AMPHORA

Société en commandite simple


Dénomination : AMPHORA
Forme juridique : Société en commandite simple
N° entreprise : 553.791.806

Publication

24/06/2014
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Vr5 fr; Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Siège :

(adresse complète)

Objet(s) de l'acte Texte :

avenue de l'amphore 3, 1020 Laeken (Bruxelles-Ville), Belgique

Extrait de l'acte constitutif

N°d'entreprise : ° ÇS3 g D6

Dénomination (en entier) : Amphora

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en commandite simple

ACTE CONSTITUTIF

Le 22 mai 2014

Se sont réunis:

1. Monsieur Jean-Claude Timmermans (numéro de registre national 54.12.30-

153.68), domicilié avenue de l'amphore, 3 à 1020 Bruxelles,

Ci-après dénommé l'associé commandité,

2. Madame Monique Herssens (numéro de registre national 52.04.23-238.95),

domiciliée avenue de l'amphore, 3 à 1020 Bruxelles,

Ci-après dénommé l'associé commanditaire,

Lesquels ont déclaré arrêter comme suit les statuts de la société en commandite simple qu'ils ont formée entre eux.

Arti le 1 : RAISON SOCIALE

Il est constitué par ces présentes une société en commandite simple sous la raison sociale de AMPHORA

Article 2: SIEGE SOCIAL

Le siège de la société est établi avenue de l'amphore, 3 à 1020 Bruxelles. II pourra être transféré sur simple décision de la gérance.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représentera personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservi

au

Moniteu

belge

BRUXELLES

1 3 JUIN 2014

Greffe

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*Réservé

, au

Moniteur belge

r - suite Mcd PDF 11./

Article 3 : OBJET

La société a pour objet :

Toutes opérations d'achat, de vente, d'échange d'objets d'art et d'antiquités,

Toutes opérations d'achat, de vente, d'échange, d'exploitation, de mise en valeur de biens immobiliers et mobiliers, de gestion, d'administration, de leasing et de location de tous biens meubles et immeubles ou parties divises ou indivises d'immeubles généralement quelconques, ainsi que toutes activités connexes, analogues ou semblables qui s'y rapportent directement ou indirectement.

La société peut accomplir en Belgique ou à l'étranger, toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles et financières, mobilières et immobilières, se rapportant directement ou indirectement, totalement ou partiellement à son objet, ou qui sont de nature à favoriser la réalisation et le développement de son entreprise.

La société peut, par voie d'apports en espèces ou en nature, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, prendre des participations dans d'autres entreprises ou sociétés existantes ou à créer, que ce soit en Belgique ou à l'étranger.

La société peut exercer un ou plusieurs mandats d'administrateur ou de gérant dans d'autres sociétés ayant un objet similaire ou non.

La société peut agir tant pour son compte personnel que pour le compte de tiers ou en participation.

Article 4: DUREE

La société est constituée pour une durée illimitée à partir du jour de cette convention.

...

Article 5: POUVOIRS

Monsieur Jean claude Timmermans est seul associé commandité responsable et gérant de la société. II aura seul la signature sociale, mais il ne pourra en faire usage que pour les besoins de la société.

Il pourra notamment :

faire tous achats et ventes ;

- contracter tous marchés, tirer, acquitter, souscrire et endosser tous effets de

commerce;

exiger, recevoir et céder toutes créances;

ester en justice;

traiter, transiger, compromettre, donner toutes quittances, consentir avec

renonciation à tous droits réels, toutes mainlevées d'inscriptions,

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de ta personne ou des personnes

ayant pouvoir de représentera personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes du Moniteur belge



Reserve

au

Moniteur

belge

- suite

Mod PEIF jij

nantissements, mentions, saisies, oppositions et autres empêchements quelconques avec ou sans constatation de paiement;

acquérir au nom de la société tous immeubles nécessaires à la société, aux prix et conditions qu'elle jugera convenables, et payer tous prix d'acquisition; vendre de gré à gré ou par adjudication publique, aux prix et aux conditions qu'elle jugera convenables, tous immeubles qui pourraient appartenir à la société, recevoir les prix de vente en principal et intérêts;

emprunter toutes sommes nécessaires aux besoins de la société, aux conditions et taux d'intérêt qu'elle jugera convenables, par voie d'ouverture de crédit ou autrement, avec ou sans affectation hypothécaire des immeubles sociaux, et conférer au profit des prêteurs toutes autres garanties; Réceptionner et effectuer tout envoi postal généralement quelconque.

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Madame Monique Herssens est simple commanditaire et ne contracte aucun engagement personnel autre que celui de verser le montant de sa commandite. Elle ne pourra s'immiscer dans les affaires de la société, mais elle aura le droit de prendre communication à tout moment, soit personnellement, soit par mandataire, des registres et documents sociaux, ainsi que de l'état de la caisse et des comptes en banque et chèques postaux.

Article 6 : CAPITAL

Le capital social est fixé à 10.000 EUR et est représenté par 100 parts.

La commandite de l'associé commandité est fixée à 5.000 EUR à verser en espèces. En rémunération de son apport, il lui est attribué 50 parts, représentant une valeur de 5.000 EUR.

La commandite de l'associé commanditaire est fixée à 5.000 EUR à verser en espèces. En rémunération de son apport, il lui est attribué 50 parts, représentant une valeur de 5.000 EUR.

Les apports en numéraire seront versés au compte bancaire de la société ouvert auprès de la Banque Belfius au fur et à mesure des besoins de la société et à la demande de l'associé commandité.

Article 7: DISSOLUTION

Chaque associé pourra demander la dissolution de la société, mais cette dissolution ne pourra être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des parts sociales.

Le partage du fonds social à la dissolution de la société aura lieu entre les associés dans la proportion des parts sociales ci-dessus indiquées.

Les bénéfices seront partagés dans la même proportion. il en sera de même des

Mentionner sur ra dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représentera personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

17: - suite Mod PDF

pertes, sauf que l'associé commanditaire n'en sera tenu que jusqu'à concurrence de sa mise.

Article 8: EXERCICE SOCIAL

L'exercice social prend cours le 1 janvier et se clôture au 31 décembre de chaque année.

Le premier exercice social commencera le jour de cette convention et sera clôturé le 31 décembre 2015.

Article 9: ASSEMBLEE GENERALE

L'assemblée générale ordinaire des associés se tient chaque année le 22 mai, à 1.8 heures}, au siège social de la société.

La première assemblée générale ordinaire se tiendra le 22 mai 2016.

Chaque associé pourra réunir une assemblée générale des associés, à charge pour lui de convoquer chacun de ses coassociés huit jours au moins à l'avance.

Les réunions sont présidées par le gérant et, en son absence, par le plus âgé des associés; elles se tiendront au siège social.

Les décisions seront prises à la majorité simple des voix, chaque associé ayant autant de voix qu'il a de parts dans la société.

En cas de partage des voix, la voix du gérant et, le cas échéant, du président de l'assemblée est prépondérante.

Si, lors d'une première réunion, deux associés ne sont pas présents ou représentés, il sera fait une nouvelle convocation et la nouvelle assemblée délibérera valablement quel que soit le nombre des associés présents.

L'assemblée générale peut également se faire par écrit moyennant accord unanime des associés, de telle sorte que les associés peuvent, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale.

Article 10: DECES D'UN ASSOCIE

Le décès d'un des associés ne donnera pas lieu à la dissolution de la société.

Les héritiers du défunt ne pourront apposer les scellés ou procéder à un inventaire judiciaire, ni entraver la bonne marche de la société. Au cas où les autres associés n'agréeraient pas les héritiers, ces associés auront l'obligation de racheter les parts des héritiers.

Article 11: INCAPACITE DU GERANT

Mentionner Sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter a personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

+Réservé

au

moniteur beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

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En cas de décès, d'incapacité légale ou d'empêchement du gérant, les associés restants auront le droit de pourvoir à son remplacement définitif à la simple majorité.

Article 12 : CESSION

Aucun des associés ne pourra céder ses droits dans la présente société, en tout ou en

partie, s'associer avec une tierce personne, ni conférer à un tiers une procuration pour exercer ses droits sociaux, qu'avec le consentement de tous ses coassociés.

Article 13: LIQUIDATION

En cas de dissolution de la société, la liquidation s'opère par les soins du gérant ou bien d'un ou de plusieurs liquidateurs désignés par l'assemblée générale extraordinaire qui fixera égaiement leurs pouvoirs et émoluments.

Article 14: MODIFICATION DES STATUTS

Les associés auront le droit d'apporter aux statuts, moyennant leur assentiment unanime, telles modifications qu'ils jugeront convenables. Ils pourront décider notamment, et sans que cette énonciation soit limitative, tous changements dans la raison et à l'objet socials, l'augmentation ou la réduction du capital social, l'adjonction de nouveaux associés, la dissolution anticipée de la société et sa transformation en société de toute autre forme belge.

Article 15: LITIGES

Les contestations pouvant s'élever soit entre les associés soit entre leurs héritiers, au sujet de l'interprétation des présents statuts, seront jugées par les juridictions compétentes du lieu du siège social.

Fait et signé à Bruxelles, le 22 mai 2014, en quatre exemplaires dont un est remis à

chaque associé, un est conservé au siège social et un est destiné à la publication aux annexes du Moniteur Belge.

Jean-Claude Timmermans Monique Herssens

Bon pour 50 parts

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représentera personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

17/11/2014
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,- `r- ,\ E Copie à publier aux annexes du Moniteur belge;

après dépôt de l'acte jë5ose Reçu le

- 5 NOV. 2014

.au greffe du tribunal de commerce francophone ueeVelles

Rés( a Mon bel



J

N°d'entreprise : 0553.791.806

Dénomination (en entier) : Amphore

(en abrégé) :

Forme juridique : Société en commandite simple

Siège : avenue de l'amphore 3,1020 Laeken (Bruxelles-Ville), Belgique

(adresse complète)

Objets) de Pacte : Décision de dissolution et clôture de liquidation de la société Texte :

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Dissolution et liquidation de la société

Le 30 septembre 2014 à 17h

Décision :

1. Dissolution et liquidation de la société en un acte

li est fait application de la procédure de liquidation de l'article 184, §5 du Code des sociétés dont les conditions sont réunies.

- Il n'y a pas nomination d'un liquidateur;

La société n'a plus de passifs vis-à-vis de tiers ;

Tous les associés sont présents et approuvent la liquidation à l'unanimité.

La société étant une société en commandite simple, le Code des sociétés ne

prescrit pas la rédaction d'un rapport spécial du gérant ni d'un rapport de réviseur d'entreprises.

C'est donc à la seule assemblée générale, sans autre formalité, qu'appartient la décision de dissoudre la société et de liquider son patrimoine.

Un bilan et un compte de résultats au 30109/2012 ont été soumis à l'assemblée qui les a examinés préalablement à la dissolution et les approuve comme derniers comptes de la société.

Les actifs de la société seront distribués aux associés de la société au prorata de leur participation. Le boni de liquidation éventuel sera soumis au prélèvement du

Mentionner sur la dernière page du Volet e : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter a personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature,

Rijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

beige

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MOA POP 11.1

précompte mobilier applicable qui sera payé dans les délais légaux. Décision :

Les associés décident de dissoudre la société et de la liquider avec effet ce jour. La mise en liquidation et la clôture de la liquidation sont effectuées en une fois.

Ils constatent que, après approbation de cette décision, la société a définitivement cessé d'exister.

L'assemblée décide en outre que tous les livres et registres de la société seront conservés, durant le délai légal de sept ans, au domicile de Monsieur Jean-Claude Timmermans à savoir Avenue de l'Amphore, 3 à 1020 Bruxelles.

Elle charge Monsieur Jean-Claude Timmermans de procéder à la publication du procès-verbal de la présente assemblée aux annexes du Moniteur Belge.

2. Décharge du gérant

Décharge est donnée au gérant de la société pour sa gestion du 13/06/2014 à ce jour.

Après signature du présent procès-verbal, l'assemblée générale se termine à 18 heures.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représentera personne morale à t égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
AMPHORA

Adresse
AVENUE DE L'AMPHORE 3 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale