AL HADA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AL HADA
Dénomination : AL HADA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.339.866

Publication

02/12/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

*1 180318

2 0 NOV 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : _S ~{ 2 3 2 J ó 6 h

Dénomination

(en entier) : AL HADA

(en abrégé) :

Forme juridique : Associations sans but lucratif

Siège : Rue Moretus, 21 à 1070 Anderlecht

Objet de l'acte : Statut

Les soussignés :

M. Allach Abdelhakim, habitant rue Moretus 21, à 1070 Bruxelles, né à Bruxelles le 05 Novembre 1982.

M. Allach Kalid,habitant rue Moretus 14, à 1070 Bruxelles, né à Bruxelles le 24 Septembre 1985.

M. Allach Mourad, habitant rue Moretus 14, à 1070 Bruxelles, né à Bruxelles le 24 Avril 1987.

Mile. Allach Smahane, habitante rue de la Rosée 30,à 1070 Bruxelles,née à Bruxelles le

06 Septembre 1991,

ont convenus de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêtés les statuts comme suit

TITRE ler.  Dénomination, siège social

Article ler. L'association est dénommée « AL Hada ».

Art. 2. Son siège est établi à la rue moretus, 21 à 1070 Bruxelles,situé dans l'arrondissement judiciaire de

Bruxelles peut être transféré en tout autre lieu par l'assemblée générale. Toute modification du siège social sera

publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge.

TITRE Il.  Objet

Art. 3. L'association a pour objet de promouvoir le sport, la connaissance de la culture arabe musulmane et',

l'échange interculturel pour une meilleure cohabitation des communautés.

L'association a également pour objet d'organisation et d'accompagnement de voyages culturels et cultuel

qui se prête à son objet ainsi que de prêter son concours à toutes activités similaires,

TITRE III.  Membres

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Les membres adhérents

ne participent pas aux assemblées générales.

Art. 5. Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne, qui sera admise en cette

qualité par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité spéciale des trois quart des voix.

Art. 6. Les admissions de membres adhérents sont décidées parle conseil d'administration.

Art, 7. Les membres sont libres de se retirer de l'association à

tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne

peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes. Le conseil

d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus

coupable d'une infraction grave aux statuts, ou aux lois de la bienséance.

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 8. L'assemblée générale est composée des membres effectifs.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 9. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Art. 10. L'assemblée générale a lieu au moins une fois par an, dans le courant du mois de décembre.

L'assemblée générale peut également être réunie à titre extraordinaire à tout moment par décision du

conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins,

Chaque réunion aura lieu aux jours, heures et lieux mentionnés dans la convocation, signée par le

secrétaire et adressée au moins huit jours à l'avance.

Ait 11. Toute proposition ou objet de débat demandé par le cinquième des membres effectifs doit être porté

à l'ordre du jour.

Art. 12. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans le cas

où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou

de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Réservé

au

í< Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art. 13. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés

par le président et un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social de l'association où tout membre peut en prendre connaissance

mais sans déplacement du dit registre.

Art. 14. Toute modification aux statuts doit être publié dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur

belge.

TITRE V,--Administration, gestion journalière

Art. 15. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi

les membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de trois ans et en tout temps révocable par elle.

Art. 16. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale.

Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 17. Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs

présents.

Art.18. Le conseil se réunit sur convocation du président ou du secrétaire.

ll ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente,

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix; quand ii y a parité des voix celle du président ou de

son remplaçant est prépondérante.

Art. 19. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus

étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf les actes réservés par la loi ou les présents

statuts à la compétence de l'assemblée générale.

Art. 20. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association, par le conseil d'administration poursuites et diligence du président.

Sauf décision contraire du conseil d'administration, les actes qui engagent

l'association sont signés par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs

pouvoirs à l'égard des tiers.

" Art. 21. Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonctions, aucune obligation personnelle; ils ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat qui est exercé à titre gratuit.

Art. 22. Le secrétaire, et en son absence te président, est habilité pour accepter à titre provisoire ou définitif

les libéralités faites à l'association et pour accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VI. -- Règlement d'ordre intérieur

Art, 23. Un règlement d'ordre intérieur pourra être proposé par le conseil d'administration à l'assemblée

générale qui statuera à son sujet à la majorité simple des associés présents ou représentés, il en sera de même

des modifications à ce règlement.

TITRE VII.  Dispositions diverses

Art. 24. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice social débutera le jour de la constitution pour terminer le 31 décembre,

Art. 25. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra au mois de décembre de chaque année.

Art. 26. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs.

Elle indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'association.

" Cette affectation devra obligatoirement être l'objet en vue duquel l'association a été créée ou, à défaut s'en

rapprochant le plus possible. Ces décisions, ainsi que le nom, profession et adresse du ou des liquidateurs

seront publié aux annexes au Moniteur belge.

Art. 27. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif,

Dispositions finales

Réunis en assemblée générale Ie, 15 Novembre 2013, les membres fondateures ont élu en qualité

d'administrateures

M. Allach, Abdelhakim, habitant rue Moretus 21 à 1070 Bruxelles comme président.

M. Allach, Kalid, habitant rue Moretus, 14 à 1070 Bruxelles comme secrétaire .

M. Allach Mourad, habitant rue Moretus 14 à 1070 Bruxelles comme trésorier.

Les membres du conseil d'administration désignent :

M. Allach Mohamed, habitant rue de la Rosée 30 à 1070 Bruxelles né le 22 Juin 1960 à Tafersit,

pour assurer la gestion journalière de l'association. Il exerce ses pouvoirs de façon individuel.

htdnCitiansesandMtdatiiéUq,eggecldffle5g : A'ivebe MnarèegatitrxsidunotetitEideà4apaaAtrinbbautldddwesoansaJauddeqleesuncas aqeAbleaverirtdaopeeatdel'14eseaeitigi ideariEltthrnQu'isaggaetimeàà!`ggtntcbdEsit}us

Amweeeri NQlerpép18@effle

Coordonnées
AL HADA

Adresse
RUE MORETUS 21 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale