ARBORESCENCE

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ARBORESCENCE
Dénomination : ARBORESCENCE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 565.924.526

Publication

04/11/2014
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= Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe r.... y~~.

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Déposé 1 Reçu le

2 4 OCT. 2014

au greffe du trihmede commerce

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N° d'entreprise : D

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Dénomination (en entier) : ARBORESCENCE

(en abrégé):

Forme juridique :société privée à responsabilité limitée

Siège :Chaussée de Charleroi 179

1060 Saint-Gilles

Oblet de l'acte : Constitution

D'un acte reçu par Maître Géraldine Rolin Jacquemyns, Notaire associé à Bruxelles, le 22 octobre 2014, il  résulte qu'ont comparu ;

i 1. Madame SOILLE Olivia, née à Ottignies-Louvain-la-Neuve, le vingt et un octobre mil neuf cent quatre-vingt- i

II

neuf, domiciliée à 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve, rue du Bon Air 5 ; i

ii 2. Monsieur GAUCHEROT Julien Romeo Antoine, né à Uccle le douze mars mil neuf cent quatre-vingt-huit, i

;i domicilié à 1000 Bruxelles, Place Jean Jacobs 10, boite 6, cohabitant légal. ,

li Lesquels ont requis le Notaire soussigné d'acter en la forme authentique qu'ils constituent une société

commerciale et d'arrêter les statuts d'une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination

Arborescence, ayant son siège social à 1060 Saint-Gilles, chaussée de Charleroi 179, dont le capital s'élève ; à dix huit mille six-cent euros (18.600,00 euros) représenté par cent (100) parts sans désignation de valeur

nominale, représentant chacune un centième (1I100Iéme) de l'avoir social.

Les comparants déclarent et reconnaissent que les parts ainsi souscrites sont libérées intégralement de sorte que la société a, dès à présent de ce chef à sa disposition, une somme de dix huit mille six-cent euros (18.600,00 euros).

Objet. É

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ou t en participation avec des tiers, toute activité ayant trait à :

1. La restauration et le secteur Horeca en général, en ce compris l'organisation de banquets et de i

ii

réceptions, le service traiteur, la livraison à domicile et la vente ambulante ;

ii 2. L'exploitation, sous sa propre enseigne ou par voie de franchise ou licence, de restaurants, service de

cuisine rapide ou de petite restauration, débits de boissons et épiceries ;

il 3. L'achat et la vente, l'importation et l'exportation, le négoce en général, de tous produits se rapportant à

'objet de la société, notamment de vins, d'alcools et de produits alimentaires, de vaisselle, d'accessoires et

de vêtements ainsi que de toutes productions et oeuvres artistiques, le tout au sens le plus large ;

:14" a consultance, la prestation de tous services, la formation et l'expertise dans les domaines suivants :

i - es activités pré-décrites ; i

- a gestion de projets ; '

1

a communication ;

- e marketing ;

ii 'organisation d'évènements ;

- a cuisine ;

es affaires européennes ;

ii - en informatique.

5. L'organisation de voyages de toutes natures, séjours et excursions, aussi bien collectifs '

qu'individuels ; '

6. L'acquisition, la gestion et l'exploitation de tous droits intellectuels, brevets et licences ;

7. La constitution et la valorisation d'un patrimoine immobilier, tant en immeubles qu'en droits réels immobiliers, notamment l'achat, la vente, l'échange, la négociation, la transaction, la gestion, le leasing, la location meublée ou non tant en qualité de bailleur que de locataire, le lotissement, l'expertise, ia revente, le courtage, la promotion, de tous biens immobiliers, situés en Belgique ou à l'étranger ;

8. L'acquisition, la vente ou l'échange de tout droit mobilier et de toute valeur mobilière, en ce compris inotamment la constitution et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières pour son compte propre uniquement ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

ýÿ Mod 11.1

9. La prise de participations, directe ou indirecte, dans le capital de toute personne morale belge ou étrangère,

existante ou à créer, de quelque manière que ce soit, notamment par voie d'apport, de fusion, de souscription et

de commandite.

La société pourra également,

- consentir tous prêts, crédits et avances sous quelque forme que ce soit et pour quelque durée que ce soit, à

toutes entreprises affiliées ou dans laquelle la société possède une participation.

- se voir octroyer, sous quelque forme que ce soit et pour quelque durée que ce soit, tous prêts, crédits et

avances par toute personne physique ou morale dans te cadre de ses activités.

- donner caution, aval ou toutes garanties généralement quelconques, tant pour ses propres engagements que

pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son

fonds de commerce ;

-exercer la fonction de gérant, d'administrateur, de délégué à la gestion journalière, de liquidateur ainsi que

toute autre fonction autorisée dans toute personne morale belge ou étrangère,

La société peut, d'une maniére générale; faire en Belgique ou à l'étranger, toutes opérations commerciales,

industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant, directement ou indirectement, à son objet

social ou qui serait de nature à en favoriser ou développer la réalisation.

Gestion.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de

durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire,

Pour toute décision engageant !a société pour un montant égal ou supérieur à 10.000 euros, le gérant devra

obtenir préalablement l'accord du ou des autres gérants, Ceci n'affectera pas les pouvoirs de chaque gérant de

représenter seul la société à l'égard des tiers et en justice.

L'assemblée générale qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs

pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Chaque gérant peut démissionner à tout moment.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants

administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et

pour le compte de la personne morale.

Pouvoirs.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou

utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la lot réserve à l'assemblée générale.

ll peut, pour une durée fixée par lui, déléguer telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine à des mandataires

spéciaux, associés ou non.

Émoluments.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

Contrôle.

Aussi longtemps que la société pourra bénéficier des dérogations prévues à l'article 141, 2° du Code des

sociétés, il n'y a pas lieu de nommer de commissaire, sauf décision contraire de l'assemblée générale,

Au cas où aucun commissaire n'est nommé, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et

de contrôle du commissaire. ll peut se faire représenter par un expert-comptable. La rémunération de celui-ci

incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par

décision judiciaire,

TITRE QI.IATRIEME " ASSEMBLEE GENERALE.

Réunion,

Il est tenu une assemblée générale le premier lundi du mois de juin de chaque année, à 18 heures. Si ce

jour est un jour férié légal, l'assemblée aura lieu le jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la

demande d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées générales se tiennent au siège ou à l'endroit indiqué dans les convocations.

Présidence - délibération

Toute assemblée générale est présidée par un gérant, ou, à défaut de gérant, par l'associé présent qui détient

le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la

majorité des voix,.

Chaque part donne droit à une voix,

Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Affectation des bénéfices.

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par ta gérance, il est prélevé chaque année

cinq pour cent (5%) pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ce

fonds de réserve atteint dix pour cent (10%) du capital.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui, sur proposition de la gérance, en détermine

l'affectation, dans le respect des dispositions légales,

TITRE SIXiEME PISSOLUTiON - LIQUIDATION..

Dissolution.

(.)

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes les parts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Mod 11.1

Toutefois, si toutes les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de

procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements

partiels.

Assemblée générale extraordinaire des associés

AUTORISATION(S) PRÉALABLE(S)

Le notaire a attiré l'attention des comparants sur le fait que la société, dans l'exercice de son objet social,

pourrait devoir, en raison des règles administratives en vigueur, obtenir des autorisations ou licences

préalables.

Les comparants, ici présents, déclarent ensuite se réunir en assemblée générale et prennent à l'unanimité les

résolutions suivantes

1.Clôture du premier exercice - première assemblée annuelle

Le premier exercice sera clôturé le trente et un décembre deux mille quinze. Par conséquent, la première

assemblée annuelle se tiendra en deux mille seize.

2.Womination de deux aérants non-statutaires

Sont nommés en qualité de gérant, pour une durée illimitée

Madame SOILLE Olivia, prénommée ;

Monsieur GAUCHEROT Julien Romeo Antoine, prénommé.

Les gérants sont ici présents et acceptent le mandat qui leur est conféré.

Leur mandat sera gratuit.

3.Ratification des engagements pris au nom de la société en formation

Les comparants déclarent reprendre tous les engagements plis au nom de la société en constitution à dater du

premier octobre deux mille quatorze.

Cette reprise d'engagement n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la réalisation desdits

engagements et du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.

4) Convocations à l'assemblée générale

Les comparants déclarent qu'ils acceptent de recevoir les convocations à toute assemblée générale par email à

l'adresse suivante :

- Madame SOILLE Olivia : (...)

- Monsieur GAIJCHEROT Julien

Formalités légales

Les comparants déclarent constituer pour mandataire spécial de la société, l'UCM, ayant son siège à 5100 NAMUR (Wierde) chaussée de Marche, 637,

avec droit de substitution, afin d'effectuer les formalités auprès du registre des personnes morales et d'un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des données dans la Banque Carrefour des Entreprises et l'immatriculation auprès de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée ainsi que d'affilier la société auprès d'une caisse d'assurance sociale.

A ces fins, le mandataire prénommé pourra, au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces, substituer et, en général, faire le nécessaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Maître Géraldine Rotin Jacquemyns, Notaire associé à Bruxelles,

Déposés en même temps

-1 expédition de l'acte

-1 extrait analytique

} Réservé

au

Moniteur

belge







Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 22.06.2016, DPT 23.06.2016 16233-0586-011

Coordonnées
ARBORESCENCE

Adresse
CHAUSSEE DE CHARLEROI 179 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale