AL HASAN.K

Société en commandite simple


Dénomination : AL HASAN.K
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 550.942.776

Publication

09/05/2014
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Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

2 8 AVR. 2014

BRUXELLES

Greffe

Dénomination : AL HASAN.K

Forme juridique : SCS

Siège: CHAUSSEE DE MOn35 i 295- 1070 BRUXELLES

N'. d'entreprise : 4 S'S ce - Z --4- - C

objet cie l'acte : CONSTITUTION EN DATE DU 28/04/2014

Texte

Entre les soussignés :

Mr El Khatib Ahmad, domicilié à Av Van Voixem 107/0001 à 1190 Bruxelles.

ci-après dénommé les associés commanditaires simples

Mr KHALAF Hassan Khaled M, domicilié à Route de Lennik 276/B 8 à 1070 Bruxelles.

ci-après dénommé les commandités

Il a été formé une société en commandite simple sous la raison sociale « AL HASAN.K » et aux conditions suivantes :

1.dénamination

la société prend le nom « AL HASAN.K ».

dans tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes et autres documents de la société, cette dénomination devra obligatoirement être précédée ou suivie de la mention « société en commandite simple » ou des initiales « S.C.S. ».

2.Siège social

Le siège social est établi à Chaussée de MONS 295 à 1070 Bruxelles.

ll pourra être transféré en tout autre endroit en Belgique par simple décision de la gérance et moyennant

publication aux annexes du moniteur belge.

3. Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations généralement quelconques, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou Indirectement a son objet social ou qui serait de nature à en faciliter la réalisation, à la fabrication, la location, l'achat, la vente en gros ou en demi-gros ou en détail, la représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l'exploitation et le courtage, l'importation et l'exportation, te transport de biens et de personnes, le service courrier, messagerie ,l'enseignement général, technique et professionnel, l'audit d'entreprises, conseils juridiques, opérations financières, commissionnaires, le courtage, service de crédit, crèche, maison de repos soit pour son propre compte soit pour le compte de tiers, charcuterie et boucherie, produits pharmaceutiques et cosmétiques, articles cadeaux, débits de boissons, boissons non alcoolisés, cafés, restaurants, snack-bars, pizzeria, salons de consommation, cafétéria, glaciers, salles de spectacle et de plaisir, dancing, alimentation générale, quincaillerie, exploitation de service de taxi, import-export de toutes marchandises, véhicule d'occasion, pièces de rechange pour véhicules, dépannage, ordinateurs neufs et d'occasion, Gsm et articles

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à regard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

de télécommunications, produits électroniques, pièces de rechange, exploitation de cabines téléphoniques, salon de lavoir, carwash, agence de voyages, réparation, dépannage et maintenance de véhicules, brico, prestations de services, transport, messagerie.

Conseils en beauté et soins du visage: massages fasciaux, traitement anti-rides, maquillage, soins de la peau et épilation,entretien corporel, salon de coiffure.

La société peut collaborer et prendre part, ou prendre un intérêt dans d'autres entreprises, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit.

La société peut donner caution tant pour ses propres engagements que pour les engagements de tiers, entre autres en donnants ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

Elle peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social, participer à telle activité, de quelque façon que ce soit. La société pourra, d'une manière générale, tant en Belgique qu'à l'étranger, accomplir toutes les opérations commerciales industrielles, financières, mobilières et immobilières se rapportant directement ou indirectement, entièrement ou partiellement à la réalisation de son objet social.

4. Durée

La durée de la société est illimitée, à dater de ce jour, le lundi 28104/2014,

5. Capital social

Le capital social est fixé à la somme de 5000.00 Euros et libéré en totalité,

Le capital social est constitué de la manière suivante :

1.Mr El Khatib Ahmad, apporte une somme de 3750 Euros.

2,Mr KHALAF Hassan Khaled M, apporte une somme de 1250 Euros.

En compensation de ces apports la répartition des parts sociales s'avère :

Mr El Khatib Ahmad: 75 parts, entièrement souscrites et libérées.

Mr KHALAF Hassan Khaled M: 25 parts, entièrement souscrites et libérées.

6. Gérance

La gérance est exercée par Mr KHALAF Hassan Khaled M, son mandat de gérant, sera gratuit de droit

et de fait..

7. Comptes et répartition des bénéfices

Tous les ans au moins au mois de janvier, il sera fait un inventaire et un bilan de l'actif et de passif de la société, conformément aux dispositions applicables aux comptes des entreprises.

L'assemblée générale décidera librement de l'affectation des résultats à L'unanimité de voix

8 Décès

Sous réserve des dispositions visées par l'article 25 des lois coordonnées sur les sociétés commerciales, le décès de l'un des associés ne donnera pas lieu à une dissolution de la société, mals au remplacement de l'associé décédé de l'accord unanime de tous les associés. De même, en cas d'incapacité ou d'empêchement pour quelque cause que ce soit. Les héritiers du défunt ne pourront faire apposer les scellés ou procéder à un inventaire judiciaire, ni entraver d'aucune manière la marche de la société. lis n'auront droit qu'à réclamer la part revenant à leur auteur dans la société suivant le dernier bilan.

9Cession des parts

Aucun des associés ne pourra céder ou transporter ses droits dans la présente société en tout ou en partie sans le consentement des ses coassociés et moyennant le respect des dispositions prévues notamment par

"

~

Volet B - Suite

l'article 1690 du Code Civil.

10 Dissolution et liquidation

. Outre la possibiiité{de dissolution judiciaire poursuivie conformément aux lois coordonnées sur les sociétés commerciales, la dissolution et la liquidation de la société pourront être accordées sur la demande d'un associé, dans le cas où les pertes auront réduit le capital de la société à zéro.

Réservé

au

Moniteur

belge

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11 Arbitrage

Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution de la présente convention devra être tranchée par un arbitre désigné de commun accord des parties.

L'arbitre statuera en dernier ressort et en aimable compositeur dans les

deux mois suivant fa date à laquelle il aura mis en demeure les parties en

litige de lui transmettre leur argumentation écrite.

Sa décision devra obligatoirement préciser les modalités de la prise en charge de ses frais.

12 Application de droit commun

tout ce qui n'est pas précisé aux présents statuts sera déterminé

conformément ou par analogie avec les principes émis par les lois

coordonnées sur les sociétés commerciales, lesquelles sont présumées

intégralement reproduites aux présentes .

13 Dispositions finales et transitoires

a.Premier exercice social

L'exercice social débutera le premier janvier et se terminera le 31 décembre de chaque année.

Le premier exercice social débutera ce jour et se terminera le 31décembre 2014.

b.Date de la première assemblée générale

l'assemblée générale se réunira le deuxième mardi du mois de juin de chaque année.

Fait à Bruxelles, le LUNDI 28 avril 2014. Chaque soussigné reconnaît avoir reçu un exemplaire original. Un exemplaire est destiné à servir pour des raisons administratives

Les commandités les associés commanditaires simples

Mr KHALAF Hassan Khaled M Mr EI Khatib Ahmad

Mentionner SUF la dernleie page du Volet B: Au recto : Nom ei qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

20/11/2014
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r',P-o ; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

1

*192098 6*

N° d'entreprise : 0550942776 Dénomination

(en entier) : AL HASAN.K

Déposé I Reçu le

i 0 NOV, 2014

au greffe du tribunal de cctmmerc~ francophoneGdnruxelles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : SCS

Siège : Chaussée de Mons 2951070 ANDERLECHT

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte ;CESSION DES PARTS, ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 02 OCTOBRE 2014

L'assemblée générale extraordinaire du 0211012014. accepte la cession des parts entre monsieur EL khatib Ahmed, qui céda 50 parts à monsieur LOQMANE Rachid, domicilié à rue Léopold 1er 244 à 1020 Bruxelles , et 10 parts à monsieur KHALAF Hassan qui accepte.

Les parts après cession se présentent comme suit

monsieur KHALAF HASSAN 35 parts

monsieur LOQMANE Rachid 65parts

khalaf hassan

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AL HASAN.K

Adresse
CHAUSSEE DE MONS 295 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale