AMICALE DES CHINOIS DANS ANDERLECHT, EN ABREGE : A.C.D.A.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. AMICALE DES CHINOIS DANS ANDERLECHT, EN ABREGE : …
Dénomination : AMICALE DES CHINOIS DANS ANDERLECHT, EN ABREGE : A.C.D.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.605.222

Publication

07/01/2014
ÿþDénomination

(en entier) : Amicale des Chinois dans Anderlecht

(en abrégé) A. C. D. A absl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Lambert Crickx 16 1070 Anderlecht

Objet de l'acte

Texte

TITRE I

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

M. MIRO Zhiyuan Via Morante Elsa N° 10, 42012 Operaia, Relie.

Mme WEN Meilian Via V. P Mascagni 99, 59100 Prato, Italie.

Mme QU Xiaomiao Rue Limnander 4, 1070 Anderlecht, Belgique.

M. WEN Fluaihui Rue Limnander 9, 1070 Anderlecht, Belgique,

M. DAI Zhouke Giovanni Vecchi 1/00 Reggi Emilia, Italie.

Mme XU Yinxiang Rue Sergent de Bruyne 72, 1070 Anderlecht, Belgique.

Mme XU Yinju Rue de la Clinique 34, 1070 Anderlecht, Belgique.

Article ler - L'association prend pour dénomination : « Amicale des Chinois dans Anderlecht », Association sans but lucratif ou asbl.

En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « A. C, D, A, asbl »

Article 2  Son siège social est établi à Rue Lambert Crickx 16 dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, 1070 Anderlecht,

Titre II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but : de renforcer le lien de solidarité et de partage pour les Chinois habitant dans la commune d'Anderlecht, en contribuant leur insertion dans la société belge.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4  L'association s pour objet(s) : de fournir un espace de convivialité et d'échange pour les adhérents del l'association

eatioonnerssu la.demière. page.du Voleta :... _Au..recto_: Dl.om-et qualité..du.noiaire_instrumentant-ou de Ja.personn' nues personnes.  ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à ['égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge dépôt de l'acte

uevxectES

2 6 DEC 2013

Greffe

N° d'entrerp ise :

~5U3 %o â&Q.

b

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Verlei ; - suite

Mao 22

Réurvé

Moniteur beige

2j

07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

TITRE Ill

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Leur nombre est illimité.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel R.O.T.

Article 6- § L Sont membres effectifs :

1) les comparants au présent acte, fondateurs ou associés ;

2) toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration . Pour devenir membre effectif, il faudra remplir les conditions suivantes :

- être majeur

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l'association.

§ 2. Sont adhérents toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

onteer sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes 'ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

@7t358'i e, -suite





MOD2.2

Réservé

2Eu

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

3

Section II

Démission, exclusion, suspension

Article 7 La démission, la suspension. et I'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article 12 de la loi du 27 juin 1921.

Article 8 --Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli pour une personne morale, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10  Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 11.  Les membres paient une cotisation attnuelle.Le montant de cette

cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être ni inférieure à 1 6, ni

supérieure à 100 ¬ .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : i Jom et signature

vin Gis I<; - suite





MOD22

Réservé

au

Moteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

4

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs

3) le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9) toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 15  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Mentionner sur la dernière page du Volet 13: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.. Au verso : Nom et signature

Réservé Vagi: - suite

au

Moniteur

" belge



MOD2.2

5

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Article 16 -- Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. 11 peut se faire représenter par un mandataire.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 17  L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration. Et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 18 --L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi. ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale

extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale Miment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation.

Article 19 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 29  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans

Mentionner sur fa dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Vo5a1 L - suite

MOD 2Z

6

Réservé

au

Moniteur

bëlge

déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L' association est administrée par un Conseil composé de trois personnes

au moins, nominés par l'Assemblée générale pour un terme de ...ans, et en tout temps

révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au

nombre de personnes membres del' association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Article 22 -- En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nominé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 23 -- Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d' administration peut inviter à. ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Mentionner sur la dernière page du Volets : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à régard des tiers.

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOP 2.2

Réservé Vc,7~ ~ -suite

" au Moniteur neige





7

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.



Seule l'admission d'un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25  Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 26  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière d'administration -- et/ou de délégués) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu' itl choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs,



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge







Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres effectifs ou parmi les tiers à l'association. lis sont désignés pour 3 ans et rééligibles. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations saris but lucratif.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. u verso : Nom et signature

Réservé

au

Moiteur

" belge Veiíll ! D - suite

MOD z.z

8

Article 27--Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28 --Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 29  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

TITRE VII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 _ Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31  L'exercice social commence le 1°` janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 32  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27juin 1921 sur les associations sans but lucratif.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso " Nom et signature

MaD2.2

Réservé - suite

'Eu

Moniteur

belge







9

Article 33 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 34  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

Article 35  En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

"

Article 36- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 22

Vd Ys L - suite

10

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

(Pour les nouvelles ASEL ou ASBL en formation)

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 3 décembre pour se clôturer le 31 décembre 2013

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra au début de

l'année 2014

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

M. M[AO Zhiyuan né le 29 octobre 1966 à Zhejiang,Chine,

domicilié à Via Morante Elsa N. 10 42012 Operaia, Italie

Mme QU Xiaomiao née le 25 octobre 1979 à Zhejiang, Chine,

domiciliée à Rue Limnander 4 1070 Anderlecht, Belgique

M. WEN Huaihui né le 11 novembre à Zhejiang, Chine,

domicilié à Rue Limnander 9 1070 Anderlecht, Belgique

M. DAI Zhouke né le 5 septembre 1986 à Zhejiang, Chine, domicilié à Giovanni Vecchi 1/00 Reggi Emilia Italie Mme XIX Yingxiang née le 17 janvier 1963 à Zhejiang, Chine, domiciliée à Rue Sergent de Bruyne 72 1070 Anderlecht, Belgique Mme XII Yinju née le 09 avril 1963 à Zhejiang, Chine,

domiciliée à. Rue de la Clinique 34 1070 Anderlecht, Belgique

qui acceptent ce mandat.

Mentionner pur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

el verso : Nom et signature

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

"au

Moniteur

" belge

MOD 2.2

v d - suite

11 ,

Commissaires :

Compte tenu des critères Iégaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent eri qualité de

Président :...M. 1VIJAO Zhiyuan, né le 29 octobre 1966 à Zhejiang, Chine, domicilié à Via Morante Elsa N. 10 42012 Operaia, Italie

Trésorier': ...Mme WEN Meilian, Née le 28 juin 1969 à Zhejiang, Chine, domiciliée à

Via V.P Mascagni 99 59100 Prato, Italie

Secrétaire :...Mme QU Xiaomiao, née le 25 octobre 1979 à Zhejiang, Chine,

domiciliée à Rue Limnander 4 1070 Anderlecht, Belgique,

Délégué à la gestion journalière

Fait à Anderlecht, le 3 décembre 2013, en deux exemplaires.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers.

Au verso : Nom et signature

Réservé

eu

Nlgniteur

" rbi:lge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

19/03/2015
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2,2

Déposé / Reçu le

~ 8 MARS 2015

au greffe du trituij de commerce francophone de D -u" " -- ,

~ hl"slfG`v

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

5041767*

i

ifl

N° d'entreprise : 0543.605.222

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte ;

Amicale des Chinois dans Anderlecht

A. C. D. A. absl

Association sans but lucratif

Rue Lambert Crickx 16,1070 Anderlecht

Démission(s)-Nomination(s) d'Administrateur(s)

Suite à l'assemblé général du 22,02, 2015

Démission(s) d'administrateurs ET (Président,Secrétaire, Trésorier):

Nom Prénom

MlAO Zhiyuan

WEN Meilian

QU Xiaomiao

DAI Zhouke

Domicile

Via Morante Elsa N° 10, 42012 Operaia, Italie Via V. P Mascagni 99, 59100 Prato, Italie Rue Limnander 4, 1070 Anderlecht , Belgique Giovanni Vecchi1100 Reggi Balilla, Italie

Nomination(s) d'administrateur(s) ET( ( Président, Secrétaire, Trésorier);

Nom Prénom Domicile Date de naissance

CHEN Beibel Rue Sergent de Bruyne 72, 1070 Anderlecht 13, 04,1984

XU Hongju Rue Otlet 60, 1070 Anderlecht 30, 07, 1959

PAN Shuxi Rue Limnander 27,1070 Anderlecht 25, 04, 1963

CHEN Xukang Rue Sergent de Kruyne 72, 1070 Anderlecht 23, 12,1975

Désormais le Conseil d'Administration se compose corne suit:

Nom Prénom Fonction

CHEN Beibei Présidente

WEN Huaihui Vice Président

XU Yinxiang Secrétaire

XU Hongju Trésorier

XU Yinju Administrateur

PAN Shuxi Administrateur

CHEN Xukang Administrateur

Coordonnées
AMICALE DES CHINOIS DANS ANDERLECHT, EN ABRE…

Adresse
RUE LAMBERT CRICKX 16 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale