ARTCLIMA

Société privée à responsabilité limitée


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ARTCLIMA
Dénomination : ARTCLIMA
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 550.372.852

Publication

16/04/2014
ÿþ MODWORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



Réservé 111111111111.1§11.1;111111111111 APR 2014

au BRUXELLES

Moniteur Greffe

belge





N° d'entreprise : ço " 3 z

Dénomination

(en entier) : ARTC LIMA

(en abrégé) :

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée-starter

Siège : Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), rue Osseghem 211 (adresse complète)



Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION - NOMINATION

D'un acte reçu par Maître Dirk De Landtsheer, notaire à Schaerbeek en date du premier avril deux mille quatorze, il résulte que 1. Monsieur ARNAMI Abderrahim, né à Marrakech le 1 er août 1962, domicilié à Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), rue Osseghem 211 et 2. Monsieur TEMSAMANI Noureddine, né à Tanger le 20 novembre 1958, domicilié à Jette, avenue Odon Warland 191/RC+2, ont constitué une société privée à responsabilité limitée starter et en ont arrêté les statuts d'où il est extrait ce qui suit

L La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée starter et elle est dénommée "ARTCLIMA".

II. Le siège social est établi à Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), rue Osseghem 211.

Il peut être transféré en tout endroit de Belgique, en respect avec les lois linguistiques en vigueur, par simple décision de la gérance qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en résulte.

La société peut établir, par simple décision de la gérance, des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.

III. La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, exclusivement en son propre nom et pour son propre compte :

- Tous travaux d'isolation des chambres froides et des installations frigorifiques

- Tous travaux de froid et de climatisation.

- L'exploitation d'un café-taverne, de débits de boissons, de salons de dégustation, snacks, friterie, sandwicherie, restaurants, service traiteur, hôtels, cafétéria, tea-room, locations de salles et organisation de fêtes et banquets et en général toutes activités ayant un rapport avec le secteur Horeca.

- L'exploitation de magasins de boulangerie, pâtisserie, boucheries, charcuteries, poissonneries, épicerie, teinturerie, salon-lavoir.

- L'achat, la vente, l'import et l'export de tous produits directement ou indirectement liés à l'alimentation générale, notamment les produits de fruits secs, fruits, légumes, conserves, produits laitiers produits de la mer, de la confiserie, les boissons, produits congelés et réfrigérés et produits de tabac, de night-shop, etcetera.

- L'exploitation de magasins de journaux, articles de cadeaux, tabac, cigares, cigarettes, articles pour fumeurs, journaux, livres, papeterie et fournitures de bureau, plantes, fleurs, articles de loisirs, jouets, produits de récupération.

- Le commerce en gros et en détail, la confection, l'achat et la vente, l'import et l'export de vêtements et lingerie pour hommes, femmes, enfants et bébés, de vêtements sur mesure, de vêtements de sport, de vêtements et accessoires du vêtement en cuir, de tous tissus, étoffes, cuir et pelleteries, tissus d'habillement et d'ameublement.

- le commerce en gros et en détail de vêtements de seconde main.

- le commerce en gros et en détail de tous articles de mercerie, aiguilles, fils à coudre, rubans, boutons, lacets, etcetera..

- La confection, l'achat et la vente de, de linge de lit et de table, d'articles textiles à usage domestique, d'édredons, de couvertures, couvre-lits, coussins, sacs de couchage, chiffons à épousseter, lavettes et articles similaires, d'articles confectionnés pour l'ameublement, tels que rideaux, tentures, stores, housses pour meubles, pelleterie et pelleteries factices, d'accessoires du vêtement, tels que gants (y compris gants en cuir), ceintures, châles, cravates, la création de modèles pour le textile, la pelleterie, l'habillement, les bijoux, les meubles et les objets de décoration ;







Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

- L'import, l'export, la distribution et la vente en gros et en détail de textile, tissus, chaussures pour hommes, dames, enfants et articles et accessoires de coutures, neufs, de seconde main et en dépôt, articles d'orfèvreries, joailleries, d'horlogerie, de bijouterie et de parfumerie, produits corporels, articles de soins, produits et articles d'entretien ménager, produits et articles de maroquinerie, articles de décoration, chiffons, produits et articles de récupération et friperie.

Les articles cités le sont à titre exemplatif.

- La location et l'exploitation de biens immobiliers résidentiels propres ou loués, sauf logement sociaux, location d'appartement et de maisons vides ou meublés destinés à l'habitation, location d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, etcetera), location de boxes ou de garage de véhicules.

- Intermédiation en achat, vente et location de biens immobiliers pour compte de tiers.

- Le commerce, l'import-export, la distribution, la représentation ou toute activité intermédiaire sous quelque forme que ce soit au sujet du négoce de tous types de produits et services y attachés et notamment l'exploitation de stations distribuant tous types de carburants, y compris le LPG, avec vente de tous types de produits, denrées alimentaires, articles de librairie, accessoires pour tous types de véhicules, voiture et camions, cette énumération étant exemplative et non limitative.

- La location, la vente, l'achat, l'exploitation, l'importation et t'exportation de voitures, camionnettes, camions, ainsi que tous autres véhicules automoteurs ; l'exploitation de garages de carrosserie, de peinture, de mécanique et d'électricité pour véhicules à moteur l'exploitation des stations de lavage de voiture et entretien des véhicules à moteur ; exploitation d'un car-wash.

- L'exploitation, au sens le plus large du mot, d'une entreprise de transport national et international de marchandises et de personnes par tous moyens de locomotion routier ainsi que par voie aérienne, maritime ou toute autre.

- Le courrier express ainsi que le transport de colis et marchandises en général.

- L'exploitation de taxi.

- L'exploitation des cabines téléphoniques, fax phone par câbles et satellite avec service internet ; l'exploitation d'un commerce de photocopie, de reproduction, de stencil et la reliure de documents par diverses procédés et techniques.

- La vente en gros et en détail et la réparation et l'entretien des appareils, machines électroménagers et ménagers, articles ménagers, télévision, hi-fi, vidéo, DVD et leurs accessoires.

- La conception, la commercialisation et la vente de programmes conçus par les sociétés ou en collaboration avec d'autres partenaires, la vente et la location de cassettes audio, vidéo, DVD, disques, CD, le commerce de détails avec plus de rayons, ainsi que les emballages de tous les produits qui font partie du commerce.

- La vente de mobilier, machines et matériel, bureau, micro  ordinateurs, ordinateurs, configurations informatiques, logiciels et leurs accessoires.

- L'exploitation d'un salon de coiffure pour hommes, femmes et enfants ; conseils en beauté et soins du visage, massages faciaux, traitement anti rides, maquillage, etcetera, soins de la peau, épilation, soins de manucure et de pédicure.

- L'entreprise générale de travaux, de construction, de terrassements, pose de câbles et canalisations, rénovation et réhabilitation de bâtiments (travaux intérieurs et extérieurs), travaux de décoration, tous travaux de menuiserie intérieure et extérieure et charpenterie (en ce compris pose de châssis), travaux et entreprises d'électricité, de plomberie, de carrelage, de chauffage central, de gaz, d'étanchéité, d'isolation, de plafonnage, de peinture, placement de chauffage central, l'entretien, ravalement et nettoyage de façades, aménagement de magasins, la quincaillerie et les matériaux de construction.

- Le moulage, sculpture et la reproduction des objets en pierre ou en plâtre, la décoration des murs, plafonds et jardins. La vente d'antiquités et des Suvres d'art.

- La vente des produits, articles, matériel, matériaux, outillage, machines de construction, et tous les produits de construction, d'électricité, sanitaire, de chauffage et de bricolage.

- L'importation, l'exportation, la conception, la fabrication, l'installation, la commercialisation des châssis, meubles, mobiliers et tous articles en bois, Pvc et en ALU.

- L'entreprise de nettoyage et de désinfection de maisons et de locaux, à usage privé et/ou commercial, entretien de surface, entretien et restauration de meubles, ameublement et objets divers; l'entreprise de lavage de vitres intérieures et extérieures ainsi que le nettoyage de façades par tous moyens appropriés.

- Les marchés publics et le commerce ambulant concernant toutes activités dont question ci-dessus ainsi que toutes activités lui permettant de réaliser son objet social.

Elle pourra d'une façon générale accomplir tant en Belgique qu'à l'étranger toutes opérations civiles, industrielles, commerciales, mobilières et immobilières se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou à l'autre branche de son objet social ou qui sont de nature à en développer ou en faciliter la réalisation. Elle peut faire ces opérations en son nom et compte propre, et même pour compte de tiers notamment à titre de commissionnaire.

Elle dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous !es actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, fa réalisation de cet objet.

Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.

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Volet B suite

Au cas ou la prestation de certains actes serait soumise a des conditions préalables d'accès a la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.

La société peut se porter caution pour les engagements de tiers, entre autres en donnant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son propre fonds de commerce.

IV. La société est constituée pour une durée indéterminée.

V. Le capital social est fixé à six mille euros (6.000,00 E). Il est représenté par cent parts sociales souscrites en espèces par Monsieur ARNAMI Abderrahim, septante-cinq parts soit pour quatre mille cinq cents euros et par Monsieur TEMSAMANI Noureddine, vingt-cinq parts soit pour mille cinq cents euros. Elles sont libérées à concurrence de mille cinq cents euros.

VI. Tant que la société ne comporte qu'un seul associé, elle est administrée soit par l'associé unique, soit par une ou plusieurs personnes, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, soit dans les statuts, soit par l'associé unique agissant en lieu et place de l'assemblée générale.

En cas de pluralité d'associés, la société est administrée par un ou plusieurs gérants, personnes physiques ou morales, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée qui nomme le ou les gérant(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le gérant sera censé être nommé sans limitation de durée. Les gérants ordinaires sont révocables ad nutum par l'assemblée générale, sans que leur révocation donne droit à une indemnité quelconque.

S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.

S'ils sont plusieurs et sauf organisation par l'assemblée générale d'un collège de gestion, chaque gérant agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.

VII. Il est tenu chaque année, au siège social ou à l'endroit indiqué dans les convocations, une assemblée générale ordinaire le troisième jeudi du mois de juin à dix-huit heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. La première assemblée aura lieu en 2015.

VIII. L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

Par exception, le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d'un extrait du présent acte et

finira le 31 décembre 2014.

IX. L'assemblée fait annuellement, sur les bénéfices nets, un prélèvement d'un quart au moins, affecté à la formation d'un fonds de réserve. Cette obligation de prélèvement existe jusqu'à ce que le fonds dè réserve ait atteint le montant de la différence entre 18.550 E et le capital souscrit.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, étant toutefois fait observer que chaque part sociale confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.

X. En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, la liquidation s'opère par le ou les gérants en fonction sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence de parts sociales non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les parts soit par des appels de fonds complémentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des parts libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les associés en proportion de leurs parts sociales et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.

Nomination

Les fondateurs ont nommé comme gérants non statutaires pour une durée indéterminée, Monsieur ARNAMI Abderrahim et Monsieur TEMSAMANI Noureddine, qui ont accepté.

Le mandat de Monsieur Noureddine TEMSAMANI est exercé à titre gratuit.

Pour extrait analytique conforme

(signé) Dirk DE LANDTSHEER, notaire

e. ,Réservé

au

Moniteur

belge









Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge



Déposés en même temps expédition et extrait.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ARTCLIMA

Adresse
RUE OSSEGHEM 211 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale