ALIX BAUWENS

Association sans but lucratif


Dénomination : ALIX BAUWENS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.306.742

Publication

06/06/2013
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

28 1U1 2013

BRUXELLES

Greffe

INIIIIIVYIIIIIIII

" 13065609*

11 11

Dénomination

(en entier) : Extrait du procès-verbal de l'assemblée ordinaire du 20/04/2012

de !'ASBL Aiix Bauwens

Forme juridique : ASBL

Siège : rue François Vekemans, 48 -1120 Bruxelles

N° d'entreprise : 409306742

Objet de I"agi : Modifications du conseil d'administration

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 20 avril 2012:

Nominations et démissions au conseil d'administration.

Mme Nachtergal-Emotte Marie-Eve, née à Uccie ie 22/05/1945 et habitant Kruipstraat, 86, 1850 Grimbergen, donne sa démission en tant qu' administrateur et présidente

Mme Vandezande Danielle, av, Mutsaard, 59 (B7), 1020 Bruxelles, née à Anderlecht Ie 03/02/1948 est nommée administrateur et présidente

Mme Debry Claudine, av. Mutsaard, 59 (B1), 1020 Bruxelles, née le 12/02/1946 à Leuze (Longchamps) est. nommée administrateur et secrétaire en remplacement de

Mme Morat-Soetaert Inès, née le 1$11111981 à St Andries et habitant av. de l`Araucaria 72,1020 Bruxelles, démissionnaire en tant qu'administrateur et secrétaire .

Les nominations prennent effet à la date du 20 avril 2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/12/2012
ÿþ ~ 1~` i~`~ Y~ .~,~^.iL^'~., ~" Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte au greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

1111

*12207516*



BRUXELLES

templue4~`~r/7' -

1.l~~r ;Greffe

il _

"

"

Dénomination -

(en entier) : Ailx Bauwens

Forme juridique : ASBL

Siège : rue François Vekemans, 48 -1120 Bruxelles

N° d'entreprise : 409306742

Objet de l'acte : Modifications aux statuts

L'assemblée générale du 21/042005, après en avoir délibéré , décrète à l'unanimité que les modifications suivantes sont apportées aux statuts:

Article ler, -La dénomination de l' ASBL est «Alix Báuwens ».

Le siège social est établi à 1120 Bruxelles, rue François Vekemans 48, dans l'arrondissement judiciaire de' Bruxelles. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu en Belgique. L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

Article 2 - L'association a pour but, à l'exclusion de tout autre but de lucre, la promotion et le soutien de. toute activité ayant trait à l'éducation et au développement de l'enfant.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut, notamment prêter son concours à toute activité complémentaire à son but.

Article 6- L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des membres et à la majorité des deux tiers des voix. Elle ne doit pas être motivée.

Les membres démissionnaires ou exclus, leurs héritiers et les héritiers des membres décédés n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement d'apports ou de versements ni provoquer l'apposition des scellés ou requérir inventaire.

lis restent tenus des obligations contractées personnellement vis-à-vis de l'association.

Article 7- L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association,

Elle est exclusivement compétente pour :

-la modification des statuts,

-la nomination et révocation des administrateurs,

-la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée,

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

-l'approbation des budgets et des comptes,

-la dissolution de l'association,

-l'exclusion des membres,

-la transformation de l'association en société à finalité sociale

Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les statuts à l'assemblée générale relève de la compétence du conseil d'administration.

Article 8- Au cours du premier semestre de chaque année civile, il est tenu au moins une assemblée

générale ordinaire pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et du budget de l'année suivante.

Les convocations sont faites par le conseil d'administration , par lettre ordinaire adressée à chaque membre,

huit jours au moins avant la réunion.

La convocation contient l'ordre du jour.

menrionrer sur la dern:ere page du Volet B Au recto , Nom et qualite du rotare instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l`essoc sifon ou la fondation a l'égard des tiers

Au verso Afin et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

" " Réservé

" ,yr; au Moniteur

belge

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

e

.~Volet B - Suite

Sauf dans les'cas prévus aux articles 8, 12 et 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 19-21, modifiée-par la loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

L'assemblée doit se réunir extraordinairement lorsqu'un cinquième au moins des associés, en fait la demande. Elle peut, en outre, être convoquée par le conseil lorsque l'intérêt de l'association l'exige.

L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association. Chaque membre dispose d'une voix. Tout membre peut se faire présenter par un autre membre. Aucun membre ne peut disposer de plus d'une procuration.

Dans l'assemblée générale, tous les membres ont un droit de vote égal.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où la loi ou les statuts en décident autrement, En cas de' partage des voix, celle du président est prépondérante.

Les décisions concernant les modifications des statuts, l'exclusion des membres ou la dissolution volontaire ne, peuvent être prises qu'aux conditions fixées aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2042.

Un rapport de chaque assemblée générale est rédigé. Il est distribué à tous les membres , au plus tard lors de l'assemblée générale suivante. Les décisions de l'assemblée sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Article 9 - L'association est administrée par un conseil de trois membres au moins, tous associés, nommés par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Le nombre de membres est inférieur au nombre de membres de l'assemblée générale.

Leurs mandats seront exercés à titre gratuit.

Le conseil se réunit sur convocation dû président chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande de deux administrateurs, ll ne peut statuer que si la majorité des membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées , Quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur, Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 modifié par l'article 18 de la loi du 2 mai 2002..

Article 15- Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts sera réglé par les dispositions de la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 17, Cet article est abrogé.

La présidente Le trésorier

Mme Marie-Eve Nachtergal-Emotte M. Hubert Claude

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto , Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers ., .rc,rcn Mnm cf c;" +nhf re

Coordonnées
ALIX BAUWENS

Adresse
RUE FRANCOIS VEKEMANS 48 1120 NEDER-OVER-HEEMBEEK

Code postal : 1120
Localité : Neder-Over-Heembeek
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale