ANTENNE TOURNESOL

Dénomination : ANTENNE TOURNESOL

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 478.369.950

Publication

05/11/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de Ifijsi / Re�u le MoD 2.2

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au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 0478.369.950

D�nomination

(en entier) : Antenne Tournesol

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue Henri Werrie 69 -1090 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modifications des statuts - CA: nominations, r��lections, c�ssations

L'Assembl�e G�n�rale r�unie le 16 octobre 2014 d�cide de modifier ainsi les statuts:

TITRE 1 : d�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Art. 1 - L'association est d�nomm�e � Antenne Tournesol � association sans but lucratif.

Art. 2 - Son si�ge social est �tabli rue Henri Werrie 69 � 1090 Brux�l[es. Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� partout ailleurs en Belgique sur simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale et ceci, dans les conditions l�gales d�finies pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but :

- De dispenser des soins de premi�re ligne, globaux, int�gr�s, continus et accessibles mais �galement pr�ventifs, curatifs et palliatifs. La dispensation de ces soins se fait � travers une �quipe pluridisciplinaire travaillant en transdisciip'tnarit� et en autogestion. L'association est ouverte � la population locale, sans discrimination par rapport � l'�tat de sant� et sans discrimination philosophique, religieuse, ethnique ou socio-�conomique.

- D'inscrire son action dans une d�marche communautaire et ce, en favorisant l'autonomie et la participation des personnes et usagers dans les actions propos�es en mati�re de sant� mais �galement en s'int�grant dans le r�seau associatif et sociopolitique focal.

- L'association pr�ne une politique de sant� globale et s'investit dans une participation solidaire � la F�d�ration des Maisons M�dicales et Collectifs de Sant� Francophone. (FMMCSF)

Art. 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE 2 : les membres

Art. 5 - L'association est compos�e de membres adh�rents et de membres effectifs.

Art. 6 - Les membres adh�rents sont les personnes int�ress�es par le but de l'association ou collaborant: avec elle. Est admis comme membre adh�rent de droit tout nouveau travailleur lors de sa premi�re ann�e de: travail, les assistants en m�decine g�n�rale ainsi que les travailleurs sous contrat � dur�e d�termin�e de plus de 6 mois, et qui en font la demande par �crit. Cette demande stipule que le candidat membre s'engage � respecter les statuts et r�glements de l'association.

Est membre effectif de droit: le membre adh�rent travaillant dans l'association � dur�e ind�termin�e, apr�s une premi�re ann�e prest�e de travail et qui en fait la demande motiv�e lors de l'assembl�e g�n�rale qui suit la date anniversaire de son entr�e en fonction. Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�.

Art. 7 - Des personnes physiques qui ne travaillent pas dans l'association peuvent devenir membres adh�rents si leur candidature est pr�sent�e par au moins l'un des membres effectifs et qu'elles sont �lues par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un membre adh�rent ext�rieur

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peut poser sa candidature comme membre effectif en introduisant une demande motiv�e � l'assembl�e g�n�rale. Il doit �tre �lu par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 415 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Tout candidat membre effectif ou adh�rent adressera au conseil d'administration une demande �crite dans laquelle il s'engage � respecter les statuts et r�glements de l'association.

Art. 8 - Les membres adh�rents participent � l'assembl�e g�n�rale. Ils y ont voix consultative mais pas de droit de vote. Les membres effectifs participent � l'assembl�e g�n�rale et y ont droit de vote.

Art. 9 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix� par l'assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 1 Euro pour les membres adh�rents et 1 Euro pour les membres effectifs.

Art. 10 - La qualit� de membre se perd:

-Par d�mission adress�e par lettre recommand�e au CA de l'association � n'importe quel moment,

-Lorsque le membre effectif, pour quelque motif que oe soit, cesse d'exercer son activit� professionnelle au sein de l'association,

-Lorsqu'un membre, sans raison valable, cesse de participer aux AG durant 2 ann�es cons�cutives,

-Par exclusion prononc�e par l'AG, statuant au bulletin secret � la majorit� des 4/5.

TITRE 3 : le conseil d'administration

Art, 11 - L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de trois administrateurs au moins et six au plus, �lus par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix parmi les membres effectifs de l'association. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et sont de tout temps r�vocables par elle. Le candidat administrateur pr�sente ses motivations � l'assembl�e g�n�rale. Sauf impossibilit� institutionnelle, le conseil d'administration est compos� au minimum d'un membre de chaque p�le (administratiflaccueil, m�dical et param�dical), d'un membre ayant minimum 5 ann�es d'anciennet�, d'un membre ayant moins de 5 ann�es.

Art. 12 - Les administrateurs sont nomm�s pour une dur�e de deux ans, renouvelables une fois. En cas de d�mission ou de r�vocation, durant cette p�riode, un nouvel administrateur provisoire nomm� par l'assembl�e g�n�rale ach�ve le mandat de l'administrateur remplac�, Toute modification de la composition du conseil d'administration est d�pos�e dans le mois qui suit au Greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge ; il en est de m�me pour tout changement concernant la signature des actes engageant l'association, qu'ils soient de gestion journali�re ou autre.

Art. 13-

�1 - Le conseil se r�unit sur convocation de deux administrateurs ou lorsque 115 des membres effectifs de l'association en fait la demande par �crit.

�2 - Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si les 2/3 des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Un m�me administrateur ne peut �tre porteur de plus d'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix.

�3 - Chaque r�union fait l'objet d'un proc�s-verbal qui, apr�s approbation par le conseil, est sign� par deux administrateurs et conserv� dans un registre au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance en respectant les conditions fix�es par la loi du 2 mai 2002.

Art. 14 -

�1 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion journali�re de l'association dans le cadre de son budget pr�visionnel et de sa politique g�n�rale telle que d�finie par l'assembl�e g�n�rale.

�2 - Le conseil d'administration peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de le signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont � plusieurs ils agissent individuellement.

�3 - Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, repr�sent� par l'administrateur d�sign� � cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

�4 - Le CA peut prendre les d�cisions apr�s avoir recueilli tous les �l�ments n�cessaires et objectifs aupr�s de l'�quipe. Le CA peut d�l�guer certaines d�cisions � l'�quipe de travailleurs de la maison m�dicale en suivant les dispositions prises dans le R.O.I.

�5 - Le conseil d'administration �tablit un r�glement d'ordre int�rieur qui doit �tre approuv� par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

TITRE 4 : l'assembl�e g�n�rale

Art. 15 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres de l'association. Le CA d�signe un pr�sident de s�ance. Chaque membre effectif poss�de un droit de vote �gal � une voix � l'assembl�e g�n�rale.

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MOD 2.2

Un membre effectif peut se faire remplacer par un autre membre effectif � l'assembl�e g�n�rale via une procuration �crite, chacun ne pouvant repr�senter qu'un seul membre effectif absent.

Un registre des membres de l'assembl�e g�n�rale est conserv� au si�ge social et toute modification � la composition de l'assembl�e y est inscrite au plus tard dans le mois qui suit la modification (admission, d�mission, d�c�s, exclusion). Le registre est sign� par deux personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Art. 16 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

rl Les modifications statutaires

Cl L'approbation des comptes et budgets

Cl La nomination et la r�vocation des administrateurs

Cl La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus

par la loi

EI La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires

ri L'admission et l'exclusion des membres effectifs

Cl La dissolution volontaire de l'association

O La transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

C7 Tous les cas o� la loi ou les statuts l'exigent.

Toutes les autres mati�res sont de la comp�tence du conseil d'administration.

Art. 17 -

�1 - L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration.

Elle est convoqu�e au minimum une fois par an pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et les

budgets de l'ann�e suivante.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil

d'administration ou'� la demande �crite d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

�2 - Tous les mernbres sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par courrier sign� par deux administrateurs au minimum huit jours avant la r�union.

�3 - La convocation doit mentionner le lieu, le jour et l'heure, ainsi que l'ordre du jour pr�cis �tabli par le conseil d'administration. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres effectifs doit �galement figurer � l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par un membre effectif et port�e � la connaissance du conseil d'administration par lettre huit jours au moins avant une assembl�e g�n�rale doit �tre port�e � l'ordre du jour de celle-ci. L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, sauf si la majorit� des membres effectifs pr�sents estiment que l'urgence emp�che de les reporter. Elle ne peut jamais le faire dans les cas pr�vus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre), 20 (dissolution volontaire de l'association) et 26 quater (transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale) de la loi du 27 juin 1921.

Art. 18-

�1 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� des deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

�2 - L'assembl�e g�n�rale n'est valable que si deux tiers des membres effectifs sont pr�sents ou repr�sent�es. Les d�cisions d'exclusion d'un membre, de modifications des statuts ou de dissolution de l'association sont soumises � la proc�dure prescrite par la loi : la d�lib�ration � ce sujet doit �tre pr�vue � l'ordre du jour ; � d�faut, une seconde assembl�e g�n�rale doit �tre pr�vue sur le m�me sujet au plus t�t 15 jours apr�s, o� la d�cision pourra �tre prise quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions devront d�s lors �tre d�pos�es au Greffe du tribunal de commerce. En cas de vote sur l'exclusion d'un membre ou de modification des statuts � l'exclusion de l'article portant sur le but, les d�cisions doivent �tre prises � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. En cas de modification quant au but de l'association ou de d�lib�ration quant � la dissolution, les d�cisions doivent �tre prises par 4/5 des voix.

Art. 19 - Les d�lib�rations et les d�cisions de chaque assembl�e g�n�rale font l'objet d'un proc�s-verbal, sign� par les administrateurs pr�sents et consign� dans un registre r�serv� � ce seul effet. Les extraits des proc�s-verbaux sont valablement sign�s par deux administrateurs.

Les membres ou les tiers qui justifient d'un int�r�t peuvent consulter le registre au si�ge de l'association et demander copie des proc�s-verbaux.

TITRE 5 : les comptes et budgets

Art. 20 - L'exercice social de l'association commence le premier janvier jusqu'au 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation. Le conseil d'administration soumet chaque ann�e les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante � 1'AG pour approbation. La

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F ; " " - MO�'2.2

R�serv� Volet' B - Suite

pr�sentation des comaptes et des budgets doit avoir lieu dans le courant du premier semestre de l'exercice social.

TIT?E 6 : dissolution et liquidation

" A'rt, 21 . Sauf diss�lution" judiciaire, l'assembl�e g�n�rale seule peut prononcer la dissolution de ; l'asso�ietiori. En c� cas, l'assembl�e g�n�rale ou � d�faut le Tribunal d�signera un ou plusieurs liquidateurs et en d�terminera les comp�tences et les modalit�s de dissolution.

' �rt." 22 = En cas de dissoluti'on, apr�s apurement des dettes, l'actif net sera transf�r� � une autre

ass6�iation dont le' but 'est similaire � celui de celle dissoute.

"

,.TITRE" ? ; dispositions diverses

Art, 23 - Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1b21 sur les asbl telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Nominations et C�ssations : Conseil d'administration:

L'Assembl�e g�n�rale du 13 mars 2014 a d�cid� ce qui suit:

La nomination comme administrateurs de:

Berquin Emmanuelle, rue de l'Abrevoir 20 -1170 Bruxelles, n�e � Ixelles le 7 ao�t 1961 Fermin Amaud, av. Louis Bertrand 40 -1030 Bruxelles, n� � Domfront le 13 mai 1984 Hajdu Aim�, av., Van Volxem 411 -1190 Bruxelles, n�e � La Havane Ie 28 avril 1954

La r��lection de:

Cuvelier Aurore, rue L�on Th�odor 109 -1090 Bruxelles, n�e � Etterbeek le 27 juin 1983

La c�ssation de:

Moens Frans, rue Gustave Gilson 163 -1020 Bruxelles, n� � Uccle le 11 octobre 1977

Aim� Hajdu, d�l�gu�e � la gestion journali�re

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

21/05/2012

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N� d'entrecrise : 378,369.950

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Antenne Tournesol asbl

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Henri Werrie 69, 1090 Bruxelles

Objet de l'acte : D�mission et admission des membres. Modification du Conseil d'Administration

L'assembl�e g�n�rale r�unie le 23 mars 2012 prend acte de la d�mission de l'AG de:

- PATERNOSTRE Charlotte, rue Camille Cals 17, 5030 Ernage, n�e � Bruxelles le 25 mars 1980

- VAN CUTSEM Brigitte, rue A, Lambiotte 132, 1030 Bruxelles, n�e � Bruxelles le 21 janvier 1957 L'assembl�e g�n�rale a �galement vot� l'admission comme membre effectif de :

- CUVELIER Aurore, rue L�on Th�odor 109/3, 1090 Bruxelles, n�e � Etterbeek le 27 juin 1983

- FERMIN Arnaud, rue de Locht 22, 1030 Bruxelles, n� Domfront, France le 13 mai 1984

- LIEBLING V�ronique, rue Commune 56, 6210 Reyes, n�e � Bruxelles le 19 juin 1973

L'assembl�e g�n�rale proc�de � l'�lection du conseil d'administration et prend acte de la d�mission de:

- BERQUIN, Emmanuelle, rue de l'Hospice Communal 51, 1170 Bruxelles, n�e � Ixelles le 7 ao�t 1961

- PATERNOSTRE Charlotte, rue Camille Cals 17, 5030 Ernage, n�e � Bruxelles le 26 mars 1980

de la r��lection de:

- NKEMBI MAFUMBA Florette, rue A. Lambiotte 156, 1030 Bruxelles, n�e au Congo le 17 juin 1979

- LEDUC C�cile, avenue Albert 236, 1190 Bruxelles, n�e � Bruxelles le 5 avril 1979

- MOENS Frans, rue Stevens-Delannoy 38, 1020 Bruxelles, n� � Uccle le 11 octobre 1977

- WALRAVENS Julie, rue Michel Van Nieuwenborgh 38, 1082 Bruxelles, n�e � Anderlecht le 26 mars 1981

et de la nomination de:

-CUVELIER Aurore, rue L�on Th�odor 109/3, 1090 Bruxelles, n�e � Etterbeek le 27 juin 1983;

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Merftionner sur la derni�re page du Votai B Au recto : l4orn et guallte du notalr� Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organiste � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/05/2011

��Mentionner sur la derni�r� page d� Vo�et B ; Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou- de la personne oui des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.1

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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belge

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BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 478.369.950

D�nomination

ten entier) : Antenne Tournesol asbl

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue henni Werrie Cv., 1090 Bruxelles

Objet de l'acte : D�mission- Nominations- R��lections

Texte

Extrait de l'assembl�e g�n�rale du 17 mars 2011:

L'assembl�e g�n�rale acte l'adh�sion comme membre adh�rent de;

" LIEBLING V�ronique, n�e le 19 juin 1973, 56 rue commune � 6210 R�ves

" FERM1N Arnaud, n� le 13 mai 1984 � Domfront, France, 22 rue de Lacht � 1030 Schaerbeek

" CUVELIER Aurore, n�e le 27 juin 1983 � Etterbeek, rue L�on Th�odore 10913 � 1090 Jette

L'assembl�e g�n�rale vote l'admission comme membre �ffectif de;

" NKEMBI MAFUMBA Florette, n�e le i7 juin 1979 au Congo, 156 rue A Lambiotte � 1030 Schaerbeek

" VAN CUTSEM Brigitte, n�e le 21 janvier 1957 � Bruxelles, 132 rue A Lambiotte � 1030 Schaerbeek

L'assembl�e g�n�rale vote l'admission comme membre du conseil d'administration;

" NKEMBI MAFUMBA Florette, n�e le 17 juin 1979 au Congo, 156 rue A Lambiotte � 1030 Schaerbeek

L'assembl�e g�n�rale vote l'�lection de HAJDU Aim�e, n�e le 28 avril 1954 � Cuba, comme d�l�gu�e � la gestion journali�re.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ANTENNE TOURNESOL

Adresse
RUE HENRI WERRIE 69 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

ANTENNE TOURNESOL

Association sans but lucratif

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Coordonnées ANTENNE TOURNESOL

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