AMIS ET PARENTS DES ELEVES DES ECOLES 15 ET 16 DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN, EN ABREGE : APEE 15-16

Association sans but lucratif


Dénomination : AMIS ET PARENTS DES ELEVES DES ECOLES 15 ET 16 DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN, EN ABREGE : APEE 15-16
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.641.833

Publication

22/01/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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BRUXELLES

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

N" d'entreprise: 458641833

Dénomination (en entier) : .A 5.50 des ¬ -Â%fiD oE l° eoPe dié

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : ,igt de l'acte " APEE .16

ASSI!

20 avenue Carl Requette - 1080 Molenbeek-St-Jean

pEMISSION(S) - NOMINATION(S) _ MODIFICATION DES STATUTS: CHANGEMENT DE DENOMINATION MODIFICATION QUALITE MEMBRE ET MONTANT MAXIMUM DE LA COTISATION - SUPPRESSION REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR - MODIFICATION DUREE MANDAT CA

Suite à l'Assemblée Générale du 25 octobre 2012, les modifications suivantes ont été approuvées: Point 1 - Changement de Dénomination

L'article ler est modifié comme suit:

Sous la dénomination "Amis et Parents des Elèves des Ecoles 15 et 16 de Molenbeek-Saint-Jean", ci-après dénommée "APEE 15-16", est instituée par des parents d'élèves des Ecoles 15 et 16 de Molenbeek-Saint-Jean, une association sans but lucratif, apolitique et non confessionnelle, Elle a son siège aux écoles 15 et 16, avenue Cari Requette 20, à Molenbeek-Saint-Jean

pans les articles suivants, la mention "APEE 16" doit être remplacée par "APEE 15-16". Point 2 - Modification des conditions pour devenir membre

L'Article 4 est modifié comme suit:

L'association est composée d'un nombre illimité de membres, qui ne peut cependant être inférieur à trois. Peuvent être membres, les parents jusqu'au second degré, les tuteurs des élèves et anciens élèves, ainsi que les enseignants et membres du personnel, des écoles 15 et 16 - section maternelle et primaire à Molenbeek-Saint-Jean.

L'article 5 est remplacé comme suit:

Est réputé membre de l'association, toute personne répondant aux conditions énoncées à l'article 4 qui a payé sa cotisation annuelle. Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation dans le mois qui suit l'Assemblée Générale. Le membre démissionnaire ou exclu et les ayants-droits du membre démissionnaire, exclu ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Point 3 - montant maximum de la cotisation

L'Article 6 est remplacé comme suit:

Les membres paient chacun une cotisation annuelle identique. Le montant de cette cotisation est proposé par le Conseil d'Administration et entériné par l'Assemblée Générale statutaire du début de l'exercice, Elle ne pourra être supérieure à 15 euros.

Point 4 - suppression du Règlement d'Ordre Intérieur

Dans l'article 8, le point 6 est supprimé.

Dans l'article 11, la mention "fe règlement d'ordre intérieur règle les modalités de procuration" est

supprimée,

Suppression du Point 7 et de l'Article 21,

Mentionner sur Ia dernière page du Motta: Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

MOD 2.2

á ~ volet B (suite)

point 6 - modification de la durée des mandats

L'Article 15 est modifié comme suit:

La durée des mandats est fixée à 1 an. Les mandats sont renouvelables chaque année. Les administrateurs sortants assument leur charge jusqu'à l'assemblée générale statutaire de l'exercice suivant, Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, le Conseil d'Administration peut présenter au vote d'une Assemblée Générale un membre qui terminera le mandat en cours à la place de l'Administrateur manquant,

Point 6 - Démission et nomination au Conseil d'Administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/01/2013 - Annexes du Moniteur belge Liste des Administrateurs sortants:

Sonia Gonzalez, née le 08/10/1974 à Bruxelles (NISS: 74100817842) et domiciliée avenue Vital Riethuisen

57/6 à 1083 Ganshoren

Philippe Wilmot, né le 19/10/1955 à Bruxelles (NISS: 55101900172) et domicilié avenue Joseph De Heyn 48

à 1090 Bruxelles

Emmanuelle Antoine, née le 17/05/1968 à Ottignies (NISS: 68051723638) et domiciliée avenue Joseph De

Heyn 48 à 1090 Bruxelles

Nathalie Lange, née le 06/12/1968 à Bruxelles (NISS:68120635606) et domiciliée rue du Géomètre 5 à

1080 Bruxelles

Myriam Schets, née le 08/12/1961 à Tournai (NISS: 61120800454) et domiciliée Bvd L.Mettewie 81/19 à

1080 Bruxelles

patrice Peereboom, né le 16/08/1976 à Anderlecht (NISS: 76061633547) et domicilié Bvd E.Machtens

151/27 à 1080 Bruxelles

Nominations comme administrateurs (reconduction des mandats):

Muriel De Roose, née le 28/11/1973 à St Josse Ten Noode (NISS: 73112825233) et domiciliée rue

Kasterlinden 160 à 1082 Bruxelles

Muriel Lazier, née le 28/03/1966 à Ixelles (NISS: 66032847295) et domiciliée Bvd LMettewie 101/15 à 1080

Bruxelles

Daniel Gheyle, né le 03/11/1967 à Schaerbeek (NISS: 67110304390) et domicilié avenue Brugmann 324 bte

6 à 1180 Uccle

Nominations comme administrateurs (nouveaux administrateurs):

Michel Van Den Bremt, né le 01/07/1961 à Anderlecht (NISS: 61070155764) et domicilié Bvd L.Mettewie 85/36 à 1080 Bruxelles

Katty Mertens, née le 11/12/1979 à Bruxelles (NISS: 79121122227) et domiciliée Rue Jean verbiest 4 à 1080 Bruxelles

Annick de Rouck, née le 21/06/1966 à Uccle (NISS: 66062144463) et domiciliée rue du Grand-Pré 24/7 à 1082 Bruxelles

Laurence Legrand, née le 14/1/1971 à Ixelles (NISS: 71011404068) et domiciliée rue Auguste Van Zende 81 à 1080 Bruxelles

Sylvie De Letter, née le 21/11/1978 à Etterbeek (NISS: 78112136838) et domiciliée avenue des Myrtes 77 à 1080 Bruxelles

Ont été désignés aux fonctions suivantes:

présidente: Muriel De Roose

Trésorier: Daniel Gheyle

Secrétaire: Annick De Rouck

24/02/2015
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé I RQçu le

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Résen

au

Monitet

belge

11111111111,113,11

1 2 FEV, 2015

au greffe du tribunal de Gommer francophoneoiefBruxelles

III

N" d'entreprise : 4586.41.833

Dénomination

(en entier) : AMIS ET PARENTS DES ELEVES DES ECOLES 15 ET 16 DE

MOLENBEEK SAINT JEAN

(en abrégé) : APEE1516

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE CARL REQUETTE 20-1080 BRUXELLES

Oblat de l'acte DEMISSIONSJNOMINATIONS/MODIFICATIONS DE CERTAINS STATUTS

Suite à l'Assemlée Générale du 20 janvier 2015, les modifications suivantes ont été apportées :

- Article 9 : Modification de la 'Ore phrase : L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, le fat'

mardi du mois de février ;

- Article 15 : Modification de la 1 ea phrase : La durée des mandats est fixée à 2 ans ;

- Article 23 : Annulation de l'ancien. Modifié comme suit

En cas de dissolution de l'association : L'Assemblée Générale affectera automatiquement à part égale l'actif:

restant entre les écoles 15 et 16. Cette décision sera publiée aux annexes du Moniteur Belge.

Démissions, cessations et nominations au Conseil d'administration.

Liste des administrateurs sortants :

- Michel Van Den Bremt né le 01/07/1961 à Anderlecht (NISS : 61070155764) et domicilie bd L. Mettewie; 85136 à 1080 Bruxelles

- Katty Mertens née le 11/12/1979 à Bruxelles (NISS : 79121122227) et domiciliée rue Jean Verbiet 4 à 1080 Bruxelles

- Laurence Legrand née le 14/01/1971 à Ixelles (NISS : 710111404068) et domiciliée rue Auguste Van. Zancle 81 à 1080 Bruxelles

- Muriel Lazier née le 28/03/1966 à Ixelles (NISS : 66032847295) et domiciliée bd L Mettewie 101/15 à 1080 Bruxelles

- Daniel Gheyle né le 03/11/1967 à Schaerbeek (NISS : 67110304390) et domicilié Avenue Van Kalken à 1070 Bruxelles

Nominations comme administrateurs (reconduction des mandats) :

- Muriel De Roose née le 28/11/1973 à St Josse ten Noode (NISS : 73112825233) et domiciliée rue Kasterlinden 160 à 1082 Bruxelles

- Annick De Rouck née le 21/06/1966 à Uccle (NISS : 66062144463) et domicilée rue du grand pré 24/7 à 1082 Bruxelles

Sylvie De Letter née le 21/11/1978 à Etterbeek (NISS : 78112136838) et domiciliée avenues des Myrthes 77, à 1080 Bruxelles

Nomination comme nouveaux administrateurs :

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

-Hidalgo Fernandez Sabrina née le 14/07/1980 à Watermael-Boitsfort (KISS 81.07.14-226.37) et domiciliée chaussée de Mens 816 à 1070 Bruxelles.

-Dieudonné Christophe né ie 24/01/1980 à Bruxelles district 2 (NISS 80.01.24-251.37) et domicilié chaussée de Mons 816 à 1070 Bruxelles.

-POLL Barbara, née le 30/09/1978 à Uccle (NlSS : 78.09.30-194-24) et domicilée Rue du Grand Pré 24 à , 1082 Berchem-Saint Agathe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
AMIS ET PARENTS DES ELEVES DES ECOLES 15 ET …

Adresse
AVENUE CARL REQUETTE 20 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale