ARS VARIA

Dénomination : ARS VARIA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 877.129.527

Publication

04/04/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2,2

ARS VARIA

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- association sans but lucratif

avenue des Anciens Combattants, 93 bte 71 1140 Bruxelles

coordination du texte des statuts sociaux et d�mission/nomination d'adminsitrateurs

A. Coordination du texte des satuts sociaux

ARS VARIA

Association sans but lucratif asbl

Statuts

Texte coordonn� approuv� par l'assembl�e g�n�rale du 22 janvier 2014

Titre I - D�nomination et si�ge social

Article 1

L'association est d�nomm�e ARS VARIA

Article 2

Son si�ge social est �tabli en Belgique, avenue des Anciens Combattants 93/71 1140 Evere,

arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu du pays.

Titre Il Objet But

Article 3

L'association a pour objet la diffusion des arts et lettres, la communication des id�es, la relation efficace entre les diverses formes, cat�gories et sources de culture. A cette fin, l'association peut poser tous les a�tes se rapportant directement ou indirectement � cet objet.

Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � celui-ci,

Titre Membres de l'association

Article 4 f

L'association est compos�e de tous les membres effectifs. En outre, toute personne qui d�sire �tre Membre de l'association doit adresser la demande �crite au conseil d'administration, seul organe habilit� � accepter ou � rejeter une candidature. (1)

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MOD 2.2

Cette demande entra�ne l'adh�sion aux statuts de l'association sans devoir se justifier.

Par ailleurs, le conseil d'administration peut accueillir dans l'association des membres d'honneur.

Article 5

Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration, sous pli recommand�.(1)

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui Incombe dans le mois du rappel qui lui est adress�.

Article 6

Le conseil d'administration peut suspendre, puis �ventuellement proc�der � l'exclusion des membres qui compromettant la concorde au sein de l'association ou qui entravent son bon fonctionnement. (1)

(1)Ces d�cisions du conseil d'administration seront pr�sent�es � l'assembl�e g�n�rale qui suit.

Titre IV Cotisations

Article 7

Les membres paient une cotisation annuelle, dont le montant est fix� par le conseil d'administration et qui ne pourra �tre sup�rieure � 250,00 euros.

Ce paiement doit �tre effectu� durant le mois de janvier de chaque ann�e ou dans les trente jours qui suivent l'accord du conseil d'administration sur l'adh�sion d'un nouveau membre.

Toute personne voulant se faire membre en cours d'ann�e civile paiera une cotisation au prorata du nombre de trimestres non entam�s.

Les cotisations annuelles ne concernent pas les frais des activit�s de l'association. Ceux-ci seront r�gl�s par les membres en fonction des utilisations des services utilis�s et prest�s par l'association.

Titre V Assembl�e g�n�rale

Article 8

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs, ou de leurs repr�sentants choisis parmi les autres membres effectifs et d�ment mandat�s. Un membre effectif ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Les membres d'honneur peuvent �tre �galement convoqu�s.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.

L'assembl�e g�n�rale dispose de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts. Elle est charg�e notamment de modifier les statuts, � la majorit� des deux tiers des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 9

Une assembl�e g�n�rale est tenue chaque ann�e, dans le courant du premier trimestre de chaque ann�e civile. L'assembl�e statue sur les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice, donne d�charge aux administrateurs de leur gestion ainsi que sur tout point inscrit � son ordre du jour par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration est tenu de convoquer une assembl�e g�n�rale lorsqu'un tiers au moins des membres effectifs en font la demande �crite, avec indication de l'objet et des motifs. Dans ce cas, elle a lieu dans les deux mois de la requ�te.

Article 10

Les membres sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Les convocations sont faites par �crit, un mois avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour...

Article 11

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

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MOD 2.2

Les r�solutions sont prises cie mani�re collegiale ou, � d�faut, � la majorit� simple des voix, saut dans les cas pr�vus autrement par la loi ou dans les statuts.

Article12

Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un proc�s-verbal dress� par le secr�taire. Le proc�s-verbal est envoy� � tous les membres effectifs dans le mois qui suit l'assembl�e, par courrier postal ou courriel.

Titre VI Conseil d'administration

Article 13

L'association est g�r�e par un conseil d'administrateurs choisis par les membres effectifs et dont le nombre

est fix� par l'assembl�e g�n�rale sans qu'il soit Inf�rieur � trois.

Ils sont nomm�s et r�voqu�s par l'assembl�e g�n�rale.

Article14

La dur�e du mandat est fix�e � 5 ans, Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 15

Le conseil d�signe parmi ses membres ceux qui exerceront les fonctions de pr�sident, secr�taire et

tr�sorier.

En cas d'absence du pr�sident, l'administrateur le plus �g� le remplace.

Si un administrateur interrompt ses fonctions, le conseil d'administration peut proc�der provisoirement � son remplacement, sous r�serve de ratification par la prochaine assembl�e g�n�rale. L'administrateur d�sign� dans ces conditions ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Le conseil d'administration se r�unit aussi souvent que les circonstances l'exigent et au moins trois fois l'an.

Le pr�sident est tenu de convoquer le conseil d'administration dans les 15 jours si la moiti� au moins de ses membres le demandent par �crit avec indication de l'objet et des motifs.

Article 16

Les d�cisions du Conseil d'administration sont prises de mani�re coll�giale ou, � d�faut, � la majorit� simple des voix �mises. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil d'administration sont communiqu�es par �crit aux membres effectifs, par courrier postal ou courriel.

Article 17

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion de l'association. Il peut notamment passer tous les actes et contrats, recevoir et toucher toutes sommes d'argent, ouvrir tous comptes aupr�s des banques, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations.

Article 18

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle ni solidaire et ne sont responsables que de J'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Tous les mandats dans les organes de gestion de l'association sont exerc�s � titre gratuit et ne donnent lieu � aucune indemnit� d'aucune nature.

Titre VII R�glement d'ordre int�rieur

Article 19

Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre soumis par le conseil d'administration � Papprob�tion de l'assembl�e g�n�rale. Les modifications � ce r�glement sont adopt�es par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� simple des voix.

Titre VIII Dispositions diverses

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1.10D 2.2

Article 20

L'exercice social commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 21

L'association dispose d'un compte � personne morale �, pour les op�rations duquel deux administrateurs (le pr�sident et le tr�sorier) ont une signature et une carte bancaire. Les op�rations en-dessous de 500,00 euros pourront �tre effectu�es par un seul signataire; les autres op�rations demanderont les deux signatures en compl�mentarit�.

Article 22

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association sans but lucratif qui poss�de un objet social similaire � celui expos� dans les pr�sents statuts.

Article 23

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu express�ment dans les pr�sents statuts, fa loi du 2 mai 2002 est d'application.

Annexes

L'asbl ARS VARIA, initialement d�nomm�e � LA CLEF DE VOUTE �, a �t� constitu�e le 25 septembre 2005. L'acte constitutif �t� publi� au annexe du Moniteur belge du 18 novembre 2005.

Elle porte ne num�ro d'entreprise 877,129.527

Ses statuts ont �t� modifi�s

le 6 juin 2006, publi�s aux annexes du MB, le 07 juillet 2006

le 7 f�vrier 2008, publi�s aux annexes du MB, le 10 mars 2008 Ie 31 mars 2009, publi�s aux annexes du MB, le 04 mars 2010 le 22 janvier 2014, publi�s aux annexes du MB, le

B. D�mission d'administrteur

VERBEIREN Paul, rue Elise 1050 Bruxelles Eteerbeek 10 avril 1971

Nominations d'administrateur

SAHAGUN Jos�, boulevard Sylvain Dupuis, 18, 1070 Bruxelles Nivelles, 8 f�vrier 1963 VERBRUGGEN Hubert, rue Th�odore Bekaert, 24 1070 Bruxelles Ixelles 3 mai 1944

Conseil d'administration se compose comme suit :

CLIQUET Pauline, Pr�sidente

PISSENS Ronnald Tr�sorier

VERBRUGGEN Hubert, Secr�taire

SAHAGUN Jos�, administrateur

C. Extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 22 janvier 2014

"En application de l'article 13 des statuts, l'assembl�e g�n�rale du 7 mars 2013 a nomm� Mme Pauline CLIQUET, en qualit� de Pr�sidente, M Ronald PISSENS, en qualit� de Tr�sorier, M Hubert VERBRUGGEN en qualit� de secr�taire.

MOD 22

Le quatri�me poste d'administrateur, cr�� par cette m�me assmbl�e g�n�rale a �t�, en application de

t: l'article 15 des statuts, provisoirement attribu� � M Jos� SAHAGUN, L'assembl�e g�n�rale ratifie cette

d�signation;"

En application, de l'article 8 des statuts, l'assembl�e g�n�rale approuve � l'unanimit�, le texte coordonn� des statuts sociaux de l'asbl,

Elle charge M Hubert VERBRUGGEN, secr�taire, d'accomplir les formailit�s de publication pr�vues par la loi

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Coordonnées
ARS VARIA

Adresse
AVENUE DES COMBATTANTS 93, BTE 71 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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