ANATOL

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ANATOL
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 536.638.642

Publication

23/07/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Greffe

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N° d'entreprise : Dénomination 033(D 6`3% cica

(en entier) : "ANATOL"

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Koekelberg (1081 Bruxelles), Avenue de Bel-ohm-Sainte-Agathe, 71, boîte 8 (adresse complète)

Obiet(sl de l'acte :CONSTITUTION - NOMINATION - POUVOIRS

ll résulte d'un acte reçu le vingt-cinq juin deux mil treize par Maître Isabelle RAES, Notaire associé àMolenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), susbtituant Maître Franck DEPUYT Notaire Associé à Molenbeek Saint-Jean (1080 Bruxelles), suppléant Maître André PHILIPS, Notaire Honoraire de résidence à Koekelberg (1081 Bruxelles), suivant Ordonnance du Président du Tribunal de Première Instance du 4 février 2013.

QUE:

Monsieur BONDARUK Aneto!, demeurant à Koekelberg (1081 Bruxelles), avenue de Berchem-Sainte-Agathe 71 boîte 8 et dont l'identité est établie au vu de sa carte d'identité numéro 3082309045 - registre national numéro 610504 635 76.

A constitué une société privée à responsabilité limitée dénommée «ANATOL», ayant son siège à Koekelberg (1081 Bruxelles), avenue de Berchem-Sainte-Agathe 71 boite 8, au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS, représenté par cent parts sans mention de la valeur nominale représentant chacune unlcentième du capital social.

APPORT EN NUMERAIRE

Cinquante-neuf parts sont, à l'instant, souscrites en espèces au prix de cent quatre-vingt-six euros l'une, par le comparant.

Les parts ainsi souscrites sont immédiatement libérées à concurrence de septante-neuf euros soixante cent (79,60 EUR) par un versement en espèces qu'il a effectué auprès de la Banque Fortis, en un compte numéro 001-700660984, ouvert au nom de la société en formation et arrondi, de sorte que la société a, dés à présent, de ce chef, à sa disposition, une somme de quatre mille six cent nonante-six euros cinquante-cinq cents (4.696,55 EUR).

Une attestation justifiant ce dépôt demeure ci annexée.

APPORT EN NATURE - RAPPORTS

Le fondateur souscrit les quarante et une (41) parts restantes par un apport en nature et déclare faire apport à la société de la pleine propriété du fonds de commerce relatif à l'exploitation d'un commerce de travaux dans le secteur de la construction au sens large du terme, mais seulement à concurrence d'une valeur de sept mille sept cent trois euros quarante-six cents (7.703,46 EUR).

Le fondateur dispense le notaire soussigné de donner lecture des rapports du fondateur et du réviseur d'entreprises, établis conformément aux article 218 et suivants du Code des Sociétés et portant sur les apports en nature ci-après précisés; il reconnaît avoir reçu un exemplaire de ces rapports et en avoir pris connaissance.

Le rapport du réviseur d'entreprises, la société civile à forme de société privée à responsabilité limitée « Renaud de BORMAN, Réviseurs d'Entreprises », dont les bureaux sont établis à 1970 Wezembeek-Oppem, rue du Long Chêne 3, représentée par Monsieur Renaud de BORMAN, Réviseur d'entreprises, en date du dix-huit juin deux mille treize, et décrivant en détail l'opération projetée et les biens apportés, conclut dans les termes suivants :

« Une prochaine assemblée de constitution de la Société Privée à Responsabilité Limitée «ANATOL» devra se prononcer notamment sur l'apport en nature des immobilisations corporelles et incorporelles appartenant à Monsieur Anatol BONDARUK.

Dans le cadre de ce projet et conformément à l'article 219 du code des sociétés, nous avons été requis pour faire rapport et avons procédé à un examen attentif tant de la consistance que de la valeur des éléments apportés.

En conclusion de nos travaux, nous sommes d'avis que:

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter fa personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

l'opération a été contrôlée conformément aux normes édictées par l'Institut des Réviseurs d'Entreprises en

matière d'apport en nature et que le fondateur de la société est responsable de l'évaluation des biens apportés,

ainsi que de la détermination du nombre de parts sociales à émettre en contrepartie de l'apport ;

*la description de chaque apport en nature répond à des conditions normales de précision et de clarté, les

modes d'évaluation de !'apport arrêtés par les parties sont justifiés par les principes de l'économie d'entreprises

et conduisent à une valeur d'apport de 7.703,46 EUR qui correspond au moins au nombre et au pair comptable

des 41 parts sociales à émettre en contrepartie.

*la rémunération de l'apport consiste en 41 parts, sans désignation de valeur nominale, de la société privée

à responsabilité limitée à constituer «ANATOL» et dont le pair comptable est de 186,00 EUR,

Compte tenu du lien entre l'apporteur et le bénéficiaire de l'apport, le bénéficiaire a renoncé à la demande

de certificat prévu à l'article 442bis du C.1.R..

Nous croyons enfin utile de rappeler que notre mission ne consiste pas à nous prononcer sur le caractère

légitime et équitable de l'opération.»

Ces deux rapports seront déposés en même temps qu'une expédition des présentes au greffe du tribunal du

commerce, après avoir été signé "ne varietur" par le notaire et le fondateur.

CONDITIONS DE L'APPORT

1.Le fondateur déclare que le fonds de commerce est apporté dans son état actuel.

2.La société aura la pleine propriété et la libre jouissance dudit fonds de commerce à compter de ce jour,

3.La société supportera à partir de ce jour tous impôts (et charges) qui peuvent ou pourront grever les biens

apportés et/ou qui sont inhérents à la propriété et à la jouissance.

4.Le fondateur confirme être le seul propriétaire des biens apportés et qu'il n'a pas conféré de droits réels

sur ceux-ci en faveur de tiers, ni conclu avec des tiers de conventions qui restreignent ou excluent leur droit

d'en disposer, et qu'ils ne sont pas soumis à une quelconque stipulation légale ou statutaire susceptible

d'exercer une influence sur ledit droit d'en disposer. Ils peuvent donc librement disposer desdits biens, de sorte

que la propriété des biens passe à partir d'aujourd'hui à la présente société, quitte et libre de toutes charges,

nantissement ou restrictions quelconques.

REMUNERATION DE L'APPORT

En rémunération de l'apport ainsi effectué par le fondateur préqualifié, d'une valeur totale de sept mille sept

cent trois euros quarante-six cents (7.703,46 ¬ ), il lui est attribué, ce qu'il accepte expressément, quarante et

une parts, sans désignation de valeur nominale, entièrement libérées.

Il. STATUTS.

Forme Dénomination

La société adopte la forme d'une société privée à responsabilité limitée ; elle est dénommée «ANATOL»,

Siège social

Le siège social est établi à Koekelberg (1081 Bruxelles), avenue de Berchem-Sainte-Agathe 71 boîte 8.

Objet

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en

participation avec des tiers, en qualité d'agent, de représentant ou de commissionnaire l'entreprise générale du

bâtiment et tous travaux ayant pour objet la construction, l'achèvement, la finition, la rénovation, fa

transformation et la démolition d'immeubles à usage résidentiel, de bureau, de commerce et industriel,

comprenant entre autres :

- Préparation des sites, déblayage des chantiers;

- L'entreprise de travaux de démolition ;

- Rabattement de la nappe aquifère et drainage des chantiers de construction ;

- Drainage des terrains agricoles et sylvicoles ;

- Sondages d'essai, les forages d'essai et les carottages pour la construction ainsi que pour les études

géophysiques et similaires.

- Exécution de forages horizontaux pour passages de câbles ou de canalisations,

- Mise en oeuvre dans des bâtiments ou d'autres projets de construction de matériaux d'isolation thermique,

matériaux d'isolation acoustique et antivibratile.

- Travaux d'isolation de canalisation de chauffage ou de réfrigération.

- Travaux d'isolation de chambres froides ou d'entrepôts frigorifiques,

- Travaux d'installation générale.

- Installation d'antennes d'immeubles et paratonnerres.

- Nettoyage de bâtiments nouveaux et remise en état des lieux après travaux.

- Autres travaux d'achèvements et de finition des bâtiments.

- Nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures de

bâtiments.

- Exécution de travaux de rejointoiement.

- Exécution pour les tiers de travaux de levage.

- Montage et démontage d'échafaudages et de plates formes de travail.

- Le placement et la réparation de châssis, de portes, de volets et contrevents, de portails, d'escaliers, de

vérandas et de meubles de cuisine et de salle de bain et le placement et la réparation de vitrerie et de tout

matériau durable transparent,

- La réalisation et la réparation :

+ De la charpente;

 u " + De la couverture, à l'exception des couvertures en matériaux végétaux, en verre ou en matériaux

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge translucides ou transparents;

+ De l'étanchéité de façades, de façades latérales, de toitures, de toitures terrasses et de sols ;

+ Des ouvrages de réception et d'évacuation des eaux pluviales.

- La réparation des appareils électriques et le placement et la réparation de toutes les installations

électriques pour l'approvisionnement en courant, pour l'éclairage, pour les enseignes lumineuses, pour le

" chauffage, pour la climatisation, pour la domotique, pour la communication, pour la signalisation, pour

l'enregistrement et la reproduction d'images ou de sons, et pour la sécurisation contre la surtension, l'incendie

ou le vol.

- L'entreprise de plafonnage-cimenterie ;

- L'entreprise de peinture ;

- L'entreprise de maçonnerie et de béton, coffrage, ferraillage, etc... ;

- L'entreprise de carrelage ;

- L'installation électrique ;

- L'entreprise de vitrage ;

- L'installation sanitaire et de plomberie ;

- L'installation de chauffage au gaz par appareil individuel ;

- L'entreprise de zinguerie et de couvertures métalliques de constructions ;

- L'entreprise de couvertures non métalliques de constructions ;

- L'entreprise d'étanchéité de constructions ;

- Le placement et la réparation, y compris toutes les conduites des :

* installations de chauffage central, c'est-à-dire, des installations composées d'une source de chaleur centrale, la haleur étant diffusée par des conduites d'eau, d'air ou de vapeur d'air ;

* Appareils à gaz pour le chauffage ;

* articles et appareils pour usage sanitaire ;

* installations de climatisation dans lesquelles uniquement l'eau ou l'air sont utilisés comme réfrigérant.

- L'entreprise de vitrage,

- L'entreprise de zinguerie et de couvertures métalliques de constructions.

- L'entreprise de couvertures non métalliques de constructions,

- L'entreprise de travaux de démolition.

- L'installation de cheminées ornementales (à l'exclusion de travaux de marbrerie, taille de pierre et de

mosaïque) ;

- La construction de pavillons démontables ou baraquements métalliques ;

- La pose de chapes ;

- L'entreprise d'installation pour fêtes et expositions, montage et démontage de stands d'exposition et

mobilier de bureau ;

- La fabrication et le garnissage de meubles non métalliques ;

- La serrurerie ;

- La coordination des travaux ;

- Le commerce de détail de tous matériels se rapportant à ses activités.

- L'activité de nettoyage industriel et privé, tel que nettoyage de bureau, maisons, usines et en général de

tout bien immeuble et de toute installation industrielle.

La société a aussi pour objet l'étude, le conseil, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services

dans le cadre des activités prédécrites.

La société peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute

personnes liée ou non.

La société a également pour objet l'étude, te conseil, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services

dans le cadre des activités prédécrites.

Elle peut accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se

rapportant directement ou indirectement à son objet social.

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet

similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités.

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

Cette énumération est énonciative et non limitative.

Durée

La société est constituée pour une durée indéterminée.

Capital

Le capital est fixé à dix-huit mille six cents (48.600,00 E), ll est représenté par cent parts, sans mention de la

valeur nominale représentant chacune un/centième du capital social.

Gérance

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés soit dans les statuts soit

par l'assemblée générale.

Pouvoirs de la gérance

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs attribués à la gérance lui est dévolue.

S'ils sont plusieurs, les gérants forment un collège qui délibère valablement lorsque la majorité de ses

membres est présente; ses décisions sont prises à la majorité des voix.

Volet B - Suite

Représentation Actes et actions judiciaires

La société est représentée dans les actes, y compris ceux où intervient un fonctionnaire public ou un officier

ministériel et en justice par un gérant, agissant seul.

Elle est en outre valablement engagée par des mandataires spéciaux dans les limites de leurs mandats.

Réunion

Il est tenu chaque année le dernier lundi du mois de décembre à vingt heures, une assemblée générale des

associés.

Si ce jour est un jour férié, l'assemblée sera remise au prochain jour ouvrable suivant.

Convocations

Les assemblées sont convoquées par un gérant par lettres recommandées adressées aux associés en

observant les délais légaux.

Représentations

Tout associé peut se faire représenter aux assemblées par un mandataire, associé ou non,

Bureau

Toute assemblée générale est présidée par un gérant ou à son défaut par l'associé le plus âgé.

Nombre de voix

Chaque part donne droit à une voix.

Exercice social

L'exercice social commence le premier juillet pour se terminer le trente juin de l'année suivante.

Répartition des bénéfices

Le bénéfice net est formé conformément à la loi.

Sur ce bénéfice, il est prélevé cinq pour cent pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement cesse

d'être obligatoire lorsque la réserve atteint un dixième du capital.

Le solde se répartit également entre toutes les parts.

Toutefois, l'assemblée générale peut décider d'affecter tout ou partie de ce solde à des fonds de prévision

ou de réserve extraordinaire, à des reports à nouveau ou à des tantièmes éventuels à la gérance.

Dissolution

En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit, la liquidation s'opère par les soins de la

gérance agissant en qualité de liquidateur à moins que l'assemblée ne désigne un ou plusieurs autres

liquidateurs.

Le(s) liquidateur(s) dispose(nt) à cette fin des pouvoirs les plus étendus conférés par les lois applicables aux

sociétés commerciales.

L'assemblée générale détermine le cas échéant les émoluments des liquidateurs.

Répartition

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

nécessaires à cet effet, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non

amorti des parts.

Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, !es liquidateurs, avant de procéder aux

répartitions, rétablissent l'équilibre entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge

des parts insuffisamment libérées, soit par remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées

dans une proportion supérieure.

Le solde est réparti égaiement entre toutes les parts.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

1. Assemblée générale ordinaire

La première assemblée générale se réunira en deux mille quatorze.

2. Exercice social

Le premier exercice social commence ce jour et se terminera le trente juin deux mille quatorze.

3. Gérant - Rémunération

L'assemblée décide de fixer le nombre de gérants à un un et d'appeler à cette fonction

- Monsieur BONDARUK Anatol, préqualifié.

Le mandat du gérant ainsi nommé a une durée indéterminée.

Le mandat du gérant non-statutaire est exercé gratuitement.

4. Commissaire

Aucun commissaire ne sera nommé.

5. Pouvoirs

Tous pouvoirs sont conférés au gérant, avec faculté de substitution, pour accomplir toutes les formalités administratives qui doivent permettre à la société d'exercer son activité commerciale et à cette fin, de représenter la société auprès du Guichet d'entreprises du choix du mandataire, de l'Administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), de l'Administration de la Fiscalité des Entreprises, du Greffe du Tribunal de commerce et de toutes autres administrations fédérales, régionales, provinciales, communales et autres.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME,-

isabelle Raes - Notaire.

Dépôt simultané de : - une expédition - une attestation bancaire - un rapport du Fondateur - un rapport du

Réviseur_d'Entreprises,....

e RéseYvé , su Moniteur belge



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illagen bij fiée Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/02/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2015, APP 28.12.2015, DPT 25.01.2016 16031-0398-009
27/02/2017 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2016, APP 26.12.2016, DPT 22.02.2017 17048-0432-009

Coordonnées
ANATOL

Adresse
AVENUE DE BERCHEM-SAINTE-AGHATHE 71, BTE 8 1081 BRUXELLES

Code postal : 1081
Localité : KOEKELBERG
Commune : KOEKELBERG
Région : Région de Bruxelles-Capitale