AMICALE ANDERLECHT HOCKEY CLUB, EN ABREGE : AAHC

Association sans but lucratif


Dénomination : AMICALE ANDERLECHT HOCKEY CLUB, EN ABREGE : AAHC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 456.088.456

Publication

04/02/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

2 4 ,IA. 2014

BRUXELLES

Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 7

Sont membres effectifs

1° les comparants au présent acte.

2° les personnes reprises en annexe des présents statuts.

3° les personnes majeures pratiquant le hockey pour le club ROYAL SPORTING HOCKEY CLUB AMICALE

ANDERLECHT et/ou l'ASBL Amicale Anderlecht Hockey Club depuis au moins 5 saisons consécutives, qui

sont an-ordre-de cotisation,-et.quisont proposées-parle-Conseil d'administration .à l'Assemblée-générale...

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0456.088.456

Dénomination AMICALE ANDERLECHT HOCKEY CLUB

(en entier) : (en abrégé) : A.A.H.C.

Forme juridique : ASBL

Siège : BD Maurice Carême 30 boitai() 1070 Bruxelles

Objet de l'acte : P.V. de l'assemblée générale du 1811112013: démission(s) d'administrateur(s), nominartion(s) d'administrateur(s), changement(s) de fonction(s) et modification des statuts Article 7

1. Démission(s) D'administrateur(s)

COECKELBERG, Daniel, boulevard Edmond Machtens 152 bt11 1080 Bruxelles

WIRIX, André , domicilié Avenue Jean Sibélius 69 bt16 à 1070 Bruxelles, né le ler février 1945 à Ixelles

COURTIN, Chantal, domiciliée Bd Maurice Carême 30 bt10 à 1070 Bruxelles, née Ie 12 avril 1951 à Uccle

2. Nomination(s) d'administrateur(s)

VAN DEN BRANDE, Caroline, Steenbergstraat 12 -1790 Affligem née à Bonheiden Ie 22 novembre 1976 COECKELBERGH, Christine, Brusselbaan 84 -1600 Sint-Pieters-Leeuw née à Anderlecht le 14 mai 1974 DELVAUX,Marie-Charlotte, administrateur, Avenue Lambeau 74 - 1200 Woluwe St. Lambert née à Etterbeek le 15 Août 1982

DETRE, Vincent, administrateur, Strombeeksesteenweg 21 - 1800 Vilvoorde né à Schaerbeek le 27 novembre 1970

3. le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de :

DEGRYSE, Jean-Jacques, président

DELVAUX, Daniel, secrétaire

VAN DE LEUR, Caroline, trésorière

CONREUR, Jean-Jacques, administrateur

COECKELBERG, Christine, administrateur

BOURDEAUD'HUI, Philippe, administrateur

VAN DEN BRANDEN, Caroline, administrateur

NOE, Daniel, administrateur

DELVAUX,Marie-Charlotte, administrateur DETRE, Vincent, administrateur

*Afin de pouvoir présenter de nouveau candidats comme membre effectif, l'article 7.3 des statuts doit être modifié comme suit :

MOf7 2.2

Volet B - Suite

r Celle-ci examine la candidature à sa prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être

motivée.

Seuls les membres effectifs ont un droit de vote lors des assemblées générales

Modification approuvée par l'Assemblée du 18/11/2013







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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23/03/2012
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1 3 MAR. 2012

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0456.088.456

Dénomination

(en entier) : Association des Hockeyeurs Anderlechtois

(en abrégé) : A.H.A.

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Jean Sibélius 69 Bt16 1070 Bruxelles

Obiet de l'acte : P.V. de ['assemblée générale du 1510212012: modification des statuts et de la dénomination sociale, transfert de siège social, démission(s) d'administrateur(s), nominartion(s) d'administrateur(s), changement(s) de fonction(s)

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire qui s'est tenue le 15 février 2012 à 1070 Bruxelles, Drève Olympique 11.

26 membres sont présents dont 5 avec une procuration soit un total de 31 votants sur un total de 37 membres, soit 4/5e. L'Assemblée est donc valablement constituée et répond au quorum de présence en vue d'une modification de ses statuts.

L'Assemblée a un seul point à l'ordre du jour, à savoir le remplacement des statuts par de nouveaux statuts, en ce compris le changement de dénomination, afin de tenir compte des modifications législatives intervenues en 2002 et de moderniser son fonctionnement en vue du développement de ses activités.

A l'unanimité, l'Assemblée approuve la modification du but de l'asbl et le remplacement des statuts dans leur intégralité par les statuts ci-joints, en ce compris le remplacement de la dénomination « Association des Hockeyeurs Anderlechtois » par « Amicale Anderlecht Hockey Club».

ROYAL SPORTING HOCKEY CLUB AMICALE ANDERLECHT ASBL

STATUTS

Titre I : Dénomination, siège social

Article ler

L'Association est dénommée AMICALE ANDERLECHT HOCKEY CLUB (en abrégé : AAHC)

Article 2

Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES, Boulevard Maurice Carême 30/10 à 1070 Bruxelles.

Il peut être transféré en tout autre lieu du Royaume par décision de l'Assemblée générale votant conformément à l'article 8 de la Loi.

L'A.S.B,L. peut établir ses succursales ou dépendances en tout autre endroit de Belgique, par décision de l'Assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Vofet B Au recta : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

TITRE 11 ; But social

Article 3

L'Association a pour but social de compléter, comme personne morale, l'activité du club de sport ROYAL SPORTING HOCKEY CLUB AMICALE ANDERLECHT SCRL (matricule n°101 au tableau de l'Association Royale Belge de Hockey, société coopérative dont le siège social est situé Boulevard Maurice Carême 30/10 à 1070 Bruxelles), à savoir la promotion dans le sens le plus large du terme, de la pratique du hockey et de tout autre sport.

A cet effet, l'Association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet et exercer toute activité permettant de développer son activité principale telles que notamment la gestion des installations techniques, la gestion d'évènements et de festivités, et la gestion des activités sportives de l'Association et du club de sport AMICALE ANDERLECHT HOCKEY CLUB (équipes, entraînements, utilisation des terrains, ...). Elle pourra également installer une boutique et une buvette/restaurant. Elle pourra les gérer elle-même ou en confier la gérance à des tiers.

TITRE III : Durée, cotisations

Article 4

L'Association est constituée pour une durée illimitée.

Article 5

Les ressources de l'Association sont constituées par

1, les cotisations des membres effectifs, adhérents et d'associations sportives diverses.

2. des subventions éventuelles

3, des dons et legs éventuels

4. des bénéfices des manifestations et activités diverses qu'elle organiserait éventuellement

5. emprunts auprès des membres

TITRE IV Membres

Article 6

L'Association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit ci-après, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Article 7

Sont membres effectifs ;

1° les comparants au présent acte.

2° les personnes reprises en annexe des présents statuts.

3° les personnes majeures pratiquant le hockey pour le club ROYAL SPORTING HOCKEY CLUB AMICALE ANDERLECHT depuis au moins 5 saisons consécutives, qui sont en ordre de cotisation, et qui sont proposées par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Celle-ci examine la candidature à sa prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Seuls les membres effectifs ont un droit de vote lors des assemblées générales.

Article 8

Sont membres adhérents, toutes les personnes majeures qui payent une cotisation et qui sont agréées par le Conseil d'administration, sur demande personnelle ou sur initiative du Conseil.

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 9

Tous les membres s'engagent à respecter le règlement d'ordre intérieur (ROI), lequel pourra en tout temps être amendé ou modifié par le Conseil d'administration.

Sur recommandation du Conseil d'administration, l'Assemblée générale fixera les montants des cotisations annuelles ou uniques et le droit d'entrée à payer comme membre de l'Association.

Article 10

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer de l'Association à tout moment. Ils notifieront leur démission par lettre recommandée à la poste, adressée au Conseil d'administration.

Est considéré comme membre démissionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

L'exclusion d'un membre effectif est prononcée à la majorité des deux tiers des voix par l'Assemblée générale des membres qui n'aura pas à justifier de sa décision.

L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le Conseil d'administration qui n'aura pas à justifier de sa décision.

Le Conseil d'administration peut suspendre jusqu'à décision de l'Assemblée générale des membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'une infraction grave aux statuts, aux lois de l'honneur ou de la bienséance, au règlement d'ordre intérieur ou qui ont un comportement contraire aux valeurs véhiculées dans le monde du hockey.

L'inobservation des prescriptions statutaires ou réglementaires est un motif d'exclusion. Le non règlement d'une cotisation est également considéré comme un motif d'exclusion.

Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur l'avoir social et ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer les scellées ou requérir l'inventaire.

Un registre des membres est tenu au siège social.

Article 11

L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le Président du Conseil d'administration.

L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'Association.

Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et révoquer les administrateurs et commissaires éventuels, d'approuver les budgets et comptes annuels, de dissoudre de manière anticipée l'Association, d'exclure des membres effectifs, et, en général, d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi et de prendre toutes décisions qui dépassent les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil d'administration. Elle donne en outre décharge aux administrateurs pour leur mandat au cours de l'exercice écoulé et prend la décision de transformer éventuellement l'Association en société à finalité sociale.

Article 12

Il doit être tenu au moins une Assemblée générale chaque année, le Sème lundi du mois de novembre. Si ce jour est férié, l'Assemblée générale se tiendra le premier jour ouvrable qui suit ce jour.

Toute Assemblée se tient au siège social ou à tout autre endroit indiqué sur les convocations, aux jours et heure indiqués dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent être convoqués. Les membres adhérents peuvent être convoqués et assister aux Assemblées générales, toujours sans droit de vote.

L'Assemblée générale doit se tenir extraordinairement lorsqu'un cinquième au moins des membres en font la demande. Elle peut être, en outre, convoquée par le Conseil lorsque l'intérêt social l'exige.

Moo 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 13

Les convocations sont faites par le Conseil d'administration, par lettre missive ordinaire, par mail ou par fax, adressée à chaque membre effectif, huit jours au moins avant la réunion, les convocations contiennent l'ordre du jour.

L'Assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour. Toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Article 14

Tous les membres effectifs ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix. Les membres effectifs peuvent se faire représenter par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, que celui-ci soit membre ou non de l'Association. Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une procuration,

Article 15

L'Assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions seront prises à la simple majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la Loi ou les statuts. En cas de parité des voix, celle du Président est prépondérante.

Article 16

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées par le secrétaire dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur, il en est de même de toute nomination, démission ou révocation.

TITRE V : Conseil d'administration

Article 17

L'Association est gérée par un Conseil de trois membres au moins, tous membres effectifs, nommés pour trois ans par l'Assemblée générale des membres et en tous temps révocables par elle Ils sont rééligibles.

En cas de vacance en cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le

mandat de celui qu'il remplace.

Article 18

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'Association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Article 19

Le Conseil élit, parmi ses membres, un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 20

Le Conseil d'administration se réunit sur convocation. Il ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représentés. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix ; celle du Président est prépondérante.

Les délibérations seront consignées dans un registre des Procès-verbaux,

Article 21

MOD 2.2

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MOD 2.2

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de gestion qui intéressent l'Association. Il a dans ses compétences tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale,

If a notamment, le pouvoir de décider de sa seule autorité toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'article 3 ci-dessus, dans le but social.

Il peut, notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou en donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens, meubles et immeubles, accepter tous transferts de biens meubles et immeubles affectés au service l'Association ; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations ; consentir et conclure tous contrats ; accepter et effectuer tous prêts et avances avec stipulation de voie parée ; renoncer à tous droits obligationnels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou commandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements x transiger, compromettre.

C'est le Conseil également, qui soit par lui-même, soit par délégation, nomme ou révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'Association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Article 22

Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'Association, avec l'usage de la signature sociale afférent à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs-délégués choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataire de son choix.

Tous ces mandats et délégations sont exercés à titre gratuit.

Article 23

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'Association par le Conseil d'administration, poursuites et diligences de son Président et d'un Administrateur à ce délégué.

Article 24

Tous actes engageant l'Association, tous les pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés et salariés de l'Association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale au Conseil d'administration, sont signés par le Président du Conseil d'administration ou, s'il y en a un, par l'administrateur délégué, lesquels n'auront pas à justifier, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du Conseil.

TITRE VI : Dispositions diverses

Article 25

Chaque année, à la date du 30 juin, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 26

La dissolution et la législation de l'Association sont réglées par la Loi.

Article 27

En cas de dissolution anticipée de l'Association, l'Assemblée générale qui l'aura prononcée, nommera s'il y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs, et décidera de la destination des biens et valeurs de l'Association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible du but en vue duquel l'Association dissoute a été créée.

Volet B - Suite



MDD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

1. Transfert de siège social

Ancien ; Avenue Jean Sibélius 69 bt16 1070 Bruxelles

Nouveau : Boulevard Maurice Carême 30 bt10 1070 Bruxelles

2. Démission(s) D'administrateur(s)

Van Overstraeten, Gilbert, avenue Hoche 91180 Bruxelles

Rodaer, Michel, Weerstanderslaan 121700 Dilbeek

Conreur, Jean-Jacques, avenue du Heymbosch 75 1090 Bruxelles

Delvaux, Albert, avenue du Mistral 11 1200 Bruxelles

Coeckelberg, Daniel, boulevard Edmond Machtens 152 btl 1 1080 Bruxelles

Alain, Darbé, avenue Joseph Baeck 78 btl 1080 Bruxelles

3. Nomination(s) d'administrateur(s)

DEGRYSE, Jean-Jacques, bd Maurice Carême 30 bt10 1070 Bruxelles, né le 30 août 1950 à Schaerbeek DELVAUX, Daniel, avenue de la Charmille 20 bt67 1200 Bruxelles, né le 22 mars 1948 à Tournai

VAN DE LEUR Caroline , Lakensestraat 2 à 1853 Strombeek-Bever, née le 3 novembre 1961 à Nijmegen (Pays-Bas)

BOURDEAUD'HUI, Philippe , domicilié Broekstraat 40 à 1700 Dilbeek, né le 18 août 1980 à Anderlecht WIRIX, André , domicilié Avenue Jean Sibélius 69 bt16 à 1070 Bruxelles, né le ier février 1945 à Ixelles NOE, Daniel , domicilié Avenue Camille Vaneukem à 1070 Bruxelles, né le ler janvier 1952 à Ixelles COURTIN, Chantal, domiciliée Bd Maurice Carême 30 bt10 à 1070 Bruxelles, née le 12 avril 1951 à Uccle CONREUR, Jean-Jacques, avenue du Heymbosch 75 1090 Bruxelles

GOECKELBERG, Daniel, boulevard Edmond Machtens 152 btl l 1080 Bruxelles

4. le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de

DEGRYSE, Jean-Jacques, président

DELVAUX, Daniel, secrétaire

VAN DE LEUR Caroline, trésorière

GONREUR, Jean-Jacques, administrateur

GOECKELBERG, Daniel, administrateur

BOURDEAUD'HUI, Philippe, administrateur

WIRIX, André, administrateur

NOE, Daniel, administrateur

GOURTIN, Chantal, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

17/03/2015
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N° d'entreprise : 0456.088.456 -francophone-de Bruxelles-

Dénomination

(en entier) : AMICALE ANDERLECHT HOCKEY CLUB

(en abrégé) : A.A.H.C.

Forme juridique : ASBL

Siège : BD Maurice Carême 30 boîtel0 1070 Bruxelles

Objet de l'acte : P.V. de l'assemblée générale du 1711112014 , nominartion(s) d'administrateur(s)

1. Nomtnation(s) d'administrateur(s)

DROZNIAK Nicolas, 16 rue Victor Allard, 1180 Licols, né le 5 août 1982 à Courtai

VAN DE LEUR, Caroline, Lakensestraat 2 à 1853 Strombeek-Bever, née le 3 novembre 1961 à Nijmegen

(Pays-Bas)

CONREUR, Jean-Jacques, avenue du Heymbosch 75 1090 Bruxelles, né le 17 mars 1950

2. le conseil d'administration est donc composé des personnes suivantes, aux fonctions de :

DEGRYSE, Jean-Jacques, président

DELVAUX, Daniel, secrétaire

VAN DE LEUR, Caroline, trésorière

CONREUR, Jean-Jacques, administrateur

COECKELBERG, Christine, administrateur

BOURDEAUD'HUI, Philippe, administrateur

VAN DEN BRANDEN, Caroline, administrateur

NOE, Daniel, administrateur

DELVAUX,Marie-Charlotte, administrateur

DETRE, Vincent, administrateur

DROZNIAK Nicolas, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMICALE ANDERLECHT HOCKEY CLUB, EN ABREGE : …

Adresse
BOULEVARD MAURICE CAREME 30/10 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale