AQUAMASS WELLNESS

Dénomination : AQUAMASS WELLNESS

Forme juridique : Société anonyme

N° entreprise : 534.793.563

Publication

17/09/2014

��MOD WORD 11.1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte au greffe

Depose7 Re�u le

R�s( a( Moni bel

1II l!l�1.!1,111#111 II

8 -09'" 211"

au greffe du tribunal de commerce francophone de eittetlies

N� d'entreprise : 0534.793.563

D�nomination

(en entier) : AQUAMASS WELLNESS

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge : Avenue Kersbeek 280 - 1190 Bruxelles

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :DEMISSIONS - NOMINATIONS.

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 01/09/2014.

L'Assembl�e

1.Accepte la d�mission

-du poste de pr�sident du conseil d'administration, d'administrateur et d'administrateur d�l�gu� de Monsieur

Jean-Marie Van den Bossche � dater du 1 er septembre 2014.

-du poste d'administrateur et d'administrateur d�l�gu� de Madame Marianne Thielemans � dater du

1 er septembre 2014,

2.D�cide de nommer au poste de pr�sident du conseil d'administration, d'administrateur et administrateur

d�l�gu� Monsieur Dino 1�:5nig domicili� Naannerstrasse 49 � 4320 Perg Austria � dater du

1 er septembre 2014 pour une dur�e de 6 ans.

Son mandat sera exerc� � titre gratuit.

Dino K�nig

Administrateur d�l�gu�

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � L'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

01/10/2013

��MOD WORD 11,1

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

a0gge 200

Uh 11111111113525*idi

1

III

AI

N� d'entreprise : 0534.793.563

D�nomination

(en entier) : AQUAMASS WELLNESS

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� anonyme

Si�ge : Avenue Kersbeek 280 -1190 Bruxelles

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :NOMINATION.

Extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 13/09/2013.

L'Assembl�e d�cide � l'unanimit�

1. De nommer au poste d'administrateur Madame Marianne THIELEMANS domicili�e 104 rue

Culant � 7864 Lessines avec effet au 28/05/2013,

Son mandat prendra fin imm�diatement apr�s l'Assembl�e G�n�rale de 2020.

Son mandat sera exerc� � titre gratuit.

2. De nommer au poste d'administrateur d�l�gu� Madame Marianne THIELEMANS domicili�e 104 rue

Culant � 7864 Lessines avec effet au 28/05/2013.

Son mandat prendra fin imm�diatement apr�s l'Assembl�e G�n�rale de 2020.

Son mandat sera exerc� � titre gratuit.

Jean-Marie Van Den Bossche

Marianne Thielemans

Administrateurs d�l�gu�s

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

07/06/2013

�� MOD WORD 111

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

0 e

29MA' 243

~ . +L ,.,�..^~t~:e+'z" ~ 1rt.�+~

Greffe

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise D�nomination

(en entier) : Aquamass Wellness

(en abr�g�):

Forme juridique : Soci�t� Anonyme

Si�ge : Avenue Kersbeek num�ro 280 � Forest (1190 Bruxelles)

(adresse compl�te)

Objet( de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte re�u par Ma�tre Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire associ� r�sidant � Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e "G�rard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n� 0890.388.338, le vingt-huit mai deux mil treize, a �t� constitu�e la Soci�t� anonyme d�nomm�e � Aquamass Wellness �, dont le si�ge social sera �tabli � Forest (1190 Bruxelles), Avenue Kersbeek, 280 et au capital de soixante-deux mille euros (62.000,00 � ), repr�sent� par soixante-deux actions (62), sans d�signation de valeur nominale.

Actionnaires

-La soci�t� � responsabilit� limit�e de droit Maltais � MELLIEHA HOLDINGS LTD � ayant son si�ge social �

MSD 1703 Msida (R�publique de Malte), Tal-Qroqq Street, Tower Gate Place, inscrite sous le num�ro de

registre C 60140/1.

-Monsieur ATTARD John domicili� � STJ 08 San Giljan (R�publique de Malte), Triq Lapsi Il Faico.

Forme - d�nomination

La soci�t� a adopt� la forme juridique de soci�t� anonyme.

Elle est d�nomm�e � Aquamass Wellness �.

Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � Forest (1190 Bruxelles), Avenue Kersbeek, 280.

Objet social

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte d'autrui ou en participation :

- Toutes activit�s dans le domaine du bien-�tre et de l'�panouissement du corps et de l'esprit, et notamment sous forme de cours ou d'applications de techniques de relaxation, de d�tente, de massages, etc.

-L'�tude, la conception, l'analyse, le d�veloppement, la r�alisation, la vente, l'implantation, l'installation, la commercialisation, la promotion, la transformation, tous travaux d'am�nagement et la mise en service, d'entretien et de r�paration de piscines int�rieures et ext�rieures, bains, bains d'hydro massage, bains de vapeur, spas (bains bulles), saunas, hammams, solariums et de tous accessoires, machineries, installations, produits chimiques, pompes, etcetera, au sens le plus large.

-Le commerce sous toutes ses formes et notamment l'importation, l'exportation, l'achat et la vente en gros ou au d�tail, la repr�sentation et le courtage, ainsi que la fabrication, la transformation et le transport de toutes marchandises et de tous produits pouvant �tre utiles � la r�alisation de l'objet social.

Cette �num�ration est exemplative et nullement limitative.

Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions pr�alables d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne ces prestations, � la r�alisation de ces conditions.

La soci�t� peut accepter tout mandat de gestion et d'administration dans toute soci�t� et association quelconque et se porter caution pour autrui.

Elle peut accomplir toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

La soci�t� peut s'int�resser par toutes voies, dans toutes affaires, entreprises ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe, ou qui soit de nature � favoriser le d�veloppement de son entreprise. Seule l'assembl�e g�n�rale des actionnaires a qualit� pour interpr�ter cet objet,

, Capital social

Le capital social est fix� � la somme de soixante-deux mille euros (62.000,00 � ), repr�sent� par soixante-deux actions (62) sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un/ soixante-deuxi�me (1162i�me) du capital social souscrit int�gralement et lib�r� int�gralement de la mani�re suivante :

- La soci�t� � responsabilit� limit�e de droit Maltais � MELLIEHA HOLDINGS LTD �, pr�cit�e, � concurrence de soixante et une actions (61), pour un apport de soixante et un mille euros (61.000,00 � ) lib�r� int�gralement

- Monsieur ATTARD John, pr�nomm�, � concurrence d'une action (1), pour un apport de mille euros (1.000,00 � ), lib�r� int�gralement.

Total : soixante-deux actions (62).

R�partition b�n�ficiaire

Sur le b�n�fice net, d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales, il est pr�lev� cinq pour cent pour la r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve atteint un dixi�me du capital social; il doit �tre repris si la r�serve l�gale vient � �tre entam�e.

Le solde restant recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix sur proposition du Conseil d'administration.

En cas de dissolution, apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des actions.

Si les actions ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les actions sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des actions lib�r�es dans une proportion sup�rieure.

Le solde est r�parti �galement entre toutes les actions.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se cl�ture le trente et un d�cembre de chaque ann�e,

Assembl�e g�n�rale ordinaire

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit le premier vendredi du mois de mai � dix-sept heures.

Si ce jour est un jour f�ri� l�gal, l'assembl�e a lieu le premier jour ouvrable suivant, autre qu'un samedi, � la

m�me heure.

Chaque action donne droit � une voix, sous r�serve des dispositions l�gales.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, les d�cisions sont prises, quel que soit le nombre de titres repr�sent�s �

l'assembl�e, � la majorit� simple des voix, sans tenir compte des abstentions.

D�signation des personnes autoris�es � g�rer et leurs pouvoirs

La soci�t� est administr�e par un Conseil d'administration compos� au moins du nombre minimum

d'administrateurs requis par la loi, actionnaires ou non, nomm�s pour six ans au plus par l'assembl�e g�n�rale

des actionnaires et en tout temps r�vocables par elle.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

La soci�t� est repr�sent�e dans tous les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou

un officier minist�riel et en justice :

- soit par deux administrateurs agissant conjointement, soit par un administrateur d�l�gu� agissant seul,

lesquels ne doivent pas justifier d'une d�lib�ration pr�alable du Conseil envers les tiers, en ce compris

Messieurs les Conservateurs des Hypoth�ques;

- soit, dans les limites de la gestion journali�re, par chaque d�l�gu� � cette gestion, agissant seul.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats.

Le contrat de soci�t� �tant cl�tur� et les statuts sociaux �tant arr�t�s, les comparants ont pris, � terme, les d�cisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la soci�t� de la personnalit� juridique, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s :

1. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fix� � deux (2) et sont appel�s � ces fonctions pour une dur�e de six ann�es :

- La soci�t� � responsabilit� limit�e de droit Maltais � MELLIEHA HOLDINGS LTD �, pr�cit�e, repr�sent�e par ses deux repr�sentants l�gaux, � savoir, Monsieur ATTARD John domicili� � STJ 08 San Giljan (R�publique de Malte), Triq Lapsi Il Falco et Monsieur LICARI Ignatius domicili� � BML 9062 Bormla (R�publique de Malte), Triq San Frangisk, 37;

l

R�serv�

au

Mon iteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

eir`

Volet B - Suite

- Monsieur Jean-Marie VAN DEN BOSSCHE, domicili� � 7964 Lessines, Rue Culant, 104, qui acceptent.

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s prendra fin imm�diatement apr�s l'assembl�e g�n�rale annuelle de deux mil vingt.

Le mandat des administrateurs ainsi nomm�s est exerc� � titre gratuit.

2. Commissaires

Les comparants constatent et d�clarent qu'il r�sulte d'estimations faites de bonne foi qu'� tout le moins pour son premier exercice, la soci�t� r�pondra aux crit�res �nonc�s � l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s, du fait qu'elle est consid�r�e comme "petite soci�t�" au sens de l'article 15 dudit Code, En cons�quence, ils d�cident � l'unanimit� de ne pas nommer de commissaire.

3. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle est en mai deux mil quinze.

4. Cl�ture du premier exercice social

Le premier exercice social se cl�ture le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

5, Pr�sident du Conseil d'administration

Les comparants d�cident d'appeler aux fonctions de Pr�sident du Conseil d'administration et ce pour toute

la dur�e de son mandat d'administrateur ; Monsieur Jean-Marie VAN DEN BOSSCHE, pr�nomm�.

Le mandat du Pr�sident ainsi nomm� est exerc� � titre gratuit.

6, Administrateur d�l�gu�

Les comparants d�cident d'appeler aux fonctions d'administrateur d�l�gu� et ce pour toute la dur�e de son

mandat d'administrateur ; Monsieur Jean-Marie VAN DEN BOSSCHE, pr�nomm�.

L'administrateur d�l�gu� est charg� de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la

soci�t� en ce qui concerne cette gestion conform�ment aux statuts.

Le mandat de l'administrateur d�l�gu� ainsi nomm� est exerc� � titre gratuit.

Les exp�ditions et extraits sont d�pos�s avant enregistrement de l'acte dans l'unique but du d�p�t au Greffe du Tribunal de Commerce et pour les formalit�s en rapport avec la TVA.

POUR EEXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Dimitri GLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaire Associ�.

D�pos� en m�me temps : exp�dition conforme de l'acte, procurations.

29/05/2015

�� Moa Word 11.1

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

i *15075766* DI

D�pos� 1 Re�u Ie

19 MAI 2015

au greffe du t6twilaa1 de commerce

trarIc%C�p4P.3-)rl_.'-S.l~ .01

Ondernemingsnr : 0534793.563

Benaming

(voluit) : Aquamass Wellness

(verkort) :

Rechtsvorm : Naamloze Vennootschap

Zetel : Kersbeeklaan nummer 280 - te Forest (1190 Brussel)

(volledig adres)

Onderwerp akte : VERPLAATSING VAN DE MAATSCHAPPELIJKE ZETEL - VERTALING VAN DE STATUTEN - DELEGATIE VAN MACHTEN

Uit het proces-verbaal van de bestuurders van de naamloze vennootschap "Aquamass Wellness " met maatschappelijke zetel te Forest (1190 Brussel), Kersbeeklaan nummer 280, met ondernemingsnummer 0534.793.563, op vier mei tweeduizend vijftien, blijkt dat de algemene vergadering de volgende beslissingen met ��nparigheid van stemmen genomen heeft:

Eerste beslissing

Verplaatsing van de maatschappelijke zetel

De raad beslist de maatschappelijke zetel te verplaatsen naar 3012 Wilsele (Leuven)

Aarschotsesteenweg, 662.

Tweede beslissing

Vertaling van de statuten in het Nederlands

Ingevolge de zetelverplaatsing beslist de raad een nederlandstalige versie van de statuten aan te nemen,

zoals volgt:

ARTIKEL 1 - BENAMING

De vennootschap neemt de vorm aan van een naamloze vennootschap.

Haar benaming luidt "Aquamass Wellness ".

ARTIKEL 2 - MAATSCHAPPELIJKE ZETEL

De maatschappelijke zetel zal overal elders in Belgi� kunnen overgebracht worden, hierbij de wettelijke bepalingen over het taalgebruik respecterend, bij eenvoudige beslissing van de Raad van Bestuur, welke zal bekendgemaakt worden in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.

De vennootschap kan bij eenvoudige beslissing van de Raad van Bestuur administratieve zetels oprichten, bedrijfszetels, bijhuizen, depots, agentschappen, vertegenwoordigingen of kantoren in Belgi� of in het buitenland.

ARTIKEL 3 - DOEL

De vennootschap heeft tot doel, zowel in Belgi� als in het buitenland, zowel voor eigen rekening als voor

rekening van derden of in samenwerking met derden

-Alle activiteiten in het kader van het welzijn en de ontplooiing van lichaam en geest, met name onder de

vorm van lessen of toepassing van technieken van relaxatie, ontspanning, massage enzovoort.

-Het onderzoek, het ontwerp, de analyse, de ontwikkeling, de totstandkoming, de verkoop, de implantatie, de installatie, de commercialisering, de promotie, de transformatie, aile werken van aanpassing en inwerkingstelling, het onderhoud en de herstelling van binnen - en buitenzwembaden, baden, hydro massage baden, stoombaden, spa's (bubbelbaden), sauna's, hammams, zonnebanken en alle accessoires, machines, installaties, chemische producten, pompen enzovoort, in de breedst mogelijke zin.

-De handel In al zijn vormen, met name de invoer en uitvoer, aankoop en verkoop, in groot- en kleinhandel, de vertegenwoordiging en het beheer, evenals de fabricatie, transformatie en het transport van alle handelswaren en producten die nuttig kunnen zijn voor de realisatie van het sociaal doel.

Deze opsomming geldt ten titel van voorbeeld en is geenszins beperkend.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Op de laatste blz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

In het geval dat de uitvoering van bepaalde activiteiten onderworpen is aan voorafgaandelijke voorwaarden voor de toegang tot het beroep, zal de vennootschap de uitvoering van deze activiteiten afhankelijk stellen van de vervulling van deze voorwaarden.

De vennootschap kan elk bestuursmandaat in elke vennootschap en vereniging aanvaarden en zich borg stellen voor anderen,

Zij kan, alle commerci�le, industri�le, financi�le, roerende en onroerende verrichtingen doen, die rechtstreeks of onrechtstreeks in verband staan met haar doel.

De vennootschap kan op alle mogelijke wijzen belangen nemen in alle zaken, vennootschappen of ondernemingen die een identiek, gelijkaardig of aanverwant doel hebben of die van aard zijn de ontwikkeling van de onderneming te bevorderen.

Enkel de algemene vergadering van vennoten is bevoegd voor de interpretatie van dit maatschappelijk doel

ARTIKEL 4 - DUUR

De vennootschap is opgericht voor onbeperkte duur.

De vennootschap mag bij beslissing door de algemene vergadering, beraadslagend zoals inzake

statutenwijziging, ontbonden worden.

ARTIKEL 5 - KAPITAAL

Het maatschappelijk kapitaal is vastgesteld op tweeenzestig duizend euro (62.000,00 �), vertegenwoordigd door tweeenzestig maatschappelijke aandelen (62) met een nominale zonder aanduiding van nominale waarde, elK vertegenwoordigend ��n/ tweeenzestigste (1162ste) van het maatschappelijk kapitaal, Ze zijn genummerd van 1 tot 62.

ARTIKEL 6 - TOEGESTAAN KAPITAAL

De algemene vergadering, beraadslagend onder de voorwaarden vereist voor de wijziging van de statuten, kan de Raad van Bestuur machtigen gedurende een periode van vijf jaar te rekenen vanaf de dag door de wet vastgesteld als vertrekpunt van deze periode, het kapitaal te verhogen in ��n of meerdere keren, met een maximaal bepaald bedrag. Deze machtiging is hernieuwbaar voor ��n of meerdere periodes van maximum vijf jear< Deze machtiging kan niet worden verleend voor een kapitaalverhoging door middel van een inbreng in natura, uitsluitend verricht door een aandeelhouder die in het bezit is van titels die meer dan tien procent van de stemrechten vertegenwoordigen.

ARTIKEL 7 - KAPITAALVERHOGING

Het kapitaal kan verhoogd worden door beslissing van de algemene vergadering, beraadslagend overeenkomstig het Wetboek van Vennootschappen.

Nochtans is het de vennootschap verboden, hetzij rechtstreeks hetzij onrechtstreeks, op haar eigen kapitaalverhoging in te schrijven.

Indien de algemene vergadering besluit om een uitgiftepremie te vragen, dient deze volledig volgestort te worden bij de intekening en op een onbeschikbare rekening te worden geboekt die slechts kan worden verminderd of weggeboekt door een besluit van de algemene vergadering genomen op de wijze die vereist is voor de wijziging van de statuten. De uitgiftepremie zal in dezelfde mate als het kapitaal de waarborg voor derden uitmaken.

ARTIKEL 8 - VOORKEURRECHT

Ingeval van kapitaalverhoging moeten de nieuwe aandelen waarop in speci�n wordt ingeschreven eerst aangeboden worden aan de aandeelhouders, in verhouding tot het aantal effecten die ze bezitten. Het voorkeurrecht kan worden uitgeoefend gedurende een termijn van tenminste vijftien dagen te rekenen vanaf de dag van de openstelling van de inschrijving.

Aan het eind van de termijn voor de uitoefening van het voorkeurrecht, kan de Raad van Bestuur beslissen over de modaliteiten van het voorkeurrecht voor het bedrag van de kapitaalsverhoging waarvoor geen voorkeurrecht werd uitgeoefend. Bijgevolg kan zij beslissen dat derden mogen deelnemen aan de kapitaalsverhoging, of dat het geheel of gedeeltelijk afzien van hun voorkeurrecht door de aandeelhouders tot gevolg heeft dat het proportionele gedeelte van de aandeelhouders die reeds hun voorkeurrecht hebben uitgeoefend, wordt verhoogd.

Dit voorkeurrecht kan echter warden beperkt of opgeheven door de algemene vergadering, in het belang van de vennootschap en op de wijze van een statutenwijziging, voorzien door de wet,

ARTIKEL 9 - KAPITAALVERMINDERING

Tot een kapitaalvermindering kan slechts besloten worden door beslissing van de algemene vergadering beraadslagend overeenkomstig het Wetboek van Vennootschappen, en met gelijke behandeling van de aandeelhouders die zich in gelijkaardige voorwaarden bevinden.

ARTIKEL 10 - AARD VAN DE AANDELEN

De aandelen zijn, naar keuze van de aandeelhouder, op naam of gedematerialiseerd. De kosten van

omzetting zijn ten koste van de aandeelhouder die het aanvraagt.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

De niet volledig volgestorte aandelen zijn op naam. Op de zetel van de vennootschap wordt een register gehouden van de aandelen op naam; elke aandeelhouder kan er inzage van nemen. Certificaten die de inschrijvingen in het register van aandelen op naam aantonen, zullen aan de titularissen van de aandelen overhandigd worden.

De stortingen te verrichten op de bij hun inschrijving niet volgestorte aandelen moeten geschieden op de door de raad van bestuur bepaalde tijdstippen.

De aandeelhouder, die na een voorafgaande kennisgeving van vijftien dagen, bij aangetekend schrijven betekend, verzuimt aan een opgevorderde storting op de aandelen te voldoen, is aan de vennootschap interest verschuldigd, berekend tegen de wettelijke rentevoet met ingang van de dag waarop de storting elsbaar is geworden.

De raad van bestuur kan bovendien, na een tweede kennisgeving die gedurende ��n maand zonder resultaat is gebleven, de aandeelhouder van zijn rechten vervallen verklaren en zijn aandelen aan een of meerdere door hem erkende verkrijgers doen verkopen, onverminderd het recht het nog verschuldigde, alsmede alle eventuele schadevergoedingen en interesten, van hem te vorderen. Elke opgevorderde storting wordt in mindering gebracht op de gezamenlijke aandelen van de aandeelhouders.

De raad van bestuur kan de aandeelhouders machtigen hun aandelen bij anticipatie vol te storten; in dit geval bepaalt hij de voorwaarden waartegen de vervroegde stortingen warden toegestaan.

ARTIKEL, 11 - ONDEELBAARHEID VAN DE AANDELEN

Ten opzichte van de vennootschap zijn de aandelen ondeelbaar,

Ingeval er verschillende rechthebbenden zijn omtrent eenzelfde aandeel, kan de vennootschap de

uitoefening van de rechten verbonden aan dit aandeel schorsen, totdat slechts ��n persoon ten opzichte van de

vennootschap eigenaar geworden is van het aandeel.

Ingeval van verdeling van het eigendomsrecht van de aandelen, worden de rechten die eraan verbonden

zijn uitgeoefend door de vruchtgebruiker.

ARTIKEL 12 - RECHTVERKRIJGENDEN

De rechten en verplichtingen blijven verbonden aan een aandeel, in welke handen het ook overgaat,

De schuldeisers of erfgenamen van een aandeelhouder kunnen onder geen enkel voorwendsel, de

verdeling of veiling van de goederen en waarden van de vennootschap vragen, of zich enigerwijze inlaten met

haar bestuur.

Zij moeten zich gedragen, wat de uitoefening van hun rechten betreft, naar de gegevens van de

jaarrekeningen en de beraadslagingen van de algemene vergadering.

ARTIKEL 13 - AFSTAND EN OVERDRACHT VAN AANDELEN

Rekening houdend met het sociaal doel, met de vorm van beheer van huidige vennootschap waarbij het personeel een gedeelte van de aandelen bezit, en met de betrekkingen tussen de aandeelhouders of bezitters van effecten onderling, is het van belang de overdraagbaarheid onder levenden of de overgang wegens overlijden, van de aandelen te beperken.

Bijgevolg, behalve de uitzonderingen voorzien door de imperatieve bepalingen van de wet, is elke overdracht van de aandelen onderworpen aan het recht van goedkeuring en recht van voorkoop waarvan sprake hierna, of het nu gaat om een overdracht onder levenden of een overgang wegens overlijden.

Met overdracht van aandelen, moet men verstaan, iedere overeenkomst, verkoop, aankoop, gift, inbreng in de vennootschap (zowel de klassieke inbrengen evenals degene in het kader van fusies, splitsingen of opslorpingen), verlenen van een optie of optiebepaling, inbetalinggeving of inpandgeving, verkoop op beslag en in het algemeen aile akten of overeenkomsten met als doelstelling een onmiddellijke of toekomstige overdracht of vervreemding, zeker of eventueel, van aandelen of rechten die eraan verbonden zijn.

De vermelde overdrachten omvatten alle vormen van eigendomsoverdracht onder levenden, bezoldigd of ten kosteloze titel, evenals de overdrachten wegens overlijden, de aandelen, het recht van inschrijving op alle andere titels die recht geven op het verkrijgen van aandelen, met inbegrip van de converteerbare obligaties, de obligaties met recht van inschrijving en de obligaties terugbetaalbaar in aandelen, alsook de begunstigde deelbewijzen.

In alle gevallen, worden de rechten verbonden aan de aandelen die voorwerp uitmaken van de overdracht, opgeschort door een inschrijving ad hoc, tot de volledige betaling van de prijs.

Alle gemaakte betekeningen ter uitvoering van huidige regels, zullen per aangetekend schrijven geschieden, met als begintermijn de dag van verzending vermeld op het ontvangstbewijs van de aangetekende brief. De brieven zullen geldig aan de aandeelhouders of bezitters van effecten op het laatste door de vennootschap gekende adres toegestuurd kunnen worden.

Modaliteiten van de overdracht

1.Clausules van toestemming

Elke overdracht van aandelen zal aan het recht van toestemming van de Raad van Bestuur onderworpen worden, met de bevoegde meerderheid,

ledere persoon die rechtstreeks ge�nteresseerd is door deze overdracht, zal de Raad van Bestuur hiervan op de hoogte moeten brengen, door het aantal vooropgestelde aandelen aan te duiden, evenals de naam en het adres van de kandidaat overdrager(s), alsook de prijs of elke andere vooropgestelde voorwaarde of modaliteit van overdracht. Hij moet ook duidelijk maken of het een verkoop of een ruil betreft, een

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

onvoorwaardelijke verbintenis van de overdrager om de aandelen te verwerven aan de vermelde voorwaarden; welke geldig moet zijn voor een termijn van twee maanden. Indien de betekening deze verscheidene elementen niet omvat, zal deze als nietig beschouwd worden.

Ingeval van overgang wegens overlijden, zal de betekening waarvan sprake in vorige alinea, door de overnemers (erfgenamen of legatarissen) binnen de vijf maand na het overlijden geschieden. Elk voornemen van overdracht zal aan de Raad van Bestuur moeten betekend worden door de identiteit van de begunstigde en de vooropgestelde voorwaarden van overdracht te kennen te geven.

De beslissing of de overdracht wordt goedgekeurd of niet, wordt genomen door de Raad van Bestuur, bijeengeroepen door de Voorzitter of de afgevaardigde van het dagelijks bestuur, binnen de acht dagen na ontvangst van de betekening waarvan sprake hierboven.

De beslissing van de Raad van Bestuur zal ten laatste ��n maand en acht dagen na de initi�le betekening aan de overdrager moeten overgemaakt worden,

De motieven van een weigering moeten niet kenbaar gemaakt worden,

Ingeval van toestemming, zullen de aandelen slechts mogen overgedragen worden aan de goedgekeurde ovememer en aan voorwaarden die minstens gelijk zijn aan de betekenende voorwaarden, en dit alles ten laatste binnen de zes maanden na de initi�le betekening. Zoniet, zal de procedure moeten heropgestart worden,

Ingeval van weigering van de Raad van Bestuur, en voor zover de overdrager binnen de acht dagen vanaf de verzending van do betekening van weigering niet verzaakt, zal de overgang van de effecten geschieden, onder naleving van het voorkooprecht, hierna gedefinieerd.

Wanneer dit laatste door ��n of meerdere aandeelhouders niet wordt uitgeoefend, zal de overdracht aan een derde kandidaat kunnen gebeuren, aan wie de toestemming oorspronkelijk werd geweigerd.

2.Voorkooprecht

Van zodra een overdracht van effecten voorgesteld is en de toestemming aan de kandidaat ovememer geweigerd werd, zal de Raad van Bestuur de andere aandeelhouders op de hoogte brengen van het voorkooprecht dat in hun voordeel in ontstaat op het einde van de voorziene termijn, waarvan sprake in de hierboven vermelde laatste alinea van punt 1.

Binnen de veertien dagen na ontvangst van de kennisgeving, zullen de aandeelhouders aan de Raad van Bestuur te kennen geven of ze hun voorkooprecht zullen uitoefenen of niet, door het aantal effecten te vermelden, dat ze wensen te verwerven. Indien zij niet binnen de vermelde termijn antwoorden, wordt aangenomen dat zij aan het voorkooprecht verzaken.

Het uitoefenen van het voorkooprecht staat open op de totaliteit van de voorgestelde effecten,

Het voorkooprecht van de aandeelhouders zal moeten geschieden in evenredigheid met hun deelname in het kapitaal van de vennootschap en zonder splitsing van de effecten. Het geheel of gedeeltelijk niet-uitoefenen van het voorkeurrecht door een aandeelhouder zal dat van de andere aandeelhouders verhogen tijdens een nieuwe termijn vastgesteld op veertien dagen en steeds evenredig met het aantal aandelen waarvan deze aandeelhouders reeds eigenaars zijn. De Raad van Bestuur zal de ge�nteresseerden hiervan zonder uitstel op de hoogte brengen.

Als aan het eind van deze tweede ronde, nog een saldo overblijft van aangeboden effecten die niet zijn verworven, zullen de aandeelhouders die hun voorkeurrecht hebben uitgeoefend, nog over een ultieme termijn van acht dagen kunnen beschikken om dit voorkeurrecht op de vermelde overgebleven effecten uit te oefenen, vermits er verondersteld wordt dat, ais het aantal effecten voor dewelke het voorkeurrecht uitgeoefend werd, hoger ligt dan het aantal aangeboden effecten, deze laatsten onder de aandeelhouders verdeeld zullen worden in verhouding met hun deelname in het kapitaal en zonder splitsing van de effecten. De Raad zal er de ge�nteresseerden zonder uitstel van op de hoogte brengen,

Als het aantal effecten voor dewelke het voorkeurrecht werd uitgeoefend lager ligt dan het aantal aangeboden effecten, of als het voorkeurrecht niet werd uitgeoefend, zullen de overblijvende effecten vrij kunnen overgedragen warden aan de derde kandidaat-overnemer.

De effecten zullen aangeschaft worden aan de prijs voorgesteld door de overdrager of in geval van onenigheid over de bepaalde prijs, aan de prijs vastgesteld in gemeen overleg door de partijen of door de Voorzitter van de Rechtbank van Koophandel in kortgeding.

De vaststelling van de prijs door de expert moet binnen de dertig dagen na zijn aanstelling geschieden,

De kosten voor de procedure zijn ten laste van de kandidaat koper of kopers.

3.De voorafgaande bepalingen zijn van toepassing op alle bezoldigde akten van overdracht van aandelen, zelfs via openbare toebedeling, met hoger opbod, vrijwillig of gedwongen.

In dat geval, zal het bericht van overdracht dat het vertrekpunt van de termijnen uitmaakt, mogen gegeven worden hetzij door de overdrager, hetzij door de toebedeelde.

Onbezoldigde overgang van aandelen :

De hierboven voorziene procedure is eveneens van toepassing ingeval een aandeelhouder voorstelt al zijn aandelen of een deel ervan gratis over te dragen.

In geval van uitoefening van het voorkeurrecht door ��n of meerdere aandeelhouders, zal de prijs van wederaankoop van de aandelen bepaald worden zoals aangeduid in de hierboven vermelde op twee na laatste alinea van punt 2,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Sancties "

Elke overdracht van aandelen die ingaat tegen de voorgaande bepalingen, kan niet als verzet aan de

vennootschap aangevoerd worden.

ARTIKEL 14 OBLIGATIES -1NSCHRIJVINGSRECHT

De vennootschap mag te allen tijde hypothecaire of andere bons of obligaties cre�ren en uitgeven bij beslissing van de Raad van Bestuur die de voorwaarden van de uitgifte bepaalt.

Evenwel mag tot de uitgifte van in aandelen converteerbare obligaties of obligaties met inschrijvingsrecht slechts besloten worden door de algemene vergadering die beraadslaagt met naleving van de voorschriften omtrent statutenwijziging.

Er wordt op de maatschappelijke zetel van de vennootschap een register gehouden van de obligaties op naam en van de inschrijvingsrechten waarvan elke obligatiehouder kennis van kan nemen.

Bij uitgifte van converteerbare obligaties of obligaties met inschrijvingsrecht en inschrijvingsrecht verbonden of niet aan een veranderlijke waarde, kan het door de wet erkende voorkeurrecht ter inschrijving beperkt of opgeschort worden door de algemene vergadering, handelend in het sociaal belang en zoals bij de wijziging der statuten, of door de Raad van Bestuur in het kader van toegestane kapitaal en in de gevallen voorzien door de wet,

ARTIKEL 15 - UITGIFTE VAN CONVERTEERBARE OBLIGATIES DOOR DE RAAD VAN BESTUUR

De algemene vergadering kan, beraadslag end volgens de voorwaarden vereist voor de wijziging van de statuten, de Raad van Bestuur de macht verlenen om gedurende een tijdperk van vijf jaar vanaf de datum bepaald door de wet als vertrekpunt voor dit tijdperk, converteerbare obligaties uit te geven of met inschrijvingsrecht, in ��n of meerdere malen, voor een maximaal te bepalen bedrag.

Deze machtiging is hernieuwbaar voor ��n of meerdere keren voor een periode van maximaal vijf jaar.

ARTIKEL 16 - AANKOOP DOOR DE VENNOOTSCHAP VAN HAAR EIGEN AANDELEN

De vennootschap kan enkel, rechtstreeks of onrechtstreeks, haar eigen aandelen of winstbewijzen verwerven door aankoop of door ruiling ingevolge een beslissing van de algemene vergadering volgens de aanwezigheidsvereisten en de meerderheid voorzien bij het Wetboek van Vennootschappen,

ARTIKEL 17 - SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR

De vennootschap wordt bestuurd door een Raad van Bestuur bestaande uit

ten minste het minimum aantal bestuurders vereist door de wet, al dan niet aandeelhouders, die voor hoogstens zes jaar worden benoemd door de algemene vergadering van aandeelhouders, die ze te allen tijde kan ontslaan.

De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar.

Het mandaat van de niet herkozen uittredende bestuurders eindigt onmiddellijk na de algemene vergadering die tot de nieuwe benoeming is overgegaan.

Indien een rechtspersoon tot bestuurder benoemd wordt, benoemt deze onder zijn vennoten, zaakvoerders, bestuurders of werknemers een vaste vertegenwoordiger die belast wordt met de uitvoering van de opdracht in naam en voor rekening van de rechtspersoon. Deze laatste mag zijn vertegenwoordiger niet ontslaan zonder tegelijk een opvolger te benoemen. Derden kunnen de verantwoording van de machten niet opeisen, een eenvoudige indicatie van de kwaliteit van de vertegenwoordiger of van de afgevaardigde van de morele persoon volstaat.

ARTIKEL 18 - OPENVALLEN VAN EEN MANDAAT

Wanneer een plaats van ��n of meerdere bestuurders openvalt ten gevolge van een overlijden, ontslag of

een andere reden, hebben de overblijvende bestuurders, het recht om voorlopig in de vacature te voorzien.

In dat geval gaat de algemene vergadering, in haar eerste bijeenkomst, tot de definitieve benoeming over. De bestuurder, aangeduid in de hierboven vermelde voorwaarden, wordt benoemd voor de tijd die nodig is

voor de voltooiing van het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

ARTIKEL 19 - VOORZITTERSCHAP

De Raad van Bestuur mag onder zijn leden een voorzitter kiezen, in geval van afwezigheid of belet van de

voorzitter, mag de Raad van Bestuur ��n van zijn leden aanduiden om de voorzitter te vervangen.

ARTIKEL 20 - VERGADERINGEN

De Raad van Bestuur komt bijeen op de oproeping en onder het voorzitterschap van zijn voorzitter, of in

geval deze belet is, van de vervangende bestuurder, telkens de belangen van de vennootschap dit vereisen of

telkens wanneer ten minste twee bestuurders hierom verzoeken.

De vergaderingen worden gehouden op de plaats vermeld in de oproepingsbrief.

Indien alle leden van de Raad van Bestuur aanwezig of vertegenwoordigd zijn, is het niet noodzakelijk een

voorafgaande oproeping te verantwoorden.

De aanwezigheid van een bestuurder bij een vergadering dekt de eventuele onregelmatigheid van de

oproeping en draagt bij tot het weerleggen van elke klacht dienaangaande.

ARTIKEL 21 - BERAADSLAGINGEN

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

De Raad van Bestuur kan slechts geldig beraadslagen wanneer ten minste de helft van haar leden aanwezig of vertegenwoordigd is.

Elk bestuurder mag aan ��n van zijn collega's, schriftelijk of door ieder ander communicatiemiddel die over een materieel support beschikt, volmacht geven om hem te vertegenwoordigen bij een bepaalde vergadering van de Raad van Bestuur en er in zijn naam en plaats te stemmen.

De beslissingen van de Raad van Bestuur worden met meerderheid van stemmen genomen, zonder dat er rekening wordt gehouden met de onthoudingen.

Bij staking van stemmen, en als de Raad van Bestuur wordt bestuurd door minimum drie bestuurders, is de stem van de voorzitter van de vergadering doorslaggevend.

In uitzonderlijke gevallen, wanneer de dringende noodzakelijkheid en het belang van de vennootschap zulks vereisen, en met uitzondering van de vaststelling van de jaarrekening en de aanwending van het toegestaan kapitaal, kunnen de beslissingen van de Raad van Bestuur bij eenparig schriftelijk akkoord van de bestuurders worden genomen.

ARTIKEL 22 - NOTULEN

De beraadslagingen van de Raad van Bestuur worden vastgesteld door notulen, ondertekend door de

meerderheid van de aanwezige leden.

Kopie�n of uittreksels van deze notulen die in rechte of elders moeten geleverd worden, moeten door twee

bestuurders of de afgevaardigd bestuurder ondertekend worden.

ARTIKEL 23 MACHTEN VAN DE RAAD

De Raad van Bestuur beschikt over de meest uitgebreide machten om alle handelingen te verrichten die nodig of dienstig zijn voor het verwezenlijken van het doel van de vennootschap, met uitzondering van die door de wet voorbehouden aan de algemene vergadering.

ARTIKEL 24 - DAGELIJKS BESTUUR

De Raad van Bestuur mag het dagelijks bestuur van de vennootschap, alsook haar vertegenwoordiging wat

dit bestuur aangaat overdragen

- hetzij aan ��n of meer van haar leden die de titel van afgevaardigd bestuurder dragen;

- hetzij aan ��n of meer afgevaardigden die in of buiten hun midden gekozen zijn.

De Raad van Bestuur en de afgevaardigden in het dagelijks bestuur kunnen, in het kader van dit bestuur,

bijzondere machten verlenen aan om het even welke lasthebber.

De Raad van Bestuur kan op ieder ogenblik de personen vermeld in de vorige alinea's benoemen alsook

een einde stellen aan hun mandaat,

Hij bepaalt de bevoegdheden en de vergoedingen aan te rekenen op de resultaatrekeningen van de

personen aan wie hij delegatie verleent.

ARTIKEL 25 - VERGOEDINGEN

Tenzij tegenstrijdige beslissing van de algemene vergadering, is het mandaat van de bestuurders onbezoldigd. De Raad van Bestuur kan aan de bestuurders en directeuren, belast met bijzondere functies of opdrachten, vergoedingen toekennen te boeken op resultaatrekeningen.

ARTIKEL 26 - CONTROLE

De controle van de financi�le toestand van de vennootschap, van de jaarrekeningen en van de conformiteit met het Wetboek van Vennootschappen en met de statuten, wordt aan ��n of meerdere commissarissen toevertrouwd, die door de algemene vergadering wordt benoemd onder de leden van het Instituut der Bedrijfsrevisoren, voor een periode van drie jaar.

De bezoldiging van de commissaris(sen) zal door de algemene vergadering bij elke benoeming worden vastgesteld.

De uittredende commissarissen zijn herkiesbaar.

Nochtans, indien de vennootschap aan de in artikel 141, 2� van het Wetboek der Vennootschappen vermelde criteria voldoet, aangezien zij beschouwd wordt als "kleine onderneming" in de zin van artikel 15 van het Wetboek in kwestie, kan de algemene vergadering beslissen geen commissaris te benoemen, vermits iedere aandeelhouder individueel de machten van controle en van toezicht door de wet aan de commissarissen toegekend, bezit.

ARTIKEL 27 - VERTEGENWOORDIGING - AKTEN EN RECHTSVORDERINGEN

De vennootschap wordt in en buiten rechte in alle rechtshandelingen en akten, met inbegrip van die akten die de tussenkomst vereisen van een staatsambtenaar of een openbaar ambtenaar, vertegenwoordigd

- hetzij door twee bestuurders gezamenlijk, hetzij een afgevaardigd bestuurder die geen bewijs zullen moeten leveren van een voorafgaande beslissing van de Raad van Bestuur, jegens derden, met inbegrip van de Heren Hypotheekbewaarders;

hetzij, binnen de perken van het dagelijks bestuur, door de afgevaardigde belast met het dagelijks bestuur, alleen handelend.

De vennootschap is daarenboven geldig verbonden door bijzondere lasthebbers voor zover deze binnen de perken van hun volmacht handelen.

,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

ARTIKEL 28 - SAMENSTELLING-MACHTEN

De algemene vergadering bestaat uit alle aandeelhouders die het recht hebben om te stemmen, hetzij zelf,

hetzij via een aangestelde, met inachtneming van de wettelijke en statutaire verplichtingen.

De beslissingen genomen door de vergadering zijn bindend voor alle aandeelhouders, zelfs voor de

afwezigen en zij die tegenstemmen.

ARTIKEL 29 - VERGADERINGEN

De jaarlijkse algemene vergadering komt samen op de eerste vrijdag van de mand of mei om zeventien uur.. Indien deze dag op een wettelijke feestdag valt, heeft de vergadering de eerstvolgende werkdag, behalve op zaterdag, op hetzelfde uur plaats.

De algemene vergadering kan bovendien uitzonderlijk bijeengeroepen worden telkens de belangen van de vennootschap dit vereisen. Zij moet bijeengeroepen worden op verzoek van aandeelhouders die ten minste ��n vijfde van de bestaande aandeelbewijzen bezitten.

De algemene vergaderingen worden gehouden op de maatschappelijke zetel of op de plaats die in de oproepingsbrief wordt vermeld,

ARTIKEL 30 - OPROEPINGEN

De algemene vergadering, zowel de jaarvergadering als een buitengewone, komt bijeen op initiatief van de Raad van Bestuur of eventueel van de commissaris(sen).

De oproepingen tot een algemene vergadering vermelden de agenda en zij worden gedaan overeenkomstig de voorschriften van het Wetboek van Vennootschappen. Ieder persoon kan aan deze oproeping verzaken, en zal in ieder geval beschouwd worden als zijnde regelmatig opgeroepen als hij op de vergadering aanwezig of vertegenwoordigd is.

ARTIKEL 31 - TOELATING TOT DE VERGADERING

De oproepingsbrieven kunnen voorschrijven dat, om te worden toegelaten tot de algemene vergadering, elke houders van aandelen op naam, de Raad van Bestuur, drie volle dagen voor de datum die bepaald werd voor de bijeenkomst, schriftelijk (per brief of volmacht) moeten verwittigen betreffende hun voornemen aan de vergadering deel te nemen en voor welk aantal titels zij wensen deel te nemen aan de stemming.

Zij kunnen ook voorschrijven dat de eigenaars van gedematerialiseerde aandelen, binnen hetzelfde termijn, een attest moeten neerleggen, op de zetel van de vennootschap, van een door de erkende rekeninghouder of door de vereffeningsinstelling opgesteld waarbij de onbeschikbaarheid van de gedematerialiseerde aandelen tot op de datum van de algemene vergadering wordt vastgesteld.

De obligatiehouders en titularissen van inschrijvingsrecht kunnen de vergadering bijwonen, maar alleen ten raadgevende titel en dit indien de formaliteiten waarvan sprake hierboven vervuld werden.

ARTIKEL 32 - VERTEGENWOORDIGING

Elke eigenaar van aandelen mag zich op de algemene vergadering door een gevolmachtigde, al dan niet aandeelhouder, laten vertegenwoordigen, mits laatstgenoemde zelf de voorwaarden door de Raad van Bestuur vereist, om de vergadering bij te wonen, heeft vervuld.

De mede-eigenaars, de schuldeisers en eigenaars van de naakte eigendom dienen zich door een en dezelfde persoon te laten vertegenwoordigen.

ARTIKEL 33 - BUREAU

Iedere algemene vergadering wordt voorgezeten door de voorzitter van de Raad van Bestuur of bij gebreke

van hem door een afgevaardigd-bestuurder of bij gebreke van deze laatste door de oudste bestuurder,

De voorzitter duidt de secretaris aan.

De vergadering kiest twee stemopnemers onder de aandeelhouders.

ARTIKEL 34 - STEMRECHT

Elk aandeel geeft recht op ��n stem, onder voorbehoud van de wettelijke bepalingen.

ln geval van aankoop of inpandneming door de vennootschap van eigen aandelen wordt het aan deze

aandelen verbonden stemrecht geschorst,

ARTIKEL 35 - BERAADSLAGINGEN

De algemene vergadering kan slechts beraadslagen over de punten op de agenda gesteld, uitgezonderd indien alle aandeelhouders persoonlijk aanwezig zijn op de algemene vergadering en dal ze uitdrukkelijk unaniem hun akkoord geven in die zin.

Behoudens de gevallen door de wet voorzien, worden de beslissingen genomen met de meerderheid van de stemmen zonder dat er rekening gehouden wordt met de afwezigen, welke ook het aantal vertegenwoordigde effecten is op de vergadering.

Elke gewone of buitengewone algemene vergadering mag door de Raad van Bestuur ter zitting met maximum drie weken verlengd worden. Deze verdaging doet geen afbreuk aan de andere genomen besluiten, behoudens andersluidende beslissing van de algemene vergadering. De volmachten en de formaliteiten die uitgevoerd werden om de eerste algemene vergadering te kunnen bijwonen blijven geldig voor de tweede vergadering. Deze laatste beraadslaagt over dezelfde dag orde en beslist voorgoed.

t I "

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

ARTIKEL 36 - NOTULEN

De notulen van de algemene vergadering worden ondertekend door de leden van het bureau en de

aandeelhouders die het vragen.

Kopie�n of uittreksels van de notulen die bij een rechtspleging of anderszins moeten worden voorgelegd,

worden ondertekend door twee bestuurders of door een afgevaardigde bestuurder,

ARTIKEL 37 - BOEKJAAR

Het boekjaar begint op ��n januari en eindigt op ��nendertig december van ieder jaar.

Op deze laatste datum, worden de maatschappelijke bescheiden opgesteld en stelt de Raad van Bestuur, overeenkomstig de wet, de inventaris en de jaarrekeningen op; ze legt deze documenten voor ter beraadslaging aan de aandeelhouders bij de algemene vergadering.

ARTIKEL 38 - JAARREKENINGEN

Indien de vennootschap voldoet aan de voorwaarden vereist door de wet, aanhoort de jaarlijkse vergadering het bestuursverslag en het verslag van de commissarissen, bespreekt zij de jaarrekeningen en besluit zij over hun goedkeuring.

Na goedkeuring van de jaarrekeningen spreekt de algemene vergadering zich uit, bij onderscheiden stemming, over de kwijting te geven aan de bestuurders en commissarissen.

De jaarrekeningen en de andere documenten door artikel 100 van het Wetboek van Vennootschappen vereist, worden door de bestuurders, binnen de dertig dagen na hun goedkeuring, bij de Nationale Bank van Belgi� neergelegd.

ARTIKEL 39 - VERDELING

Van de netto winst, vastgesteld overeenkomstig de wettelijke bepalingen, wordt minstens vijf percent afgehouden voor het aanleggen van het wettelijk reservefonds. Deze afname is niet meer verplichtend wanneer dit reservefonds ��n tiende van het maatschappelijk kapitaal bereikt; ze moet worden hemomen wanneer ze gebruikt begint te worden.

Het saldo staat ter beschikking van de algemene vergadering, die op voorstel van de Raad van Bestuur, ieder jaar over de aanwending ervan zal beslissen, bij meerderheid van stemmen.

ARTIKEL 40 - INTERIMDIVIDENDEN

De Raad van Bestuur mag, op eigen verantwoordelijkheid en aan de hand van een staat van activa en passiva van de vennootschap die niet meer dan twee maanden voordien is opgemaakt, en die door de commissaris is nagezien, de uitkering van interim-dividenden overeenkomstig artikel 618 van het Wetboek van vennootschappen beslissen en de datum van hun betaling bepalen.

Deze beslissing mag niet eerder genomen worden dan zes maanden na de afsluiting van het voorgaande boekjaar en voordat de jaarrekening over dat boekjaar is goedgekeurd.

Na een eerste interim-dividend kan slechts een nieuwe uitkering beslist worden ten vroegste drie maanden na het besluit over het eerste interim-dividend.

ARTIKEL 41 - ONTBINDING

Bij ontbinding van de vennootschap, om welke reden ook en op eender welk tijdstip, gebeurt de ontbinding door ��n of meer vereffenaars benoemd door de algemene vergadering. Neemt de algemene vergadering hieromtrent geen beslissing, dan zal de vereffening door de zorgen van de in functie zijnde bestuurders geschieden, handelend in de hoedanigheid van vereffeningscomit�.

De vereffenaar(s) beschikken daartoe over de meest uitgebreide machten, hun toegekend krachtens de vennootschapswetten.

De algemene vergadering stelt de bezoldiging van de vereffenaars vast.

ARTIKEL 42 - VERDELING

Na betaling van alle schulden, lasten en kosten van de vereffening, worden de netto-activa eerst aangewend om in geld of effecten het afbetaald bedrag van de aandelen dat niet werd gedelgd terug te betalen.

Indien niet alle aandelen in dezelfde mate werden afbetaald, houden de vereffenaars rekening met deze situatie en herstellen zij v��r de verdeling het evenwicht, door alle aandelen op gelijke voet te plaatsen, hetzij door bijkomende opvragingen van stortingen ten laste van de aandelen die onvoldoende werden afbetaald, hetzij door voorafgaande terugbetalingen in geld ten gunste van de aandelen die voor een groter gedeelte werden afbetaald.

Het saldo wordt eveneens tussen alle aandelen verdeeld.

ARTIKEL 43 - WOONSTKEUZE

Ieder aandeelhouder op naam, bestuurder, commissaris, vereffenaar, die in het buitenland woont, is, voor de uitvoering van huidige statuten, gehouden woonplaats te kiezen in Belgi�. Hij betekent deze domicili�ring aan de vennootschap door aangetekende brief of deurwaardersexploot. Gebeurt zulks niet, wordt hij geacht woonstkeuze ten maatschappelijke zetel te hebben gedaan, waar aile mededelingen, aanmaningen, dagvaardingen en betekeningen geldig kunnen worden gedaan.

ARTIKEL 44 - BEVOEGDE RECHTBANK

Voor-

gehouden aan het Belgisch

Staatsblad

Voor alle twistpunten tussen de vennootschap, haar aandeelhouders, bestuurders, commissarissen en vereffenaars betreffende de vennootschapszaken en de uitvoering van deze statuten, is uitsluitende bevoegdheid toegemeten aan de rechtbanken van de maatschappelijke zetel, tenzij de vennootschap er uitdrukkelijk van afziet.

ARTIKEL 45 - GEMEEN RECHT

De partijen verklaren zich volledig aan de wet te onderwerpen.

Bijgevolg, worden deze wetbeschikkingen, van dewelke op een geoorloofde wijze niet wordt afgeweken,

aanzien als opgenomen in huidige statuten en de bedingen die strijdig zijn met de gebiedende voorschriften van

deze wetten worden voor niet geschreven gehouden.

Derde beslissing

Delegatie van machten

De raad geeft aan het kantoor van de geassocieerde Notarissen G�rard INDEKEU/Dimitri CLEENEWERCK

de CRAYENCOUR, de bevoegdheid om, alle nodige handelingen te stellen met het oog op de publicatie in de

bijlagen van het Belgisch Staatsblad van bovenstaande beslissingen.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2015 - Annexes du Moniteur belge Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR, Notaris vennoot

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

28/07/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 04.05.2015, DPT 23.07.2015 15339-0275-014

Coordonnées
AQUAMASS WELLNESS

Adresse
AVENUE KERSBEEK 280 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale

AQUAMASS WELLNESS

Société anonyme

Publication

Coordonnées AQUAMASS WELLNESS

Coordonnées
AQUAMASS WELLNESS