ARS MUSICA

Association sans but lucratif


Dénomination : ARS MUSICA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 435.039.753

Publication

17/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Q8 oct. 2013

BRUXELLES

Greffe

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No d'entreprise : 0435.039.753

Dénomination

(en entier) : Ars Musica

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Galerie Louise 20311 1050 Bruxelles

Objet de l'acte Réélection d'administrateurs et de membres

L'Assemblée générale du 19 mars 2013

- a décidé de la réélection pour trois ans des administrateurs suivants:

Monsieur Robert Wangermée, domicilié avenue A. Huysmans, 205, 1050 Bruxelles

Madame Marie Isabelle Collart, domiciliée rue C. Frank 42, 4000 Liège

Monsieur Benoit van Langenhove, domicilié rue A. Hottat 26, 1050 Bruxelles

- Monsieur Michel Schoonbroodt, domicilié avenue de l'Observatoire 52/2, 4000 Liège

a été admis en qualité de représentant de la Fédération des Jeunesses Musicales

- approuvé les comptes et bilans 2012

- a pris acte de la démission du Président Michel Hambersin et nommé ad intérim Mr Bernard Steyaert.

Assemblée générale du 14 mai 2013

- a décidé de la réélection pour trois ans des administrateurs suivants:

Monsieur Paul Dujardin, domicilié rue Oplombeek 8, 1755 Gooik

Monsieur Jean Pierre Rousseau, domicilié avenue Mahiels 9, 4020 Liège

Monsieur Jean-Pierre Hoa, domicilié rue Langeveld 21/9, 1190 Bruxelles

- a élu trois ans

Monsieur Ulrich Hauschild, domicilié avenue du Chevreuil 9, 1000 Bruxelles

au titre de représentant de Bozar Music, en remplacement de Monsieur Christian Renard.

L'assemblée générale du 25 juin 2013

- a approuvé la candidature de Monsieur Claude Janssens, domicilié rue Baron d'Obin 163, 4219

Wasseiges. Monsieur Claude Janssens rejoint donc l'Assemblée générale pour une durée de trois ans,

- a décidé de la réélection pour trois ans des administrateurs suivants:

Monsieur Arnould Deforce, domicilié Flamincka-park 27, 8490 Jabbeke,

Le Conseil d'administration du 25 juin 2013 a décidé de nommer M. Claude Janssens Président du Conseil; d'administration en lei et place de M. Bernard Steyaert qui a assuré l'intérim de cette fonction. M. Claude Janssens, en tant que Président, dispose des pouvoirs de signature pour la gestion journalière prévus par les statuts. Le mandat d'administrateur délégué de M. Bernard Steyaert s'achèvera le 30 septembre. M, claude Janssens assurera également les fonctions d'administrateur délégué à dater du 1 octobre 2013.

M, Steyaert Bernard

Administrateur délégué

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

26/02/2015
ÿþ1vIOD 2.2

;i;tt ` r Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé / Reçu le

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au greffe du trËbkérfrei de commerce frare~..........

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*15031839*

N° d'entreprise : 0435.039.753

Dénomination

(en entier) : Ars Musica

(en abrégé) :

Forme juridique : Asbl

Siège : Galerie de la Porte Louise 203/1 )050 (j cuu,x es

Objet de l'acte :

Objet de l'acte ; Réélection, élection et démission d'administrateurs et révision des statuts de l'Asbl

L'Assemblée générale du 25 septembre 2014 a décidé de la réélection pour 5 ans des administrateurs suivants

-Mr Michel Schoonbroodt au titre de représentant de la Fédération des Jeunesses Musicales Wallonie-: Bruxelles dont le siège social est établi rue Defacqz 1 à 1000 Bruxelles

-Mr Frédéric de Roos au titre de représentant du Conservatoire Royal de Bruxelles dont le siège social est: établi rue de la Régence 30 à 1000 Bruxelles

-Mr Paul Dujardin et Mr Ulrich Hauschild au titre de représentants du Palais des Beaux-Arts de Bruxelles, dont le siège social est établi rue Ravenstein 23 à 1000 Bruxelles

-Mr Jean-Paul Dessy au titre de représentant de Musiques Nouvelles dont le siège social est établi rue des; Soeurs Noirs 4A à 7000 Mons

-Mr Albert Wastiaux au titre de représentant de l'Orchestre National de Belgique dont le siège social est établi Galerie Ravenstein 3/10 à 1000 Bruxelles

-Mr Stijn Boeve au titre de représentant du Centre Henri Pousseur dont le siège social est établi Quai Banning 5 à 4000 Liège

-Mme Laetitia Huberti au titre de représentant de Musiq 3-RTBF dont le siège social est établi Boulevard, Reyers 52 à 1044 Bruxelles

-Mr Tony de Vuyst au titre de représentant de PointCulture dont fe siège social est établi place de l'Amitié 6; à 1160 Bruxelles

-Mr Daniel Weissmann au titre de représentant de l'Orchestre Philharmonique Royal de Liège dont le siège, social est établi bd Piercot 25 à 4000 Liège

-Mr Claude Janssens, domicilié Rue Baron d'Obin 163 à 4219 Wasseiges

-Mr Bernard Steyaert, domicilié Langeweg 27 à 3090 Overijse

-Mr Bernard de Launoit, domicilié rue Gachard 88 à 1050 Bruxelles

-Mr Christian Renard, domicilié Avenue A. Huysmans 205 à 1050 Bruxelles

-Mme Beatrice Meulemans, domiciliée Warmoesstraat 31 à 1210 Bruxelles

-Mr Arne Deforce, domicilié H. Dewaele Flaminck-park 27 à 8490 Jabbeke

-Mr MicKey Boël, domicilié Drève de Bonne Odeur 4 à 1170 Bruxelles

L'Assemblée générale du 13 mars 2014 a décidé de l'élection pour 5 ans des administrateurs suivants ;

-Mr Benoit van Langenhove de Bouvekerke au titre de Secrétaire du Conseil d'Administration, domicilié rue,

Antoine Bréart 158 à 1190 Bruxelles

-Le Koninklijk Conservatorium Brussel dont le siège social est établi rue de la Régence 30 à 1000 Bruxelles,

représenté par Mr. Peter Swinnen

L'Assemblée générale du 25 septembre 2014 a décidé de l'élection pour 5 ans des administrateurs suivants - Les Halles de Schaerbeek dont le siège social est établi rue de la Constitution 20 à 1030 Bruxelles, représenté par Mr. Christophe Galent

-Charleroi-Danses dont le siège social est établi Boulevard Mayence 65C à 6000 Charleroi, représenté par Mr. Vincent Thirion

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'Assemblée générale du 13 mars 2014 a pris acte des démissions des administrateurs suivants :

-Mr Robert Wangermée, domicilié Avenue A. Huysmans 205 à 1050 Bruxelles

-Mr Jean-Pierre Hoa, domicilié rue Langeveld 21 boite 9 à 1180 Bruxelles

L'assemblée générale du 25 septembre 2014 a pris acte des démissions des administrateurs suivants :

-Mr Mauro Del Borrello, domicilié rue de la Réunion 9 à 7000 Mons

-Mr Jean-Pierre de Bandt, domicilié Karel Van Lorreinenlaan 22 à 3080 Tervuren

-Mr Etienne Siebens, domicilié Belgiëlei 15B/1 à 2018 Anvers

L'Assemblée générale du 13 mars 2014 décide de modifier les statuts, les anciens statuts sont annulés et remplacés par les suivants:

STATUTS

L'an deux mille quatorze, le 4 février 2015

Titre I- Dénomination, siège social

Article ler L'association est dénommée « Ars Musica », association sans but lucratif

Art 2 Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles-Capitale.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de la Communauté

française de Belgique

Il est actuellement établi Galerie de la Porte Louise, 203/1 à 1050 Bruxelles.

Titre Il - Objet

Art 3 L'association a pour objet de

" - soutenir la création musicale, l'exécution et la diffusion de la musique d'aujourd'hui, notamment par l'organisation d'un festival annuel des musiques des 20eme et 21eme siècles, appelé Ars Musica, à Bruxelles principalement et, éventuellement, en Wallonie et en Flandre ;

" - coordonner les actions existant dans ce domaine, en susciter de nouvelles et coopérer avec des organismes ayant des objectifs similaires, en Belgique et éventuellement a l'étranger,

" - encourager d'une façon générale toute action tendant à favoriser ia compréhension de l'art musical de notre siècle, notamment par des actions à caractère pédagogique ;

" - soutenir la création musicale contemporaine belge via les actions susdites ainsi qu'en produisant ou co-produisant des résidences d'artistes.

" - Diffuser la création musicale via d'autres festivals en Europe et dans te monde, ainsi que par la voie d' organismes de diffusion radiophonique et télévisuelle, organisateurs de concerts, ....

" - Editer les oeuvres de compositeurs contemporains

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéressera toutes activités similaires à son objet

Titre III - Membres

Art.4. Le nombre de membres effectifs de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois.

Art 5 Les admissions de nouveaux membres effectifs sont décidées souverainement par le conseil

d'administration.

Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande

écrite, en qualité de membres sympathisants ou protecteurs

Section 2 - Démission, exclusion, suspension

Art.6 La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par l'article

12 de la loi.

Art 7 Les membres effectifs démissionnaires ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de . comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre IV - Cotisations

Art 8. Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement

MOD2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Toutefois les organismes musicaux représentés dans l'association paient une cotisation annuelle fixée par

l'assemblée générale,

Elle ne pourra être supérieure à 1.250 euros.

Titre V. - Assemblée Générale

Art 9. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs

Art 10. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1° les modifications apportées aux statuts sociaux ;

20 la nomination et la révocation des administrateurs ;

3° l'approbation des budgets et des comptes ;

4° la dissolution volontaire de l'association ;

5° les exclusions de membres effectifs ;

6° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération lorsque celle-ci est

prévue ;

7° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

80 la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art.11. II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre de l'année,

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent y être convoqués.

Art,12, L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, par carte postale ou par email, adressé à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signé par le président, ou à défaut par le secrétaire, au nom du conseil d'administration

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art 13 Chaque membre effectif a le droit d'assister a l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre effectif ne peut être titulaire que de trois procurations. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art.14. L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres

effectifs en fait la demande.

De même, toute proposition signée par un cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Art 15 L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

Art 16 Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal a l'assemblée générale.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentés ou représentées, sauf dans les cas où il

en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 17, L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif .

Art 18 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ceux-ci sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Tous les associés ou tiers justifiant leur intérêt d'être informés peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur ;

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI - Administration, gestion journalière

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

Art 19 - L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale pour un terme de cinq ans, et en tout temps révocables par elle.

Art.20. - En cas de vacance(s) au cours d'un mandat, l'assemblée générale pourvoit au(x) remplacement(s). En ce cas, l'administrateur nommé achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art.21 Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un ou deux vice-président, un secrétaire et, éventuellement, un trésorier

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un des vice-présidents ou à défaut par un des administrateurs présents, désigné par le conseil

Art.22 Le conseil se réunit sur convocation du président ou, à défaut, du secrétaire. Il ne peut statuer que si

la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix, quand il y a parité de voix, celle du président ou de

son remplaçant est prépondérante,

Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire.

Art.23 Le conseil d'administration a tes pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents employés et membres du personnel de l'association et les destitue il détermine leurs occupations et traitements.

Art.24 Le conseil délègue la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un directeur dont il fixera les pouvoirs et les appointements.

Art.25 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligence du président.

Art.26 Les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, en accord avec le conseil d'administration,

Art.27 Les administrateurs y compris le président ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre entièrement gratuit.

Art.28 Le secrétaire, et en son absence le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition,

TITRE VII - Dispositions diverses

Art.29 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art.30 Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art 31 L'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel, Il est nommé pour trois années et est rééligible.

Art 32 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social conformément à la législation relative aux asbl.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'un organisme ayant les mêmes objectifs que l'association.

Ces décisions ainsi que le nom, la profession et l'adresse du ou des liquidateurs seront publiées aux annexes au Moniteur belge.

Art. 33. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, régissant les associations sans but lucratif.

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MOD 2.2

Volet B - Suite

La composition du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale à ce jour:

Président : Mr Claude Janssens-Lodewickx

-Secrétaire : Mr Benoit van Langenhove de Bouvekerke

Administrateurs et Associés faisant partie du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale

" Centre Henri Pousseur dont le siège social est établi Quai Banning 5 à 4000 Liège, représenté par Mr Stijn Boeve

" Fédération des Jeunesses Musicales Wallonie-Bruxelles dont le siège social est établi rue Defacqz 1 à 1000 Bruxelles, représentée par Mr Michel Schoonbroodt

" PointCulture dont le siège social est établi place de l'Amitié 6 à 1160 Bruxelles, représenté par Mr Tony de Vuyst

" Orchestre National de Belgique dont le siège social est établi Galerie Ravenstein 3/10 à 1000 Bruxelles, représenté par Mr Albert Wastiaux

" Le Conservatoire Royal de Bruxelles dont le siège social est établi rue de la Régence 30 à 1000 Bruxelles représenté par Mr Frédéric de Roos

" Het Koninklijk Conservatorium Brussel dont le siège social est établi rue de la Régence 30 à 1000 Bruxelles représenté par Mr Peter Swinnen

" Orchestre Philharmonique Royal de Liège dont le siège social est établi bd Piercot 25 à 4000 Liège représenté par Daniel Weissmann

" Le Palais des Beaux-Arts de Bruxelles dont le siège social est établi rue Ravenstein 23 à 1000 Bruxelles, représenté par Mr Paul Dujardin et Mr Ulrich Hauschild

" Musiques Nouvelles dont le siège social est établi rue des Soeurs Noires 4A à 7000 Mons, représenté par Mr Jean-Paul Dessy

" Musiq 3-RTBF dont le siège social est établi Boulevard Reyers 52 à 1044 Bruxelles, représentée par Mme Laetitia Huberti

" Les Halles de Schaerbeek dont le siège social est établi rue de la Constitution 20 à 1030 Bruxelles, représenté par Mr Christophe Galent

" Charleroi Danses dont le siège social est établi Boulevard Mayence 65C à 6000 Charleroi, représenté par Mr Vincent Thirion

" Mr Mickey Boël, domicilié Drève de Bonne Odeur 4 à 1170 Bruxelles

" Mr Bernard Steyaert, domicilié Langeweg 27 à 3090 Overijse

" Mr Bernard de Launoit, domicilié rue Gachard 88 à 1050 Bruxelles

" Mr Christian Renard, domicilié rue Alphonse Hottat 26/5 à 1050 Bruxelles

" Mme Beatrice Meulemans, domiciliée Warmoesstraat 31 à 1210 Bruxelles

" Mr Arne Deforce, domicilié H. Dewaele Flaminck-park 27 à 8490 Jabbeke

Associés ne faisant partie que de l'Assemblée Générale

" Festival de Wallonie dont le siège social est établi rue de l'Armée Grouchy 20 à 5000 Namur représenté par Mr Baudouin Muylle

" Mr Bernard Foccroulle, domicilié avenue de l'Hélice 14 à 1150 Bruxelles

Dont acte, fait et signé à Bruxelles, le 4 février 2015

Benoit van Langenhove de Bouvekerke Claude Janssens-Lodewickx

Secrétaire Président

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27/05/2011
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belge

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2/ MAI 2011

Greffe

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Mentionner sur la dernière page du'Leiet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2011- Annexes du Moniteur belge

N° d'entreorise : 0435.039.753

Dénomination

(en entier) : ARS MUS1CA

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Galerie de la Porte Louise 203/1 à 1050 Bruxelles Obietdel'acte: DEMISSIONS D'ADMINISTRATEriJS F.71" MFMRRF,ç

L'Assemblée Générale du 25 mars 2011 a pris acte des démissions en date du 6 janvier 2010 des-administrateurs suivants :

- Ictus Ensemble dont le siège social est établi avenue Van Volxern 164 à 1190 Bruxelles et représenté par' M. LukasPairon,administrateur

- Théâtre Royal de la Monnaie dont le siège social est établi rue Léopold 4 à 1000 Bruxelles et représenté par M. Peterde Caluwé, administrateur

- M. Deliège Célestin, domicilié rue avenue du Brésil 7 à 1000 Bruxelles , membre - M. Madlener Frank , domicilié rue Charlot 8 à 75003 Paris, France., membre

M. Hambersin Président

27/05/2011
ÿþMOU 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUXELLg

17 MAI 2011

Greffe

Mentionner sur fa dernière page du Volet Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nam et signature

N° d'entreprise : 0435.039.753

Dénomination

(en entier) : ARS MUSICA

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Galerie de la Porte Louise 203/1 à 1050 Bruxelles

Objet de l'acte : REELECTIONS D'ADMINI~TRATEr1RS ET DE MEMRRF,4



L'Assemblée Générale du 25 mars 2011 a décidée de la réelection pour une durée de 3 ans des administrateurs suivants

- M. Boël Mickey, domicilié Drève de Bonne Odeur 4 à 1170 Bruxelles

- M. de Launoit Bernard, domicilié rue Gachard 88 à 1050 Bruxelles

- M. Del Borrello Mauro, domicilié rue de la Réunion 9 à 7000 Mons

- M. Dessy Jean-Paul, domicilié rue de Locht 47 à 1030 Bruxelles

- M. Steyaert Bernard, domicilié Langeweg 27 à 3090 Overijse

- Mme Meulemans Béatrice, domiciliée Warmoesstraat 31 à 1210 Bruxelles

Le mandat est gratuit et ce conformément aux statuts de ?'ASBL.

M. Hambersin

Président

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ARS MUSICA

Adresse
GALERIE DE LA PORTE LOUISE 203, BTE 1 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale