AMADEUS & CO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AMADEUS & CO
Dénomination : AMADEUS & CO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.931.370

Publication

11/05/2015
ÿþSiège : Avenue de la Liberté 91,1080 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution d'Association Sans But Lucratif

Les soussignés

Gobin Eric, Metteur en scène, 91 Avenue de la Liberté, 1080 Bruxelles, Belge

Miller David, Musicien, 23 Rue Luther, 1000 Bruxelles, Belge

Simar Mathilde, Sans profession, 159 Avenue Van Crombrugghe. 1150 Bruxelles, Belge

Tillotson Keith, Chanteur, 29 Godorfer Hauptstr., 50997 Cologne, Allemagne, Américain

ont convenu de constituer, conformément à la loi du 27 juin 1921, une association sans but lucratif, dont ils

ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I. Dénomination, siège, objet, durée

Art. 1. L'association est connue sous le nom : «Amadeus & Co »

Art. 2. Le siège social de l'association est établi en Belgique, 91 Avenue de la Liberté. 1080 Bruxelles. Il

pourra être déplacé par décision du conseil d'administration,

Art. 3. L'association a pour objet l'organisation de manifestations musicales qui mettent en valeur le

patrimoine culturel et historique à Bruxelles en soutenant les artistes belges et favorisant l'échange avec des

artistes internationaux.

Art. 4. La durée de l'association est illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

TITRE Il. Membres, admissions, sorties, engagements, activité

Art. 5. Le nombre de membres n'est pas limité. Son minimum est fixé à quatre. Les premiers membres sont

les soussignés.

Art, 6. Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration,

Art. 7. Démission, suspension et exclusion se font selon l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 8, La cotisation éventuelle annuelle est fixée par l'assemblée générale. Son montant ne peut dépasser:

100E.

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

te osé 1 Reçu le

au greffe du tribunal

de eomn.erce

fran.Copb.one

Dénomination

(en entier) : Amadeus á Co

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

TITRE III. Conseil d'administration

Art. 9. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale en son sein pour une durée de deux ans renouvelable, et en tout temps révocable par elle. Sauf décision contraire de l'assemblée générale, leur mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit,

Art. 10. Le conseil choisit parmi ses membres un président et un secrétaire-trésorier,

Art. 11. Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire-trésorier. Les convocations contiennent l'ordre du jour. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente, Les décisions sont prises par consensus. Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, approuvés par le conseil et inscrites dans un registre spécial conservé au siège social.

Art. 12. Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'intérêt de l'association l'exigent, les décisions du conseil d'administration peuvent être prises avec l'accord écrit des administrateurs. Cet accord écrit peut être ' communiqué par lettre ou courrier électronique. Cette procédure ne peut toutefois être suivie pour

" l'établissement des comptes annuels.

Art. 13. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

" l'association. II peut notamment faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou donner quittance. Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employées et membres du personnel de l'association et les destitue ; il détermine leurs occupations et traitements.

ns

MDD 2.2

Volet B - Suite

M. 14. Le conseil petit déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur-délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointements.

Art. 15. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président ou de l'administrateur-délégué.

Art. 16. Chaque année, le conseil d'administration doit, à l'occasion de l'assemblée générale ordinaire, rendre compte de sa gestion au cours de l'année écoulée.

Art. 17. Le conseil d'administration représente l'association dans les actes publics et sous son seing privé.

TITRE IV. Assemblée générale

Art. 17. Les membres effectifs réunis forment l'assemblée générale. L'assemblée générale siège valablement lorsque la moitié au moins des membres effectifs sont présents ou représentés. Tout membre peut se faire représenter par un autre membre. Aucun représentant ne peut disposer de plus de deux procurations. Chaque membre dispose d'une voix.

Art. 18. Les décisions relatives à : la modification des statuts, l'admission et l'exclusion des membres, la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation du budget et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, relèvent de la compétence exclusive de l'assemblée générale. Pour la modification des statuts, la modification du but, la dissolution volontaire de l'association et l'exclusion des membres, " l'assemblée générale délibère à la majorité des deux tiers, sauf si la loi en dispose autrement,

" Art. 19. II est tenu au moins une assemblée générale ordinaire annuelle pour l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice suivant.

Cette réunion se tient le plus rapidement possible après la fin de l'exercice comptable et au plus tard le 31 mars de l'année qui suit la clôture de l'exercice et la première fois en 2015.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie chaque fois que les circonstances l'exigent et en .

" tout cas lorsqu'un cinquième au moins des membres en font la demande.

La convocation mentionne le jour, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.

Art, 20. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par un :

autre membre désigné par lui.

Art. 21. Un procès-verbal est rédigé à l'issue de chaque réunion.

Il est signé par le président et le secrétaire.

TITRE V. Budget et comptes

" Art. 22. En vue de réaliser son objet social, l'association peut encaisser et accepter : des recettes diverses résultant de ses activités, des subventions des pouvoirs publics, des aides financières de particuliers, de personnes morales, privées ou publiques, des dons et des legs, dans les conditions déterminées par l'article 16 de la loi du 27 juin 1921.

" L'association peut céder en propriété ou autrement des biens meubles ou immeubles.

Art. 23. Chaque année, à la date du 31 décembre, sont arrêtés le bilan et les comptes de l'exercice et pour

la première fois le 31 décembre 2015.

L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

TITRE VI. Dissolution et liquidation

Art. 24. Sauf les cas de dissolution judiciaire ou de dissolution de plein droit, la dissolution ne peut être

prononcée que par l'assemblée générale, conformément aux articles 20 et suivants de la loi et aux présents

" statuts.

Art. 25. En cas de dissolution de l'association, son patrimoine net, après apurement du passif, sera remis à la disposition de toute association ayant le même objet social.

Art. 26. Les dispositions qui ne sont pas réglées par les présents statuts sont réglées conformément à la loi du 27 juin 1921.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Nom, prénom, domicile, date et lieu de naissance, numéro de Registre National ; Gobin Eric, 91 Avenue de

la Liberté à 1080 Bruxelles, né Ie 20/07/1958 à Namur, numéro de Registre National 58.07.20-357.19 ; Simar "

Mathilde, 159 Avenue Van Crombrugghe à 1150 Bruxelles, née le 12/12/1987 à Bruxelles, numéro de Registre

National 87.12.12-268-22 ; Tillotson Keith, 29 Godorfer Hauptstr. à 50997 Cologne, Allemagne, né le

13/10/1957 à Wichita, Kansas, Etats-Unis, numéro de Passeport 712210525.

Les administrateurs d'Amadeus & Co désignent en leur sein :

M. Eric Gobin, comme président.

M. Keith Tillotson, comme secrétaire.

Mme Mathilde Simar, comme trésorière.

Fais à Bruxelles, en 6 exemplaires originaux, le 18 mars 2015, chaque signataire ayant reçu le sien.

Gobin Eric Mieter Davia , Simar Mathilde Tillotson Keith



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Coordonnées
AMADEUS & CO

Adresse
AVENUE DE LA LIBERTE 91 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale