ART GONE NO

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ART GONE NO
Dénomination : ART GONE NO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.261.323

Publication

13/08/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M6p2.2

18111R1!ile1,1,111111101

G 2 AUG

Greffe

N° d'entremise S3 q Coi ] n

Dénomination

(en entier) : Art Gone NO

(en abrégé):

Forme juridique : asbi

Siège : Bruxelles: rue Vanderstraeten 33A, 1080 Motenbeek

Objet de l'acte : Constitution Art Gone NO asbl

Art Gone NO asbi

STATUTS

Les soussignés:

Tous de nationalité belge, sauf mention contraire

Vincent Paul Delay, domicilié à l'avenue Jupiter 7917 , 1190 Forest, né le 27/06/1971 à Bruxelles /saline Raissa Claeys, domicilié à l'avenue Jupiier7917, 1190 Forest, né le 03112/1985 à Merelbeke Xavier Gilbert Delay, domicilié à Avenue Legrand 64/2, 1050 Elsene né le 30/06/1965 à Bruxelles

Ont convenu le 10 juillet 2013 de constituer une association sans but lucratif qui correspond à la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : Art Gone NO asbl

Article 2 Siège social

Le siège social est établi à Bruxelles, Elle est actuellement située à la

rue Vanderstraeten 33A, 1080 Molenbeek. L'association se situe juridiquement dans l'arrondissement

bruxellois.

B- . If peut être modifié par simple décision du Conseil d'administration.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet de :

- Promouvoir la danse et plus spécifiquement le tango argentin et les danses de salon à travers des

initiations, des cours, des stages, des démonstrations et des salons de danse

- Promouvoir la musique classique dans des salons de musique de qualité

- Soutenir des projets artistiques dans le développement de spectacles ou autres représentations

L'association pourra organiser des cours individuels ou collectifs, des stages, des séminaires, salons de danse, des concerts ou organiser des voyages rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons, livrets ou supports quelle qu'en soit la forme mais comme activité secondaire.

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation fixe ou mobile, qui

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

pourraient être utiles à la réalisation de son objet social. De même, elle pourra conclure des contrats, obtenir des subsides des instances publiques et privés.

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée, mais peut cependant être dissoute à

chaque moment.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de quatre membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs (dans ce cas ci les administrateurs) ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'administration.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts. Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association,

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformités avec ceux-ci et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale.

Article 6 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se

retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Conseil d'administration.

Article 7 Exclusion

Le Conseil d'administration décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par te Conseil d'administration. Le Conseil d'administration peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Conseil d'administration doit motiver sa décision. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8

Le Conseil d'administration s'occupe des affaires de l'association et la représente dans les actes juridiques et non-juridiques. Elle s'occupe de toute la gestion globale de l'association et de la mise à disposition de l'organisation, ainsi que des nominations, des démissions et des calculs salariaux.

Article 9 Conseil d'administration

L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois membres effectifs au moins, qui sont également les administrateurs. Leur mandat est de quatre ans renouvlable et prend fin par décès, démission ou révocation.

Un membre du Conseil d'administration absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le reprédenter. Sauf mention contraire, le Conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Conseil d'administration et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original, L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Un rapport annuel d'activités est présenté à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration et des extraits cie procès-verbaux peuvent y être intégrés. En cas de vacance d'un mandat, le Conseil d'administration peut, à la majorité simple des membres du Conseil d'administration présents, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Conseil d'administration qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10 Nomination et pouvoir du Conseil d'administration

Le Conseil d'administration e les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le Conseil d'administration gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Conseil d'administration. Le Conseil d'administration nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

La nomination, démission, exclusion de l'administrateur délégué se fait par la décision de la majorité du Conseil d'administration.

Article 11 Gestion Journalière

Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-

délégué, membre du Conseil d'administration, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération,

En l'absence d'un des memebre du Conseil d'administration, les actes qui engagent l'association sont

signés conjointement par deux membres du Conseil d'administration.

Dans le cadre de la gestion financière, la décision revient au Conseil d'administration. Les actions en justice

tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association par le

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Conseil d'administration représenté, sauf dérogation expresse, par l'Administrateur-délégué.

Article 12 Responsabilité

Les membres du Conseil d'administration ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur

" fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en mars, au siège de l'association ou à tout

autre endroit désigné par le Conseil d'administration dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Conseil d'administration et adressées

au moins huit jours calendrier à l'avance.

L'Assemblée générale est présidée par le Administrateur délégué.

Les décisions de l'Assemblée générale sont soumise à un vote de majorité et ensuite consignées dans le

procès-verbale de l'Assemblée générale. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font fa

demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Conseil d'administration.

Article 14 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés.

Article 15 Exercice social

L'exercice social commence le premier juillet et se termine le 30 juin.

Article 16 Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle de l'Assemblée générale.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée générale.

Article 18 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Conseil

d'administration

Vincent Paul Delay, domicilié à l'avenue Jupiter 7917 , 1190 Forest, né le 27/06/1971 à Bruxelles

Isaline Raïssa Claeys, domicilié à l'avenue Jupiter 79/7, 1190 Forest, né le 03/1211985 à Merelbeke

Xavier Gilbert Delay, domicilié à Avenue Legrand 64/2, 1050 Elsene né le 30/06/1965 à Bruxelles

qui acceptent,

Le 10 juillet 2013 les membres du Conseil d'administration désignent en qualité de :

Vincent Paul Delay, administrateur délégué

'saline Raïssa Claeys, administrateur

Xavier Gilbert Delay, administrateur

qui acceptent.

Fait à Bruxelles , le 10 juillet 2013

Signatures

Vincent Paul Delay Isaline Raïssa Claeys Xavier Gilbert Delay

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

13/08/2013
ÿþ MoD2.2

lL x -< In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie

na neerlegging van de akte ter griffie

Ondernemingsnr : 3. .24412--1

Benaming

(voluit) : Art Gone NO

(verkort):

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Brussel: Vanderstraetenstraat 33A, 1080 Molenbeek

Onderwerp akte : Oprichting Art Gone NO vzw

Art Gone NO

STATUTEN

De Ondergetekenden:

Vincent Paul Delay, wonende te Jupiterlaan 79/7 , 1190 Vorst, geboren op 27/06/1971 te Brussel (saline Raïssa Claeys, wonende te Jupiterlaan 79/7, 1190 Vorst, geboren op 03/12/1985 te Merelbeke Xavier Gilbert Delay, wonende te Avenue Legrand 64/2, 1050 Elsene geboren op 30/06/1965 te Brussel

Zijn overeengekomen op 10 juli 2013, om in overeenstemming met de Wet van 27 juni 1921, de vereniging zonder winstoogmerk " Art Gone? NOl " op te richten waarvan de statuten als volgt luiden:

Artikel 1 NAAM

De vereniging draagt de naam Art Gone NO vzw

Artikel 2 ZETEL

De zetel van de vereniging is gevestigd in Brussel. Heden is ze gevestigd te Vanderstraetenstraat 33, 7080

Molenbeek. Deze vereniging ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement van Brussel.

Artikel 3 DOEL

De vereniging heeft tot doel

- om de dans en meer bepaald de Argentijnse tango en andere salondansen te promoten aan de hand van

initiaties, lessen, stages, demos en danssalons

- om de klassieke muziek van hoogstaande kwaliteit aan te bieden in salonvorm

- om artistieke projecten te ondertsteunen in de ontwikkeling van voorstellingen en andere vertoningen

Zij is bevoegd om individuele of collectieve lessen, stages, seminaris, danssalons, concerten en reizen te organiseren in het verlengde van het opgezet doel.

Zij kan haar leden een bijdrage vragen om de kosten te dekken of een samenwerking opstellen met een derde voor het verlenen van diensten of levering van goederen die beantwoorden aan het opgezet doel zoals ook drank en boeken in welke vorm dan ook als bijkomstige activiteit.

Zij is bevoegd om in ondergeschikte orde handelsdaden te stellen voor zover deze in overeenstemming zijn met het doel en zover de winst gebruikt wordt om dit doel te bereiken. Zij kan alle onroerende goederen die zij voor het verwezenlijken van haar doel nodig heeft, bezitten of verkrijgen en er alle eigendomsrechten en andere zakelijke rechten op uitoefenen. Zij kan overeenkomsten afsluiten, om welke redenen ook, subsidies verwerven, zowel van de overheid als van private instellingen.

Artikel 4 DUUR

De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur, doch kan evenwel ten allen tijde ontbonden worden.

Artikel 5 LEDEN

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

i

1

1

*13127 06*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

De vereniging telt effectieve en aansluitende leden. Het aantal leden is onbeperkt, maar telt minstens vier effectieve leden,

De effectieve leden zijn de oprichters -hier bestuurders- evenals elke persoon die voorgelegd en goedgekeurd is door de raad van bestuur die soeverein beslist over elke aanvaarding van nieuwe leden, met simpele meerderheid.

Enkel de effectieve leden hebben alle rechten uitgetekend door de bestuurders, door de wet en de statuten. De aansluitende leden zijn diegene die op grond van hun functie, hun bevoegdheid of hun persoonlijke waarde hun bijdrage leveren of deelnemen in de uitwerking van het evenement.

De aansluitende leden verklaren de statuten alsook de beslissingen die genomen werden overeenstemmig met de statuten en hebben geen stemrecht bij de Algemene Vergadering,

Artikel 6 ONTSLAG

Elk lid kan volgens de wet ten allen tijde uit de vereniging treden, Het ontslag dient schriftelijk ter kennis

worden gebracht aan de raad van bestuur.

Artikel 7 AFZETTING

De raad van bestuur bepaalt over de afzetting van effectieve of aansluitende leden afhankelijk van de voorstellen die ingediend worden aan de volgende Algemene vergadering, op basis van gerapporteerde feiten. Het lid in kwestie heeft het recht gehoord te worden door de raad van bestuur. De raad van bestuur kan eveneens een lid uitsluiten voor een beperkte duur.

In elk geval moet de raad van bestuur de beslissing verantwoorden. Het demissionerende lid, voor beperkte of onbeperkte duur, evenals zijn erfgenamen en diegene die recht hebben over het overleden lid, heeft geen enkel recht op de sociale fondsen van de vereniging.

Artikel 8

De raad van bestuur leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze bij elke gerechtelijke en buitengerechtelijke handeling. Hij is bevoegd om alle handelingen van beheer ter beschikking te stellen, daarin begrepen organisatie, benoeming, ontslag en bezoldiging van het personeel.

Artikel 9 RAAD VAN BESTUUR

De vereniging wordt bestuurd door een raad van ten minste drie bestuurders die de effectieve leden zijn van de vereniging. Het mandaat is van vier jaar, maar vemieuwbaar; in geval van sterfte, ontslag of uitsluiting komt het mandaat ten einde.

Een lid van de raad van bestuur kan zich niet door een andere laten vertegenwoordigen. Behalve indien melding van het tegenovergestelde, neemt de raad van bestuur de beslissingen op basis van gewone meerderheid van de aanwezige leden.

Een proces verbaal wordt geredigeerd door de raad van bestuur en ondertekend door de aanwezige leden, Elk lid, aan- of afwezig, ontvangt een origineel exemplaar. Het originele moet geregistreerd worden in de archieven. Jaarlijks wordt een rapport opgesteld van de activiteiten, hetgeen voorgelegd wordt door de raad van bestuur in de algemene vergadering. Een proces verbaal kan er worden aan toegevoegd. In geval van een vacante plaats van één van de mandaten, kan de raad van bestuur bij gewone meerderheid van de aanwezige leden van de raad een tijdelijke benoeming geven aan een lid van de raad van bestuur om zijn mandaat te vertegenwoordigen. Deze benoeming moet goedgekeurd worden in de eerst komende Algemene vergadering.

Artikel 10 BENOEMING

De raad van bestuur heeft alle zeggingskracht op de administratie en het beheer van de vereniging. De raad van bestuur leidt de organisatie in overeenstemming met de wet. Alles wat niet bepaald wordt door de wet of de algemene vergadering, behoort tot de bevoegdheid van de raad van bestuur.

De benoeming, beëindiging van het mandaat of de afzetting van de gedelegeerd bestuurder gebeurt door beslissing van de raad van bestuur, met gewone meerderheid.

Artikel 11 DAGELIJKS BEHEER

De raad van bestuur kan onder zijn verantwoordelijkheid zijn bevoegdheid gedeeltelijk aan de gedelegeerd bestuurder overdragen en bepaalt zijn bevoegdheid en bezoldiging.

In geval van afwezigheid van één van de leden van de raad van bestuur, kunnen de officiële documenten ondertekend worden door de twee andere leden van de raad van bestuur.

In het kader van het financieel beheer gebeurt de beslissing door de raad van bestuur, Voor gerechtelijke zaken die in naam van de vereniging gebeuren is de raad van bestuur verantwoordelijk maar vertegenwoordigd door de gedelegeerd bestuurder.

Artikel 12 VERANTWOORDELIJKHEID

"

MOD22

Luik B - Vervolg

De bestuurders dragen geen persoonlijke verantwoordelijkheid in verband met de verbintenissen van de hun gegeven opdracht en tot de in hun bestuur bedreven fouten, maar zijn enkel verantwoordelijk voor het uitvoeren van hun mandaat.

Artikel 13 ALGEMENE VERGADERING

De Algemene Vergadering komt jaarlijks samen, in maart, op de zetel van de vereniging of op een andere plaats aangegeven en meegedeeld door de raad van bestuur, De aanschrijving maakt melding van de agendapunten opgesteld door de raad van bestuur en meegedeeld ten minste 8 dagen voor de algemene vergadering.

De algemene vergadering wordt voorgezeten door de gedelegeerd bestuurder. De beslissingen worden gestemd op basis van een gewone meerderheid en nadien opgetekend in een proces verbaal van de algemene vergadering, De documenten worden uitgedeeld aan de leden en derden die de een aanvraag indienen op basis van een legitieme verantwoording. De documenten zijn getekend door de raad van bestuur,

Artikel 14 HUISHOUDELIJKE REGLEMENTEN

De raad van bestuur vaardigt alle huishoudelijke reglementen uit die hij nodig acht en nuttig oordeelt. Wijzigingen kunnen worden toegevoegd indien goedkeuring van de meerderheid van de Algemene Vergadering.

Artikel 15

Het boekjaar van de vereniging vangt aan op de 1ste juli en loopt tot de 30 juni

Artikel 16

Het beheer van de vereniging is onderhevig aan de controle van de algemene vergadering,

Artikel 17

Met het einde van elk boekjaar worden de raad van bestuur de rekeningen van het verlopen jaar afgesloten en de begroting voor het volgend jaar opgemaakt. Ze worden aan de goedkeuring van de jaarvergadering voorgelegd.

Artikel 18 ONTBINDING

In geval van vrijwillige ontbinding worden door de algemene vergadering een of meer vereffenaars benoemd, hun bevoegdheid bepaald de wijze van vereffening van de schulden en van de tegeldemaking van de goederen vastgesteld. De Algemene vergadering bepaalt hun bevoegdheid en bezoldiging,

Het actief zal bij beslissing van de algemene vergadering en na aanzuivering van de schulden, worden overgedragen bestuur volgens de beslissing genomen door de meerderheid van effectieve leden.

BENOEMING

De oprichters beslissen bij eenparigheid van stemmen om de volgende personen te benoemen als

bestuurders met ingang van 10 juli 2013.

Vincent Paul Delay, wonende te Jupiterlaan 79/7 , 1190 Vorst, geboren op 27/06/1971 te Brussel

Isaline Raïssa Claeys, wonende te Jupiterlaan 79/7, 1190 Vorst, geboren op 03/12/1985 te Merlebeke

Xavier Gilbert Delay, wonende te Avenue Legrand 64/2, 1050 Elsene geboren op 30/06/1965 te Brussel

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

De oprichtingsvergadering heeft volgende functies toegekend:

Vincent Paul Delay, bestuurder en gedelegeerd bestuurder

Xavier Gilbert Delay, bestuurder

Isaline Raïssa Claeys, bestuurder

Aldus opgesteld te Brussel op 10 juli 2013, te Brussel. Tegelijkertijd hierbij de ondergetekende statuten van oprichting. Voor echt verklaard Xavier Delay

Vincent Delay (saline Claeys

'te or-`behouden

aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

4

Coordonnées
ART GONE NO

Adresse
VANDERSTRAETENSTRAAT 33A 1080 BRUSSEL

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale