ANNEESSENS 25

Dénomination : ANNEESSENS 25

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 540.742.336

Publication

22/10/2013

��MOD 2.0

R�serv�

au

Moniteur

belge

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe

D�nomination (en entier) :

ANNEESSENS 25

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue des Fo Ions, 38 � 1000 Bruxelles

N� d'entreprise : SLl c Z ' 3 e

�blet de l'acte : Constitution

STATUTS'

Les soussign�s

1. Monsieur REZK1 Esmail n� le 12 d�cembre 1980 � Etterbeek de nationalit� belge, demeurant au num�ro; 5 Doornstraat � 1700 Dilbeek.

2. Monsieur REZK1 Youssef n� Ie 15 juillet 1977 � Etterbeek de nationalit� belge, demeurant au num�ro 26' de la rue de la Balsamine � 1120 Bruxelles.

3, Monsieur REZK1 Jamal n� le 12 mars 1989 � Bruxelles de nationalit� belge, demeurant au num�ro 38 de' la rue des Foulons � 1000 Bruxelles.

Ont convenu de cr�er un association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE ler : D�nomination, si�ge social, si�ge d'exploitation, objet social, dur�e

Article ler; D�nomination

L'association est d�nomm�e � ANNEESSENS 25 �, association sans but lucratif.

Article 2 ; Si�ge social Si�ge d'exploitation

Le si�ge social est �tabli au num�ro 38 de la rue des Foulons � 1000 Bruxelles et d�pend de: l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Il peut �tre transf�r� � tout endroit sur le territoire belge, sur d�cision, du conseil d'administration. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans les deux jours de sa date: aux annexes du moniteur belge,

Article 3 : Objet social

Cet objet peut �tre r�alis� de mani�re g�n�ralement quelconque

L'association a pour objet :

-L'organisation de rencontres afin de d�terminer de quelle mani�re les jeunes belges

issus de l'immigration peuvent concilier les deux cultures ;

-De mieux asseoir la solidarit� africaine tout en ne laissant pas de c�t� les r�gles et

principes du milieu dans lequel nous vivons ;

- De servir de tables de discussions constructives en apportant des propositions pouvant rem�dier � des situations parfois conflictuelles dans les domaines les plus divers ( �ducatifs, culturels, artistiques, m�dicaux, agricoles, h�teliers, etc,...) ;

- D'orienter ces personnes aux diff�rents services qui s'occupent du suivi en cas de non solution.

L'association pourra :

- Cr�er des �quipes de football en salle pour les jeunes, les adultes du quartiers ;

- Accomplir tout actes quelconques, se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son`

objet ou pouvant amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation ;

Mentionner sur la derni�re pageedu Volet B';-" _Ad recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou d�la : personne ou des personn�s

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2.0

- Acqu�rir, vendre, prendre ou donner � bail, dans le cadre de la r�alisation de son objet, toutes propri�t�s et droits mat�riels situ�s tant en Belgique qu'� l'�tranger qui pourraient �tre utile � la r�alisation de son objet social, engager du personnel, conclure des contrats ;

- Rassembler des fonds, soit toute autre activit� justifi�e dans le cadre de sa mission ;

- Organiser des animations, des r�unions, des s�minaires, des stages, des congr�s, des s�jours ou des voyages rencontrant son objet social de mani�re directe ou indirecte ;

- Offrir � ses membres moyennant une r�tribution pour amortir ses co�ts diff�rentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que d�bit de boissons, alcoolis�es ou non, petite restauration, alimentation 'g�n�rale, exotique, t�l�communications, vente de mat�riel de bureau ( fax, photocopieuse...), de cassettes vid�o, audio, CD, de mat�riel de cuisine ( frigo, cong�lateur, cuisini�res....), ..etc.<... ;

Pr�ter son concours et s'int�resser de mani�re g�n�ralement quelconque � des associations, entr�prises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider � la r�alisation ou au d�veloppement de son objet ;

- De m�me, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs et/ou d'h�bergement pour y d�velopper ses objectifs statutaires ;

- Poser des actes commerciaux dans le cadre de la r�alisation de son objet.

Article 4 : Dur�e

L'association est constitu�e, � dater de ce jour, pour une dur�e illimit�e et ne peut �tre dissoute qu'� la suite d'une d�cision prise par l'assembl�e G�n�rale.

TITRE 2 : Membres, admission, devoirs des membres, exclusion.

Article 5 ; Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adh�rents.

Le nombre des membres est illimit� et est fix� � un minimum de trois membres effectifs.

Un membre du conseil d'administration absent ne peut donner � quiconque un pouvoir de le repr�senter.

Article 6 : Admission - Devoirs des membres

Sont membres effectifs les soussign�s fondateurs ainsi que toute autre personne adh�rente � la cause de l'association dont la proposition d'admission est ratifi�e par la majorit� simple du conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s, par la loi et les pr�sents statuts, y compris le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Sont membres adh�rents les personnes qui d�sirent apporter leur soutien ou participer aux activit�s de l'association, Les membres adh�rents s'engagent � respecter les statuts et les d�cisions prises en conformit� avec ceux-ci.

Toute personne physique ou morale peut s'affilier � l'association en qualit� de membre adh�rent sur base d'une fiche de candidature �tablie par le conseil d'administration et ils n'ont pas le droit de vote � l'assembl�e g�n�rale.

Les personnes morales peuvent �tre admises uniquement comme membres adh�rents.

Article 7 : D�mission

La d�mission des membres effectifs et des membres adh�rents est r�gie par la loi. Tout membre a le droit de d�missionner � tout moment, moyennant lettre recommand�e adress�e au conseil d'administration.

Article 8 : Exclusion

Un membre peut �tre exclu par l'assembl�e g�n�rale par une majorit� des deux tiers des voix.

Le conseil d'administration d�cide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adh�rents, � soumettre � la prochaine assembl�e g�n�rale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapport�s. Le membre menac� d'exclusion a le droit d'�tre pr�alablement entendu.

Par le conseil d'administration. Le conseil d'administration peut �galement suspendre un membre effectif ou adh�rent pour la p�riode qu'il estime justifi�e,

Dans tous les cas, le conseil d'administration doit motiver sa d�cision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine assembl�e g�n�rale qui statue en dernier ressort � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu, de m�me que leurs h�ritiers et ayant droit du membre d�c�d�, ne peuvent faire des droits sur le patrimoine de l'association, ni requ�rir fe remboursement ou la r�mun�ration de leurs apports ou des cotisations pay�es,

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n MOD 2.0

Article 9 : Cotisation

Les contributions seront fix�es annuellement au mois de janvier par le bureau selon les besoins, Les paiements seront r�gl�s spontan�ment par mensualit�s sans mise en demeure pr�alable. La cotisation est annuelle et obligatoire, le maximum est de 150 euros. Le bureau peut accorder des r�ductions ou la dispense de paiements compte tenu de la situation sociale ou financi�re d'un membre.

TITRE 3 : Les organes de l'association

Article 10 r Les organes de l'association sont :

- L'assembl�e g�n�rale

- Le conseil d'administration

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale

L'assembl�e g�n�rale est constitu�e par l'ensemble des membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le

pr�sident du conseil d'administration ou par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Un membre peut se faire repr�senter par un autre membre � l'assembl�e g�n�rale avec procuration. Un

membre ne peut repr�senter qu'un seul membre absent.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.

Article 12 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge L'assembl�e g�n�rale poss�de exclusivement les pouvoirs qui lui sont express�ment r�serv�s par la loi. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence les modifications aux statuts, la nomination, la r�vocation des administrateurs, l'approbation des budgets et comptes, la dissolution volontaire de l'association, l'exclusion des membres.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration quant l'objet ou les int�r�ts de l'association le justifient.

L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an pour l'approbation des budgets et comptes � une date � fixer par le conseil d'administration.

Tous les membres effectifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par lettre ordinaire. La convocation est contresign�e par le pr�sident ou le secr�taire. Elle mentionne le lieu de l'assembl�e, la date et l'heure de d�but.

L'ordre du jour �tabli par le conseil d'administration doit �tre joint � la convocation. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer valablement sur des points-non mentionn�s � l'ordre du jour.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� absolue des membres pr�sents et repr�sent�s. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Les r�solutions d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association sont soumises � la proc�dure prescrite par la loi.

Article 14

Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont �tablies et consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, contresign� par le secr�taire ou un administrateur. Les extraits des proc�s-verbaux sont contresign�s par le secr�taire ou un administrateur.

Les membres ou les tiers, qui justifient d'un int�r�t, ont le droit de consulter ou de demander une copie des proc�s-verbaux.

Article 15 : Le Conseil d'administration

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de trois membres effectifs au moins,

nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et en tout temps r�vocables par elle.

Le mandat d'administrateur est ex�cut� � titre gratuit

La nomination, la d�mission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes

du moniteur belge, end�ans le mois,

L'assembl�e g�n�rale de ce jour, a �lu en qualit� de conseil d'administration

-Pr�sident Monsieur REZKI Esmail, n� le 12 d�cembre 1980 � Etterbeek de nationalit� belge, demeurant au num�ro 5 Doomstraat � 1700 Dilbeek.

-Secr�taire Monsieur REZKI Youssef n� le 15 juillet 1977 � Etterbeek de nationalit� belge, demeurant au num�ro 26 de la rue de la Balsamine � 1120 Bruxelles.

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-Tr�sorier Monsieur REZKI Jamal, n� le 12 mars 1989 � Bruxelles de nationalit� belge, demeurant au num�ro 38 de la rue des Foulons � 1000 Bruxelles.

Article 16 :

Les administrateurs sont nomm�s pour un terme de quatre ans, sauf le premier qui est de six ans. Le mandat d�bute le premier janvier apr�s les �lections et est renouvelable. Il prend fin par d�c�s, d�mission ou r�vocation, Les prochaines �lections auront lieu en 2019.

Article 17 :

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres : un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier. Le conseil est convoqu� par le pr�sident ou le secr�taire. Les r�unions sont pr�sid�es par le pr�sid�nt. En cas d'emp�chement, les r�unions sont valablement pr�sid�es par le plus ancien des administrateurs pr�sents. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si au moins la moiti� des administrateurs sont pr�sents.

Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante.

Article 18 ;

Le conseil d'administration se r�unit chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige et, en temps normal, une fois par mois, Les r�unions se tiennent au lieu indiqu� dans la convocation qui contient l'ordre du jour, Sauf mention contraire, le conseil d'administration prend ses d�cisions � la majorit� simple des membres pr�sents.

Les d�lib�rations du conseil d'administration sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux contresign�s par le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Les extraits qui doivent �tre produits et tous les autres actes seront sign�s par le secr�taire ou un administrateur.

TITRE 4 : Gestion journali�re, Responsabilit�, ressources

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un Administrateur d�l�gu�, membre du conseil d'administration dont il fixe les pouvoirs et la r�mun�rations. Il peut �galement conf�rer tout pouvoir � un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.. Dans tous les actes, l'association est valablement repr�sent�e � l'�gard des tiers par deux membres du conseil d'administration, dont les signatures conjointes suffisent sans qu'ils aient � justifier d'aucune d�lib�ration ou autorisation.

Article 20 : Responsabilit�

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� est limit�e au mandat qu'ils ont re�u.

Article 21 :

Les actions en justice, tant en d�fendant qu'en demandant sont intent�es et soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration repr�sent�, sauf d�rogation expresse par le pr�sident.

Article 22 ; Les ressources de l'association proviendront :

- De la mise au service de ses membres d'une table de produits vari�s � des prix non commerciaux ;

- De boissons pour se d�salt�rer apr�s la r�union moyennant quelques pi�ces ;

- Un local qui peut �tre lou� � petit prix ;

- Des cotisations de ses membres ;

- Des dons et legs ;

- Des subsides priv�s ou officiels ;

- Des produits des activit�s socioculturelles et des collectes

- Ainsi que tout autre moyen

TITRE 5 ; R�glement d'ordre int�rieur Exercice social

Artile 23 :

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale,.

Article 24

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre. Le premier exercice d�bute ce jour et se termine le 31 d�cembre 2013.

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Volet B - Sulie

TITRE 6 : Contr�le de gestion Comptes et budgets Dissolution

Article 25 : Contr�le de gestion

La gestion de l'association est soumise au contr�le d'un ou de deux commissaires d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale, dont un au moins est membre effectif de l'association.

Article 26 : Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'ann�e suivante seront soumise, chaque ann�e, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 27 ; Dissolution

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une ASBL � but similaire,

Article 28 :

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1971, les dispositions l�gales g�n�rales, le r�glement d'ordre int�rieur et les usages.

Les pr�sents statuts, �tablis en 3 exemplaires, ont �t� approuv�s � l'unanimit� par les membres fondateurs pr�sents � l'assembl�e g�n�rale, tenue le 21 juin 2013 � Bruxelles.

Pr�sident

Monsieur REZKI Esmail

Mentionner sur la derni�re page du Vont B Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
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Adresse
RUE DES FOULONS 38 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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