ART NOMADE

Association sans but lucratif


Dénomination : ART NOMADE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 508.705.513

Publication

29/05/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Réserv.

au

Monitet

belge

N° d'entreprise : 0508.705.513

Dénomination

(en entier) : Art Nomade ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Haute 355, 1000 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modification: démissions, nominations

Procès-verbal.

Assemblé Générale Extraordinaire

Le 8 mai 2013

" Le Quorum étant atteint rassemblé peut se tenir.

" Le PV de l'AG du 16 décembre 2012 est approuvé.

" L'assemblée acte la démission de deux membres de l'assemblée et du CA :

oDegorreCorine, 26 rue Sans Souci, bte 2, 1000 Bruxelles

oWald Ghaza Laita 26 rue Sans Souci, Bte 2, 1000 Bruxelles

" L'assemblée admet deux nouveaux membres.

" L'assemblée élit deux nouveaux membres du CA.

oVersmissen Monique, 130 rue Blaes, 1000 Bruxelles née à Nukerke le 14 mars 1942 de nationalité belge oWery Xavier 16 avenue du suffrage universel, 1030 Schaerbeek né à Etterbeek, le 2 janvier 1959 de' nationalité belge

Le CA élit en son sein aux fonctions suivantes

" Bajat Nouria Président

" Versmissen Monique Trésorier

" Wery Xavier Secrétaire

L'assemblé accorde le droit de signature à titre individuel y compris sur les comptes bancaires présents et à venir au Président et au Trésorier,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

08/01/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise :050g .4o5" 5)3

2 6 DEC. 2012

BRUXELLES

Greffe

Réserve

au

Moniteu

belge

Dénomination

(en entier) : Art Nomade ASBL

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

"

"

Siège : Rue Haute 355, 1000 Bruxelles "

"

Obiet de l'acte ; Constitution

L'an deux mille douze, le 16 décembre.

Versmissen Monique : 130, Rue Bises 1000 Bruxelles, née à Nukerke en Belgique le 14 mars 1942 de: nationalité belge.

Corinne Degorre: 26, Rue Sans Souci, bte 2, 1050 Bruxelles, née à Valenciennes en France fe 10' décembre 1966 de nationalité française.

Najib EL Akal : 94, Avenue Paul Deschanel, bte 20, 1030 Bruxelles, né le 29 Septembre 1970 à 1210` Bruxelles en Belgique de nationalité belge.

Laïla Wald Ghzata : 26, Rue Sans Souci, bte 2, 1050 Bruxelles, née à Casablanca Maroc le 16 octobre: 1974 de nationalité belge.

Nouria Bajat : 1, Rue Des Orfèvres, bte 3, 1000 Bruxeltes, née à Tanger Maroc ie 12 mars 1962 de: nationalité belge.

déclarent constituer entre eux, par les présents statuts, une association sans but lucratif conformément à la' loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE PREMIER - Dénomination, siège social

Article 1 - L'association est dénommée ; Art Nomade

Article 2 - Son siège social est établi à Rue Haute,355,1000 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de.

Bruxelles.

Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

TITRE Il - But, durée

Article 3

L'association a pour but

.La démocratisation, la promotion des arts, 'de la culture auprès des populations généralement exclues de;

la sphère des arts et de la culture.

"La valorisation positive de la réalité d'une société interculturelle face à la montée de l'intolérance et del

toutes formes d'extrémismes.

"La valorisation des apports culturels, artistiques et artisanaux des traditions culturelles issues des

immigrations en Belgique,

" La valorisation d'une éthique de la consommation basée sur l'équilibre des échanges entre le Nord et le, Sud, sur la notion d'économie durable, sur le recyclage et le sens de la responsabilité individuelle et collective.

"La conception d'événements pour la promotion de l'art au niveau international et national, l'expertise d'art,; la promotion des arts, de la mode, des accessoires, la création de photos, la promotion d'artistes et tous les: représentants de l'art en Belgique ou à l'étranger comme les galeries, les foires, les centres culturels,: notamment mais non exclusivement, par l'organisation d'expositions, d'événements culturels, l'encouragement. de l'expression artistique, sous toutes ses formes : danse, musique, arts plastique. Cela, entre autre, par le biais, de stages de conférences et d'événements divers.

'L'organisation d'actions de sensibilisation et de la promotion de créations artistiques.

'L'éveil et fa stimulation de jeunes artistes dans leurs créations.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

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MOD2.2

L'association peut organiser tout type d'activités, poser tous les actes se, rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE III - Membres

Article 5 - L'association est composée de membres, au moins au nombre de trois.

Article 6 - Sont membres:

1° Les comparants au présent acte

2° Toute personne physique ou morale qui, présentée par deux membres au moins, est admise en cette

qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes,

Article 7 - Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration.

Article 8 - Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les

membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux fois de l'honneur et de la

bienséance.

TITRE 1V -Cotisations

Article 9 - Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

Elle ne pourra être supérieure à mille euros.

TITRE V - Assemblée générale

Article 10  L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration, Ils peuvent s'y faire représenter par un membre, par le biais d'une procuration écrite ou électronique Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 13 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance. Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de cinq au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

Article 15 - La durée du mandat est fixée à douze années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 16 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire, le trésorier ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 17 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé parla loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

Article 20 - Les actes, qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

TITRE VII - Règlement d'ordre intérieur

Article 21 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modiifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

~..

Mao 2.2

Volet B - Suite

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer te trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 14 décembre 2012 pour se clôturer le 31 décembre 2013.

Article 23 - Le compte de l'exercice écouté et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, qui se tiendra dans le premier semestre de l'année.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Disposition transitoire

Article 25 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

Nouria Bajat

Corinne Degorre

Laila Wald Ghzata

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président: Nouria Bajat

Trésorier : Corinne Degorre

Secrétaire : Laïla Wald Ghzala

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Vérsmissen Monique

Corinne Degorre:

Najib EL ? kal

Laila Wald Ghzala

Bajat Nouria

Mentionner sur la dernière page du Volet B ' Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
ART NOMADE

Adresse
RUE HAUTE 355 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale