ARTGATE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : ARTGATE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 872.862.616

Publication

01/09/2014
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11

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Dé osé -/ Reçu le

2 1 -08- 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone de Êritifitenes

MOD WORD 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0872.862.616

Dénomination

(en entier) : ARTGATE

(en abrégé) :

Forme juridique : SPRL

Siège : CH. D'ALSEMBERG, 975 A 1180 BRUXELLES

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :DEMISSION ET DECHARGE DE Mr. FILIPPO FRANCO COMME GERANT + DESIGNATION D'UN MANDATAIRE.

1)Démission de Monsieur Filippo Franco comme gérant

L'assemblée générale du 30 Juin 2014 reçoit et accepte la démission de Monsieur nippa Franco à partir de

ce jour. Cette résolution est approuvée à l'unanimité par les associés présents,

2)Décharge du gérant Monsieur Filippo Franco

L'assemblée générale du 30 Juin 2014 décharge le gérant, Monsieur Filippo Franco, de toutes ses

responsabilités et ce à partir de ce jour.

3)Désignation d'un mandataire

Madame Tiziana Franco, gérante, déclare constituer pour mandataire spécial de la société, la société privée à responsabilité limitée « Efficiens », R.P.M. Bruxelles, 432.449.853, ayant son siège à 1050 Bruxelles, nie de la Brasserie 95, avec droit de substitution, afin d'effectuer les formalités auprès du registre des personnes morales ainsi qu'à un guichet d'entreprise en vue d'assurer l'inscription des données dans la Banque Carrefour des Entreprises et l'immatriculation auprès de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée. A ces fins, le mandataire prénommé pourra, au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces, substituer et, en général, faire le nécessaire.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h30.

Bruxelles, le 30/06/2014

Filippo Franco Tiziana Franco

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

26/08/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2013, APP 20.08.2014, DPT 25.08.2014 14451-0050-010
04/02/2014
ÿþMOD WORD 11.1



Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



2 4 JAN 2014' .°a

Greffe

Réservé f

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0872.862.616 Dénomination

(en entier) : ARTGATE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIÉTÉ PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : SQUARE LAROUSSE 81190 FOREST (adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Transfert du siége social et Procuration

Extrait de l'Assemblée Générale Extraordinnaire du 6 Janvier 2014

1) L'Assemblée décide de transférer le siège social de la société à l'adresse suivante et ce à partir de ce jour

Chaussée d'Alsemberg 975

1180 Uccle

2) Madame Tiziana FRANCO, Gérante, déclare constituer pour

mandataire spécial de la société, la société privée à

responsabilité limitée « Efficiens », R.P.M. Bruxelles, 432.449.853, ayant son siège à 1050

Bruxelles, rue de la Brasserie 95, avec droit de substitution,

afin d'effectuer les formalités auprès du registre des personnes

morales ainsi qu'à un guichet d'entreprise en vue d'assurer

l'inscription des données dans la Banque Carrefour des

Entreprises et l'immatriculation auprès de l'administration de la Taxe sur la Valeur Ajoutée.

A ces fins, le mandataire prénommé pourra, au nom de la

société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces, substituer et, en général, faire le nécessaire.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 heures trente.

Tiziana FRANCO Filippa FRANCO

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/09/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 29.08.2013, DPT 30.08.2013 13502-0537-010
05/06/2013
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mod 111

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

27 MAI 2013

I ii

Greffe



N° d'entreprise : 0872862616

Dénomination (en entier) : ARTGATE

lA (en abrégé):

1, Forme juridique ;société privée à responsabilité limitée

Siège :Square Larouse 8

1190 Bruxelles

Objet de l'acte : Adoption des nouveaux statuts en Français.

D'un acte reçu par Maitre Catherine Gillardin, Notaire associé à Bruxelles, le 14 mai 2013, il résulte que s'est réuni la société privée à responsabilité [imitée « ARTGATE », dont le siège social est établi à 1190 Bruxelles, Square Larouse 8. Laquelle valablement constituée et apte à délibérer sur les objets figurants à l'ordre du jour, a pris les résolutions suivantes

CARACTERE DF I A SOCIETE.

Forme. - Dénomination.

La société adopte la fomie d'une société privée à responsabilité limitée sous la dénomination "ARTGATE", ii Siège." Le siège est établi Square Larouse 8, 1190 Bruxelles.

,11 peut être transféré en tout autre endroit de la région de Bruxelles-Capitale ou de la région de langue française: ii de Belgique, par simple décision du ou des gérant(s), qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement: la modification des statuts qui en résulte.

Le siège peut être transféré en tout autre lieu de la Région de langue néerlandaise de Belgique par décision dei l'assemblée générale aux conditions requises pour la modification des statuts, ces derniers devant être rédigés; i? en néerlandais exclusivement.

Tout changement de siège social devra être publié aux Annexes du Moniteur belge.

La société peut, par simple décision du ou des gérant(s), établir des sièges administratifs, des succursales oui des agences, tant en Belgique qu'à l'étranger. Objet.

Ii La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour son compte propre ou pour le compte de tiers ouII il en participation avec des tiers, toute activité ayant trait à ;

1, Le commerce sous toutes ses formes et notamment l'importation, l'exportation, l'achat et la vente, en gros oui Il au détail -à la commission ou pour un prix fixe-, la location, la gestion, la distribution, la représentation et lei

courtage, ainsi que [e transport de toutes oeuvres d'art au sens large, moderne ou ancien, en ce compris des II tableaux et des objets d'antiquité.

2. La fourniture de tous services, études et conseils ainsi que la formation dans le domaine de l'art au sensi ii large, en ce compris la promotion, au niveau national et international, d'oeuvres d'art, moderne ou ancien,i d'objets d'antiquité et de brocante ainsi que d'objets de décoration.

3. L'organisation d'expositions et de vernissages,

4. La publication de catalogues et monographies. i

Il 5. L'acquisition, la gestion et l'exploitation de tous droits intellectuels, brevets et licences. "

6. La constitution et la valorisation d'un patrimoine immobilier, tant en immeubles qu'en droits réels Immobiliers,; Il notamment l'achat, la vente, l'échange, la négociation, la transaction, la gestion, le leasing, la location meublée: ou non tant en qualité de bailleur que de locataire, le lotissement, l'expertise, la revente, le courtage, lai promotion, de tout biens immobiliers et en général de quelque nature, situés en Belgique ou à l'étranger.

il 7. L'acquisition, la vente ou l'échange de tout droit mobilier et de toute valeur mobilière, en ce compris notamment la constitution et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières pour son compte propre Il uniquement ;

8. La prise de participations, directe ou indirecte, dans le capital de toute personne morale belge ou étrangère, ü existante ou à créer, de quelque manière que ce soit, notamment par voie d'apport, de fusion, de souscription eij de commandite.

_ ____ _

ü_1_.a soci j çurra égal@ment,_______ :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à ('égard des tiers Au verso : Nom et signature

<13089351*

11

Mod 11.1

- consentir tous prêts, crédits et avances sous quelques formes que ce soit et pour quelques durées que ce soit,

à toutes entreprises affiliées ou dans laquelle la société possède une participation.

- se voir octroyer, sous quelques formes que ce soit et pour quelques durées que ce soit, tous prêts, crédits et

avances par toute personne physique ou morale dans le cadre de ses activités.

- donner caution, aval ou toutes garanties généralement quelconques, tant pour ses propres engagements que

pour les engagements de tiers, entre autres en dormant ses biens en hypothèque ou en gage, y compris son

fonds de commerce ;

-exercer la fonction de gérant, d'administrateur, de délégué à la gestion journalière, de liquidateur ainsi que

toute autre fonction autorisée dans toute personne morale belge ou étrangère.

La société peut, d'une manière générale, faire en Belgique ou à l'étranger, toutes opérations commerciales,

industrielles, financières, mobilières ou immobilières se rapportant, directement ou indirectement, à son objet

social ou qui serait de nature à favoriser ou développer la réalisation,

CAPITAL - PARTS.

Capital.

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 FUR). Il est représenté par cent quatre-vingt-six

(186) parts, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un cent quatre-vingt-sixième

(1l186ième) de l'avoir social,

GESTION - CONTROLE.

Gestion.

La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans limitation de

durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

L'assemblée générale qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs

pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul gérant, la totalité des pouvoirs de la gérance lui est attribuée.

Chaque gérant peut démissionner à tout moment.

Lorsqu'une personne morale est nommée gérante, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants

administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l'exécution de cette mission au nom et

pour le compte de la personne morale.

Pouvoirs

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou

utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

Il peut, pour une durée fixée par lui, déléguer telle partie de ses pouvoirs qu'il détermine à des mandataires

spéciaux, associés ou non.

A SFMBLEF GFNERALE.

Réunion.

ll est tenu une assemblée générale l'avant-dernier samedi du mois de juin de chaque année, à 18.00 heures.

Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée aura lieu le jour ouvrable suivant.

L'assemblée générale se réunit extraordinairement chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la

demande d'associés représentant le cinquième du capital.

Les assemblées générales se tiennent au siège ou à l'endroit indiqué dans les convocations.

Présidence - délibération.

Toute assemblée générale est présidée par un gérant, ou, à défaut de gérant, par l'associé présent qui détient

le plus de parts.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée statue quelle que soit la portion du capital représentée et à la

majorité des voix.

Chaque part donne droit à une voix.

COMPTFS ANNUELS - REPARTJTION DES BENEFICES.

Exercice social.

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année.

Affectation des bénéfices.

Sur le bénéfice net, tel qu'il découle des comptes annuels arrêtés par la gérance, il est prélevé chaque année

cinq pour cent (5%) pour la formation de la réserve légale. Ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ce

fonds de réserve atteint dix pour cent (10%) du capital.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui, sur proposition de la gérance, en détermine

l'affectation, dans le respect des dispositions légales.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Maître Catherine Gillardin, Notaire associé à Bruxelles,

Déposés en même temps :

- 1 expédition de l'acte

- 1 extrait analytique

- 1 coordination des statuts

~

/... Réservé

4 au

Moniteur

belge



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

05/06/2013
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mod 11.1

27 MAI 2 13

Griffie

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging ter griffie van de akte

L" U1kieg

Ondernemingsnr : 0872862616

Benaming (voluit) :JESPER KUHL

(verkort)

Rechtsvorm : besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid

Zetel : Vredelaan 14

1640 Sint-Genesius-Rode

Onderwerp akte :WIJZIGING MAATSCHAPPELIJKE ZETEL  WIJZIGING ;

MAATSCHAPPELIJKE BENAMING  WIJZIGING MAATSCHAPPELIJK DOEL  AANNEMING NIEUWE FRANSE STATUTEN AFSCHAFFING BESTAANDE NEDERLANDSE STATUTEN  ONTSLAG EN BENOEMING VAN ZAAKVOERDERS MACHTEN

Er blijkt uit een akte verleden voor Meester Catherine Gillardin, Geassocieerd Notaris te Brussel op 14 mei 2013, dat bijeengekomen de buitengewone algemene vergadering van de vennoten van de besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid "JESPER KUHL", met zetel te 1640 Sint-Genesius-Rode, Vredelaan 14. Die volgende beslissingen genomen

Eerste besluit: wijziging van de maatschappelijke zetel

De algemene vergadering beslist om de maatschappelijke zetel van de vennootschap met ingang van heden te ;; verplaatsen naar volgend adres: Square Larouse 8, 1190 Brussel.

Tweede besluit: wijziging van de maatschappelijke benaming

De algemene vergadering beslist om de maatschappelijke benaming van de vennootschap met ingang van heden te wijzigen in "Artgate".

Derde besluit: ontslag van de heer Jesper Kuhi als zaakvoerder van de vennootschap

De algemene vergadering beslist om de heer Jesper Kuhl te ontslaan als zaakvoerder van de vennootschap, en dit met ingang van heden.

Vierde besluit: benoeming nieuwe zaakvoerders van de vennootschap

De algemene vergadering beslist om de hierna vernielde personen te benoemen als nieuwe (niet-statutaire) zaakvoerders van de vennootschap, en dit voor onbepaalde duur:

jj 1. De heer FRANCO Filippo, wonende te Rue de Perk 70, 1630 Linkebeek.

2. Mevrouw FRANCO Tiziana, wonende te Rue du Tabellion 28, 1050 Ixelles.

;; Voornoemde zaakvoerders hebben hun mandaat aanvaard, zoals blijkt uit een geschrift dat aan ondergetekende notaris werd voorgelegd en in diens dossier bewaard wordt.

Het mandaat van voornoemde zaakvoerders zal onbezoldigd uitgeoefend worden, behoudens andersluidende: beslissing van de algemene vergadering.

,; Vlifde besluit: verslag van de zaakvoerders overeenkomstig artikel 287 van het Wetboek van; vennootschappen

De vergadering stelt de voorzitter vrij van de voorlezing van het verslag van de zaakvoerders de dato 12 mei; 2013, houdende een omstandige verantwoording van het voorstel tot wijziging van het maatschappelijk doel van: de vennootschap, zoals opgenomen in het zesde agendapunt, en waarbij een staat van activa en passiva is: aangehecht welke werd afgesloten per 31 maart 2013, met name niet meer dan drie maanden vóôr de datum: van onderhavige vergadering.

De vennoten verklaren voorafgaandelijk dezer een kopie van voormeld verslag te hebben ontvangen en de; r. inhoud van voormeld verslag te kennen. De vennoten verklaren geen enkele opmerking omtrent dit verslag te: formuleren en zij verklaren de inhoud en de conclusies daarvan integraal goed te keuren.

Een exemplaar van dit verslag zal aan onderhavige akte aangehecht blijven. Zesde besluit: Wijziging van het maatschappelijk doel van de vennootschap

i; De vergadering beslist om de huidige tekst van het maatschappelijk doel van de vennootschap te vervangen; door de volgende tekst:

"De vennootschap heeft tot doel, zowel in België als in hef buitenland, voor eigen rekening dan wel voor rekening van derden of in samenwerking met enige derden:

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)

bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Voor.

behouden aan hat Belgisch Staatsblad

mod 11,1

1, De handel in al haar vormen en met name de import, export, koop en verkoop, als groot- dan wel' kleinhandel -- mits commissie dan wel vast prijs  , de verhuring, het beheer, de verdeling, de vertegenwoordiging en makelaardij, het transport van alle moderne en oude kunstwerken in de ruime zin, met inbegrip van schilderen en antiekvoorwerpen.

2. Het leveren van diensten, studies en adviezen alsook het verstrekken van vormingen en opleidingen op het vlak van kunst in de meest ruime zin, met inbegrip van de promotie, op nationaal alsook op internationaal vlak, van moderne en oude kunstwerken, antiekvoorwerpen en brocante, alsook decoratiestukken.

3. De organisatie van exposities en vernissages; , ,

4. De publicatie van catalogussen en monografieën;

5. Het verwerven, beherén en uitbaten van allé intellectuele brevetten en licenties;

6. Het uitbouwen en valoriseren van een onroerend patrimonium, zowel met betrekking tot onroerende goederen ais onroerende zakelijke rechten, met name de aankoop, verkoop, ruil, verhandeling, beheer, leasing, gemeubelde of niet-gemeubelde verhuur, zowel in de hoedanigheid van verhuurder ais huurder, de verkaveling, schatting, wederverkoop, makelaardij, promotie, van alle onroerende goederen van welke aard dan ook, gelegen in België of in het buitenland, -

7, Het verwerven, verkopen of ruilen van elk roerend goed en elke roerende waarde, met inbegrip van het uitbouwen en het beheer van een roerende portefeuille en dit uitsluitend voor eigen rekening.

8. Het nemen van participaties, rechtstreeks of onrechtstreeks, in elke andere bestaande of nog op te richten Belgische of buitenlandse rechtspersoon, op welke wijze dan ook, met name bil wijze van inbreng, fusie, intekening of als stille vennoot.

De vennootschap mag tevens:

- alle leningen, kredieten en voorschotten, onder welke vorm dan ook en voor welke duurtijd dan ook, toekennen aan alle verbonden vennootschappen of aan vennootschappen in dewelke de vennootschap een participatie bezit;

- zich in het kader van haar activiteiten alle leningen, kredieten en voorschotten, onder welke vorm dan ook

en voor welke duurtijd dan ook, laten toekennen door welke fysieke of rechtspersoon dan ook;

- borg, aval of enige andere garanties verlenen, tot waarborg van zowel eigen verbintenissen als verbintenissen van derden, onder meer door haar goederen in hypotheek of in pand te geven, inclusief de eigen handelszaak.

- het uitoefenen van de functie van zaakvoerder, bestuurder, persoon belast met het dagelijks bestuur, vereffenaar alsook elke andere functie in enige Belgische of buitenlandse rechtspersoon.

De vennootschap mag, in het algemeen, alle commerciële, industriële en financiële activiteiten en alle onroerend en roerend goed transacties uitvoeren, die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar maatschappelijk doel of die van aard zijn haar de realisatie van haar maatschappelijk doel te bevorderen of ontwikkelen."

Zevende besluit: Wijziging van artikel 2 en 3 van de statuten

Achtste besluit: Aanneming van nieuwe Franse statuten van de vennootschap

Negende besluit: Afschaffing van de bestaande Nederlandse statuten van de vennootschap

De vergadering beslist om de Nederlandse versie van de statuten te schrappen.

Tiende besluit: Machten

De vergadering verleent alle bevoegdheden aan de zaakvoerders met het oog op de uitvoering van de genomen beslissingen en aan ondergetekende notaris met het oog op de coördinatie van de statuten,

Elfde besluit: Mandaat Kruispuntbank van Ondernemingen

De vergadering stelt bovendien de BVBA Efficiens, met maatschappelijke zetel te 1050 Elsene, rue de la Brasserie 95, vertegenwoordigd door één van haar zaakvoerders, aan tot bijzondere lasthebber van de vennootschap teneinde, individueel handelend en met de mogelijkheid tot indeplaatsstelling, alle formaliteiten welke nuttig en/of noodzakelijk zouden blijken uit hoofde van de genomen beslissingen, te vervullen bij elk ondernemingsloket (naar keuze), de Kruispuntbank van Ondernemingen en alle Belgische fiscale en sociale administraties.

Te dien einde, zal de voornoemde lasthebber, ln naam van de vennootschap, alle akten en documenten mogen ondertekenen, alle verklaringen mogen afleggen, indeplaatsstellen, en in het algemeen, al het nodige doen.

VOOR GELIJKVORMING UITTREKSEL

Meester Catherine Gillardin, Geassocieerd Notaris te Brussel

Terzelfdertijd neergelegd:

-1 afschrift;

-1 gelijkvorming uittreksel.

- 2 volmachten

-1 speciaal verslag van de zaakvoerder

-1 balans actief en passief van 31 maart 2013

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

31/07/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2011, APP 16.06.2012, DPT 25.07.2012 12343-0355-009
26/07/2011 : ME. - JAARREKENING 31.12.2010, GGK 18.06.2011, NGL 20.07.2011 11321-0013-009
17/09/2010 : ME. - JAARREKENING 31.12.2009, GGK 19.06.2010, NGL 15.09.2010 10542-0120-009
31/08/2009 : ME. - JAARREKENING 31.12.2008, GGK 23.06.2009, NGL 28.08.2009 09653-0124-009
31/07/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2007, APP 23.06.2008, DPT 30.07.2008 08487-0290-009
20/09/2007 : ME. - JAARREKENING 31.12.2006, GGK 22.06.2007, NGL 17.09.2007 07724-0112-009
22/08/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 17.08.2016, DPT 17.08.2016 16435-0429-010

Coordonnées
ARTGATE

Adresse
CHAUSSEE D'ALSEMBERG 975 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale