. Tous les associés ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Le président a une voix prépondérante.

Art. 15. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées par procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Art. 16. Sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921 en déciderait autrement, l'assemblée est valablement composée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et les décisions sont prises à la majorité des voix. Une décision, concernant un sujet en dehors de l'ordre du jour, ne peut être prise qu'a l'unanimité.

Conseil d'administration

Art. 17. L'assemblée générale détermine un conseil d'administration parmi ses membres.

Art. 18. Le conseil d'administration est constitué au minimum d'un président d'un secrétaire et d'un trésorier. Les administrateurs sont nommés pour un mandat de deux ans et sont révocables en tout temps par l'assemblée générale.

Art. 19. Le conseil se réunit sur convocation du président etlou du secrétaire-trésorier; il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix, quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire-trésorier, et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire-trésorier.

Art. 20. Le conseil d'administration se tient au moins 4 fois par an, le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le conseil nomme, soit lui-même, soit par un mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et traitements.

Art. 21. Le conseil d'administration peut déléguer des missions à des tiers, dont il fixera les pouvoirs et éventuellement un salaire ou appointements, et ces derniers ont l'obligation de rendre compte de leurs missions au conseil d'administration.

Art. 22. Le conseil d'administration décide dans toutes les affaires qui ne sont pas attribuées expressément à un autre organe.

Dispositions diverses

Art. 23. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le(s) liquidateur(s) qui déterminera(ont) leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art. 24. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affectée à des oeuvres similaires, à designer par l'assemblée générale.

Art. 25. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration. Des modifications à ce règlement pourrons être apportées par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Art. 26. Tout ce qui n'est pas explicitement stipulé dans les présents statuts est soumis aux dispositions de fa loi du 27 juin 1921.

Art.27. Les membres fondateurs ont décidé que n'importe lequel de ses membres administrateurs peut les représenter pour toutes démarches entrant dans le cadre des activités de l'association.

M00 2.2

Volet B - Suite

Art. 28. Les membres fondateurs après avoir rédigés et approuvés ces statuts, ont décidé d'appeler aux fonctions d'administrateur :

Président : Hamiani Houda

Vice-président : Hamiani Badria

Secrétaire : Hamiani Ali

Vice-secrétaire : Hamiani Omar

Trésorier : Hamiani Mohamed.

Fait à Bruxelles, le 1 mai 2010.

Réservé

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AICHA & SES BIEN-AIMES, EN ABREGE : ASBA

Adresse
CHAUSSEE DE GAND 1221, BTE 3 1082 BRUXELLES

Code postal : 1082
Localité : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Commune : BERCHEM-SAINTE-AGATHE
Région : Région de Bruxelles-Capitale