ART CONTEMPORAIN CHAQUE JOUR ,EN ABREGE : ARTCCJ

Association sans but lucratif


Dénomination : ART CONTEMPORAIN CHAQUE JOUR ,EN ABREGE : ARTCCJ
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.473.101

Publication

20/02/2012
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Me« Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Réservé

au

Moniteur

belge

BRUXELLES

0 7 FEB 2012

Greffe

Ne d'entreprise : g 4 3' . . ' 3 j94

Dénomination

(en entier) : Art contemporain chaque jour

(en abrégé) : ARTCCJ

Forme juridique : assosiation sans but lucratif

Siège : avenue Jan Stobbaerts 69 - 1 030 Bruxelles

()blet de l'acte : Constitution d'une association sans but lucratif en date du trois février deux mille douze

Les soussignés:

Monsieur VERHAEVERT Patrick, Belge, enseignant, avenue Jan Stobbaerts 69 -1030 Bruxelles

Monsieur VEYS Christophe, Belge, enseignant, rue de la Bachée 29  1380 Lasne

Monsieur VOZZA Michaël, Italien, enseignant, Melkstraat 101 --1830 Machelen

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit ;

Dénomination

L'association est dénommée : Art contemporain chaque jour ou ARTCCJ en abrégé.

Siège social

Le siège social est établi au 69 avenue Jan Stobbaerts  1030 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, Belgique. Il peut être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

Objet social

L'association a pour objet la promotion, la production et diffusion de l'art contemporain et de la collection de celui-ci.

L'association pourra organiser des expositions, voyages, séjours (de collectionneurs, amateurs d'art, commissaires d'expositions), animations, séminaires, stages, colloques, formations, des congrès, repas ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte. L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation. L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée,

Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission serait ratifiée par la majorité simple de l'assemblée générale,

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association. Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci. Ils sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par les membres effectifs et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale.

Démission et exclusion

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au président de l'association. Le conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés.

Cotisations

Les membres effectifs apportent leurs contributions financières, matérielles, théoriques ou toute autre en fonction de leurs capacités. Les membres adhérents payent chaque année une cotisation. Les membres

Mentionner sur la dernière page du Valet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter ['association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2,2

Volet B - Suite

apportent"à"d'association le ~concoursactif de leurs capacités et deleur dévouement Toute personne

. qui effectue un versement supérieur à 500 E est considérée comme membre bienfaiteur. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale.

Assemblée générale

L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association

L'assemblée générale se réunit une fois l'an au siège de l'association ou à tout autre endroit,

L'assemblée générale possède les pouvoir qui lui sont reconnus par la loi tels : Modification des statuts, nominations et révocations des administrateurs, approbations des comptes, la transformation en société ou en société sociale, dissolution de l'association,

Le conseil d'administration

L'association est gérée par un conseil d'administration, composé d'au minimum trois membres et au maximum six membres. Nommés par l'Assemblée Générale à la majorité simple des membres présents ou représentés pour un mandat de 4 ans reconductible, Le premier conseil d'administration est composé des trois membres fondateurs.

Chaque membre du conseil d'administration peut se faire représenter par une procuration. On ne peut représenter qu'un seul administrateur.

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Le premier exercice débutera ce jour et jusqu'au 31 décembre 2012.

Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée.

Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou

plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'actif net, après

liquidation et après impôts éventuels, sera affecté à une asbl, fondation privée ou publique suivant la décision

sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité d'administrateurs :

Patrick Verhaevert

Christophe Veys

Michaël Vozza

Le conseil d'administration désigne comme

Président : Christophe Veys

Secrétaire Michaël Vozza

Trésorier : Patrick Verhaevert

Qui acceptent ces mandats

Le conseil d'administration considère Christophe Veys comme délégué à la gestion journalière donc la

personne habilitée à représenter l'association et lui donne procuration pour l'ouverture, la gestion et la signature

des comptes.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
ART CONTEMPORAIN CHAQUE JOUR ,EN ABREGE : AR…

Adresse
AVENUE JAN STOBBAERTS 69 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale