ALMICHKAT

Divers


Dénomination : ALMICHKAT
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 896.948.904

Publication

17/07/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

11

NI° d'entreprise : 0896.948.904

Dénomination

(en entier) : ALMICHKAT

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Greffe

(en abrégé) "

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège: 40 rue des Quatre Vents, 1080 Bruxelles

Obiet de Pacte : AsSibmici ite.,Ge-were& ti.lexits\%t cleMnututatt> rienethei =kt

Présents :

Abdellaoui Mohammed, Hajji abdessamad, Mazroui abdelkader, Mesror Khalid, Wahab Abdessamad, Salhi

Azarab, Ouerdi Flamid, & Ben messaoud abdelouahid

Excusés : Rekiek Brahim & Hajji Yahya

Brahim, représenté par Abdelouahid

Yahya représenté par Abdessamad

Procès-verbal rédigé par Ben Messaoud, A.

Rapport:

Ouverture de la session par Abdelouahid en rappelant que les élections des membres du CA se font I fois par 2 ans en principe au mois d'avril.

1)Rappel que 3 postes sont à renouveler, à savoir:

-Le poste de président

-Le poste de trésorier

-Le poste de secrétaire

La proposition d'occuper un poste sur base volontaire a été ouverte.

Mohammed Abdellaoui et Abdelouahid Ben Messaoud refusent d'être réélus et laissent la possibilité aux autres membres.

Mes ror Khalid s'est proposé d'occuper le poste de trésorier.

2)Elections et résultats pour les 2 autres postes vacants:

A été élu comme président: Salhi Azarab

A été éiu comme secrétaire: Mazroui Abdelicader

Date Signatures: 01 1 ZO A %1

Ben Messl Abdelouahid

Abdellaoui MohammedTexte

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Mentionner sur la dernière p du Volet B Au recto Nam et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

23/07/2013
ÿþz Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MoD2.2

iV° d'entreprise : 0896.948.904

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination (en entier) : ALMICHKAY

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 77, rue d'Anderlecht boite 17,1000 Bruxelles

obier de l'acte : Modification du siège et quelques articles des statuts

Ces modifications ont été approuvées par l'AG tenue le 23 avril 2013.

Titre I  Dénomination, siège social, but.

Article ler : L'association est dénommée ALMICHKAT.

Article 2 : Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles à rue des quatre vents,

40, Bruxelles 1080.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de rassemblée générale qui votera sur ce: point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 : L'association a pour buts :

1- Contribuer au domaine d'éducation et d'apprentissage par un encadrement et une aide parascolaire des enfants et des jeunes.

2- Organiser des cours d'alphabétisation pour les adultes, des stages et des colloques pour les parents dans le but de découvrir de nouvelles approches éducatives.

3- Promouvoir le multilinguisme en incitant les jeunes et les adultes à s'interesser aux langues : moyens de communication et d'échange culturel.

4- Organiser et participer à des activités extra-scolaires dans le cadre de l'epanouissement et de la sensibilisation des jeunes aux différents thèmes de la vie (stages, visites, sorties, ..).

Article 4 : L'association est constituée pour une durée indéterminée; elle peut être dissoute en tout temps, Titre Il  Membres.

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts.

Article 6 : Sont membres effectifs: les composants au présent acte et toute personne physique ou morale qui

adresse une demande écrite et motivée au conseil d'administration et ayant été adhérant pendant au moins 6

mols. La candidature doit être acceptée par l'assemblée générale, à la majorité des 213 des membres présents.

ou représentés.

Pour devenir membre effectif, les conditions suivantes doivent être remplies:

- Btre majeur;

- Contribuer aux objectifs de l'association;

- Respecter tes statuts de Fassociation.

Article 7 : Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l'association et qui s'engagent à en respecter tes statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 8 : Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD2.2

Est réputé démissionnaire:

-Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à 3 assemblées générales

consécutives.

-Le membre qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son adhésion

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées par vote secret.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

-La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués;

-La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au

moins sommaire, de ia raison de cette proposition;

-La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2/3 des voix des membres effectifs

présents ou représentés. Mais aucun quorum de présence n'est exigé;

-Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si

celui-ci le souhaite;

-La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Article 9: L'association doit tenir un registre des membres, sous la responsabilité du conseil d'administration.

Toute décision d'admission, de démission ou d'exclusion de membres sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications Intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au secrétaire de l'association.

Titre III  Cotisations.

Articlel0: Les membres doivent acquitter une cotisation dont le montant est décidé annuellement par le Conseil d'Administration et proposé à l'assemblée générale. Ce montant ne pourra excéder 2400 euros par an, sauf décision de l'Assemblée Générale qui devra être prise selon les modalités de vote prévues à l'article 15.

Titre IV Assemblée générale.

Article 11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président

du conseil d'administration ou son remplaçant.

Les membres adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 12 : L'assemblée générale est ie pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente

pour:

-La modification des statuts;

-Les nominations et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes (et fixe, le cas

échéant, leur rémunération);

-La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs aux comptes:

-L'approbation des comptes et des budgets;

-La dissolution de l'association;

-L'admission et t'exclut= de membres;

-La transformation éventuelle en société à finalité sociale;

-Tous les cas exigés dans les statuts.

Article 13 : Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire au moins une fois par an dans le courant du mois de novembre.

L'assemblée générale est convoquée par le président du conseil d'administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins quinze jours avant la date de celle-ci.

La convocation doit préciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de la séance de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 14 : L'assemblée générale doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres en fait ia demande. De même, toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour de l'assemblée générale suivante.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Article 15 ; Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un tiers ou par un autre membre effectif à qui il donne

procuration.

Chaque membre présent peut être porteur d'une procuration au maximum.

Les décisions sont prises â la majorité des 213 des membres présents ou représentés, sauf dans le cas où il

en serait décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président ou

de son remplaçant est déterminante.

Article 16 : l'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifié par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "annexes du moniteur beige".

Article 17 : Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de rassemblée générale, sont signés parle président et le secrétaire ou un autre administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Article 18 : L'assemblée général est valablement constituée si au moins la motté des membres effectifs sont présents ou représentés.

Lorsque le quorum nécessaire pour l'assemblée général n'est pas atteint, une nouvelle Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'Administration, avec le même ordre du jour, dans un délai minimum de 15 jours et maximum de trente jours.

L'assemblée générale nouvellement convoquée pourra valablement délibérer sur les points à l'ordre du jour quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Titre v  Conseil d'administration.

Article 19 ; L'association est administrée par un conseil d'administration de trois membres au moins nommés

et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur aux nombres effectifs de l'assemblée générale.

Le conseil délibère valablement quel que soit le nombre présent ou représenté, sauf dispositions légales,

réglementaires ou statutaires contraires.

Article 20 : Le durée du mandat est fixée à 2 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut-être nommé à titre provisoire par le conseil

d'administration. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 21: Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier, un secrétaire,

Article 22 : Le conseil d'administration se réunit dès que les besoins s'en font sentir. li est convoqué par le président ou à la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'empêchement du président, il est présidé par un administrateur désigné parle président

Article 23 : Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les délibérations sont consignées dans le registre de procès-verbaux.

Article 24 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. H peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous les biens meubles ou Immeubles, hypothéquer, emprunter, accepter toute subsides, donations et transferts, renoncer â tout droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Article 25 : Le conseil d'administration, peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un de ses membres. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Article 26 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux administrateurs au moins désignés par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Article 27 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent bénévolement,

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Moü 2.2

Volet B - Suite

Titre VI  Dispositions diverses.

Arücle 28 : Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité des 2(3 des membres effectifs présents ou représentés.

, Article 29 : l'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le

premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.

Article 30 ; Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration.

Article 31 : En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, i déterminera son pouvoir et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association à vocation similaire.

Article 32 : Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Statuts approuvés par l'assemblée ganéraie tenue à la nouvelle adresse de l'association, rue des quatre vents 40,1080 Bruxelles, le 23 avril 2013.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

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Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
ALMICHKAT

Adresse
Si

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale