ARENAL

Association sans but lucratif


Dénomination : ARENAL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 464.121.442

Publication

02/05/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

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Greffe

N` d'entreprise "

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : 464.121.442

Arenal

ASBL

Siège :Avenue Van Volxem 175, 1190 Bruxelles

Objet de l'acte Traduction

Copie à publier dans les annexes du Moniteur belge après dépôt au greffe de l'acte correspondant

Réservé au Moniteur belge

06036233

Bruxelles

07/02/2006

Greffe

Dénomination

(intégralement) : Arenal

Forme juridique ; ASBL

Siège : avenue du roi 144 -1190 Forest

Numéro d'entreprise : 464 121 442

Objet de l'acte ; statuts + modification du conseil d'administration/représentation + modification du siège

Arenal asbl Avenue Van Volxem 175, 1190 Forest - numéro d'identification 16728/98

ASSEMBLEE GENERALE

STATUTS-CONSEIL D'ADMINISTRATION

Lors de l'assemblée générale du 24 novembre 2005 qui s'est tenue à Bruxelles au siège social de l'association, il a été délibéré en relation avec les statuts de l'association ce qui suit :

« À l'unanimité des voix des membres présents et représentés, il a été délibéré de modifier et/ou d'adapter l'intégralité des statuts de l'association, compte tenu des modifications récentes de la législation relative aux ASBL. Les articles ci-dessous remplacent tous les articles tels que parus dans les annexes au Moniteur belge du 17 septembre 1998.

< début statuts >

Article 1

L'association a pour dénomination « Arenal » et son siège social est sis à 1190 Bruxelles, avenue Van Volxem, 175, situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Le conseil d'administration est habilité à déplacer le siège dans n'importe quel lieu et de remplir tes exigences de publication nécessaires.

Article 2

Mentionner sur la dernière page du Volet B .

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

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MOD 2,2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'association a pour objet la production et l'organisation de projets culturels et artistiques. L'ASBL accompagnera les artistes dans le cadre de l'élaboration de leur travail artistique et fournira un large soutien dans les différentes disciplines artistiques. Les activités se situent en premier lieu dans le domaine des arts de la scène, mais des initiatives pourront également être prises dans d'autres disciplines artistiques.

Il est entendu que la présente énumération est donnée à titre indicatif et n'est nullement limitative.

Parallèlement, l'ASBL peut déployer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des objectifs mentionnés ci-dessus, y compris les activités commerciales et lucratives complémentaires dans les limites de ce qui est légalement autorisé et dont les revenus seront en tout temps destinés à la réalisation des objectifs.

(Bas de page)

Mentionner à la dernière page du volet B

Recto

Nom et qualité du notaire instrumentant, soit de la (des) personne(s) habilitée(s) à représenter l'association

à l'égard de tiers

Article 3

L'association a été fondée pour une durée indéterminée, elle peut être dissoute par délibération de l'assemblée générale et la durée est également déterminée par la nécessité de l'objet (voir article 2).

L'association devra se dissoudre elle-même au moment où il s'avère que son existence ne remplit plus aucune fonction.

Article 4

Le nombre des membres de l'association est illimité, et son minimum est de quatre membres. Les nouveaux membres peuvent être agréés sur demande écrite adressée au président du conseil d'administration qui inscrira ladite demande à l'ordre du jour de l'assemblée générale. Celle-ci délibère sans recours possible.

Les membres peuvent se retirer à tout moment de l'ASBL par lettre ordinaire adressée au président du conseil d'administration. La qualité de membre prend fin également par décision de l'assemblée générale ou par décès.

Article 5

La cotisation des membres est fixée à 125,00 ¬ par an au maximum,

Article 6

Les membres ayant donné leur démission ou qui ont été exclus ne peuvent faire valoir aucun droit au patrimoine social, ni exiger la restitution des cotisations éventuellement versées. Les apports qui ont été acquis autrement que par les fonds de l'ASBL et qui sont utilisés par ('ASBL demeurent la propriété personnelle de celui qui les a apportés,

Article 7

L'association est habilitée à exercer des droits de propriété et tout autre droit sur les biens mobiliers et immobiliers dont elle a besoin en vue de la réalisation de son objet.

Article 8

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé d'au moins trois membres qui sont nommés par l'assemblée générale. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de personnes qui sont membres de l'association.

Le conseil d'administration représente et engage l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Le conseil d'administration peut souscrire tous les engagements nécessaires en vue de la réalisation de l'objet social de l'association.

Le mandat des membres du conseil d'administration prend fin avec le décès, la démission ou le renvoi par l'assemblée générale,

Les membres du conseil d'administration remplissent leur fonction à titre gracieux.

Le conseil d'administration peut également désigner un administrateur délégué et déléguer ses compétences à un des membres, à un membre du personnel, à une personne étrangère à l'association ou à une structure juridique.

Article 9

S

2.2

...

9 ~ i./

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Le conseil d'administration se réunit sur convocation d'un des administrateurs.

La convocation se fait par écrit, par lettre ordinaire et sauf en cas d'urgence, au moins cinq jours avant la date convenue pour la réunion. La lettre de convocation mentionne l'ordre du jour.

Le conseil d'administration délibère et décide valablement si au moins ta moitié des administrateurs sont présents ou représentés. Les délibérations sont adoptées à la majorité simple des membres présents ou représentés. Chaque administrateur dispose d'une voix. Les administrateurs qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d'autres administrateurs. Chaque administrateur peut être porteur de maximum deux procurations.

En cas de parité des voix, la voix du président sera prépondérante.

Des scrutateurs peuvent assister au conseil d'administration et, sur autorisation du président, ils pourront s'adresser au conseil d'administration.

Article 10

La nomination des membres du conseil d'administration et la fin de leur mandat sont rendues publiques par dépôt dans le dossier de l'association au greffe du tribunal de commerce, et par un extrait dudit dossier, destiné à être publié dans les annexes du Moniteur belge. En tous les cas, il doit clairement ressortir des pièces si les personnes qui représentent l'asbl sont à même d'engager l'asbl chacun individuellement, conjointement ou collégialement.

Article 11

Le conseil d'administration peut confier la gestion journalière de l'ASBL à une ou à plusieurs personnes ayant compétence pour représenter l'ASBL individuellement et ce aussi bien en ce qui concerne la gestion journalière interne que le pouvoir de représentation externe en relation avec la gestion journalière.

La nomination des personnes chargées de la gestion journalière et la fin de leur mandat sont rendues publiques par dépôt dans le dossier de l'association au greffe du tribunal de commerce et par un extrait du dossier destiné à être publié dans les annexes du Moniteur belge. En tous les cas, il doit clairement ressortir des pièces si les personnes qui représentent l'asbl sont à même d'engager l'asbl chacun individuellement, conjointement ou collégialement.

Article 12

L'assemblée générale est composée des membres et se réunit au moins une fois par an.

L'assemblée générale se réunit sur convocation du président du conseil ou de deux administrateurs. Les membres sont convoqués avec un préavis d'au moins 10 jours avant la date prévue pour l'assemblée générale par lettre ordinaire. La lettre de convocation mentionne l'ordre du jour.

L'assemblée générale délibère et décide valablement lorsqu'au moins la moitié des membres sont présents ou représentés, à moins que la loi ou les statuts ne prévoient un autre quorum,

Dans le cas où le quorum pour l'assemblée générale n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale sera convoquée qui délibérera de façon définitive indépendamment du nombre de membres présents ou représentés.

La seconde assemblée générale ne peut être tenue avant 15 jours suivant la date de la première assemblée.

Les membres qui ne sont pas présents à l'assemblée générale peuvent se faire représenter par d'autres membres, Chaque membre peut être porteur de maximum deux procurations.

Des scrutateurs peuvent assister à l'assemblée générale et, sur autorisation du président, ils pourront s'adresser à l'assemblée générale.

Article 13

Les compétences suivantes sont exclusivement réservées à l'assemblée générale ; - modification des statuts

- nomination et renvoi des administrateurs

- nomination et renvoi d'un commissaire et la détermination de ses émoluments

- décharge aux administrateurs et au commissaire

- approbation du budget et des comptes

- dissolution de l'association

- acceptation et exclusion de membres

Volet B - Suite

- conversion de l'association en une société à finalité sociale

Article 14

Réservé

au

Monteur

belge

M0D 2.2

Les possessions de l'association seront attribuées après dissolution à une oeuvre dont l'objet social

correspond le mieux à l'objet de la présente association.

L'assemblée générale délibère sur l'attribution des biens.

Article 15

Pour tous les cas non prévus par les présents statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921, comme modifiée par la loi du 2 mai 2002, seront applicables.

G fin statuts

L'assemblée générale décide également de procéder à la nomination des administrateurs suivants :

Guy Gypens, avenue Van Volxem 175, B-1190 Bruxelles, °Herk-de-Stad (62 12.19 197 37), Lukas Pairon, rue Léon Herman 20, B-6953 Mormont (Nassogne), Wilrijk (58.06.30 19370), Christme Tinlot, Edmond Hanssenslaan 9, B-3080 Tervuren, °Ixelles (66 06 11 372 47)

Ces administrateurs ne peuvent engager l'association que collégialement,

Fait et approuvé à Bruxelles lors de l'assemblée générale du 24 novembre 2005.

Guy Gypens Lukas Pairon

Volet B - Suite

Conseil d'administration

Mandats-gestion journalière-siège social

Lors du conseil d'administration du 18 octobre 2005, ii a été décidé ce qui suit

1.Les fonctions au sein du conseil d'administration sont réparties comme suit

- Guy Gypens, président

- Lukas Patron, secrétaire

- Christine Tinlot, trésorier

2.La gestion journalière de l'association est confiée à

-Gypens Guy, président, demeurant à B-1190 Bruxelles, avenue Van Volxem, 175, °Herk-de-Stad, (62.12.19 197 37)

- Oonagh Duckworth, coordinateur artistique, demeurant à B-1190 Bruxelles, avenue Van Volxem 175, °Altricl'am (GB), (63 11 16 502 30)

qui peuvent chacun individuellement engager l'asbl et ce sans aucune limitation. Ils sont investis du mandat pour réaliser des transactions financières au nom de 1'ASBL et de recevoir des lettres recommandées et ce individuellement.

Le conseil d'administration décide de déplacer le siège social à l'avenue Van Volxem 175,1190 Bruxelles.

Guy Gypens, président Lukas Pairon, secrétaire





Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

avant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ARENAL

Adresse
AVENUE VAN VOLXEM 175 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale