ART ET OSE

Association sans but lucratif


Dénomination : ART ET OSE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 553.849.709

Publication

18/06/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Ce 2 juin 2014, il a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts

comme suit:

Article 1

L'association prend la dénomination « ART ET OSE » asbl

Article 2

Le siège social de l'association est Avenue Isidore Gérard 25 à 1160 Bruxelles, arrondissement judiciaire de

Bruxelles. La langue choisie pour la constitution de l'asbl est le français.

Il peut être transféré par simple décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de l'arrondissement

judiciaire. Toute modification du siège social doit être publiée aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa

date.

Le siège d exploitation de l association est rue de la Station 80 à 1640 Rhode-Saint-Genèse.

Les fondateurs de l asbl sont :

1. Boris Coûteaux, né à Etterbeek le 29 Avril 1987, domicilié à 55, avenue de la Couronne à 1050 Bruxelles NN, 87.04-29-487.13,

2. Isalyne Coûteaux, née à Etterbeek, le 4 Janvier 1989, domiciliée rue Edith Cavell, 196 à 1180 Bruxelles NN, 89.01.04-404.91

3. Heloïse Coûteaux, née à Etterbeek, le 8 Avril 1992, domiciliée Drève du Garde 4/2 à 1410 Waterloo. NN, 92.04.08-498.58

4. Madame Isabelle de Bellefroid d'Oudoumont, Drève du Garde, 4/2 à 1410 Waterloo, née à Liège, le 22 juin

1962

NN 62.06.22-346.47

Les fondateurs constituent entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin

mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

Article 3

L association a pour objet d'assurer l'image, la promotion et la défense des Arts, au sens le plus large du terme.

Pour réaliser son but social, l'association aura pour objet l'organisation d'expositions, l'organisation de

conférences, séminaires et colloques, l'achat, la location et la vente d'oeuvres d'art, la représentation d'artistes,

l'organisation de cours et ateliers de formation, la création et la vente ou location de meubles servant à mettre en

valeur les oeuvres d'art; ces activités pourront être exercées pour compte propre ou pour compte de tiers sans

que cette liste soit limitative mais exemplative.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Article 5

L'association est composée de personnes physiques ou morales, ayant qualité de membres effectifs, de

membres adhérents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Isidore Gérard 25

1160 Auderghem (Auderghem (Bruxelles))

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Art et Ose

*14305461*

Volet B

0553849709

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

16-06-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont

composé l'assemblée générale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent être admis (par décision du

conseil d'administration / par décision de l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers). La décision

sera souveraine et ne devra pas être motivée. Pour devenir membre effectif, il faut faire la demande par écrit au

conseil d'administration, ex¬primer son adhésion aux statuts et son désir de contribuer de manière active au but

social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de

contribuer utilement à la gestion.

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de

l'association.

Article 7

Un registre des membres est tenu au siège de l association, où tous les membres peuvent le consulter.

Article 8

La qualité de membre adhérent est accordée aux personnes qui en font la demande; elles bénéficient des

activités de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en règle de cotisation. Le conseil

d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre à toute personne souhaitant apporter son

concours à l'association.

Article 9

La cotisation annuelle des membres est fixée par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieure à 500

~.

Article 10

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au

conseil d'administration.

Article 11

Le non respect des statuts, le défaut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adressé par

lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent, représenté ou excusé à trois assemblées générales

consécutives, les agissements ou paroles qui nuiraient grave¬ment aux intérêts ou à la réputation de

l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne

peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'assemblée générale.

Article 12

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les héritiers ou ayant droits du membre décédé

n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requé¬rir ni relevé, ni reddition de comptes, ni

apposition de scellés, ni inventaire.

Article 13

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs.

Article 14

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément attribués par la loi ou par les présents

statuts. Sont notamment réservés à sa compétence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs et commissaires;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif.

Article 15

Il doit être tenu au moins une assemblée générale ordinaire le premier lundi du mois de juin de chaque année.

L'association peut aussi être réunie en assemblée générale extraordi¬naire à tout moment, sur décision du

conseil d'administration ou sur demande du tiers au moins des membres effectifs. Une telle demande devra être

adressée au conseil d'administration par lettre recommandée au moins trois semaines à l'avance.

Article 16

Tous les membres effectifs doivent être convoqués par le conseil d'administration à l'assemblée générale, par

lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la

réunion, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à assister à tout ou partie

de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17

Chaque membre effectif a le droit de participer à l'assemblée. Il peut se faire repré¬senter par un autre membre

ou par un tiers, muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ou tiers ne peut être titulaire que

de deux procurations au maximum.

Article 18

Tous les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Article 19

L'assemblée générale peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les

exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la

majorité simple des votes vala-blement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou

par les présents statuts. La voix du président / du secrétaire est prépondérante en cas de parité des votes. Sont

ex-clus des quorums de vote et de majorité les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20

L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne déli¬bère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés et pour autant que le point à l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour être porté à l'ordre du jour, tout point doit être signé par au moins un tiers des administrateurs ou un vingtième des membres effectifs; il doit être communiqué au conseil d'administration au moins trois semaines avant la date de l'assemblée, accompagné d'une note qui en fait connaître l'objet de façon précise et complète.

Article 21

Les décisions des assemblées générales sont contresignées par le président et par le se¬crétaire, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassemblées en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au siège de l'association, sans déplacement du registre, et les tiers justifiant d un intérêt légitime, par extraits.

Article 22

L'association est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et au maximum de cinq. Le conseil d'administration peut également comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association; cependant, le nombre d'administrateurs non membres ne pourra être supérieur au quart des administrateurs. Toutefois si le nombre de fondateurs est de trois, le Conseil d Administration pourra être composé de deux administrateurs.

Les administrateurs sont nommés pour un terme de six ans par l'assemblée générale.

Article 23

Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Celui-ci achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24

Le conseil peut désigner en son sein un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire, ou l'un d'entre eux seulement; un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. Les mandats de président et de secrétaire sont l'objet d'un vote spécial de l'assemblée générale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire ou, à défaut, par l'administrateur présent désigné à cet effet par le conseil d'administration.

Article 25

Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le président ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, courrier électronique ou même verbalement.

Article 26

Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Toutes les décisions du Conseil sont prises à la majorité simple des voix, le président ayant la possibilité de doubler sa voix en cas de parité de votes. Seule l'admission d'un nouveau membre effectif réclame une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite.

Article 27

Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la si¬gnature sociale afférent à cette gestion, à un administrateur-délégué qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre déléguer certains de ses pouvoirs parti¬culiers à l'un de ses membres ou à un tiers. L'administrateur-délégué ou le président a qualité pour retirer à la poste tout colis ou lettre recommandée ou non, signer toute pièce de décharge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans déplacement du registre.

Article 30

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un ad¬ministrateur désigné à cet effet. Article 31

A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régu¬lièrement décidés par le Conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 32

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation per¬sonnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Article 33

L'exercice social commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin de chaque année. Par dérogation, le premier exercice commence le 2 juin 2014 pour se terminer le 30 juin 2015.

Article 34

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque année à l'approbation de

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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l'assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration; l'assemblée désignera un ou des commissaires

chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Article 35

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liqui-dateurs, déterminera leurs

pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir so-cial, à une fin désintéressée souverainement.

Article 36

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'assemblée générale. Des

modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple

des votes valablement exprimés.

Article 37

En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres

et le conseil d'administration, la solution du litige sera confiée à un collège de trois arbitres désignés et statuant

conformément aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

Article 38

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs:

- Boris Coûteaux, domicilié à 55, avenue de la Couronne à 1050 Bruxelles

- Isalyne Coûteaux, domiciliée rue Edith Cavell, 196 à 1180 Bruxelles

- Heloïse Coûteaux, domiciliée Drève du Garde 4/2 à 1410 Waterloo.

Leurs mandats se termineront au terme de l assemblée générale ordinaire de 2020 approuvant les comptes de

l année 2019.

Le Conseil d administration a élu aux fonctions suivantes :

Président: Boris Coûteaux

Secrétaire : Isalyne Coûteaux

Trésorier: Héloïse Coûteaux

Le conseil d administration nomme Madame Isabelle de Bellefroid d'Oudoumont en qualité de fondée de

pouvoirs, et l autorise par conséquent à signer tout document engageant l association.

Article 39

L assemblée générale mandate à l unanimité des voix la société J. Jordens sprl / Marion de Crombrugghe aux

fins de procéder à toute démarche liée à la présente assemblée, en ce compris la signature des documents de

publication aux annexes du Moniteur belge.

Marion de Crombrugghe

Mandataire

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
ART ET OSE

Adresse
AVENUE ISIDORE GERARD 25 1160 AUDERGHEM

Code postal : 1160
Localité : AUDERGHEM
Commune : AUDERGHEM
Région : Région de Bruxelles-Capitale