APESANTEUR

Dénomination : APESANTEUR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 452.434.526

Publication

06/08/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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N� d'entreprise : 0452.434.526

2C JUL 2013

Greffe

D�nomination

(en enter) : Apesanteur

(en abrege)

Forme juridique : ASBL

Siege : rue Charles Vanderstappen, 38 � 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : Transfert si�ge social - Nomination, D�mission

1. Transfert du si�ge social et statuts coordonn�s

R�unie ce 30 juin 2013 dans les conditions n�cessaires pour d�lib�rer sur la modification de ses statuts, l'Assembl�e g�n�rale d'Apesanteur ASBL a d�cid� � l'unanimit� du transfert du si�ge social de l'association � l'adresse suivante ; Rue de la Laiterie, 66 1070 Bruxelles Belgique.

L'article 2 des statuts devient

Art. 2 - Son si�ge social est �tabli � rue de la Laiterie, 66 1070 Bruxelles,

Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts.

En cons�quence, les statuts de l'ASBL sont, en date du 30 juin 2013, les suivants :

-- STATUTS COORDONNES

TITRE 1 - D�nomination, si�ge social, objet et dur�e

Art. 1 - L'association est d�nomm�e � Apesanteur �

Art, 2 - Son si�ge social est �tabli � rue de la Laiterie, 66 1070 Bruxelles. Il est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la modification des statuts,

Art. 3 - L'association a pour but l'organisation d'activit�s artistiques et culturelles favorisant ta cr�ation et la rencontre entre les arts de la sc�ne, les arts plastiques et les arts audiovisuels.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires � son objet.

Art. 4 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE 2 - Membres

Art. 5 L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum

de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits

accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Sont membres effectifs :

�les personnes d�j� membres � la date du pr�sent acte,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

�les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par le conseil d'administration, statuant � la majorit� simple.

Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Sont membres adh�rents les personnes qui, d�sirant aider l'association et s'engageant � en respecter les statuts, sont admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple.

Art. 6 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par courrier,

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es, L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le conseil d'administration statuant � ia majorit� simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur te fonds social. Us ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni te remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7 Les membres effectifs et adh�rents ne sont astreints � aucune cotisation,

TITRE 3 -Assembl�e g�n�rale

Art. 8 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 9 -L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

�Les modifications des statuts,

�La dissolution volontaire de l'association,

�L'approbation des comptes et budgets,

�La nomination et fa r�vocation des administrateurs,

�La nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration, dans les cas pr�vus

par la loi,

�La d�charge � octroyer aux administrateurs et, le cas �ch�ant, aux commissaires,

�Les exclusions de membres effectifs.

Art. 10 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du ler semestre qui suit la cl�ture des comptes.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par courrier ordinaire, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e, La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union,

Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e par la loi du 2 mai 2002, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 11 -- Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e, ll peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12 -- Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� les membres effectifs et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle-m�me ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs de

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l'association, et en tout temps r�vocables par elle. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation . Toutefois, tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 14 La dur�e du mandat est ind�termin�e. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve

le mandat de celui qu'il remplace,

Art. 15 Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents,

Art. 16 -- Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es,

Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus de une procuration.

Art. 17 Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur.

Art. 18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale,

Art. 19 Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par un administrateur pouvant agir individuellement.

Art. 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident lequel n'aura pas � justifier de ses pouvoirs � l'�gard des tiers,

Art. 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

TITRE 5 - R�glement d'ordre int�rieur

Art. 23 -- Un r�glement d'ordre int�rieur peut �tre �tabli par le conseil d'administration qui le pr�sente � l'assembl�e g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24 L'exercice social de l'association commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art, 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Art. 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

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Volet B - Suite

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e parla loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

MOD 2,2

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2. Conseil d'administration

L'assembl�e g�n�rale a acte ie d�c�s de Madame Dumez Jenny, jusqu'alors administratrice de ('ASBL et nomme Madame Dumez Nicole, domicili�e Rue Pierre Mattheussens, 10 � 1140 Bruxelles n�e le 5 juin 1941 � Qui�vrain au poste d'administrateur, en remplacement de Mme Dumez, et ce pour une dur�e ind�termin�e.

3. D�l�gation � la gestion journali�re

Le conseil d'administration de l'association, r�uni le 30 juin 2013, a d�cid� de d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec la signature individuelle aff�rente � cette gestion �

Madame Dumez Nicole, domicili�e Rue Pierre Mattheussens, 10 � 1140 Bruxelles n�e le 5 juin 1941 � Qui�vrain.

Fait � Bruxelles, en 3 exemplaires, Ie 30 juin 2013

Alain Rolland, pr�sident

Nicole Dumez, administrateur

(signatures au dos)

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Coordonnées
APESANTEUR

Adresse
RUE CHARLES VANDERSTAPPEN 38 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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Coordonnées APESANTEUR

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