AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL D'IXELLES, EN ABREGE : AM'ARI

Dénomination : AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL D'IXELLES, EN ABREGE : AM'ARI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 833.075.788

Publication

03/02/2011

��MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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BRUXELLES

Greffe

D�nomination

(en entier) : Amicale de l'Ath�n�e Royal d'Ixelles asbl

(en abr�ge) : Am'ARI

Forme juridique : asbl

Si�ge : 40, Rue de la Croix 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : Constitution

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N' d'entreprise :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/02/2011- Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Les Fondateurs sont :

1.BONDEKWE Chikuru. 2, avenue de la Roseraie 1330 Rixensart.

2.Duroy Thierry.12, Rue du Mont Blanc, 1060 Saint-Gilles.

3.STATHOULOPOULOS Myes. Chauss�e d'Ophain 116, 1420 Braine-L'Alleud.

TITRE 1. D�NOMINATION, SI�GE SOCIAL

Article 1. L'association prend pour d�nomination � Amicale de l'Ath�n�e Royal d'Ixelles, asbl �, en abr�g� � Am'ARI �.

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� rue de la Croix 40 � 1050 Ixelles, dans l'arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

II peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement

judiciaire.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

TITRE 2. BUT SOCIAL, DUR�E

Article 3. L'association a pour but :

-de promouvoir l'Ath�n�e Royal d'Ixelles ;

-de contribuer au bien-�tre de la communaut� �ducative de l'Ath�n�e Royal d'Ixelles ;

-d'intervenir, dans la mesure de ses moyens, en faveur des �l�ves en difficult�s,

-de soutenir, dans la mesure de ses moyens, des initiatives favorisant l'apprentissage ;

-de d�velopper des occasions de rencontre et de rapprochements entre direction, professeurs, �ducateurs,

parents, �l�ves et tout collaborateur de l'Ath�n�e Royal d'Ixelles.

L'association peut accomplir tous fes actes se rapportant directement ou indirectement � son but.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

L'association s'abstient de toute immixtion dans les d�cisions et actes �chus au chef d'�tablissement.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE 3. MEMBRES

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Mont et signature

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M9D22

Article 5. L'association est compos�e de membres effectifs.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs

qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive.

De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. La d�cision

sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e.

Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes :

-�tre membre du personnel de l'Ath�n�e Royal d'Ixelles ;

-�tre en r�gle de cotisation ;

-poser sa candidature par �crit au conseil d'administration en y exprimant son adh�sion aux statuts et son

d�sir de contribuer de mani�re active au but social.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 100 E.

Article 9. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 10. Le non respect des statuts, le d�faut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � deux assembl�es g�n�rales cons�cutives, les infractions graves au R.O.I., aux lois de l'honneur et de la biens�ance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association, sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre.

Toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 11. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du

membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

TITRE 4. ASSEMBL�E G�N�RALE

Article 12. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.

Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 13. L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou par

les pr�sents statuts.

Sont r�serv�s � sa comp�tence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la r�vocation des administrateurs

3)l'approbation des budgets et des comptes ;

4)la d�charge � octroyer aux administrateurs ;

5)Ia dissolution volontaire de l'association ;

6)les exclusions de membres ;

7)toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14. II doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date du 31 d�cembre de chaque ann�e.

L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, par d�cision du conseil d'administration ou sur demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 15. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale par lettre ordinaire ou courriel adress� au moins huit jours avant l'assembl�e.

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de r�union, ainsi que l'ordre du jour.

Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en

qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 16. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e.

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MOD 2.2

Il peut se faire repr�senter par un autre membre, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une procuration.

Article 17. Tous les membres effectifs ont le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 18. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

La voix du pr�sident ou de l'administrateur qui te remplace est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente.

Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts.

Le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins deux tiers des administrateurs ou un dixi�me des membres effectifs ; il doit �tre communiqu� au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 20. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et un administrateur.

Elles sont rassembl�es dans un registre dont tous les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association.

TITRE V. CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 21. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres effectifs au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour un terme de trois ans par l'assembl�e g�n�rale.

Article 22. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e

g�n�rale.

Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un

secr�taire.

Ces mandats sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil

d'administration.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident.

Article 24. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande.

Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel ou m�me verbalement.

Article 25. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ou son repr�sentant ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre r�clame une majorit� des deux tiers des voix.

Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite le d�signant nomm�ment.

Article 26. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Article 27. Le conseil d'administration g�re toutes les affaires de l'association.

Chaque administrateur a qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute

pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

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MOD 2.2

Article 28. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux,

sign�es par le pr�sident ou son repr�sentant.

Ce registre est conserv� au si�ge social.

Tout membre effectif, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du

registre.

Article 29. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

Article 30. � d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement

d�cid�s par le Conseil.

II n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 31. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

TITRE VI. EXERCICE SOCIAL, BUDGET ET COMPTES

Article 32. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 33. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

TITRE VII. DISSOLUTION, LIQUIDATION

Article 34. En cas de dissolution, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateur(s), d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affection � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e.

TITRE VIII. R�GLEMENT D'ORDRE INT�RIEUR

Article 35. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

TITRE IX. DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 36. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

-BONDEKWE CHIKURU, domicili� � 2, Avenue de la Roseraie 1330 Rixensart, n� le 29 mars 1978 � Vienne, AUTRICHE, et r�pondant au num�ro de registre national 78.03.29-433.65 ;

-Duroy Thierry, domicili� � 12, Rue du Mont Blanc, 1060 Saint-Gilles, n� le 04 Ao�t 1955 � Bruxelles, et r�pondant au num�ro de registre national 55.08.04-433.66.

Lors de sa premi�re r�union, le Conseil d'administration a d�sign� � la fonction d'administrateur-d�l�gu� : BONDEKWE CHIKURU.

Fait � Bruxelles, le 21 Janvier 2011.

BONDEKWE Chikuru.

uroy Thierry

44ele

MDD 2.2

R�serv� Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

STATHOULOPOULOS Ilyas

Mentionner sur ia derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
AMICALE DE L'ATHENEE ROYAL D'IXELLES, EN ABR…

Adresse
RUE DE LA CROIX 40 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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