ART NOYAN

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ART NOYAN
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 843.966.415

Publication

27/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

VO1N1:E-°UR BELGE

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STAATSBLAD

1 2 AOUT 2014

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 0843.966.415

Dénomination

(en entier); ART NOYAN

(en abrégé)

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée  Altel-it

Siège : Bruxelles (1020 Laeken),AV, Prudent Bols 37

(adresse complète)

Objet() de l'acte :Démission-Nomination Gérant

Est tenue ce jour, le ler Aout 2014, au siège social de la société, l'assemblée générale extraordinaire des associés fondateurs.

L'assemblée générale a été convoquée en vue de délibérer de l'ordre du jour suivant : 1.Dérnission gérant

Monsieur Flabo Aro domicilié à 1030 Schaerbeek, rue Charles Meert 8, expose la raison de sa démission de son poste de gérant de ladite société à partir du 20 mai 2014 et celle-ci est acceptée à l'unanimité.

2.Norriination gérant

Monsieur Flakobyan Misha, titulaire du numéro de registre national 90.07.22-379.27, est nommé gérant responsable de la gestion journalière de la société pour une durée indéterminée à partir du ler Aout 2014.

Monsieur Flakobyan Misha

Gérant

Réservé

au

Mon iteu

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Auxecto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso; Nom et signature

01/10/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORP 11.1

N° d'entreprise : 0843.966.415 Dénomination

(en entier) : ART NOYAN

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Schaerbeek (1030 Schaerbeek), Avenue Colonel Picquart 57 (adresse complète)

Obiet(sj de l'acte :Transfère de siège social - Cession de parts sociales

1. Transfère de siège social

A partir du 07 août 2013, il est décidé de transférer le siège social à l'adresse suivante : 1020 Laeken, rue Prudent Bols, 37.

2. Cession de parts sociales.

L'Assemblée générale, ayant pris connaissance du projet de cession de parts sociales par lequel Monsieur Hakobayan Karmen, Monsieur Postaru Draps et Monsieur Arakelyan Haylt cèdent à Monsieur Hakobyan Misha domicilié à domicilié à 1850 Grimbergen, Wolvertemsesteenweg 292/2, la Totalité des parts sociales, soit 100 parts sociales.

Cette résolution est adoptée à l'unanimité

Monsieur Hakobyan Misha est Associé unique et dispose de l'intégralité des parts socials soit 100 parts sociales et reprend l'entreprise avec tous ses éléments comptables (aussi bien le passif que l'actif).

Monsieur Habo Aro

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso . Nom et signature

09/04/2013
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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au_regto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au_v_ersa, : Nom et signature

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70 parts sociales

15 parts sociales

15 parts sociales

" Monsieur Hakobyan Karmen

" Monsieur Postaru Dragos

" Monsieur Arakelyan Hayk

3. Nomination associé actif.

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BRIZZELtzek,

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

' N° d'entreprise : 0843.966.415 Dénomination

(en entier) : ART NOYAN

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Jette (1090 Jette), Avenue Secrétin 31 (adresse complète)

Oblet(s) de l'acte :Transfère de siège social - Cession de parts sociales - Nomination associé actif

1. Transfère de siège social

À partir du 18 février 2013, il est décidé de transférer le siège social à l'adresse suivante : 1030 Schaerbeek,' Avenue Colonel Picquart 57.

2. Cession de parts sociales.

Monsieur Colet Veacesiav cède 15 parts sociales à Monsieur Postaru Dragos né à Bucuresti le 21 aout 1981, domicilié à rue de l'Athénée 30 IRC 1050 Ixelles, inscrit au registre national sous le numéro 81.08.21571.71.

Monsieur Habo Aro cède 15 parts sociales à Monsieur Arakelyan Hayk né le 04 juin 1960 domicilié à 1030 Schaerbeek, Rue Huart Harmoir 152.

Ce qui ramène les parts de chauque associés comme suite:

L'assemblée générale de ce jour accepte la nomination de Monsieur Postaru Dragos et de Monsieur Arakelyan Hayk au poste d'associé actif, leur mandat prendra effet le 18 février 2013.

Monsieur Habo Aro Gérant

19/09/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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N' d'entreprise : 0843966415

Dénomination

(en entier) : ART NOYAN

Forme juridique : Société Privée à Responsabilité Limitée Starter

Siège : 1090 Jette, av. Secretin, 31

Objet de l'acte ; cession des parts,nomination et démission du gérant

PROCES VERBAL DE L'AG TENU AU SIEGE SOCIAL LE 30/08/2012

L'AG accepte et acte les transferts des parts de Monsieur Hakobyan Karmen(30parts) à Monsieur Habo Aro (15 parts) et à Mr. (otet Veaceslav(15 parts) qui accépteent.

-La même AG accepte et acte la nomination au poste du gérant de Monsieur

Habo Aro ,domicilié à 1030 Bruxelles, Rue Charles Meert, 8 et démission du poste de

gérant de Mr. Hakobyan Karnren en date du 30108/2012.

La nouvelle répartition des parts sociales est faite comme suit à dater de ce jour:

NOM PARTS FONCTION

Hakobyan }Carmen 70 associé non actif

Gt7tet Veaceslav 15 associé actif

Habo Aro 15 associé-gérant

Faite à Bruxelles le 30/08/2012

Gérant

Habo Aro

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/03/2012
ÿþU (9i iinee 5.3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

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2 7 ELV. 2012

Greffe

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N° d'entreprise Dénomination

(en entier) : ART NOYAN

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée Starter

Siège : 1090 Jette, avenue Secretin 31

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte ;Constitution

Il résulte d'un acte reçu en date du 22.02.2012 par Maître Pablo DE DONCKER, Notaire associé, membre

de la société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée « Pablo & Pierre De Doncker, Notaires-

associés » ayant son siège à 1000 Bruxelles, rue Van Orley 1, immatriculée au registre des personnes morales

de Bruxelles sous le numéro d'entreprise 0820.822.809, déposé au greffe du Tribunal de Commerce de

Bruxelles avant enregistrement qu'une société privée à responsabilité limitée starter a été constituée avec les

statuts suivants ;

FONDATEUR

Monsieur HAKOBYAN Karmen, né à Arteni le 31 juillet 1969, de nationalité arménienne, inscrit au registre

national sous le numéro 690731-563-05, domicilié à 1090 Jette, rue Léon Théodore 132.

CONSTITUTION.

Lequel comparant Nous a requis, Notaire soussigné, de dresser acte authentique des statuts d'une société

privée à responsabilité limitée starter qu'il constitue à l'instant sous la dénomination de "ART NOYAN ayant son

siège à 1090 Jette, avenue Secretin 31 et au capital initial de cent euros (100¬ ) lequel sera représenté par cent

(100) parts sociales sans désignation de valeur nominale. Les 100 parts sociales ont été intégralement

souscrites par Monsieur HAKOBYAN Karmen, né à Arteni le 31 juillet 1969, de nationalité arménienne, inscrit

au registre national sous le numéro 690731-563-05, domicilié à 1090 Jette, rue Léon Théodore 132.

Et qu'il déclare avoir libéré à concurrence de cent euros (100¬ ) par un versement en espèces.

Le notaire instrumentant attire l'attention des comparants:

-sur l'obligation de porter le capital à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550,- EUR) au minimum au

plus tard cinq ans après la constitution de la société, ou dès que la société occupe l'équivalent de 5 travailleurs

temps plein ;

-sur l'obligation d'adapter les statuts dés que la société perd le statut de « starter »,

Les fondateurs déclarent qu'ils ne détiennent de titres dans une autre société à

responsabilité limitée qui représenteraient 5% en plus du total des droits de vote de cette autre société à

responsabilité limitée.

Avant la passation de l'acte, les comparants ont, en leur qualité de fondateurs de la société

et conformément à l'article 215 du Code des sociétés, remis le plan financier au Notaire soussigné.

Les comparants déclarent que ce plan financier a été rédigé avec l'assistance d'un professionnel, à savoir ;

Madame WINDERICKX Julie, Rue des Cultes 7/8 à 1000 Bruxelles,

En outre, te Notaire donne lecture de l'article 212 du Code des sociétés.

Les comparants arrêtent comme suit les statuts de ladite société.

STATUTS DE LA SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE STARTER

Article 1 Dénomination Raison sociale,

La société est constituée sous forme d'une société privée à responsabilité limitée starter, en

abrégé "SPRL-S".

Elle adopte la dénomination de "ART NOYAN "

Article 2 ; Siège social.

Le siège de la société est établi à 1090 Jette, avenue Secretin 31.

Il peut être transféré en tout autre endroit de Belgique par simple décision de la gérance publiée aux

annexes du Moniteur belge.

La société peut, par simple décision de la gérance, établir en tous lieux, en Belgique ou à l'étranger, des

sièges administratifs, des succursales, des agences, dépôts ou comptoirs.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 3 : Objet social.

La société a pour objet, en Belgique ou à l'étranger, pour compte propre, pour compte de

tiers ou en participation avec des tiers, en qualité d'agent, de représentant ou de commissionnaire

- le transport et vide maison ou grenier

- le commerce ambulant

- le commerce forain pour l'exploitation.

- La société pourra également faire toute activité en rapport avec fa manutention et le déménagement.

Elle pourra de même avoir comme activité :

-le nettoyage, l'entretien et la désinfection de meubles et objets divers ainsi que de locaux commerciaux et

industriels, de bureaux, ainsi que le nettoyage de vitres ;

-l'entretien de parcs et jardins ainsi que la désinfection et la dératisation ;

-le nettoyage de façades.

L'entreprise du bâtiment, sans limitation d'activité, celles qui seraient réglementées débutant à partir des

agréations, en ce compris l'entreprise générale, à titre exemplatif mais non limitatif :

-le nettoyage, l'entretien et la désinfection de meubles et objets divers ainsi que de locaux commerciaux et

industriels, de bureaux, ainsi que le nettoyage de vitres ;

-l'entretien de parcs et jardins ainsi que la désinfection et la dératisation ;

- la vente, achat, import, export, entretien, réparation, maintenance, réalisation et pose de matériels de

quincailleries, chauffages, climatisation, pompe à chambre, chambre froide, aérations, ventilations,

refroidissement, conditionnement d'air ;

- l'exploitation d'un atelier spécial de l'industrie des fabrications métalliques;

-l'entreprise de fabrication et de placement de ferronneries et de menuiseries (entre autres châssis, portes, balustrades, escaliers et volets) métalliques

-entreprise de construction métallique en aluminium, acier et inox

-l'entreprise de couverture et de toiture de constructions et tous bardages

-La location de tout matériel de construction ou autre parmi lesquels on retrouve, les échafaudages, bobcat, foreuses, ponceuses, perceuses, mélangeurs, échelles, remorques, meuleuses, décapeuses, nettoyeurs haute pression, scies sauteuses, ...;

-l'entreprise du bâtiment sans limitation d'activité, celles qui seraient réglementées débutant à partir des agréations, en ce compris l'entreprise générale ;

-en matière d'architecture d'intérieur, un bureau d'études chargé notamment de l'organisation d'espaces de

bureaux, industriels ou commerciaux, l'établissement d'études, plans, coordination en ces domaines, l'achat et la revente de produits et articles de décoration, l'achat et la revente de mobilier d'aménagement pour bureau, commerce, industrie, habitation, l'achat et la vente, la location d'immeubles bâtis ou non, la gérance et l'administration de toute construction privée, commerciale, industrielle ou publique ;

-la création, le développement et la promotion de projets immobiliers ;

- l'entreprise de travaux de zingage

- l'entreprise de recouvrement de corniches en bois et en P.V,C.

- l'entreprise de construction de bâtiments (gros oeuvre et mise sous toit)

-l'entreprise de travaux d'étanchéité et revêtement de construction par asphaltage et bitumage

- l'entreprise d'isolation thermique et acoustique

-l'entreprise de travaux de plafonnage, de cimentage et de tous autres enduits

- l'entreprise de fabrication et placement de charpenterie et de menuiserie (entre autres châssis et volets) du

bâtiment,

-l'entreprise de pose de plaques de gyproc

-l'entreprise de fabrication et de placement de châssis et volets en P.V.C. et aluminium

-l'entreprise d'installation de chauffage central à eau chaude et à vapeur

-l'entreprise d'installation de ventilation, de chauffage à air chaud, de conditionnement d'air et de tuyauteries

industrielles ;

-l'entreprise d'installation sanitaire, de chauffage au gaz et de plomberie - zinguerie

-l'entreprise de placement d'adoucisseur d'eau

-le placement de vitres dans les châssis dont l'exécution ne requiert pas un agrément spécial sur base d'un

arrêté royal pris dans le cadre de la loi du quinze décembre mil neuf cent septante sur l'exercice des activités

professionnelles dans les petites et moyennes entreprises.

-la démolition et ie terrassement ;

-la rénovation ;

-en matière d'architecture d'intérieur, un bureau d'études chargé notamment de l'organisation d'espaces de

bureaux, industriels ou commerciaux, l'établissement d'études, plans, coordination en ces domaines, l'achat et la revente de produits et articles de décoration, l'achat et la revente de mobilier d'aménagement pour bureau, commerce, industrie, habitation, l'achat et la vente, la location d'immeubles bâtis ou non, la gérance et l'administration de toute construction privée, commerciale, industrielle ou publique ;

-la construction, le parachèvement, l'entretien et la rénovation d'immeubles

-la fabrication, l'achat, la vente en gros ou en détail et la commercialisation en général des matériaux nécessaires à la construction ou à la rénovation d'immeubles ;

-l'activité d'intermédiaire dans de telles opérations ;

-la création, le développement et la promotion de projets immobiliers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Elle pourra de même avoir comme activité :

-l'entreprise de travaux d'égout :

-l'entreprise de travaux de pose de câbles et de canalisations diverses ;

-l'entreprise d'aménagement de plaines de jeux et de sport, de parcs et de jardins ;

-l'entreprise de terrassement ;

-l'entreprise de construction de pavillons démontables et de baraquements non métalliques ;

-l'entreprise de place de clôtures ;

-l'entreprise d'isolation thermique et acoustique ;

-l'entreprise de fabrication et d'installation de cheminées ornementales (à l'exclusion de travaux de

marbrerie, taille de pierres et de mosaïque) ;

-l'entreprise de placement de ferronnerie, de volets et de menuiserie métallique et PVC

-l'entreprise de nettoyage et de désinfection de maisons et de locaux, meubles, ameublement et objets

divers ;

-l'entreprise de ramonage de cheminées ;

-l'entreprise de pose de chape, faux plafonds et de cloisons amovibles ; plafonnage.

-l'entreprise de peinture industrielle ;

-l'entreprise de fabrication et de garnissage de meubles non métalliques ;

-l'entreprise d'installation d'échafaudages, de rejointoyage et de nettoyage de façades ;

-l'entreprise de pose de parquets ;

-l'entreprise de placement, d'entretien et de réparation de tous brûleurs ;

-le nettoyage de tous locaux et lavage de vitres ;

-l'entreprise de rénovation d'immeuble, au sens le plus large du terme;

-l'import-export de toutes marchandises et de tout objet d'artisanat.

- la négociation, la commission et la représentation;

- l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la vente à tempérament, la location à court et à long terme sous toutes modalités, ainsi que le commerce sous toutes ses formes, de véhicules automobiles de quelque nature qu'ils soient, neufs et d'occasion et de tout article se rattachant à l'industrie automobile ou mécanique;

- l'exploitation de garages, d'ateliers d'entretien et de réparation de ces véhicules, de même que l'exploitation de magasins de pièces de rechange et d'accessoires pour l'automobile, ainsi que l'exploitation d'un ou plusieurs car-wash;

- l'exploitation de restaurant, snack, friterie, pizzeria, salon de consommation, taverne, brasserie, débit de

boissons, ainsi que l'importation, l'achat, la vente, la livraison, la distribution de boissons et le commerce en général de denrées alimentaires et de boissons alcoolisées ou non alcoolisées; accessoirement et éventuellement, l'exploitation d'hôtels et de tout ce qui est relatif à de pareilles activités. La société peut donc avoir pour objet tout ce qui touche à l'horeca, l'importation et l'exportation;

- l'installation et l'exploitation de salons de coiffures pour hommes, femmes et enfants, instituts de beauté,

maquillage, épilation, manucure et pédicure; soin de corps.

- le commerce de détail de produits de soins pour les cheveux, soin de corps, soin visage, de produits de

beauté, d'articles de toilette, de de textiles;

-l'intermédiation commerciale;

-l'étude, le conseil, l'expertise, l'ingénierie et toutes prestations de services dans le cadre des activités

prédécxites.

- location de salles (mariage, festival, réunion, anniversaire, banquet, fête et soirée dansante, etc)

- la démonstration sportive, culturelle et de sponsoring en Belgique et partout dans le monde ;

cette énumération est énonciative et non limitative.

Elle pourra faire ces opérations en nom propre, mais aussi pour compte de tiers.

Elle pourra de plus faire toutes opérations industrielles, commerciales, financières ou civiles, mobilières et

immobilières, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, ou de toutes autres manières à d'autres

entreprises ou sociétés belges ou étrangères dont le but se rattacherait à l'objet de la présente société ou qui

serait utile au développement ou à l'amélioration de ses affaires.

La société peut accomplir toutes les opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou

financières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou pouvant en faciliter la réalisation.

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financière ou par tout autre

mode dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un obiet similaire ou

connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement.

Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou

société liée ou non.

Elle peut être gérant, administrateur ou liquidateur d'autres sociétés.

Article 4 : Durée.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut prendre des engagements ou stipuler à son profit pour un terme lui même illimité.

Elle peut à tout moment être dissoute par décision de l'assemblée générale extraordinaire délibérant comme

en matière de modification des statuts.

Article 5 : Capital social,

Le capital social est fixé à cent euros (100,00 EUR),

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Il est représenté par 100 parts sociales sans désignation de valeur nominale, intégralement souscrites, et libérées à concurrence de la totalité.

. Article 6 : Augmentation de capital.

Le capital social peut en tout temps être augmenté ou réduit.

Lors de toute augmentation de capital, les nouvelles parts à souscrire en numéraires doivent être offertes par préférence aux associés existants, au prorata de la partie du capital représentant leurs parts.

Le droit de souscription peut être exercé pendant un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours à dater de l'ouverture de la souscription. Ce délai est fixé par l'assemblée générale.

L'ouverture de la souscription, ainsi que son délai, sont annoncés par un avis porté à la connaissance des associés par lettre recommandée.

Les parts qui n'ont pas été souscrites conformément aux alinéas qui précèdent, ne peuvent l'être que par les personnes indiquées à l'article 249 alinéa 2 du Code des sociétés, sauf l'agrément des associés possédant au moins la majorité absolue du capital social.

Article 7 ; Appels de fonds,

Les appels de fonds sont décidés souverainement par la gérance.

Tout versement appelé s'impute sur l'ensemble des parts sociales que l'associé a souscrites.

L'associé qui, après un préavis d'un mois signifié par lettre recommandée, est en retard de satisfaire aux versements, doit bonifier à la société, un intérêt calculé au taux d'escompte de la Banque Nationale augmenté de deux pour cent, à dater de l'exigibilité du versement.

Si le versement n'est pas effectué un mois après un second avis recommandé de la gérance, cette dernière pourra faire reprendre par un associé, ou par un tiers agréé, s'il y a lieu, conformément aux statuts, les parts de l'associé défaillant,

Au cas où le défaillant se refuserait à signer le transfert de ses parts au registre des associés, la gérance lui fera sommation recommandée d'avoir à se prêter dans les huit jours à cette formalité. A défaut de le faire dans ce délai, la gérance signera valablement en lieu et place de l'associé défaillant,

Article 8 : Nature des parts.

Les parts sociales sont nominatives; elles sont inscrites dans le registre des associés tenu au siège social.

Article 9 : Cession de parts.

Les parts sociales ne sont cessibles que moyennant l'accord des associés possédant la majorité absolue du capital social.

Entre associés, les parts sont toujours cessibles; en cas de décès d'un associé, les associés restants jouissent d'un droit de préférence pour le rachat de ces parts, proportionnellement à leurs parts.

Dans le cas où un ou plusieurs associés restants désirent faire usage de ce droit, ils en donneront avis aux héritiers de l'associé décédé et jouiront à dater du décès, d'une année pour acquitter le prix desdites parts.

La valeur de celles ci sera estimée sur base des trois derniers bilans. A défaut d'accord sur la valeur des parts, les parties déclarent se référer aux dispositions du Code des sociétés.

Si la société ne comptait plus qu'un seul associé, celui ci serait libre de céder ses parts, en tout ou en partie, à qui il l'entend.

Les parts d'un associé ne peuvent être cédées à une personne morale, à peine de nullité de l'opération.

Article 10 :. Indivisibilité des parts.

Les parts sont indivisibles à l'égard de la société.

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, ou si la pleine propriété d'un part se trouve démembrée entre plusieurs personnes, ou s'il existe une contestation entre plusieurs personnes, à cet égard, la société peut suspendre sans limite de temps, l'exercice de tous les droits afférents à cette part, jusqu'à ce qu'une seule et même personne ait été désignée comme étant, à l'égard de la société, l'unique propriétaire de cette part.

Article 11 : Gérance.

La société est gérée par un ou plusieurs personnes physiques, gérants, nommés par l'assemblée générale, parmi les associés ou en dehors d'eux, et qui peuvent poser seul tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'assemblée générale,

La gérance peut déléguer la gestion journalière de la société à un gérant, ou encore à un directeur, associé ou non, et déléguer à tout mandataire des pouvoirs spéciaux déterminés.

Le mandat des gérants est rémunéré ou gratuit suivant décision de l'assemblée générale. Article 12 : Contrôle.

Aussi longtemps que la société répond aux critères énoncés par l'article 15 du Code des Sociétés, chaque associé a individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle de la société; il peut se faire représenter par un expert comptable. La rémunération de celui ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été mise à sa charge par décision judiciaire.

Article 13: Assemblées Générales.

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année le ter lundi du mois de juin à 10.00 heures, au siège social ou à l'endroit indiqué dans la convocation.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant.

4

Mentionner sur la derniàre page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au;

Moniteur

beige .

Cla Article 16 : Dissolution Pouvoirs.

5-1 En cas de dissolution de la société pour quelque cause que ce soit et à quetqu'époque que

..Q ce soit, la liquidation s'opère par les soins du ou des gérants en exercice, sous réserve de la faculté de

~. l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les

e émoluments.

~ Article 17 : Répartition.

~ Après réalisation de l'actif et apurement de toutes les dettes, le solde bénéficiaire servira

'o tout d'abord au remboursement des parts à concurrence de leur libération et le solde sera réparti entre les

~ associés proportionnellement au nombre de parts qu'ils possèdent.

~C Article 18:

~ Tout associé, gérant, commissaire, directeur ou fondé de pouvoirs, domicilié à l'étranger est tenu d'élire

~ domicile dans l'arrondissement du siège pour tout ce qui se rattache à l'exécution des présents statuts.

: 4 A défaut d'élection de domicile, celui-ci sera censé élu au siège où toutes assignations, sommations et

~ communications pourront être faites valablement.

~ Article 19:-

~ Pour tout ce qui n'est pas prévu aux présentes statuts, les parties s'en réfèrent aux dispositions du Code

~ des Sociétés.

~ DISPOSITIONS TRANSITOIRES NOMINATIONS.

k , La société étant constituée et les statuts de la société adoptés, l'associé a pris les décisions

~ suivantes :

M 1. exceptionnellement, le premier exercice social court jusqu'au 31 décembre 2012.

~ 2. la première assemblée générale de la société se tiendra en 2013,

~ 3, Le mandat de gérant est confié pour une durée indéterminée Monsieur HAKOBYAN Karmen, né à Arteni le 31 juillet 1969, de nationalité arménienne, inscrit au registre national sous le numéro 690731-563-05, domicilié à 1090 Jette, rue Léon Théodore 132, ici présent et qui accepte. Le mandat est accepté à titre gratuit.

~ ARTICLE 60 DU CODE DES SOCIETES.

:Ce Conformément à l'article 60 du Code des sociétés, la société ainsi constituée, par l'entremise de ses représentants légaux, déclare reprendre pour son compte tous engagements pris en son nom avant les présentes.

~ Pour extrait analytique conforme

e Le notaire associé

.~ Pabio DE DONCKER

.~ Déposé en même temps : une expédition de l'acte

~

~

~

~

~

Volet B - Suite

S'il n'y a qu'un seul associé, c'est à cette même date que celui ci signera pour approbation, les comptes annuels.

Toute assemblée générale se tient au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans les convocations. Les convocations pour toute assemblée générale contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée adressée à chaque associé quinze jours au moins avant la date de la réunion.

Si la société ne compte qu'un seul associé, celui ci exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer.

Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social.

Article 14 : Exercice social.

L'exercice social court du premier janvier et finit te trente-et-un décembre de chaque année.

A cette dernière date, les écritures de la société sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels conformément à la loi.

Article 15 : Répartition des bénéfices.

L'assemblée générale fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d'un quart en moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve, Cette obligation de prélèvement existe jusqu'à ce que le fonds de réserve ait atteint le montant de la différence entre dix-huit mille cinq cents euros et le capital souscrit.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

15/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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s fr )éposé / Reçu le "

0 4 JUIN 2015

u greffe du tribunal de commerce ancophone de BruxeiJes

N° d'entreprise : 0843.966.415

Dénomination

(en entier) : ART NOYAN

(en abrégé) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Bruxelles (1020 Laeken), rue Prudent Bols 37

(adresse complète}

Objets) de l'acte :Démission-Nomination Gérant

Est tenue ce jour, le 1ee Juin 2015 au siège social de la société, l'assemblée générale extraordinaire des, associés fondateurs.

L'assemblée générale a été convoquée en vue de délibérer de l'ordre du jour suivant : l.Cession de parts sociales

L'Assemblée générale, ayant pris connaissance du projet de cession de parts sociales par lequel Monsieur Hakobyan Misha céde à Monsieur Hassan Bensaadoun domicilié à 1020 Laeken, Avenue Houba de Strooper 2, la Totalité des parts sociales, soit 100 parts sociales.

II.Dëmission Nomination du gérant

a)Démission gérant

Monsieur Hakobyan Misha, expose la raison de sa démission de son poste de gérant de ladite société à

partir du 1er juin 2015 et celle-ci est acceptée à l'unanimité.

b)Nomination gérant

Madame Rusnac Laura-Monica, domicilié à avenue Houba de strooper 2, 1020 Laeken, NN : 82.09.05-

392.79est nommée gérante responsable de la gestion journalière de la société pour une durée indéterminée

à partir du ler juin 2015.

l.Transfère de siège social

A partir du ler juin 2015, il est décidé de transférer le siège social à l'adresse suivante : à 1020 Laeken, Avenue Houba de Strooper 2,

Rusnac Laura-Monica

Gérante

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

03/03/2017 : RADIATION D'OFFICE N° BCE

Coordonnées
ART NOYAN

Adresse
RUE HENRI VIEUXTEMPS 38 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale