ALLIANCE SANS FRONTIERES

Association sans but lucratif


Dénomination : ALLIANCE SANS FRONTIERES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 834.313.133

Publication

17/03/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N` d'entreprise :yGs 4 i.4.33 3

Dénomination

(en entier) : ALLIANCE SANS FRONTIERES.

(en abrégé) : . _

Forme juridique : ASBL

Siège _ 123 A CHAUSSEE DE CHARLEROI. 1060 BRUXELLES

Oblet de l'acte : Statuts de l'acte constitutif

Fondateurs:

Mr. Kashimba mbuyi peul.

Mme. Tangi nkenge rachel.

Mlle. Kusa mbuy gisèle.

Titre 1: Dénomination et siège

Art.1 : L'association est denommée"ALLIANCE SANS FRONTIERE" .

Art,2 ; Le siège social de l'association est établi à 1060 Bruxelles, chaussée de chatleroi 123A

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, II pourra être tranferé dans tout autre endroit par décision de de l'assemblée générale. Cette décision sera publiée aux moniteur belge.

L'association pourra établir, en conformité avec l'objet social, des sièges auxilliaires, succursales ou dépendances en tout autre endroit de Belgique, et à l'étranger, par décision du conseil d'administration.

TITRE 2. But et durée de l'association

Art 3.: L'association a pour but l'organisation, la gestion, la promotion et l'encouragement d'institutions culturelles,soociales,assistance judiciaire, sanitaire et sportives des ressortissants de la république démocratique du conga, associe des belges qui ont vécu et ceux qui y vivent encore , des bi - nationaux (belge et congolais) consolider des relations culturelles entre ces deux peuples ,aider, accompagner , assister la communauté congolaise au sein de leur pays d'accueil.

Assister les compatriotes malades, sans papiers, en marge de la société, en difficultés d'intégration, aussi bien dans leurs rapports avec l'administration belge, qu'auprès des institutions diplomatiques et consulaires.

L'association peut réaliser toutes les opérations de nature mobilière ou immobilière, commerciale tel que le transport, médicaments, matériels hospitaliers, restauration culunaire, organisation d'évènements, coiffure, ainsi que tous les actes se rattachant directement ou indirectement à son objet

Art 4.L'association est constiuée pour une durée illimitée. Elle pourra en tout temps être dissoute. Titre ill_ Membres, admissions, démissions, engagements

Arts. L'association est composée de membres effectifs dont le nombre est illimité sans pouvoir être inferieur à trois et membres adhérents dont le nombre est illimité. Sont membres effectifs les fondateurs de l'association et toute personne physique ou morale admise en cette qualité par le conseil d'administration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge

NICK? a2

Le membre effectif soutient et participe aux activités de l'association. Il participe à l'assemblée générale avec voix délibérative et avec droit de vote. Seuls les membres effectifs jouissent de la pleinitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents, toute personne physique ou morale qui marquant un intérêt pour les activités de l'association et désireuse d'y apporter son concours, est admise en cette qualité par le conseil d'administration, Le membre adrérent participe et/ou soutient les activités de l'association. Il est invité à rassemblée générale mais sans droit de vote, ni voix délibérative.

les membres effectifs et adhérants sont présentés par au moins un membre du conseil d'administration et sont admis par une décision souveraine à la majorité des deux tiers du conseil d'administration de l'association.

Ait 6_ La qualité de membre effectif ou adhérent implique l'adhésion totale aux présents staíuts,au règlements d'ordre intérieur et à toutes les prescriptions ou décisions prises en vertu des ceux-ci.

Ait 7. La qualité de membre effectif et adhérent implique le paiement régulier de la cotisation annuelle dont le montant sera fixé annuellement par l'assemblée générale. cette cotisation ne pourra être supérieure à eues par an.

Art 8. Les membres effectifs et adhérents n'encourent, vis-a-vis des tiers, aucune obligation personnelle du chef des engagements sociaux. les mandataires des personnes morales, membres de la= o aation,agissent au nom et pour le compte de ces personnes morales à qui il appartient de prendre toute mesure nécessaire, pour leurs mandataires, en vue de couvrir les conséquences éventuelles des responsabilités assumées dans l'exercice de leur mandat.

Art$. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au Président du conseil d'administrtion. I

La qualité de membre effectif ou adhérent se perd également par décès.

Peut être réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

Art 10. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut étre prononcée que par f'assembêe génerale au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, qu'après convocation par lettre recommandée, audition et défense, s'il le désire, du membre concerné. Le non-respect des articles 6 et 7 des présents statuts est un motif possible d'exclusion. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de rassemblée génerale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

L'association et ses membres sont exonérés de toute responsabilité en raison des dommages éventuels qui résulteraient directement ou Indirectement de l'exclusion prononcée conformément aux statuts.

Art 11.Les membres effectifs et adhérents ont la faculté de mettre fin à tout moment au mandat des représentants qu'ils ont désignés, à condition de notifier au conseil d'administration qu'ils ont révoqué cette désignation ou décidé d'autres agréments ou désignations.

Art 12.Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, de même que leurs ayants droit ou créanciers, ainsi que les héritiers, légataires ou ayant cause d'u membre décédé, n'ont aucun droit sur l'avoir social. ils ne peuvent réclamer le rembourssement des cotisations versées, de tout don, subvention ou apport quelconque. ils ne peuvent réclamer ou requerir,ni relevé, ni reddition de comptes, ni appostïon de scellés, ni inventaire.

ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les 15 jours de leur démission,suspension ou exclusion.

Art 13_L'association a été constituée fe 01 mars 2011 par;

Mr. KASHIMBA MSUYI PAUL, moorsefstreat 193 à 3080 Tervuren.

Mme TANG! NKENGE RACHEL, moorselstreat 193 à 3080 Tervuren.

Mme KUSA GISELE, van voixem 189 à 1190 Forest

Art 14.Un registre des membres sera tenu par le conseil d'administration aux dispositions de la loi du 27 juin 1921.

TITRE Re Administration.

Art 15. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 2 personnes physiques au moins et de 5 personnes physiques au plus,membres effectifs de l'association ou représentants mandatés de membres effectifs(pour les membres effectifs personnes morales).

Le nombre maximal d'administrateurs fixé ci-avant ne doit pas obligatoirement être atteint pour autant que

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hton 2.2

les modalités de nomination fixées à l'article 25 soient respectées.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle.

Art 16. Le mandat d'administrateur est de 6 ans renouvelable sans limitation.

Art 17.En cas de vacances au sein du conseil d'administration, les administrateurs restants pourvoient provisoirement à la gestion jusq`a la prochaine assemblée générale des associés.

Tout administrateur désigné par l'assemblée générale, en vue de pourvoir à une vacance survenue en Cours de mandat, achève le mandat de son prédécesseur_ A défaut de renouvellement des mandats á expiration du délai prévu à l'article 16. Les administrateurs continuent leurs mandats jusqu'au moment ou il sera pourvu à leur remplacement

Art 18_Le conseil d'administration choisit en son sein un président, éventuellement un vice-président, uh

secrétaire et un trésorier.

Les personnes ainsi nommées constituent " le bureau du conseil d'administration". En cas d'empêchement

Du président, ses fonctions sont assumées par le vice- président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art 19. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de L'association. ils ne répondent que de l'exécution de leur mandat. leur mandat est rémunerer dans le cadre fixé par l'assemblée générale.

Art 20.Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président, au mollis deux fois par an ou plus souvent si l ritérét de l'association l'exige. Par ailleurs,il doit être convoqué obligatoirement lorsqu'un tiers

au moins des administrateurs en fait la demande écrite, adressée au président du conseil d'administi diion. Toutefois,une telle réquisition n'est valable que si elle formule,d'une manière concrète et précise, l'objet de. la réunion extraordinaire dont la convocation est demandée.

Art 21.Pour délibérer valablement, le conseil d'administration doit être composé de la moitié au moins des administrateurs en fonction,présents ou représentés moyennant un maximum d'une procuration par administrateur présent Toutes les décisions se prennent à fa majorité simple des administrateurs présents et représentés. En cas de parité des voix, celle du président de séance est prépondérante.

Art 22. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre des actes de l'association

sous forme de procès-verbal, signé par deux administrateurs ayant pris part aux délibérations.

Les extraits a en produire en justice ou ailleurs sont signés par deux administrateurs.

Ces extraits sont délivrés à tout membres ou à un tiers qui en fait la demande moyennant pour celui-ci,

justification de son intérêt légitime.

Art 23.Le conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association, tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou les présents statuts â rassemblée générale est de sa compétence.

il peut notamment passer tous contrats, acheter, vendre, échanger, acquérir et aliéner, prendre et donner à bail tous biens meubles et immeubles nécessaires à la réa[isation de l'objet social.

Faire tous emprunts à long ou court terme, consentir tous droits réels sur les biens mobiliers et immobiliers, tels que privilèges, hypothèques, gages et autres, consentir la voie parée, donner commandements, tra¬ scriptions,saisies et autres empêchements avec ou sans cxnnstatutions de paiement, renoncer à l'action résolutoire, arrèter tout règlement d'ordre intérieur, prendre toutes mesures pour l'exécution des décisions de l'assemblée générale.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont exercées et soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et dilligences de la ou des personne(s)désignée(s) par le conseil d'administration conformément à l'article 24_

La (ou les) personne (s) désignée (s) parle conseil d'administration conformément à l'article 24, peut ( peuvent ) notamment poser et signer tout acte de gestion courante ou journalière, recevoir au nom du conseil d'administration, toutes sommes et valeurs et en donner quittance et décharge, nommer et révoquer tout agent, en déterminer les attributions et les émoluments, le tout suivant instructions et prescriptions du conseil d'administraiion,dont elle (s) n'a (n'ont) pas à justifier vis-a-vis des tiers.

Tous actes engageant l'association, hors la gestion courante ou journalière dont question au paragraphe précédent, sont signés par deux administrateurs, membres du bureau visé à l'article 18, lesquels n'ont pas à

..` justifier, vises des tiers, d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art 241e conseil d'administration peut déléguer certaines de ses compétences à un administrateur, au bureau visé à l'article 18 ou à l'un des membres de celui-ci

TITRE V - Assemblée Générale.

Art 25. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de ressui,' ion.

Il est réservé à sa compétence,

1. De modifier les statuts de l'association.

2. De nommer et révoquer les administrateurs et les commissaires aux comptes éventuels et de fixer leur rémunération.

3. De statuer sur le rapport d'adtiviter et les comptes de l'exercice précédent et de donner décharge éventuelle aux administrateurs et aux commissaires aux comptes éventuels.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2011 - Annexes du Moniteur belge 4_ D'arrêter le budget de l'exercice en cours ou de l'exercice suivant.

5. De se prononcer sur l'exclusion d'un membre.

a. De dissoudre volontairement l'association.

7. De prendre toute décision dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d'administration.

Art 26.L'assemblée générale est composée des membres effectifs dûment convoqués, Les membres adhérents y sont invités, et peuvent y participer mais sans voix délibérative, ni droit de vote.

Art 27.11 doit être tenu au moins une assemblée generale chaque année, dans le courant du premier semestre de l'année.

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Art 2$. L'assemblée générale peut être réunie autant de fois que l'intérêt social l'exige, et

obligatoirement lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en font la demande écrite, adressée au président du conseil d'administration, ou à la demande écrite, adressée au président du conseil d'administration par deux administrateurs. Toutefois, une telle réquisition n'est valable que si elle fotmuie,d'une manière concrète et précise, l'objet de la réunion extraordinaire dont la convocation est demandée.

Art 29.Toute assemblée se tient aux jours, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous fes membres doivent être convoqués.

Art 30. Les convocations sont faites par le conseil d'administration par simple lettre, adressée à chaque membre, et signée, au nom du conseil d'administration,par le président ou à défaut par deux administrateurs.

Les convocations seront adressées à tous les membres au moins quinze jours calendriers à l'avance pour l'assemblée générale ordinaire et au moins huit jours à l'avance pour les autres assemblées générales. Les convocations doivent contenir t'ordre du jour et au moins pour les comptes et budgets, les documents s' y rapportant sauf dans les cas prévus parla loi du 27 juin 1921, rassemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, si l'urgence est requise par le conseil d'administration et approuvée par la majorité de l'assemblée générale.

Art 31.Lassemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à son défaut, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents (art 18).

Art 32.Chaque membre a le droit d'assister aux assemblées générales. seuls les membres effectifs y participent avec voix délibérative et avec droit de vote. Ils peuvent se faire représenter par un autre membre effectif. Tout membre effectif ou représentant d'un membre effectif,personne morale, ne peut toutefois disposer de plus de deux procurations. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal dans rassemblée générale, mais les membres effectifs qui sont des personnes morales ont autant de voix que de représentants-personnes physiques.

Art 33. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les

MOD 2.2

Volet B - Ses

modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres,qu'ils soient présent ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité de deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion, qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues â l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3.

Saufles cas repris d-dessus et les stipulations de la loi, rassemblée est valablement composée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Toute décision requiert te vote favorable des membres effectifs,présents ou représentés, sous condition que ce vote favarabte représente ta majorité simple des membres effectifs présents sauf dans le cas pour lesquels la loi prévoit une majorité de vote plus importante auquel cas ce paragraphe de l'article 33 s'applique mutatis mutandis à cette majorité. En cas de parité des vobçcelle du présid'nt de séance est prépondérante.

Réservé 1 ( ." au Moniteur beige

É--_:

Art 34 Les décisions de rassemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procés verbal,siené par deux administrateurs ayant pris part aux délibérations_ Les extraits á 5 en procédure en justice ou ailleurs sont signés par deux administrateurs. Ces extraits sont délivrés à tout membre ou à un tiers qui en fait la demande moyennant pour celui-ci, justification de son intérêt légitime.

TITRE VI -Comptes annuels, budget

Art35: L'année sociale et l'exercice comptable s'étendent du 01 janvier au 31 décembre de chaque année. Chaque année, et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet é l'Assemblée Générale pour approbation les comptes annuels de l'exercice écoulé ainsi que le budget de l'exercice suivant. Le Conseil d'Administration veille à ce que les comptes annuels soient déposés au greffe du tribunal de commerce conformément aux règles prévues à cet effet

tii-i'tE Vil-Dissolution

Art. 36: Quelle que soit la cause de la dissolution, la destination de l'actif net, après paiement des dettes, sera déterminée par l'Assemblée Générale, qui tient compte à cet égard des objectifs de l'association.

TITRE VIII.-Dispositions diverses

Art.37: Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est refilé par talai du 27 juin 1921, modifiée par les lois du 2 mal 2002 et la loi du 18 janvier 2003, régissant les associations sans but lucratif

TITRE IX NOMINATION DES ADMINISTRATEURS.

Art 38. Sont nommés administrateurs:

Mr. Kashimba mbuyi peul, moorselstraat 193, 3080 tervuren, né à kinshasa(rdc) le 28 novembre 1966. Mme. Tangi nlçenge rachet, moorselstraat 193, 3080 tervuren, née à kinshasa(rdc) le 11 juin 1972.

FAIT A BRUXELLES, LE 01 MARS 2011.

Kashimba Mbuy Paul Tangi Nkenge Rachel,

Administrateur Président Administarteur Vice-présidente

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Coordonnées
ALLIANCE SANS FRONTIERES

Adresse
CHAUSSEE DE CHARLEROI 123 A 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale