ART RUG CONCEPT

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ART RUG CONCEPT
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 508.947.716

Publication

17/01/2013
ÿþ(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège ; à Woluwe-Saint-Pierre, rue René Declercq, 28

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Constitution

Il résulte de l'acte reçu par le Notaire Luc POSSOZ à Bruxelles le vingt-huit décembre deux mil douze (qui sera incessamment soumis à la formalité de l'enregistrement) qu'une société privée à responsabilité limitée a été consituée comme suit:

COMPARANTS:

1) Monsieur MONTOIS Bruno-Dominique-Philippe, commerçant, né à Paris XlVième arrondissement (France) le quatre juillet mil neuf cent cinquante-quatre, divorcé, non remarié, domicilié à Woluwe-Saint-Pierre, rue René Declercq, 28 (1150  Bruxelles).

- n'ayant pas effectué de déclaration de cohabitation légale, ainsi déclaré.

2) Monsieur MONTOIS Raphaël-Bruno-René-Hubert, indépendant, né à Bruxelles le vingt-deux juillet mil neuf cent quatre-vingt-neuf, célibataire, domicilié à Woluwe-Saint-Pierre, rue François Vander Elst, 53(1150  Bruxelles).

- n'ayant pas effectué de déclaration de cohabitation légale, ainsi déclaré.

3) Monsieur MONTOIS Lionel-Daniel-Joseph-César, employé, né à Etterbeek le vingt-et-un mars mil neuf cent quatre-vingt-neuf, célibataire, domicilié à Woluwe-Saint-Pierre, rue François Vander Elst, 53(1150  Bruxelles).

- n'ayant pas effectué de déclaration de cohabitation légale, ainsi déclaré.

FORME DENOMINATION.

La société adopte la forme de société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée ART RUG CONCEPT.

Cette dénomination doit toujours être précédée ou suivie des mots " société privée à responsabilité limitée " ou des initiales "SPRL".

SIEGE.

Le siège est établi à Bruxelles, ce terme comprenant toute la Région de Bruxelles-Capitale.

Il est actuellement fixé à Woluwe-Saint-Pierre, rue René Declercq, 28 (1150 -- Bruxelles).

!! peut, par simple décision de la gérance dûment publiée, être transféré en tout autre endroit de la Région

de Bruxelles-Capitale et de la Région Wallonne.

La société peut, en outre, établir des sièges administratifs et d'exploitation, succursales, agences, dépôts et

comptoirs, tant en Belgique qu'à l'étranger.

OBJET.

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étran ger

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOOwORO iLi

Copie à publier aux annexes. du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

11110110*

N° d'entreprise : O so g 9/9 746 Dénomination

(en entier) : ART RUG CONCEPT

BRUXELLES

Greffe 0 / JAN. 2012,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

ti

4

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

- achat, vente, négoce, courtage et de manière générale toute opération commerciale, de gros ou de détail, portant sur des antiquités, objets d'arts anciens, oeuvres d'art(en ce compris tableaux et sculptures), meubles et objets de décoration, objets d'ameublement intérieur ou extérieur, des tapis, tapisseries ou de broderies, des instruments de musique (en ce compris des instruments à cordes, à cordes et à clavier (y compris les pianos mécaniques), à vent, à percussion où dont le son est produit électroniquement), des objets de souvenirs, des objets artisanaux ainsi que des articles religieux ;

- l'activité de location, réparation, restauration des mêmes objets cités ci-avant ;

- l'activité de conseil et études en matière de décoration et d'investissement en oeuvres d'art, antiquités et tous autres objets ou éléments de décoration ainsi que l'expertise en ce domaine ;

- d'effectuer, de planifier, de surveiller ou de réceptionner tous travaux portant sur des éléments d'ameublement ou de décoration et de tous matériels de quelque nature que ce soit.

Elle peut notamment se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société, liée ou non.

La société peut accomplir toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou indirectement à son objet social.

Elle peut s'intéresser par toutes voies dans toutes affaires, entreprises ou sociétés ayant un objet identique, analogue, similaire ou connexe ou qui sont de nature à favoriser le développement de son entreprise ou à lui procurer des matières premières.

DUREE.

La société est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut prendre des engagements ou stipuler à son profit pour un terme excédant sa dissolution

éventuelle. Elle n'est pas dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la déconfiture d'un associé.

CAPITAL,

Le capital est fixé à DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 ¬ ).

Il est représenté par CENT QUATRE VINGT-SIX (186) parts sociales sans mention de valeur nominale.

SOUSCRIPTION LIBERATIO'N,

Les CENT QUATRE-VINGT-SIX (186) parts sociales susvisées sont à l'instant souscrites au pair, en espèces, comme suit :

ia 1

- Monsieur MONTOIS Bruno :,CENT QUATRE-VINGT-QUATRE parts sociales

- Monsieur MONTOIS Raphaël : UNE part sociale

- Monsieur MONTOIS Lionel : UNE part sociale

- TOTAL : CENT QUATRE-VINGT-SIX parts sociales

Les comparants déclarent que chacune des parts sociales ainsi souscrites est libérée par un versement en

espèces à concurrence de la totalité de sorte que la société a, dès à présent, de ce chef à sa disposition une

somme de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 ¬ ).

A l'appui de cette déclaration, les comparants ont remis, pour être annexée au susdit acte et enregistrée avec lui, une attestation délivrée le onze décembre deux mil douze par BELFIUS BANQUE à Bruxelles certifiant que la somme ci avant a été versée au compte ouvert au nom de la société présentement constituée sous le numéro 6E38-0688-9636-2172.

GERANCE.

La société est gérée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques, associés ou non.

Cependant, si le gérant de la société est une personne morale, celle-ci sera tenue de désigner, parmi ses

associés, gérants, administrateurs, membres du conseil de direction, ou travailleurs, un représentant permanent

chargé de l'exécution de cette mission, conformément au Code des Sociétés.

Les gérants sont nommés par l'assemblée générale des asso-'ciés, qui peut les révoquer en tout temps,

sans devoir donner motif ni préavis.

La durée du mandat des gérants est fixée librement par l'assemblée générale.

Les gérants sortant sont rééligibles.

L'assemblée peut allouer des jetons de présence,

Le mandat des gérants est gratuit sauf disposition contraire de l'assemblée générale.

POUVOIRS DES GERANTS,

Les gérants sont séparément investis des pouvoirs les plus étendus pour faire tous actes d'administration et de disposition qui intéressent la société, y compris les actions judiciaires tant en défendant qu'en demandant.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

w

Le(s) gérant(s) peut(peuvent) accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de l'objet social, sauf ceux que la loi et les présents statuts réservent à l'assemblée générale.

S'il n'y a pas de collège de gestion et qu'un gérant se trouve placé, directement ou indirectement, dans un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération soumise à la gérance, il en réfère aux associés et la décision ne pourra être prise ou l'opération ne pourra être effectuée pour le compte de la société que par un mandataire ad hoc.

SIGNATURES.

Tous les actes engageant la société, autres que ceux de gestion journalière, même les actes auxquels un fonction flaire public ou un officier ministériel prête son concours, doivent être signés par un seul gérant, lesquel n'a pas à justifier vis à vis des tiers d'une autorisation spéciale de l'assemblée.

REPRESENTATION DE LA SOCIETE A L'ETRANGER.

La société est représentée à l'étranger soit par un de ses gérants, soit par un directeur, soit par toute autre personne spécialement désignée à cet effet par la gérance.

Ce délégué sera chargé, sous la direction et le contrôle de la gérance de représenter les intérêts de la société auprès des autorités des pays étrangers et d'exécuter toutes les décisions de la gérance, dont l'effet doit se produire dans ces pays.

Il sera muni d'une procuration ou délégation constatant qu'il est agent responsable de la société dans ces pays.

GESTION JOURNALIERS,

Chaque gérant est individuellement investi de la gestion journalière de la société et du pouvoir de représentation et de signature de celle ci dans le cadre de cette gestion.

Les gérants peuvent se déléguer entre eux ou, s'ils agissent conjointement, déléguer à un ou plusieurs directeurs ou fondés de pouvoirs, telle partie de leurs pouvoirs de gestion journalière qu'ils déterminent et pour la durée qu'ils fixent,

INDEMNITE,

Il peut être alloué aux directeurs et fondés de pouvoirs des indemnités fixes ou variables, à prélever sur les

frais généraux, et dont le montant est fixé par l'assemblée, _

Par contre, le mandat de gérant est gratuit sauf décision contraire de l'assemblée générale.

CONTROLE

Tant que la société répond aux critères énoncés à l'article 15 du Code des Sociétés, ii n'est pas nommé de

commissaire, sauf décision contrai-'re de l'assemblée générale.

Dans ce cas, chaque associé possède individuellement les pouvoirs d'investigation et de contrôle du

commissaire.

Il peut se faire représenter par un expert comptable.

La rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération

a été mise à sa charge par décision judiciaire.

REUNION~

Il est tenu une assemblée générale ordinaire chaque année le deuxième mardi du mois de mai à dix-neuf heures.

Si ce jour est férié, l'assemblée est reportée au premier jour ouvrable suivant à la même heure. L'assemblée générale ordinaire entend le rapport de gestion ainsi que le rapport du commissaire s'il existe. Elle discute le bilan,

L'assemblée générale extraordinaire se réunit en outre aussi souvent que l'intérêt social l'exige ou sur demande d'associés représentant au moins le cinquième du capital.

Toute assemblée générale se tient au siège social ou à Bruxelles, ce terme comprenant toute la Région de Bruxelles-Capitale, au lieu indiqué dans les convocations.

CONVOCATIONS.

Les assemblées générales sont convoquées par un des gérants.

Les convocations contenant l'ordre du jour se font par lettres recommandées adressées aux associés

quinze jours au moins avant l'assemblée.

ADMISSION A L'ASSEMBLEE,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Est admis aux assemblées générales ordinaires ou extra ordinaires sans autres formalités, tout associé inscrit au registre des associés cinq jours francs au moins avant la date fixée pour l'assemblée,

Tout associé peut se faire représenter aux assemblées par un mandataire, pourvu que celui ci soit lui même

associé et qu'il ait le droit d'assister à l'assemblée générale.

La gérance peut arrêter la formule de procuration et exiger que celle ci soit déposée au lieu indiqué par elle

cinq jours francs avant l'assemblée.

Les incapables, interdits et personnes morales sont représentés par leur représentant légal ou statutaire,

même non associé,

Les personnes morales peuvent être représentées par un mandataire non associé.

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, est présidée alternativement par chaque gérant et à

défaut de ce dernier par l'autre gérant ou, à défaut encore, par l'associé présent propriétaire du plus grand

nombre de parts sociales.

Le président désigne le secrétaire et les scrutateurs.

Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être, séance tenante, prorogée à trois

semaines par le bureau composé comme il est dit ci dessus, même s'il ne s'agit pas de statuer sur le bilan.

Cette prorogation annule toute décision prise.

La seconde assemblée décide sur le même ordre du jour et statue définitivement.

Chaque part donne droit à une voix,

Le vote par correspondance n'est pas admis.

Sauf dans les cas prévus par la loi et les statuts, les décisions sont prises, quel que soit le nombre de parts

représentées, à la majorité des voix pour lesquelles il est pris part au vote.

ANNEE SOCIALE.

L'exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente-et-un décembre de chaque année.

ECRITURES SOCIALES.

Le trente et un décembre de chaque année, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels conformément à la loi.

La gérance établit en outre un rapport dans lequel elle rend compte de sa gestion.

Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer d'une manière

'fidèle l'évolution des affaires et la situation de la société.

Il comporte également des données sur les événements importants survenus après la clôture de l'exercice,

REPARTITION DES BENEFICES.

L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges, non valeurs, dépréciations et amortissements, constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent pour la formation du fonds de réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve atteint dix pour cent du capital social,

Le solde est laissé à la disposition de l'assemblée générale.

Aucune distribution ne peut toutefois être faite lorsqu'à la date de clôture du dernier exercice, l'actif net, tel qu'il résulte des comptes annuels, est ou deviendrait, à la suite d'une telle distribution, inférieur au montant du capital libéré, augmenté de toutes les réserves que la loi ou les statuts ne permettent pas de distribuer.

Par " actif net " il faut entendre le total de l'actif tel qu'il figure au bilan, déduction faite des provisions et

dettes.

L'actif net ne peut comprendre :

le montant non encore amorti des frais d'établissement;

le montant non amorti des frais de recherches et de développement sauf cas exceptionnel à mentionner et

à justifier dans l'annexe aux comptes annuels.

Toute distribution faite en contravention de ces dispositions doit être restituée par les bénéficiaires si la

société prouve que ceux ci ne pouvaient l'ignorer compte tenu des circonstances.

DISSOLUTION LIQUIDATION.

La proposition de dissolution de la société fait l'objet d'un rapport justificatif établi parla gérance et annoncé dans l'ordre du jour de I'assem-»blée générale appelée à statuer sur la dissolution.

A ce rapport est joint un état résumant la situation active et passive de la société, arrêté à une date ne remontant pas à plus de trois mois.

4 Çs

" }

Réservé o

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Pour le reste, il sera procédé conformément à la loi.

En cas de dissolution de la société, pour quelque cause que ce soit et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par les soins d'un ou de plusieurs liquidateurs nommés par l'assemblée générale ou à défaut, par les soins de la gérance agissant en qualité de liquidateur.

Ce ou ces liquidateurs disposent des pouvoirs les plus étendus prévus par le Code des Sociétés.

Après apurement de toutes les dettes, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré non amorti des parts.

Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs avant de procéder aux répartitions, rétablissent l'équilibre en mettant toutes les parts sur un pied d'égalité absolue, soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des remboursements préalables en espèces au profit des parts libérées dans une proportion supérieure.

Le solde est réparti également entre toutes les parts.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.

A. PREMIER EXERCICE SOCIAL.

Exceptionnellement le premier exercice social commencera ce vingt-huit décembre deux mil douze pour finir

le trente-et-un décembre deux mil treize.

B. DATE DE LA PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE.

La première assemblée générale ordinaire se réunira en deux mil quatorze,

C. FRAIS.

Le montant des frais, dépenses, rémunérations et charges, sous quelque forme que ce soit, qui incombent à la société ou qui sont mis à sa charge en raison de sa constitution, s'élève environ à MILLE DEUX CENT CINQUANTE EUROS (TVA comprise).

D. NOMINATION DE GERANT(S)

Les comparants, constitués en assemblée générale, décident de fixer pour la première fois le nombre des

gérants à UN (1).

lls nomment à cette fonction :

Monsieur MONTOIS Bruno prénommé qui déclare accepter.

Le mandat de gérant est gratuit.

Il est nommé pour la durée de la société.

E. RATIFICATION.

L'assemblée a ratifié tous les engagements pris antérieurement aux présentes, en son nom par les

fondateurs prénommés, en tant que société à constituer.

MANDAT.

La société a constitué pour mandataire spécial Monsieur MONTOIS Bruno prénommé aux fins de la représenter auprès de tout greffe, toute bahque, et administration quelconque pour l'exécution de toute formalité nécessaire consécutivement à sa constitution et plus précisément pour l'inscription au Registre des Personnes Morales.

Aux effets ci-dessus, ledit mandataire pourra passer et signer tous actes, pièces, formulaires, déclarations et documents, effectuer tout paiement, élire domicile, substituer et généralement faire tout ce qui sera nécessaire ou utile, même non explicitement prévu aux présentes

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME (signé) Notaire Luc POSSOZ.

Déposée en même temps

- expédition de l'acte du 28.12.2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ART RUG CONCEPT

Adresse
RUE RENE DECLERCQ 28 1150 WOLUWE-SAINT-PIERRE

Code postal : 1150
Localité : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Commune : WOLUWE-SAINT-PIERRE
Région : Région de Bruxelles-Capitale