AL BAYANE BEL

Association sans but lucratif


Dénomination : AL BAYANE BEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.122.803

Publication

03/04/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

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Greffe

N° d'entreprise : 0844.122.803

Dénomination

(en entier) : AL BAYANE BEL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Delaunoy 101, 1080 Bruxelles

Oblat de l'acte : Mise en liquidation Clôture de liquidation

Il résulte du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 18/03/2012 que :

- La mise en liquidation de l'ASBL,

- La clôture de la quidation ce jour,

- II n'y a ni actif ni passif,

Les documents comptables seront gardés pour une durée de cinq ans chez Mr. OUCHAN

Khalid au 101 rue Delaunoy à 1080 Bruxelles,

ont été accepté à l'unanimité à partir de ce jour.

OUCHAN Khalid Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

14/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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Greffe

N° d'entreprise : ( ~~ 2-

Dénomination

(en entier) : AL BAYANE BEL ASBL

(en abrégé) : asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Delaunoy 101, 1080 Bruxelles

Obiet de l'acte

Constitution

Entres les soussignées

1. Ouchan Khalid, rue Vandernoot 3 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né le 23 mai 1988 à Borgerhout (Anvers)

2. Ben Sliman Saki, rue Vandernoot 28 1080 Molenbeek-Saint-Jean, né le 07 mai 1975 à Bruxelles

3,Ouchan Soumia, rue Vandernoot 3 1080 Molenbeek-Saint-Jean, née le 11 août 1990 ) Borgerhout (Anvers)

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit 1. Dénomination, siège social, objet, durée.

Article lie L'association est dénommée AL BAYANE BEL ASBL

Article 2 Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transférer pas le conseil d'administration dans tout autres lieu de la région de Bruxelles - Capitale. Il est actuellment établi à 1080 Molenbeek- Saint-Jean rue Delaunoy 101, toutes modification du siège social doit être publiée, dans le mois de sa date, aux annexes du moniteur Belge.

Article 3 L'association à pour but, en dehors de toute esprit de lucre, toute activité de nature à favoriser l'éducation physique et la socialisation de jeunes issues de quartier défavorisés et de faciliter à ses membre la pratique de sports. Elfe poursuit la réalisation de cet abjet pas tout moyens et notamment:

1 Favoriser l'intégration harmonieuse de l'ensemble de communautés au sein de la société Belge à travers la valorisation et la promotion de la culture d'origine

2 Centre d'information et de coordination entre les agences de voyages et l'association

3 Accompagnement et encadrement des voyageurs désirant se rendre à des centres culturels et religieux en Belgique et à l'étranger

4 Centre de l'apprentissage de la langue Française

5 Fournir une assistance administratives, informatives aux familles en générale

6 Favoriser et développer une solidarité inter et intracommunautaire

7 Sensibilisation de la citoyenneté active et la connaissance des institutions belges. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directment à son objet social. Elle peut natomment prêter son concours et s'intéresser à toute activités similaires à son sujet.

8 Organisation de voyages spirituels (Hadj et Omra)

Article 4 L'association est constitutée pour une durée indéterminée

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0022

Article 4 L'association est constitutée pour une durée indéterminée

Titres 4 Membres

Article 5 L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérants, sympathisants et s'honneur. Seuls les membres effectifs ont droit de vote aux assemblées générales. Les secondes ont voix consultatives.

Article 6 Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont composé l'assemblée générale constitutive. L'admission de nouveaux membres effectifs est approuvée par le conseil d'administration qui décide souverainement. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes, faire la demande par écrit au président du conseil d'administration, exprimer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mésure de contribuer utilement à la gestion.

Article 7 Un registre des membres est tenu au siège de l'association, ou tous les membres peuvent le consulter

Article 8 La quanté de membre adhérant est accordée aux personnes qui en font la demande, elles bénéficient des activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son concours à l'association.

Article 9 La cotisation annuelle des membres est fixée pas le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à 25euros. Le conseil d'administration a la faculté de dispenser les membres de toute cotisation s'il le juge nécessaire.

Article 10 Les membres sont libres de se retirer à tout moment dà l'association en adressant par écrit leur démission au président du conseil d'administration.

Article 11 Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par lettre recommandée à la poste, le manque d'interêt par report aux activités du centre et la non participation aux réunions ou aux réflexions avec les autres membres durant deux années sans motif valable, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux interêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif, toutefois, cette exclusion ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vises, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Article 12 Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritier ou ayant droits du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérimi relevé, ni reddition de comptes, ni appostion de scelles, ni inventaire.

Titre 5 Assemblée générale

Article 13 L'assemblée générale est [e pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs.

Article 14 L'assemblée générale possède les pouvoir qui lui sont expresséssement attribués par la loi ou par

les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence.

- les modifications aux statuts sociaux

- la nomination et la révocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

la décharge à octroyer aux adminstrateurs

- [a dissolution volontaire de l'association

- ['exclusion d'un membre effectif

Article 15 Il doit être tenu au moins une assemblée générale annuelle, avant la date du 30 juin de chaque année. L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment, sur décision du conseil d'administration ou sur une demande du cinquième au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance.

Article 16 Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale par lettre recommandée, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne le jour, l'heure et lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Non 22

Article 17 Chaque membre effectif à le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être titulaire que d'une procuration au maximum.

Article 18 Tous [es membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 19 L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents eu représentes, sauf les excpetions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas ou il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. La voix du président est prépondérante en, cas de parité des votes. Sont exclus des quorums de vote et majorité les votes blancs, nuts et [es abstentions.

Article 20 L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur la procès verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, saud en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement experimés et pour autant que le point à l'ordre du j our ne porte pas sur une modification des statuts, le point 4<divers>> ne recouvre que des communicatioins dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l'ordre du jour, tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectis, il doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.

Article 21 Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président et par Le secrétaire, ainsi que les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d'un interêt légitime, par extraits.

Article 22 L'association est administrée pas un Conseil composé de trois membres au moins. Ceux-ci sont nommés pour un terme de trois ans par l'assemblée générale.

Article 23 Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un adminstrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandant de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24 Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire ou l'un d'entre eux seulement, un administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par [e secrétaire ou, à défaut, par l'administrateur présent désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Article 25 Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président, ou à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courrier électronique ou même verbalement.

Article 26 Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peur se faire respésenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuratioin écrite.

Article 27 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de ['association. Sont seuls exclux de sa compétence, les actes réservés par [a loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28 Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera !es pouvoir. il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs particuliers à l'un de ses membres ou à un tiers. Chaque administrateur a qualité pour retirer à la poste tout colis ou Lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir toute acte conservatoire.

Article 29 Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.

Article 30 Les actions judiciares tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et divergences d'un administrateur désigné à cet effet.

MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 31 A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 32 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle en ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre 7 Exercices social, budget et compter

Article 33 L'exercice social commence le 01 janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Article 34 Le compte de l'exercice écoule et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8 Dissolution et liquidation

Article 35 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donne à l'actif net de l'avoir social à une association ayant le même objet social.

Titre 9 Règlement d'ordre intérieur

Article 36 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être approtées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des votes valablement exprimés.

Titre 10 Arbitrage

Article 37 En cas de litige entre les membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administratioin, la solution litige sera confié à un collègue de trois arbitres désignés en statuant conformément aux articles 1676 du code judiciare.

Titre 11 L'Assemblée Générale décide de nommer au poste d'Administrateur:

Article 38 A ce jour le conseil d'administration est composée de:

Ouchan Khalid, rue Vandernoot 31080 Bruxelles, né le 23 mai 1988 à Borgerhout (Anvers) - Trésorier

- Ouchan Soumis, rue Vandemoot 3 1080 Bruxelles, née le 11 août 1990 à Borgerhout (Anvers) - Président

- Ben Sliman Saki, rue Vandernoot 28, né le 07 niai 1975 à Bruxelles - Secrétaire

Fait à Bruxelles le 02/03/2012

A

Réservé

au

Moniteur

belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto S Nom et qualité du notaire instrumentant ou de is personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

Coordonnées
AL BAYANE BEL

Adresse
RUE DELAUNOY 101 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale