ALZHEIMER BELGIQUE

Association sans but lucratif


Dénomination : ALZHEIMER BELGIQUE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 433.957.313

Publication

07/07/2014
ÿþMOD 2,2

Copie à publier aux annexes du Moniteur beige après dépôt de l'acte

*14130908*

N d'entreorise : 0433.967.313

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BRUXE1,4,LES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Alzheimer Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Quai aux Pierres de Taille,37-39 Bte2 1000 Bruxelles

°blet de l'acte : Administrateurs démissions-nominations

L'assemblée générale du 23 avril 2014 a:

-accepté la démission de Mme De Visscher-Gijns Christiane, demeurant à 1020 Bruxelles avenue J.B.

Depaire,52/2

-accepté la démission de Mr Mathues Pierre, demeurant à 1082 Bruxelles,clos du Zavelenberg,27

-renouvelé pour une durée de trois ans le mandat d'administrateurs de

Mme Nadine Bosman, demeurant à 1640 Rhode St Genèse,Bellemansheide,92

Mr Bernard Mangelincloc, demeurant à1457 Tourinnes-Saint-Lambert, rue de la cure,8

-nommé Mme Springuel Sophie, née à Ottignies-Louvain-la-Neuve le 20 octobre 1985 ,demeurant à 1040

Bruxellestruede Theux,148/4, comme administrateur pour une durée de trois ans. "

Mme Mormal Marguerite,Présidente

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant Powiolr de représenter 1 association. 1a fondation ou rorgani.;rna à regard des tiers

Au verso " Nom et signature

03/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2,2

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Greffe

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13 3A01

N° d'entreprise : 0433.957.313

Dénomination

(en entier) : Alzheimer Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Quai aux Pierres de Taille 37-39 bte 21000 Bruxelles

Objet de l'acte : Administrateurs démission - nominations

L'assemblée générale du 23 avril 2013 a

- a renouvellé pour une durée de trois ans les mandats d'administrateur de :

Mr MARDAGA Henri-Jean demeurant Chemin de la Fraite,23 à 1380 Lasne

Mr MATHUES Plerre,demeurant Clos du Zavelenberg,27 à 1082 Bruxelles

Mme MORMAL Marguerite demeurant Bld Mettewie,67 -bte 34 à 1080 Bruxelles

Mr PRAET Jean-Claude demeurant rue Engeland,381 à 1180 Bruxelles

- a nommé Mme WINANTS Monique, née à Watermael-Boitsfort le 25 décembre 1958, demeurant à 1040 Etterbeeck, 531, Chaussée de Wavre,comme administrateur pour une durée de trois ans

Mme MORMAL Marguerite, Présidente,

Mr MATHUES Pierre, administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

24/12/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

IIA

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1 3 D Ec. 2012

BRUXEILES

Greffe

le d'entreprise : 0433.957.313

Dénomination

(en entier) : Alzheimer Belgique

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Boulevard Maurice Lemonnier,144 à1000 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification du Siège Social et des Statuts

L'Assemblée Générale du 20 novembre 2012 a approuvé à l'unanimité les modifications et ajouts ci-

dessous apportés aux statuts de l'association.

1.1.Articles modifiés

ARTICLE 2. SIEGE SOCIAL

Le nouveau siège social est établi à 1000 Bruxelles (Ville de Bruxelles), Quai aux Pierres de Taille 37-39

boîte 2 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

ARTICLE 8. DEMISSION-EXCLUSION

Cet article est modifié comme suit:

Les membres effectifs, adhérents et d'honneur ainsi que le Président d'Honneur sont libres de se retirer à

tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au Conseil d'Administration.

Est réputé démissionnaire, tout membre effectif qui n'a pas payé sa cotisation annuelle dans les six mois de

son échéance ainsi que le Président d'Honneur et tout membre d'honneur qui n'a pas fait le don exigé dans les

six premiers mois de l'année.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale dans les conditions

de vote fixées par la loi.

Le Conseil d'Administration peut décider, à la majorité simple, de retirer le statut de membre d'honneur ou

de Président d'Honneur.

ARTICLE 10. ASSEMBLEE GENERALE

Un avant-dernier paragraphe est ajouté :

Les réunions de l'Assemblée Générale sont présidées par le(la) président(e) du Conseil d'Administration et,

à défaut, par le plus âgé des administrateurs,

ARTICLE 16. Gestion journalière

Le Conseil d'Administration peut déléguer et révoquer, à la majorité simple, la gestion journalière de

l'association à un administrateur choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

1.2.Nouveaux articles

Les nouveaux articles suivants sont ajoutés :

ARTICLE 7 bis. MEMBRES D'HONNEUR

Peut devenir membre d'honneur pour l'année en cours toute personne qui fait un don minimal de cinq fois la'

cotisation annuelle des membres effectifs à condition :

-qu'il accepte de figurer sur la liste officielle publiée des membres d'honneur

-qu'il soit admis par le Conseil d'Administration.

Le membre d'honneur est invité aux délibérations de l'Assemblée Générale sans pouvoir participer aux

délibérations sauf s'il a aussi le statut de membre effectif.

ARTICLE 7 ter. PRESIDENT D'HONNEUR

Le Conseil d'Administration peut désigner comme Président d'Honneur de l'Association un membre

d'honneur, à condition que celui-ci l'accepte. Le Président d'Honneur est nommé pour une durée de trois ans et

peut être réélu.

Le Président d'Honneur préside les réunions de l'Assemblée Générale sans pouvoir participer aux

délibérations sauf s'il a aussi le statut de membre effectif.

2.Statuts.coordonnés_

Mentionner sur la dernière page du Volet 3 : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/12/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2

L'assemblée approuve à l'unanimité les statuts coordonnés après ces modifications.

ARTICLE 1. FORME-DENOMINATION

L'association prend la forme d'une association sans but lucratif ayant pour dénomination « ALZHEIMER

Belgique ».

ARTICLE 2. SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi â 1000 Bruxelles (Ville de Bruxelles) Quai aux Pierres de Taille 37-39 boite 2 dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

ARTICLE 3. BUT DE L'ASSOCIATION

L'association a pour but de promouvoir l'accompagnement des patients atteints de la maladie d'Alzheimer et

leur famille et diffuser l'information relative à la maladie d'Alzheimer.

ARTICLE 4. ACTIVITES DE L'ASSOCIATION

En:vue de réaliser son but, ['association aura pour activités principales:

-diffuser, toute information sur la maladie d'Afzheimer et troubles apparentés,

-favoriser le dépistage précoce de la maladie,

-organiser des formations sur cette maladie,

-mettre en oeuvre tout moyen d'entraide pour soulager le malade et ses proches,

-promouvoir la création de structures d'accueil adaptées,

-promouvoir la qualité des soins à domicile et en,maisons de repos et de soins,

-sensibiliser les pouvoirs publics à cette pathologie lourde et aux besoins spécifiques des malades et de

leurs accompagnants,

-organiser relations et échanges d'information avec les associations s'occupant de la même pathologie sur

les plans européen et international,

-rechercher les moyens financiers nécessaires à la réalisation de ses activités,

-participer aux différentes initiatives organisées autour de la personne âgée.

ARTICLE 5. DUREE DE L'ASSOCIATION

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra être dissoute à tout moment par décision de

l'Assemblée Générale conformément aux dispositions légales en la matière.

ARTICLE 6. MEMBRES EFFECTIFS

L'association se compose de membres effectifs (les associés) et de membres adhérents. Le nombre de

membres n'est pas limité,; le nombre de membres effectifs ne peut toutefois être inférieur à quatre.

La qualité de membre, effectif peut être acquise par tout membre adhérent qui, présenté par deux membres

effectifs, est admis en cette qualité par décision de l'Assemblée Générale statuant à la majorité simple des voix

présentes ou représentées.

Le Conseil d'Administration fixera le montant de la cotisation des membres effectifs qui ne pourra excéder

100 Euros par an.

Le statut de membre effectif suppose l'adhésion aux statuts de l'association et, le cas échéant, à son

règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 7. MEMBRES ADHERENTS

Devient membre adhérent pour un an toute personne qui fait un don minimal fixé par le Conseil

d'Administration sans qu'il ne puisse excéder 100 Euros par an.

Les membres adhérents ont un droit d'accès au centre de documentation et aux permanences de

l'association. Le statut de membre adhérent ne confère aucun droit de participer aux délibérations de

l'Assemblée Générale,

ARTICLE 7 bis. MEMBRES D'HONNEUR

Peut devenir membre d'honneur pour l'année en cours toute personne qui fait un don minimal de cinq fois la

cotisation annuelle des membres effectifs à condition :

-qu'il accepte de figurer sur la liste officielle publiée des membres d'honneur

-qu'il soit admis par le Conseil d'Administration.

Le membre d'honneur est invité aux délibérations de l'Assemblée Générale sans pouvoir participer aux

délibérations sauf s'il a aussi le statut de membre effectif.

ARTICLE 7 ter. PRESIDENT D'HONNEUR

Le Conseil d'Administration peut désigner comme Président d'Honneur de l'Association un membre

d'honneur, à condition que celui-ci l'accepte. Le Président d'Honneur est nommé pour une durée de trois ans et

peut être réélu.

Le Président d'Honneur préside les réunions de l'Assemblée Générale sans pouvoir participer aux

délibérations sauf s'il e aussi le statut de membre effectif.

ARTICLE 8. DEMISSION-EXCLUSION

Les membres effectifs, adhérents et d'honneur ainsi que le Président d'Honneur sont libres de se retirer à

tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au Conseil d'Administration.

Est réputé démissionnaire, tout membre effectif qui n'a pas payé sa cotisation annuelle dans les six mois de

son échéance ainsi que le Président d'Honneur et tout membre d'honneur qui n'a pas fait le don exigé dans les

six premiers mois de l'année.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale dans les conditions

de vote fixées par la loi.

Le Conseil d'Administration peut décider, à la majorité simple, de retirer le statut de membre d'honneur ou

de Président d'Honneur.

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ARTICLE 9. ANTENNES REGIONALES

Les membres de l'association peuvent être regroupés par antennes régionales ou locales. Le Conseil d'Administration est seul compétent pour organiser et former ces groupements.

ARTICLE 10. ASSEMBLEE GENERALE

L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs, Tout membre peut se faire représenter

par un autre membre. Aucun membre présent ne peut disposer de plus de deux procurations.

L'Assemblée Générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés sauf si la loi en décide autrement.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale; les résolutions sont prises à la majorité simple des présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration dans les cas prévus par la loi ou les statuts ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande.

Tous les membres effectifs sont convoqués par les soins du Conseil d'Administration par courrier ordinaire, par fax ou par courrier électronique (moyennant accord écrit préalable), au moins quinze jours calendrier avant la date de l'assemblée. L'ordre du jour de l'assemblée est joint à cette convocation. Des résolutions ne peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour,

La convocation, signée par le Président ou par deux administrateurs, précise le jour, l'heure et le lieu de la réunion.

Les réunions de l'Assemblée Générale sont présidées par le(la) Président(e) du Conseil d'Administration et, à défaut, par le plus âgé des administrateurs.

Un compte-rendu de chaque Assemblée Générale est rédigé. ll est signé par le Président et distribué à tous les membres effectifs, au plus tard lors de l'Assemblée Générale suivante.

ARTICLE 11. ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE

Il doit être tenu chaque année au moins une Assemblée Générale à la date qui sera fixée par le Conseil

Tij d'Administration entre le ler mars et le 30 juin.

ARTICLE 12. ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

e Une délibération de l'assemblée est requise, pour _

-la modification des statuts,

e -la nomination et la révocation des administrateurs,

-le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération

e éventuelle,

-la nomination et l'exclusion des membres effectifs,

-la décharge à octroyer aux administrateurs,

-l'approbation des budgets et des comptes,

-la dissolution de l'association.

i N ARTICLE 13. CONSEIL D'ADMINISTRATION

c L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et de quinze au plus.

Les membres du Conseil sont nommés et révocables en tout temps par l'Assemblée Générale et choisis exclusivement parmi les membres effectifs. Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire, les fonctions de Trésorier et de Secrétaire pouvant éventuellement être cumulées,

Les administrateurs sont élus pour une période de trois ans et sont rééligibles,

" ~ ARTICLE 14. REUNIONS DU CONSEIL

et Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président ou de deux de ses membres. 11 ne peut statuer que si la majorité simple de ses membres est présente ou représentée. Tout administrateur a le droit de

et se faire représenter par un autre administrateur à une séance du Conseil au moyen d'une procuration signée

et

envoyée par courrier postal, par fax ou par courrier électronique. Aucun administrateur ne peut être porteur de

plus de deux procurations.

Le Conseil se réunira au moins trois fois par an,

" Les convocations sont envoyées aux administrateurs par courrier postal, par fax ou par courrier électronique (moyennant accord écrit préalable), au plus tard quinze jours calendrier avant la date de la réunion. Cependant, au cas où tous les membres sont présents ou représentés à !a réunion, l'envoi tardif de la convocation ne pourra être invoqué.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité des voix, celle du Président du conseil ou de celui qui préside la réunion en son absence est prépondérante.

Un procès-verbal de chaque réunion du Conseil d'Administration doit être établi. 11 est signé par le Président et distribué aux administrateurs, au plus tard lors de la prochaine réunion du Conseil.

t ARTICLE 15. POUVOIRS DU CONSEIL

Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association et notamment:

- faire et recevoir tous paiements et en donner ou exiger quittance,

-faire et recevoir tout dépôt, acquérir, échanger ou aliéner tout bien meuble;

- prendre et céder à bail,

- accepter et recevoir tout subside et subvention privés ou publics,

- accepter et recevoir tous legs et donations, dans le respect des dispositions légales en la matière,

- décider d'engager ou de licencier du personnel

i

r

Réservé

au

Moniteur

belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

Il agit en tant que demandeur ou défendeur dans toutes les actions en justice et décide des recours. Ces

pouvoirs sont exercés de manière collégiale, sous réserve des délégations dont question ci-après

ARTICLE 16. GESTION JOURNALIERE

Le Conseil d'Administration peut déléguer et révoquer, à la majorité simple, la gestion journalière de

l'association à un administrateur choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

ARTICLE 17. REPRESENTATION

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par deux

administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

ARTICLE 18 MANDAT DES ADMINISTRATEURS

Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit.

ARTICLE 19. EXERCICE SOCIAL-COMPTES ANNUELS

L'exercice social court du 1er janvier au 31 décembre.

Le Conseil d'Administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par la loi,

ainsi que le budget de l'année suivante, et les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale.

ARTICLE 20. REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Le Conseil d'Administration peut arrêter un règlement d'ordre intérieur, à présenter à l'Assemblée Générale

pour approbation ; il en est de même pour toutes modifications ultérieures

ARTICLE 21. REGISTRE DES MEMBRES

Le Conseil d'Administration tient un registre des membres effectifs comprenant les mentions imposées par

la loi

Ce registre, ainsi que les procès-verbaux et décisions de l'Assemblée Générale et du Conseil

d'Administration sont conservés au siège de l'association pour, le cas échéant, être consulté par les intéressés.

SI les intéressés ne sont pas des membres effectifs mais justifient de leur intérêt légitime, cette communication

est subordonnée â l'autorisation écrite du Président du Conseil d'Administration ou de l'administrateur délégué.

ARTICLE 22. DISSOLUTION

En cas de dissolution, de l'association,. l'Assemblée Générale désignera un liquidateur, déterminera ses

pouvoirs. et.indiquera _l'affectation. à donner à l'actif net de ravoir social, laquelle.devra obligatoirement être faite

à une association ayant un objet analogue ou similaire.

ARTICLE 23.

L'assemblée générale pourra décider à la majorité spéciale des deux tiers de ses membres, de collaborer,

ou de s'associer avec d'autres associations sans but lucratif pour poursuivre son objet social, sans qu'une

dissolution de l'association soit nécessairement prononcée. Il s'ensuivra de nouveaux statuts pour les

différentes parties en question, statuts qui respecteront leur spécificité respective

Mme MORMAL Marguerite, Présidente, Mr MATHUES Pierre, administrateu

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

21/06/2012
ÿþ 12T Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22



" iauoaei= BRUXELLES

1 2 JUN 20?2

Greffe

N° d'entreprise : 0433.957.313

Dénomination

(en entier) ; Alzheimer Belgique

(en abrégé):

Forme juridique : Asbl

Siège : Boulevard Maurice Lemonnier 1441000 Bruxelles

Objet de l'acte : Administrateurs démission - nominations

L'assemblée générale du 15 mai 2012 a

- accepté la démission de Mme Mme MANSOUR-ALMETAJ Belgi en date du 28 février 2012

- a renouvellé pour une durée de trois ans les mandats d'administrateur de

Mme DE VISSCHER-GIJNS Christiane

Mr ENGLEBERT Christian

Mr MEEUS Philippe

Mme MORMAL Marguerite, Présidente,

Mr MATHUES Pierre, administrateur,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

08/07/2011
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUYELLES 2 8 1Un I~,

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2011- Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise " 0433.957.313

Dénomination

(en entier) : Alzheimer Belgique

(en abrégé) :

Forrne juridique : ASBL

Siège : Boulevard Maurice Lemonnier 144 100BBruxelles

Objet de l'acte : Administrateur Démission - Modification des statuts

L'assemblée générale du 7 juin 2011 a accepté la démission de Monsieur de Woot de Trixhe Fernand dont. le mandat se termine.

L'assemblée générale du 7 juin 2011 a approuvé les modifications suivantes aux statuts ainsi que les statuts coordonnés ci-après :

a.Conditions pour devenir membre adhérent :

Afin d'éviter de devoir modifier les statuts pour adapter le don minimal pour devenir membre adhérent, la fixation de ce don minimal est confié au Conseil d'administration. Après avoir envisagé de supprimer le plafond exigible pour ce don minimal, le CA décide de porter ce plafond à 100 E. L'article 7 $1 actuel :

« Devient membre adhérent pour un an toute personne qui fait un don d'au moins 9 ¬ » Est remplacé par :

« Devient membre adhérent pour un an toute personne qui fait un don d'un montant minimal qui est fixé par

le conseil d'administration sans qu'il ne puisse excéder 100 E. »

b.Plafond de la cotisation des membres effectifs :

Le plafond de la cotisation pour devenir membre effectif est aligné sur celui du membre adhérent et est porté

de 50 à 100¬ . L'article 6 $3 actuel :

« Le conseil d'administration fixera le montant de la cotisation des membres effectifs qui ne pourra excéder

50¬ par an »

Est remplacé par :

« Le conseil d'administration fixera le montant de la cotisation des membres effectifs qui ne pourra excéder 100 ¬ par an ».

c.Mode de convocation de l'assemblée générale :

Suite à des modifications précédentes, le mode de convocation du conseil d'administration peut se faire, en plus, par fax ou par courrier électronique, une telle adaptation n'a pas été faite pour la convocation de l'Assemblée Générale. En outre, le conseil d'administration souhaite aligner le délai de convocation de l'assemblée générale à celui du conseil d'administration, soit 15 jours calendrier. Le texte de l'article 10 $ 5 1ère phrase actuel :

« Tous les membres effectifs sont convoqués par les soins du Conseil d'administration par courrier

ordinaire, au moins huit jours avant la date de l'assemblée. »

Est remplacé par :

« Tous les membres effectifs sont convoqués par les soins du Conseil d'administration par courrier ordinaire, par fax ou par courrier électronique (moyennant accord écrit préalable), au plus tard quinze jours calendrier avant la date de l'assemblée. »

d. Majorité :

Les statuts utilisent le mot majorité sans qualificatif ou avec les qualificatifs « simple » ou « absolue ». Afin

d'éviter toute confusion, ils seront remplacés par :

-majorité simple c'est-à-dire 50% des voix plus une

-majorité spéciale suivie de sa spécification

En conséquences, les articles suivants sont modifiés :

-Article 14 $1 2ème ;phrase :

« li ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. » Est remplacée par :

« Il ne peut statuer que si la majorité simple de ses membres est présente ou représentée. »

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

-Article 14 $4 1ères phrase :

« Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. »

Est remplacée par :

« Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. »

-Article 23 $1 1ère phrase :

« L'assemblée générale pourra décider à la majorité des deux tiers de ses membres, de collaborer, ou de

s'associer avec d'autres associations sans but lucratif pour poursuivre son objet social, sans qu'une dissolution

de l'association soit nécessairement prononcée. »

Est remplacée par :

« L'assemblée générale pourra décider à la majorité spéciale des deux tiers de ses membres, de collaborer,

ou de s'associer avec d'autres associations sans but lucratif pour poursuivre son objet social, sans qu'une

dissolution de l'association soit nécessairement prononcée. »

e Activités de l'Association;

A l'article 4 « Activités de l'association », ajouter à la fin de l'article :

« - Participer aux différentes initiatives organisées autour de la personne âgée ».

Statuts coordonnés à la suite des modifications :

ARTICLE 1. FORME-DENOMINATION

L'association prend la forme d'une association sans but lucratif ayant pour dénomination « ALZHEIMER

Belgique ».

ARTICLE 2. SIEGE SOCIAL

Le siège social est établi à 1000 Bruxelles (ville de Bruxelles) Boulevard Maurice Lemonnier 144, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

ARTICLE 3. BUT DE L'ASSOCIATION

L'association a pour but de promouvoir l'accompagnement des patients atteints de la maladie d'Alzheimer et

leur famille et diffuser l'information relative à la maladie d'Alzheimer.

ARTICLE 4. ACTIVITES DE L'ASSOCIATION

En vue de réaliser son but, l'association aura pour activités principales:

-diffuser toute information sur la maladie d'Alzheimer et troubles apparentés,

-favoriser le dépistage précoce de la maladie,

-organiser des formations sur cette maladie,

-mettre en oeuvre tout moyen d'entraide pour soulager le malade et ses proches,

-promouvoir la création de structures d'accueil adaptées,

-promouvoir la qualité des soins à domicile et en maisons de repos et de soins,

-sensibiliser les pouvoirs publics à cette pathologie lourde et aux besoins spécifiques des malades et de

leurs accompagnants,

-organiser relations et échanges d'information avec les associations s'occupant de la même pathologie sur

les plans européen et international,

-rechercher les moyens financiers nécessaires à la réalisation de ses activités,

-participer aux différentes initiatives organisées autour de la personne âgée.

ARTICLE 5. DUREE DE L'ASSOCIATION

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle pourra être dissoute à tout moment par décision de

l'assemblée générale conformément aux dispositions légales en la matiére.

ARTICLE B. MEMBRES EFFECTIFS

L'association se compose de membres effectifs (les associés) et de membres adhérents. Le nombre de

membres n'est pas limité ; le nombre de membres effectifs ne peut toutefois être inférieur à quatre.

La qualité de membre effectif peut être acquise par tout membre adhérent qui, présenté par deux membres

effectifs, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité simple des voix

présentes ou représentées.

Le conseil d'administration fixera le montant de la cotisation des membres effectifs qui ne pourra excéder

100 Euros par an.

Le statut de membre effectif suppose l'adhésion aux statuts de l'association et, le cas échéant, à son

règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 7. MEMBRES ADHERENTS

Devient membre adhérent pour un an toute personne qui fait un don minimal fixé par le conseil

d'administration sans qu'il ne puisse excéder 100 Euros par an.

Les membres adhérents ont un droit d'accès au centre de documentation et aux permanences de

l'association. Le statut de membre adhérent ne confère aucun droit de participer aux délibérations de

l'assemblée générale.

ARTICLE 8. DEMISSION-EXCLUSION

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à touirnoment de l'association en adressant leur

démission par écrit au Conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, tout membre effectif qui n'a pas

payé sa cotisation annuelle dans les six mois de son échéance.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale dans les conditions

de vote fixées par la loi.

ARTICLE 9. ANTENNES REGIONALES

Les membres de l'association peuvent être regroupés par antennes régionales ou locales. Le conseil

d'administration est seul compétent pour organiser et former ces groupements.

ARTICLE 10. ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Tout membre peut se faire représenter

par un autre membre. Aucun membre présent ne peut disposer de plus de deux procurations.

L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou

représentés sauf si la loi en décide autrement.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale; les résolutions sont prises à la

majorité simple des présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par ta loi ou les

statuts ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande.

Tous les membres effectifs sont convoqués par les soins du Conseil d'administration par courrier ordinaire,

par fax ou par courrier électronique (moyennant accord écrit préalable), au moins quinze jours calendrier avant

la date de l'assemblée. L'ordre du jout de l'assemblée est joint à cette convocation. Des résolutions ne peuvent

être prises en dehors de l'ordre du jour.

La convocation, signée par le Président ou par deux administrateurs, précise le jour, l'heure et le lieu de la

réunion.

Un compte-rendu de chaque assemblée générale est rédigé. il est signé par le Président et distribué à tous

les membres effectifs, au plus tard lors de l'assemblée générale suivante.

ARTICLE 11. ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE

Il doit être tenu chaque année au moins une assemblée générale à la date qui sera fixée par (e Conseil

d'administration entre le 1er mars et le 30 juin.

ARTICLE 12. ATTRIBUTIONS DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Une délibération de l'assemblée est requise pour

-la modification des statuts,

-la nomination et la révocation des administrateurs,

-le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération

éventuelle,

-la nomination et l'exclusion des membres effectifs,

-la décharge à octroyer aux administrateurs,

-l'approbation des budgets et des comptes,

-la dissolution de l'association.

ARTICLE 13. CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins et de quinze au plus.

Les membres du Conseil sont nommés et révocables en tout temps par l'assemblée générale et choisis

exclusivement parmi les membres effectifs. Le Conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et

un secrétaire, les fonctions de trésorier et de secrétaire pouvant éventuellement être cumulées.

Les administrateurs sont élus pour une période de trois ans et sont rééligibles.

ARTICLE 14. REUNIONS DU CONSEIL

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux de ses membres. Il ne peut

statuer que si la majorité simple de ses membres est présente ou représentée. Tout administrateur a le droit de

se faire représenter par un autre administrateur à une séance du Conseil au moyen d'une procuration signée

envoyée par courrier postal, par fax ou par courrier électronique. Aucun administrateur ne peut être porteur de

plus de deux procurations.

Le Conseil se réunira au moins trois fois par an.

Les convocations sont envoyées aux administrateurs par courrier postal, par fax ou par courrier électronique

(moyennant accord écrit préalable), au plus tard quinze jours calendrier avant la date de la réunion. Cependant,

au cas où tous les membres sont présents ou représentés à la réunion, l'envoi tardif de la convocation ne

pourra être invoquée.

Les décisions sont prises à ta majorité simple des voix. En cas de parité des voix, celle du président du

conseil ou de celui qui préside la réunion en son absence est prépondérante.

Un procès-verbal de chaque réunion du Conseil d'administration doit être établi. Il est signé par le Président

et distribué aux administrateurs, au plus tard lors de la prochaine réunion du Conseil.

ARTICLE 15. POUVOIRS DU CONSEIL

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association

et notamment:

- faire et recevoir tous paiements et en donner ou exiger quittance,

- faire et recevoir tout dépôt, acquérir, échanger ou aliéner tout bien meuble;

- prendre et céder à bail,

- accepter et recevoir tout subside et subvention privés ou publics,

- accepter et recevoir tous legs et donations, dans le respect des dispositions légales en la matière,

- décider d'engager ou de licencier du personnel

.

Réservé

I ,~a :`;;anilEliï belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/07/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Il agit en tant que demandeur ou défendeur dans toutes les actions en justice et décide des recours. Ces

pouvoirs sont exercés de manière collégiale, sous réserve des délégations dont question ci-après

ARTICLE 16. GESTION JOURNALIERE

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un administrateur délégué

choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

ARTICLE 17. REPRESENTATION

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés par deux

administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

ARTICLE 18 MANDAT DES ADMINISTRATEURS

Le mandat des administrateurs est exercé à titre gratuit.

ARTICLE 19. EXERCICE SOCIAL-COMPTES ANNUELS

L'exercice social court du 1er janvier au 31 décembre.

Le Conseil d'administration établit tes comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par la toi,

ainsi que le budget de l'année suivante, et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

ARTICLE 20. REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Le Conseil d'administration peut arrêter un règlement d'ordre intérieur, à présenter à l'assemblée générale

pour approbation ; il en est de même pour toutes modifications ultérieures

ARTICLE 21. REGISTRE DES MEMBRES

Le Conseil d'administration tient un registre des membres effectifs comprenant les mentions imposées par la

loi

Ce registre, ainsi que les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale et du conseil d'administration

. sont conservés au siège de l'association pour, le cas échéant, être consulté par les intéressés. Si les intéressés

ne sont pas des membres effectifs mais justifient de leur intérêt légitime, cette communication est subordonnée

à l'autorisation écrite du président du conseil d'administration ou de l'administrateur délégué.

ARTICLE 22. DISSOLUTION

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social, laquelle devra obligatoirement être faite

à une association ayant un objet analogue ou similaire.

ARTICLE 23.

L'assemblée générale pourra décider à la majorité spéciale des deux tiers de ses membres, de collaborer,

ou de s'associer avec d'autres associations sans but lucratif pour poursuivre son objet social, sans qu'une

dissolution de l'association soit nécessairement prononcée. Il s'ensuivra de nouveaux statuts pour les

' différentes parties en question, statuts qui respecteront leur spécificité respective.

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Coordonnées
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Adresse
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Code postal : 1000
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