AOM BELGIUM.

Dénomination : AOM BELGIUM.

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 554.918.390

Publication

10/07/2014

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

11*RUI1111

III

BRUXELLES 01 JUIL. 2014

Greffe

N� d'entreprise :

D�nomination

(en entier) : AOM Belgium.

(en abr�g�) :

Forme juridique : Socieded Limitada

Si�ge : Paseo de Ia Castellane n� 179, 1er �tage, 1� C-2, 28046 Madrid

Avenue Louise 500, 8 �tage, 1050 Bruxelles.Beigique

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :Constitution de la Succursale.

N9601670

JR

STATUTS QUI DOIVENT G�RER LA SOCI� I �

TITRE I - NOM, OBJET, SI�GE SOCIAL ET DUR�E.

Article 1 - Nom-.La soci�t� a un caract�re commercial et fonctionnera sous le nom �Aom DESARROLLO ,

Y CONSULTORlA,

Article 2- Objet - La Soci�t� a pour objet:,

-L'achat, la vente, la location, la construction, les r�formes et la promotion de tous les types d'immeubles,

propri�t�s, terrains, b�timents, appartements, locaux et urbanisations, libres ou soumises � toute loi.-

-La gestion, l'administration, la promotion, l'achat, la vente, la cotraitance et sous-traitance, la conception, la construction, l'ex�cution, la location, la r�habilitation, le rev�tement, d'int�rieurs et d'ext�rieurs,: imperm�abilisations, le placement et l'installation de plafonds suspendus, r�novation en g�n�ral, la r�paration ' et l'exploitation de toute forme de terrains, appartements, locaux, ensembles r�sidentiels, urbanisations, terrains rustiques et urbains, promotions immobili�res, et en g�n�ral de toutes sortes de biens immobiliers, y compris la prestation de services relatifs � la conservation, la d�coration d'int�rieurs et d'ext�rieurs , la r�paration , l'entretien, l'assainissement et le nettoyage de toutes sortes de travaux de construction les installations et services ,y compris les travaux de plomberie , installations de gaz, chauffage, climatisation ,chambres froides , la chaleur, l'am�nagement paysager, la ma�onnerie, la menuiserie, l'�lectricit� ,.. le mat�riel et la peinture , les entit�s publiques et priv�es , ainsi que la restauration d'oeuvres d' art et monuments arch�ologiques et architecturaux.

- La gestion, la projection, la conception, l'administration, l'achat-ventes, la location, la promotion, la souscription de contrats, la construction, la mise en Suvre et entretien de tous les types de complexes sportifs, piscines et �tablissements de loisirs et de r�cr�ation,

-La gestion, l'achat-vente, la commercialisation, la repr�sentation, la distribution et l'exploitation sous toutes ses formes, d'�tablissements engag�s dans le commerce des produits de construction et de d�coration..

-Les services de m�diation, d'interm�diation et d'intervention dans l'achat-vente de tous types de biens immobiliers et de terrains rustiques et urbains, y compris l'�valuation de l'immobilier;

-La prestation de services li�s � la conservation, l'assainissement, le nettoyage et l'entretien des maisons, des locaux, des urbanisations, travaux et installations, y compris la d�coration int�rieure et ext�rieure et des travaux de plomberie, am�nagement paysager, la ma�onnerie, la menuiserie, l'�lectricit�, la serrurerie et la peinture tant aux entit�s publiques que priv�es.

-Les excavations, d�molitions, rembourrage, terrassement et de mani�re g�n�rale toute activit� li�e � des travaux de mouvement de sols et de travaux publics, y compris la gestion, l'exploitation, distribution, . l'importation , l'exportation et la commercialisation de tous les types d'agr�gats , graviers, pierres , ciment, gypse , mat�riaux de construction et de d�coration , ainsi que toutes autres mati�res premi�res ou: manufactur�es pour la construction et les travaux publics ,y compris l'exploitation mini�re.

-L'installation et l'assemblage de tous les types de mat�riaux et de composants �lectriques et �lectroniques, , y compris la construction , la fabrication et l'installation de tous les types et genres de carr�s �lectriques et des' m�canismes �lectriques et �lectroniques de haute et basse tension -

-La conception, la projection, la construction, fabrication, l'installation, l'assemblage et Ia r�paration de tous types de travaux de serrurerie m�tallique et plastique.

Mentionner sur le derni�re page du volet : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

' Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

-Les travaux de serrurerie m�tallique et de serrurerie en g�n�rai

-La r�alisation de toutes sortes de travaux de boiseries et de menuiserie.

-Le transport de tous les types de marchandises par route, quel que soit le territoire et la d�marcation.

-L'achat-vente de terrains et de terrains-vagues, la fragmentation et l'urbanisation.

-L'achat-vente de b�timents de toute nature, que ce soit des blocs, des plantes, des appartements ou des

locaux,

- La construction propre ou pour des tiers de toutes sortes de b�timents, soumis ou non � la Loi des

Logements Subventionn�s, et l'ex�cution de travaux de toutes sortes pour la soci�t� ou pour des tiers, la

r�forme, la r�novation et le d�veloppement b�timents, de terrains et de terrains vagues.

-La r�alisation de travaux d'urbanisation et de division de terrains � vendre ou � construire.

- La Construction, r�paration et entretien de tous les types d'immeubles.

-Les Installations �lectriques de haute et basse tension, installations de r�seaux t�l�graphiques, t�l�phoniques, de t�l�phonie sans fil et de t�l�vision dans les b�timents et les constructions de toutes sortes, l'installation de syst�mes de signalisation et de balisage sur les voies publiques, les routes, les chemins de fer, ports et a�roports

-L'ex�cution de tous travaux et installations de plomberie, canalisations d'eau et assainissement, chaude ou froide et leurs r�seaux int�rieurs, avec ou sans placement d'appareils sanitaires.

-La r�alisation de la canalisation pour la conduction de gaz, et pour l'installation de chauffage et de climatisation.

-L'installation, la commercialisation, l'achat-vente en gros et au d�tail, l'exportation et l'importation, la distribution, la repr�sentation, r�paration, l'entretien et la fabrication de chaudi�res et de climatiseurs, tant l'air conditionn� que pour le chauffage..

- L'installation, la commercialisation, l'achat-vente en gros et au d�tail, l'exportation et l'importation, la distribution, la repr�sentation, la r�paration, l'entretien et la fabrication de toutes sortes de pi�ces et accessoires pour le chauffage et la climatisation.

-Les activit�s li�es aux t�l�communications et � l'audiovisuel.

-L'installation, l'entretien et la commercialisation de r�seaux informatiques et de t�l�communication.

-L'installation, la commercialisation, l'achat-vente en gros et au d�tail, l'exportation et l'importation, la distribution, la repr�sentation, l'entretien, la fabrication, la charge et recharge de tous types d'extincteurs et de mat�riel de contr�le d'incendie, de s�curit� et de contr�le d'acc�s.

- Les services de m�diation et de gestion commerciale.

- La conception, la recherche, le d�veloppement, fabrication, l'exploitation , la fourniture, l'entretien, la r�paration , l'installation l'assemblage , la distribution , la repr�sentation , l'exportation et l'importation , la commercialisation , l'achat et la vente en gros et au d�tail de toutes sortes d'�lectrom�nagers, machines manuelles, �lectriques , hydrauliques et �rectroniques , outils, �quipes informatiques, �lectroniques , �lectriques , de t�l�communication , t�l�phonie, audio , vid�o, ordinateurs logiciels , des meubles et toutes sortes de produits informatiques, de bureau , de fournitures et de produits connexes.

-L'exposition , la commercialisation, la repr�sentation , la distribution, la location avec ou sans chauffeur, l'achat-vente, l'importation et l'exportation de voitures , motos, camions, fourgonnettes, et en bref tout v�hicule � moteur, pouvant �tre concessionnaire et service officiel de n'importe quelle marque.

- La pr�paration, la repr�sentation , la distribution , l'exportation et l'importation , la commercialisation, au d�tail et en gros de toutes sortes de produits � base de viande et de leurs d�riv�s, poissons, crustac�s et leurs d�riv�s, les l�gumes secs, les fruits et l�gumes et leurs d�riv�s , pain," les p�tes , p�tisseries, g�teaux et leurs d�riv�s , ainsi que la gestion et l'exploitation des boucheries, magasins de saucisses, charcuteries, magasins da poulets, d'ceufs ,volaille et gibier, poissons fruits de mer, fruits, l�gumes, boulangeries et p�tisseries et produits connexes.

- La pr�paration, la conception, la distribution, la repr�sentation, l'exportation et l'Importation, la commercialisation, l'achat et la vente en gros et au d�tail de toutes sortes de produits destin�s aux v�tements et chaussures pour les personnes ainsi que leurs compl�ments.

- La promotion, la construction, la production, d�veloppement, l'installation , la commercialisation et l'exploitation de tous les types d'installations , des produits et des services li�s � l'�nergie renouvelable , �olienne, solaire, photovolta�que, biogaz et biodiesel.

Ces activit�s peuvent �tre r�alis�es, en tout ou en partie, directement ou indirectement par la propri�t� d'actions ou de participations dans des soci�t�s ayant un objet identique ou analogue.

Si l'une des activit�s comprises dans l'objet social aurait un caract�re professionnel, il est entendu que pour de telles activit�s le r�le de la soci�t� serait celui de m�diateur ou d'interm�diaire.

Article 3 - Dur�e. Commencement des activit�s -. La dur�e de la Soci�t� est illimit�e, et ses op�rations commenceront � l'octroi de acte de constittition.

Si la soci�t� est tenue par la loi pour l'une des activit�s de l'objet social de l'obtention d'autorisation administrative, l'inscription dans un registre public ou toute autre exigence, l'entreprise ne pourra pas lancer l'activit� sp�cifique pr�cit� jusqu'� ce que la condition requise soit remplie en accord avec la loi. Et si la loi exige qu'une activit� soit effectu�e par des professionnels qualifi�s, elle sera faite ainsi.

Article 4� - . Domicile - L'entreprise est domicili�e � - Paseo de la Castellana, 10 C-2, num�ro 179, premier �tage, 28046, Madrid.

11 correspond � l'organe d'administration la facult� de cr�er, supprimer ou d�placer, toutes agences, d�l�gations ou succursales jug�es appropri�es ; ainsi que d�placer le si�ge social dans la m�me municipalit�, TITRE Il - CAPITAL SOCIAL. R�GIME DES PARTICIPATIONS SOCIALES,

Article 5 - Capital social - Le capital social est fix� � TROIS MILLE DIX EUROS( � 3.010 )

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Il est repr�sent� par 3.010 participations sociales indivisibles et cumulatives d'EUR 1 de valeur nominale chacune, num�rot�es de 1 � 3010 inclusivement.

Ce capital est enti�rement lib�r�.

Article 6- . Livre Registre d'associ�s - , La soci�t� tiendra un livre d'enregistrement des associ�s qui contiendra lalitularit� d'origine et les transmissions ult�rieures des participations sociales, ainsi que !a cr�ation de droits r�els et autres charges y aff�rents. Dans chaque entr�e l'identit� et l'adresse du titulaire de la participation, du droit ou de la charge constitu�s seront indiqu�es.

Tout associ� pourra examiner le registre d'associ�s.

L'associ� et les d�tenteurs de droits r�els ou de charges sur les participations auront le droit d'obtenir une certification des participations, des droits ou des charges enregistr�s � son nom.

Article 7 - Transmission des participations sociales.- La transmission des participations sociales sera faite par un document public.

Jusqu'� l'inscription de la soci�t� ou, le cas �ch�ant, la r�solution d'augmentation du capital les participations sociales ne pourront pas �tre transmises.

La cession intervivos des participations entre les associ�s ou en faveur du conjoint, ascendant ou descendant d'un associ�, ou en faveur de soci�t�s appartenant au m�me groupe, sera libre.

Dans d'autres cas, quand un associ� voudra transmettre intervivos les participations sociales d�tenues, partiellement ou en totalit�, il devra le communiquer par �crit et de mani�re fiable � l'organe d'administration de la soci�t�, en indiquant le nombre et les caract�ristiques des unit�s � transmettre, l'identit� de l'acheteur et les autres conditions de la transmission. Cette transmission sera soumise � l'accord de la soci�t�, exprim� par un accord de l'Assembl�e G�n�rale. La Soci�t� ne pourra refuser son consentement que si elle communique au vendeur, par l'interm�diaire d'un notaire, l'identit� d'un ou plusieurs associ�s ou de tiers qui ach�teraient la totalit� des actions. La notification ne sera pas n�cessaire si le c�dant a assist� � cette assembl�e g�n�rale. Les associ�s pr�sents � l'Assembl�e auront !a pr�f�rence pour l'acquisition. Si plusieurs associ�s sont simultan�ment int�ress�s � l'acquisition, les participations seront r�parties entre eux au prorata de leur participation au capital social.

En cas d'achat-vente, le prix des participations sera communiqu� � !a soci�t� par le c�dant.

Dans les autres cas de transfert on�reux ou gratuit, le prix d'achat, � d�faut d'accord entre les parties, sera la juste valeur des participations le jour o� il aurait �t� signale � la soci�t� l'intention de transmettre. La juste valeur sera d�termin�e par un auditeur de comptes diff�rent � celui de la soci�t�, d�sign� � tel effet par l'organe d'administration de la soci�t�.

Et dans le cas d'apport � une soci�t� anonyme ou soci�t� en commandite par actions, la juste valeur sera d�termin�e par le rapport de l'expert ind�pendant nomm� par le Registre du Commerce.

L'acte authentique de transfert devra �tre op�r� dans le d�lai d'un mois � partir de la communication par la soci�t� de l'identit� de/des l'acqu�reur/s.

L'associ� pourra transf�rer les participations sociales dans les conditions notifi�es � la soci�t�, trois mois apr�s sa communication � la soci�t� de son intention de transmettre, sans que celle-ci lui ait communiqu� l'identit� de l'acheteur ou acheteurs.

Le transfert des participations qui ne serait pas conforme aux normes �tablies auparavant ou � la loi ne sera pas valable face � la soci�t�.

Article 8 - Transmission forc�e et mortis causa Pour la transmission forc�e seront d'application l'article 109 du d�cret royal l�gislatif 112010 du 2 Juillet, qui approuve le texte r�vis� de la Loi suries soci�t�s � capital.

L'acquisition de participations par succession h�r�ditaire conf�re � l'acqu�rant la condition d'associ�.

Article 90 - . Copropri�t�. Usufruit-. En cas de copropri�t� ou d'autres cas de co-titularit� d'une ou plusieurs participations sociales, les copropri�taires ou co-titulaires devront d�signer une seule personne qui exercera les droits d'associ� inh�rents � la participation , et qui seront solidairement responsables face � la soci�t� pour toutes les obligations d�coulant de la condition d'associ�, -

En cas d'usufruit, la qualit� d'associ� r�side dans le nu-propri�taire, alors que l'exercice des droits d'associ� et les dividendes accord�s pendant l'usufruit correspondent � l'usufruitier.

TITRE Ill -. ORGANES DE LA SOCI�T�,

Article 10 - Organes de la soci�t� Les organes de la soci�t� sont:

A) L'assembl�e g�n�rale des associ�s.

B) L'Organe d'Administration, qui pourra �tre form� par:

- Un administrateur unique.

- Des administrateurs solidaires, en minimum de deux et en maximum de cinq, en agissant forc�ment

conjointement deux des nomm�s.

-Des administrateurs solidaires, un minimum de deux et un maximum de cinq.

-Un conseil d'administration, avec un minimum de trois membres et un maximum de douze.

-L'assembl�e g�n�rale des associ�s a !e droit de choisir alternativement la forme l'administration selon les

modalit�s pr�cit�es. L'accord modifiant la forme d'administration de la soci�t� sera transcrit en acte notari� et

inscrit au registre du.commerce,

A) ASSEMBL�E G�N�RALE DES ASSOCI�S.

Article 11 - Comp�tence -. L'assembl�e g�n�rale des associ�s est l'organe supr�me de la soci�t�, ses

accords obligent tous les associ�s, actuels et futurs, absents, dissidents et qui s'abstiendraient.

Il est comp�tence de l'assembl�e g�n�rale de d�lib�rer et statuer sur les questions suivantes

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a) L'approbation de la gestion sociale, des comptes annuels et l'application du r�sultat.

b) La nomination et la r�vocation des administrateurs, liquidateurs et, le cas �ch�ant, les commissaires aux comptes, et l'exercice de l'action de responsabilit� sociale contre l'un d'eux.

C) L'autorisation des administrateurs pour l'exercice, en leur propre nom ou pour des tiers, du m�me objet social de la soci�t�, ou analogue ou compl�mentaire.

d) La modification des statuts de la soci�t�. -

e) L'augmentation et la r�duction du capital social.

f) La transformation, la fusidn et la division de la Soci�t�.

g) La 'dissolution de la soci�t�.

h) Toutes autres questions d�termin�es par la loi.

Article 12 - . Convocation - L'Assembl�e sera convoqu�e par l'organe d'administration et le cas �ch�ant, par les liquidateurs.

L'organe d'administration convoquera l'assembl�e g�n�rale qui se tiendra dans les six premiers mois de chaque exercice, pour approuver la gestion sociale, le cas �ch�ant les comptes de l'ann�e pr�c�dente et se prononcer sur la r�partition des b�n�fices ; et, avec un caract�re Extraordinaire , chaque fois qu'ils le jugent convenable aux int�r�ts de la soci�t�, ou � la demande d' un nombre d'actionnaires repr�sentant au moins cinq pour cent du capital social, tout en exprimant dans la convocation les point � traiter par l'Assembl�e. Dans ce cas, l'Assembl�e sera convoqu�e pour avoir lieu dans le mois suivant � la date � laquelle les administrateurs auraient �t� requis par la voie d'un notaire.

La convocation de l'Assembl�e sera annonc�e par tout proc�d� de communication , individuel et �crit qui assure la r�ception par tous les associ�s � l'adresse d�sign�e � cet effet, ou -figurant dans le registre des associ�s ; la convocation contiendra le nom de la soci�t�, le nom de la personne ou les personnes faisant la communication , la date et l'heure de la r�union et l'ordre du jour, qui doit contenir les questions qui seront examin�es. Entre la convocation et la date pr�vue pour la tenue de l'Assembl�e il doit y avoir une p�riode d'au moins quinze jours, � compter depuis la date � laquelle la convocation aurait �t� envoy�e au dernier des associ�s.

Nonobstant ce qui -pr�c�de , pour accorder le transfert � l'�tranger du si�ge social , la convocation de l'Assembl�e doit �tre publi�e dans le Bulletin officiel du Registre du Commerce et dans l'un des journaux � grand tirage de la province o� la soci�t� ait son si�ge social, au moins deux mois avant la date fix�e pour la tenue de la r�union, et doit satisfaire aux autres conditions stipul�es dans l'article 98 de la loi 3/ 2009 du 3 Avril

Article 13 - " Majorit� - . Les accords de la soci�t� seront adopt�s � la majorit� des votes valablement �mis, � condition qu'ils repr�sentent au moins un tiers des votes correspondants aux participations de la soci�t�. Par exception:

a) L'augmentation ou la r�duction du capital ou toute autre modification des statuts de la soci�t� exigera le vote affirmatif de plus de la moiti� des votes attach�s aux participations de la soci�t�.

b ) l'autorisation aux administrateurs pour qu'ils exercent, en leur propre nom ou pour des tiers, le m�me objet social de la soci�t�, ou analogue ou compl�mentaire, ; la suppression ou la limitation du droit de pr�emption dans les augmentations de capital ; la transformation la fusion, scission , cession globale de l'actif et du passif et le transfert du si�ge social � l'�tranger, et l'exclusion d'associ�s, auront besoin du vote favorable d'au moins deux tiers des votes attach�s aux participations de la soci�t�.

Article 14 -. Le Pr�sident et le Secr�taire, Proc�s-verbal - Le Pr�sident et le Secr�taire de l'Assembl�e seront ceux du Conseil d'administration et, en son absence, les associ�s d�sign�s au d�but de la r�union. -

Tous les accords de la soci�t� seront repris dans le proc�s-verbal, qui doit �tre approuv� � la fin de la r�union ou dans les quinze jours suivants par le Pr�sident de l'Assembl�e et par deux associ�s intervenants, l'un repr�sentant la majorit� et l'autre la minorit�. Les administrateurs peuvent exiger la pr�sence d'un notaire pour r�diger te proc�s-verbaux de l'Assembl�e, et sont tenus de le faire � la demande, cinq jours avant la date pr�vue pour la r�union, d'associ�s repr�sentant au moins cinq pour cent du capital social.

Le Pr�sident dirigera les d�lib�rations de l'Assembl�e, en donnant la parole et en signalant la dur�e des interventions.

Article 15 - , Assembl�e Universelle - Nonobstant les dispositions de l'article pr�c�dent, l'Assembl�e sera constitu�e valablement pour aborder toute question, sans le besoin de convocation pr�alable, si les associ�s formant l'int�gralit� du capital social auraient accorder � l'unanimit� de la c�l�brer ainsi que l'ordre du jour.

L'Assembl�e universelle peut �tre tenue n'importe o� sur le territoire national ou � l'�tranger.

Article 16� - Assistance et repr�sentation. - Tous les associ�s ont le droit d'assister � l'assembl�e g�n�rale et peuvent �tre repr�sent�s � l'assembl�e par une autre personne.

La repr�sentation s'accordera par �crit et, si elle n'est pas document�e en acte notari�, doit �tre sp�cifique pour chaque assembl�e,

B) ORGANE D'ADMINISTRATION.

Article 17 - , Organe d'administration - La d�signation des administrateurs se fera par l'Assembl�e des associ�s. De m�me ils pourront �tre r�voqu�s � tout moment par une r�solution de l'Assembl�e.

Pour devenir administrateur la qualit� d'associ� n'est pas requise.

Les personnes interdites par l'article 213 du d�cret royal l�gislatif 1/ 2010 du 2 Juillet, qui approuve le texte r�vis� de la Loi sur soci�t�s � capital, ne pourront pas �tres nomm�es administrateurs.

Les administrateurs sont interdits de r�aliser le m�me genre d'activit�s, ou analogues, ou compl�mentaires, qui constituent l'objet social, soit en leur propre nom soit pour des tiers, sauf autorisation expresse de l'assembl�e g�n�rale des associ�s.

Article 18 -. D�lai. R�mun�ration - . Les administrateurs sont nomm�s par un temps ind�fini.

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La fonction est gratuite.

Article 19 - , Facult�s - Il correspond � l'organe d'administration la repr�sentation j�diciaire et

extrajudiciaire de la soci�t�, ainsi que l'utilisation de la signature sociale dans tous les domaines relevant de l'objet social, avec les pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes et contrats d'administration ordinaire ou extraordinaire, ou de disposition, compris dans l'objet social.

L'organe d'administration pourra substituer toutes ou une partie de ses facult�s, sauf les non transmissibles selon la loi, en octroyant les pouvoirs n�cessaires, qu'il pourra r�voquer lorsqu'il t'estime opportun.

Article 20 -, Conseil d'administration - Le conseil d'administration se r�unira les jours qu'il l'accorde, et chaque fois que le Pr�sident le d�cide ou qu'un de ses membres le demande. Dans ce cas le conseil sera convoqu� pour se r�unir dans les quinze jours suivants � la demande. La convocation se fera toujours par �crit envoy� par lettre avec accus� de r�ception ou par t�l�gramme adress� personnellement � chaque administrateur avec un minimum de cinq jours avant la date de la r�union.

Le conseil d'administration sera valablement constitu� lorsque la majorit� de ses membres, pr�sents ou repr�sent�s, assiste � la r�union.

La repr�sentation pour assister au Conseil devra �tre octroy�e n�cessairement en faveur d'un autre administrateur. -

Sauf pour les accords auxquels la loi exige une majorit� renforc�e, ceux-ci seront adopt�s � la majorit� absolue des administrateurs assistants.

Fonctions au Conseil - Si l'Assembl�e ne les avait pas d�sign�s, le conseil nommera parmi ses membres un pr�sident et, s'il le consid�re opportun, un ou plusieurs vice-pr�sidents, ainsi que la personne qui remplira les fonctions de secr�taire et, s'il le juge convenable, un sous-secr�taire, qui pourront ne pas �tre administrateurs. Les discussions et les d�cisions du Conseil seront transcrites dans un livre de proc�s-verbaux, et seront sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou le vice-pr�sident et le vice-secr�taire, le cas �ch�ant. Les certifications des proc�s-verbaux seront d�livr�es par le secr�taire du conseil d'administration ou, le cas �ch�ant, par le vice-secr�taire, avec l'approbation du Pr�sident, ou du Vice-Pr�sident le cas �ch�ant.

Le Pr�sident dirigera les d�lib�rations du Conseil, en donnant la parole, -

D�l�gation de facult�s - . Le conseil d'administration, dans les conditions �tablies par fa loi, pourra nommer dans sor.1 sein une Commission ex�cutive ou un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s, solidaires ou non s'il sont plusieurs, avec les facult�s qu'il lui d�l�guerait express�ment, qu'ils exerceront dans la forme signal�e.

Il pourra �galement accorder des pouvoirs en faveur de toute personne, avec les facult�s signal�e, ainsi que les r�voquer.

Les facult�s non transmissibles par la loi feront l'exception de cette d�l�gation et octroi de pouvoirs.

TITRE IV. MODIFICATION DES STATUTS. AUGMENTATION ET DIMINUTION DE CAPITAL

Article 21: - Modification de Statuts La modification des statuts de la soci�t� devra �tre accord�e en Assembl�e d'associ�s, et sera �tre consign�e dans un acte notari�.

Article 22 - , Augmentation du capital de la soci�t� - L'augmentation du capital pourra .se faire par la cr�ation de nouvelles participations sociales ou en augmentant la valeur nominale des participations existantes, et pourra consister en de nouveaux apports mon�taires ou non mon�taires au patrimoine de la soci�t�, ainsi qu'en la conversion de r�serves ou de b�n�fices qui font part dudit patrimoine.

Dans les augmentations de capital avec la cr�ation de nouvelles participations, chaque associ� aura le droit d'assumer un nombre de participations proportionnel � la valeur nominale de celles qu'il poss�de, - � moins que l'augmentation soit faite par l'absorption d'une autre soci�t� ou de son patrimoine s�par�, droit qui pourra �tre exerc� dans le d�lai pr�cis� dans l'adoption de l'accord, qui ne pourra �tre inf�rieur � un mois � compter de l'envoi de la communication �crite que les administrateurs doivent faire aux associ�s, ou de la publication de l'offre dans le Bulletin officiel du Registre du Commerce.

Article 23 -. R�duction du capital - L'assembl�e peut d�cider de r�duire le capital social afin de restituer les contributions aux associ�s ou r�tablir l'�quilibre comptable de la soci�t� en raison de pertes.

TITRE V COMPTES ANNUELS. DISTRIBUTION DES B�N�FICES.

' Article 24 . Exercice �conomique - . L'exercice �conomique de la soci�t� co�ncide avec l'ann�e civile, commen�ant le premier Janvier et finalisant le 31 D�cembre de chaque ann�e Exceptionnellement, le premier exercice commencera le jour du d�but des op�rations de la soci�t�, et se cl�turera le 31 D�cembre de ia m�me ann�e

Article 25 - Comptes sociaux -. L'organe d'administration de la Soci�t� est tenu de formuler, dans un d�lai maximum de trois mois � compter de fa cl�ture de l'exercice de la soci�t�, les comptes annuels , le rapport de gestion et la proposition d'affectation du r�sultat ainsi que ,Ie cas �ch�ant, les comptes et le rapport de gestion consolid�s

A partir de la convocation de l'assembl�e, tout associ� pourra obtenir de la Soci�t�, de fa�on imm�diate et gratuite, les documents qui doivent �tre soumis � l'approbation de la m�me ainsi que le rapport de gestion et le cas �ch�ant, la rapport des commissaires aux comptes . La convocation fera mention de ce droit.

Durant la m�me p�riode, Ie ou les associ�s repr�sentant au moins cinq pour cent du capital pourront consulter au si�ge social, par lui-m�me ou avec un expert-comptable, les documents qui appuient et repr�sentent les ant�c�dents des �tats financiers.

Les Comptes annuels et le rapport de gestion doivent �tre sign�s par les administrateurs.

Article 26 -, B�n�fices -. Des b�n�fices montr�s par le compte de profits et pertes ,doit �tre soustrait le montant n�cessaire pour satisfaire l'imp�t sur les soci�t�s ou tout autre sur les b�n�fices, ainsi que les

montants , te cas �ch�ant, destin�s � constituer les r�serves l�gales , donnant au reste, le cas �ch�ant, la destination que l'assembl�e des associ�s accorde, telle que la cr�ation de r�serves volontaires capitalis�s , fonds de pr�vision pour investissements, soldes ou b�n�fices distribuables.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les b�n�fices distribuables seront attribu�s aux associ�s en proportion de leurs respectives participations

sociales.

TITRE VI - DISSOLUTION ET LIQUIDATION.

Article 27- Dissolution - La Soci�t� sera dissoute :

a) Par accord de l'assembl�e adopt� par le vote favorable de plus de la moiti� des votes attach�s aux participations sociales qui forment le capital social,

b) Par la conclusion de l'entreprise qui constitue son objet, l'incapacit� manifeste d'ex�cuter l'objet social ou la paralysation des organes sociaux qui comporte l'impossibilit� de l'accomplir,

c) Par d�faut de r�aliser l'activit� ou les activit�s qui constit�ent l'objet social pendant trois ann�es cons�cutives.

d) � la suite de pertes qui r�duisent le patrimoine comptable � moins de la moiti� du capital social, � moins que le capital soit augment� ou r�duit dans une mesure suffisante.

e) Par r�duction du capital social en dessous du minimum l�gal.

Dans les cas �num�r�s ci-dessus et marqu�s avec les lettres b) � e ) , la dissolution n�cessitera l'accord de l'assembl�e, adopt� par la majorit� des suffrages valablement �mis , � condition qu'ils repr�sentent au moins un tiers des votes attach�s aux participations sociales qui conforment le capital social.

Article 28 -. Liquidation -. La dissolution de la soci�t� ouvre la p�riode de liquidationlT�a

Pendant ce temps, elle devra ajouter � son nom les mots � en liquidation �.

A l'ouverture de la p�riode de liquidation, les administrateurs cesseront dans leurs fonctions.

Si l'Assembl�e qui a accord� la dissolution ne nommait pas de liquidateurs, les liquidateurs seront les administrateurs existants au moment de la dissolution.

Le pouvoir de repr�sentation de la soci�t� correspondra � chaque liquidateur individuellement. La repr�sentation s'�tend � toutes les op�rations n�cessaires � la liquidation de la soci�t�.

La s�paration des liquidateurs non nomm�s judiciairement pourra �tre accord�e par l'assembl�e g�n�rale des associ�s, m�me si la d�cision ne fait pas partie de l'ordre du jeun

Dans les trois mois � compter du d�but de la liquidation, les liquidateurs feront un inventaire et un bilan de la soci�t� r�f�r�s au jour de sa dissolution.

Une fois la liquidation conclue, les liquidateurs soumettrons � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale un bilan final, un rapport complet sur ces op�rations et un projet de division entre les associ�s de l'actif r�sultant.

Une fois �chu le d�lai peur contester l'accord d'apporbation du bilan final de liquidation, une fois pay�s les cr�diteurs ou consign�s leurs cr�dits, et apr�s avoir satisfait aux associ�s leur partie correspondantes de la liquidation ou consign� le montant, les liqudateurs octroienront l'acte notari� de dissolution de la soci�t�, qui sera inscrit au registre du commerce,

TITRE VII- , SOCI�T� UNIPERSONELLE.-

Article 20-, Dans le cas o� un unique associ� passerait � �tre titulaire de la totalit� des actions sociales, cette circonstance sera document�e en acte notari�, qui sera inscrit au registre du commerce, en indiquant l'identit� de l'associ� unique.

Pour autant que la condition d'uni-personnalit� subsite, la soci�t� devra mentionner cette circonstance dans toute sa documentation, correspondance, notes de commande et factures ,ainsi que dans toutes les annonces qu'elle devrait publier d'apr�s les dispositions l�gales ou statuaires.

L'associ� unique exercera les comp�tences de l'Assembl�e G�n�rale et ses d�cisions seront document�es en acte notari�, et pourront �tre ex�cut�es et formalis�es par le propre associ� ou par les administrateurs.

Si six mois apr�s l'acquisition par la soci�t� de son caract�re unipersonnel, cette circonsntance n'avait pas �t� inscrite au registre du commerce, l'associ� unique sera responsable personnellement, en forme illimit�e et solidaire, des dettes sociales engag�es pendant la p�riode d'uni-personnalit�.

Une fois l'unipersonnalit� inscrite, l'associ� unique ne sera pas responsable des dettes engag�es ult�rieurement.

Les contrats formalis�s entre l'associ� unique et la soci�t� devront �tre document�s par �crit ou en la forme l�galement exigible selon leur nature, et devront �tre transcrits dans un livre-registre sp�cifique � tel effet, qui devra �tre d�ment l�galis�,

TITRE VIII-. INCOMPATIBILIT�S.-

Les personnes ayant une ou une ou plusieurs des incompatibilit�s pr�vues par la Loi des conflits d'int�r�ts pour les Hauts Responsables 5/2006 du 10 Avril, celle de la Communaut� Autonome de Madrid 14/1995 du 21 avril et autres dispositions l�gales � ce sujet, ne pourront pas occuper des responsabilit�s dans cette soci�t�.

Proc�s - verbal de l'Assembl�e G�n�rale

Coordonn�es de la Maison M�re:

AOM Decarrollo y Consultoria Sociedad Limitada.

Paseo de la Castellane 179, 1� C-2

28046, Madrid, Espafia

+3491 182 401

a.desimon@aomdes.arrollo.com

Le conseil d'administration de la Soci�t� AOM Desarrollo y Consultoria S.L r�uni le 6 Mai 2014 et repr�sent� par les partenaires Mr. Pedro A. Garcfa-Llamas Femandez, DM: 74728630C et Mr. Enrique Paz

R�serv�

ne

Moniteur

beige

Volet B - Suite

Mancilla, DNI: 74876878X, a d�cid� de constituer la succursale de la soci�t� AOM Desarrollo y Consultoria si en Belgique, constitu� sous le nom de AOM Belgium et en nommant repr�sentant l�gal Mr Alvaro de Sim�n Ballesteros. Cette soci�t� aura comme activit� principale la r�alisation d'audit �clairage, la commercialisation d'�clairage, la coordination des installations d'�clairage LED et la consultance PEB et audit �nerg�tique de b�timents.

Si�ge de la Succursale:

Avenue Louise 500, 8e �tage, Bruxelles 1050, Belgique

Repr�sentant L�gal :

Mr. Alvaro de Sim�n Ballesteros

Document National d'identit�: 76749031d

Adresse � Bruxelles:

Rue Augustin Delporte n� 108

1050, Bruxelles

G�rant/ Partenaire de la Soci�t� responsable de la gestion journali�re:

Mr. Pedro A. Garcia-Limas Femandez-

DNI ; 74728630C

Adresse � Madrid:

Pedro Garcia-LLamas Fernendez

Paseo de la Castellane 179, 1�C2

Madrid 28046

SPAIN

Adresse de l'autre partenaire Mr. Enrique Paz Mancilla;

Enrique Paz Mancilla

Gaztambide 73, 5�B

Madrid 28015

SPAIN

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Coordonnées
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Avenue Louise 500, 8

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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