ARTMUZE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. ARTMUZE
Dénomination : ARTMUZE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 506.936.549

Publication

19/12/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Les soussignés :

1. Katrien DE MEERSMAN, domiciliée Pontweg 9 à 9310 HERDERSEM, née à Dendermonde le 15 avril 1977

2. Lucy BLANC, domiciliée Avenue Dailly 85 à 1030 SCHAERBEEK, née à Mons le 25 juillet 1969

3. Catherine LETTENS, domiciliée Grotewinkellaan 9 à 1853 GRIMBERGEN, née à Schaerbeek le 17 juillet 1967

4. Peter ANNAERT, domicilié Pontweg 9 à 9310 HERDERSEM, né à Alost le 4

septembre 1971

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la

loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont

arrêté les statuts comme suit :

Titre 1er - Dénomination, siège social, but, durée

Art. 1. Dénomination

L association est dénommée « ARTMUZE »

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications,

lettres, notes de commande et autres documents émanant de l association, et être

immédiatement précédée ou suivie des mots "association sans but lucratif " ou de

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Dailly 85

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : ARTMUZE

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14312862*

Volet B

1030

0506936549

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Schaerbeek

Greffe

Déposé

17-12-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

l abréviation "ASBL", avec l indication précise de l adresse du siège de l association.

Art. 2. Siège social

Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Bruxelles Capitale à

l avenue Dailly 85 à 1030 SCHAERBEEK. Toute modification du siège social est de

la compétence exclusive de l assemblée générale qui votera sur ce point,

conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 3. But

L association a pour but de promouvoir la musique, la danse et l art afin de les rendre accessible à tous et utiliser la musique, la danse et l art pour améliorer le bien-être et la santé de tous.

L association réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses

membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou

indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le

développement ou en faciliter la réalisation.

Art. 4. Durée de l association

L association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en

tout temps.

Titre II  Membres

Art. 5. Composition

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Art. 6. Membres effectifs

Sont membres effectifs (dont le minimum est de 3), les membres fondateurs qui ont

signé le présent acte, et toute personne acceptée en cette qualité, par décision du

conseil d administration prise aux 2/3 des voix présentes.

Art. 7. Autres catégories de membres

Les membres adhérents peuvent être de 2 types :

- les membres d'honneur : personnalités qui mettent leur notoriété au service de l'association ;

- les membres donneurs : personnes qui ont fait un don

Sont membres adhérents : tous ceux qui participent aux activités de l association et

qui s engagent à en respecter les statuts ainsi que les décisions prises

conformément à ceux-ci.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

d administration. Toute personne qui souhaite être membre de l association doit

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

adresser une demande écrite au conseil d administration.

Art. 8. Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l association en adressant par écrit sa démission au conseil d administration.

L exclusion d un membre effectif ne peut être prononcée que par l assemblée

générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil

d administration peut suspendre, jusqu à décision de l assemblée générale, les

membres qui se seraient rendus coupables d infraction grave aux statuts ou aux lois.

La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou, s il s agit d une

personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit

du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne

peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de

scellés, ni inventaires.

Art. 9. Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du

conseil d'administration.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont

inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours

de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au siège social de l'association, le registre des

membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale,

du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de

l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil

d administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils

souhaitent avoir accès. Le conseil d administration convient d une date de

consultation des documents avec les membres. Cette date sera fixée dans un délai

d un mois à partir de la réception de la demande.

Titre III  Cotisations

Art. 10. Cotisations

Les membres effectifs et adhérents ne sont astreints à aucun droit d entrée, ni au

paiement d aucune cotisation.

Titre IV - Assemblée générale

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Art. 11. Composition

L assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art. 12. Pouvoirs

L assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment

compétente pour :

- la modification des statuts ;

- l exclusion de membres ;

- la nomination et la révocation des administrateurs, des vérificateurs aux comptes et

du ou des liquidateurs ;

- l approbation des comptes et des budgets ;

- la dissolution volontaire de l association ;

- la transformation éventuelle en société à finalité sociale ;

- la décision de la destination de l actif en cas de dissolution

de l association ;

- tous les cas exigés dans les statuts ou prévus par la loi du 27 juin 1921, adaptée et

modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 13. Convocation  Assemblée générale ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués par le conseil d administration par

courrier mentionnant l ordre du jour et adressé au moins 8 jours avant la date de

l assemblée générale. L assemblée générale ordinaire a lieu au moins une fois par

an dans le courant du mois de septembre.

Art. 14. Délibération

L assemblée ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres sont

présents sur les points inscrits à l ordre du jour.

L assemblée générale doit être convoquée par le conseil d administration lorsque un

cinquième des membres en fait la demande écrite.

Art. 15. Représentation

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l assemblée générale.

Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il

donne procuration écrite.

Les membres adhérents n ont pas le droit de vote.

Art. 16. Modifications statutaires et dissolutions

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de

l association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée,

dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux

"Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation

de fonction d un administrateur, d une personne habilitée à représenter l association,

d une personne déléguée à la gestion journalière ou d un vérificateur aux comptes.

Art. 17. Publicité des décisions prises par l assemblée générale

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de

l assemblée générale, ainsi que tous les documents comptables, sont signés par un

administrateur. Ils sont conservés dans un registre au siège de l association et

peuvent y être consultés par tous les membres et par des tiers s ils en justifient la

raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d administration.

Titre V - Conseil d administration

Art. 18. Nomination et nombre minimum d administrateurs  Durée du

mandat

L association est administrée par un conseil d administration de trois personnes au

moins, nommées et révocables par l assemblée sauf dans l hypothèse où

l Assemblée générale n est composée que de 3 personnes. Le nombre

d administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de

l assemblée générale.

La durée du mandat est illimitée. Leur mandat n expire que par décès, démission ou

révocation. En cas de vacance d un mandat, un administrateur peut être nommé à

titre provisoire par l assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de

l administrateur qu il remplace.

Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, un trésorier et un

secrétaire. Si le conseil d administration n est composé que de deux personnes, la

fonction de secrétaire et de trésorier sont attribuées à la même personne. En cas

d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des

administrateurs présents.

Art. 19. Démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par envoi d une lettre recommandée au conseil d'administration.

Art. 20. Fréquence des réunions

Le conseil d administration se réunit dès que les besoins s en font sentir. Il est

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

convoqué à la demande de deux administrateurs au moins.

Art. 21. Délibération

Le conseil d'administration délibère valablement dès que 2/3 de ses membres est

présente ou représentée. Les décisions du conseil d administration sont prises à la

majorité simple des voix présentes ou représentées. En cas de partage des voix, la

voix du président de séance est déterminante.

Art. 22. Pouvoirs

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la

gestion de l association. Le conseil d administration fonctionne sur le principe du

collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou

les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil d administration.

Art. 23. Délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs

personnes administrateurs ou non pouvant agir chacune individuellement.

Les pouvoirs de l organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion

quotidienne de l'association qui permet d'accomplir les actes d'administration :

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution,

ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

Le conseil d administration peut à tout moment mettre fin à la délégation à la gestion journalière.

Art. 24. Représentation

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs

personnes administrateurs ou non pouvant agir individuellement.

L association peut être valablement représentée dans tous les actes ou en justice par

deux administrateurs au moins désignés par le conseil d administration agissant

conjointement.

Ils peuvent notamment représenter l association à l égard de toute autorité,

administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et

certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et

fiscales ; représenter l association en justice tant en demandant qu en défendant,

procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de

Commerce et les publications au Moniteur belge. Le conseil d administration peut

éventuellement désigner une ou plusieurs personnes extérieures au Conseil

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

d administration pour représenter valablement l association.

Dans ce cas, La durée du mandat de ces personnes, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d administration.

Le mandat prend fin automatiquement quand la personne chargée de la

représentation générale perd sa qualité d administrateur.

Le conseil d administration peut, à tout moment et sans qu il doive se justifier, mettre

fin au mandat conféré à la personne (aux personnes) chargée(s) de la représentation

générale de l association.

Art. 25. Mandat et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la

représentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation

personnelle et ne sont responsables que de l exécution de leur mandat qu ils

exercent à titre gratuit.

Art. 26. Publications

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs,

des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à

représenter l association sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le

mois de sa date, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ».

Titre VI - Dispositions diverses

Art. 27. Règlement d ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à

l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par

une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs

présents ou représentés.

Art. 28. Exercice social

L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 29. Comptes et budgets

Le compte de l exercice écoulé et le budget de l exercice suivant seront

annuellement soumis à l approbation de l assemblée générale ordinaire par le conseil

d'administration.

Art. 30. Vérificateurs aux comptes

L assemblée générale peut désigner un vérificateur aux comptes chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter son rapport annuel.

Art. 31. Dissolution de l association

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera le ou les

liquidateur(s), déterminera ses pouvoirs et indiquera l affectation à donner à l actif net

de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d une

organisation sans but lucratif ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la

nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la

dissolution, ainsi qu à l affectation de l actif net est déposée et publiée conformément

à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Art. 32. Compétences résiduelles

Tout ce qui n est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

Disposition transitoire : la première année comptable commence exceptionnellement le 16 décembre 2014 pour se terminer le 16 décembre 2015.

L assemblée générale de ce jour a fixé le nombre d administrateurs à trois.

- Katrien DE MEERSMAN, Pontweg 9, 9310 HERDERSEM, née le 15 avril 1977 à

Dendermonde;

- Lucy BLANC, avenue Dailly 85, 1030 SCHAERBEEK, née le 25 juillet 1969 à Mons;

- Catherine LETTENS, Grotewinkellaan 9, 1853 STROMBEEK BEVER, née à

Schaerbeek le 17 juillet 1967

Qui acceptent ce mandat.

Le conseil d administration délègue la gestion journalière et la représentation de

l association à :

- Lucy BLANC

Fait à Bruxelles, le 16 décembre 2014 en deux exemplaires

Lucy BLANC Katrien DE MEERSMAN Catherine LETTENS

Administratrice déléguée

à la gestion journalière

Volet B - suite MOD 2.2

03/03/2015
ÿþ f-j~,t~i~<~ ~i MOD 2.2

~~ ~ In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

1, 11111

*15033803*

Ondememingsnr : 0506.936.549 Benaming

(voluit) : ARTMUZE

Déposé / Reçu le

I FEV. 2015

au greffe du trilij de commerce

xr-ancuphuCCt_~,ic_bfUh

(verkort) :

Rechtsvorm : VZW

Zetel : AVENUE DAILLY 85 - 1030 SCHAERBEEK

Onderwerp akte : VERTALING VAN DE STATUTEN

De ondergetekenden:

1. Katrien DE MEERSMAN, woonachtig te 9310 HERDERSEM, Pontweg 9, geboren te Dendermonde, 15 april 1977

2. Lucy BLANC, woonachtig te 1040 SCHAERBEEK, Avenue Dailiy 85, geboren te Bergen (Mons), 25 juif 1969

3. Catherine LETTENS, woonachtig te 1853 GRIMBERGEN, Grotewinkellaan 9, geboren te Schaerbeek, 17 juli 1967

4, Peter ANNAERT, woonachtig te 9310 HERDERSEM, Pontweg 9, geboren te Aalst, 4 septembre 1971

Zijn overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk te stichten, overeenkomstig de Wet van 27 juni

1921, aangepast en gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002, waarvan zij de statuten als

volgt hebben bepaald:

Titel I  Benaming, maatschappelijke zetel, doel, duur.

Art. 1  Benaming

De vereniging draagt de naam "ARTMUZE". Deze benaming moet vermeld worden op alle akten, facturen,

aankondigingen, publicaties, brieven, bestelbonnen en andere documenten uitgaande

van de vereniging en onmiddellijk worden voorafgegaan of gevolgd door de woorden "Vereniging zonder

winstoogmerk" of van de afkorting "VZW", met de juiste aanduiding van het adres van de

zetel van de vereniging.

Art.2  Maatschappelijke zetel

Haar maatschappelijke zetel is gevestigd in het Gerechtelijk Arrondissement Brussel Hoofdstad aan de Daillylaan 85 te 1030 Schaarbeek, Iedere wijziging van de maatschappelijke zetel behoort

uitsluitend tot de bevoegdheid van de Algemene Vergadering die hierover zal stemmen, overeenkomstig de Wet van 27 juni 1921, aangepast en gewijzigd door de Wet van 2 mei 2002,

Art.3  Doel

De vereniging heeft tot doel het promoveren van de muziek, de dans en de kunst om hen toegankelijk te maken voor allen en het gebruik van de muziek, de dans en de kunst voor de verbetering van het welzijn en de gezondheid van allen. De vereniging realiseert dit doel op alle wijzen, in nauwe samenwerking met haar leden. Zij kan gelijk welke daden stellen die rechtsreeks of onrechtstreeks verband houden, geheel of gedeeltelijk, met haar doel of die de ontwikkeling kan bewerkstelligen of de realisatie ervan kan vergemakkelijken.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art, 4- Duur van de vereniging.

De vereniging werd gesticht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde worden ontbonden.

Titel Il  Leden.

Art. 5  Samenstelling.

De vereniging is samengesteld uit vaste leden en toegetreden leden.

Art. 6 - Vaste leden.

Zijn vaste leden (met een minimum van 3), de stichtende leden die huidige akte hebben ondertekend, en alle andere personen als dusdanig aanvaard, door beslissing van de raad van bestuur genomen met 2/3 van de aanwezige stemmen.

Art.7  Andere soorten leden

Er zijn twee soorten toegetreden leden:

- de ereleden: personaliteiten die hun bekendheid in dienst stellen van de vereniging.

- De donerende leden: personen die een gift doen,

Zijn toegetreden leden: allen die deelnemen aan de activiteiten van de vereniging en die zich verbinden haar

statuten te respecteren, alsook de beslissingen soeverein beslist door de raad van bestuur,

leder die wenst lid te worden moet een schriftelijk aanvraag indienen bij de raad van bestuur,

Art.8  Ontslag -" schorsing  uitsluiting van leden en ontslagnemende leden.

Ieder vast lid of toegetreden lid is vrij zich terug te trekken uit de vereniging door zijn ontslag schriftelijk ter kennis te brengen van de raad van bestuur,

De uitsluiting van een vast lid kan slechts worden uitgesproken door de algemene vergadering bij een 2/3 meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen.

De raad van bestuur, tot aan de uitspraak van de algemene vergadering, kan de leden schorsen die zich hebben schuldig gemaakt aan een zware inbreuk op de statuten en de wetten.

De hoedanigheid van lid stopt automatisch door overlijden, of indien het een rechtspersoon betreft, door de ontbinding, fusie, scheiding, nietigheid of faillissement.

Het ontslagnemend, geschorst of uitgesloten lid, alsook de erfgenamen of rechthebbenden van een overleden lid, hebben geen enkel recht op het maatschappelijk fonds van de vereniging. Zijn kunnen noch uittreksel, noch rekeninggave, noch verzegeling of inventaris vragen of eisen.

Art.9  Register met lijst der vaste leden

De vereniging moet een register met ledenlijst houden der vaste leden, onder de verantwoordelijkheid van de raad van bestuur. Alle beslissingen over toelating, ontslag of uitsluiting van vaste leden worden ingeschreven in het register op naarstigheid van de raad van bestuur binnen de 8 dagen na de kennisname die de raad heeft gehad of na de tussengekomen wijzigingen.

Alle leden kunnen het ledenregister raadplegen op de zetel van de vereniging, alsook alle processen-verbaal en beslissingen van de Algemene vergadering, alsook alle boekhoudingstukken van de vereniging., op eenvoudig schriftelijk en gemotiveerd verzoek gericht aan de raad van bestuur. De leden zijn gehouden de documenten te vermelden waartoe zij toegang wensen te hebben,

De raad van bestuur komt met de leden een datum overeen voor raadpleging van de documenten, Deze datum wordt vastgelegd binnen de termijn van één maand vanaf ontvangst van het verzoek.

Titel III  Bijdragen

Art.14  Bijdragen

De vaste en toegetreden leden zijn niet gedwongen tot betalen van een toegangsrecht, noch tot betaling van enige bijdrage.

Titel 1V.  Algemene vergadering

Art.11 -- Samenstelling

De algemene vergadering is samengesteld uit alle vaste leden.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moo2a

Art.12  Machten

De algemene vergadering is de soevereine macht van de vereniging, Zij is onder meer bevoegd voor;

- wijziging van statuten

- uitsluiting van leden

- benoeming en herroeping van bestuurder, de rekeningcommissarissen en van de vereffenaar(s)

- goedkeuring van de rekeningen en de budgeten

- vrijwillige ontbinding van de vereniging

- eventuele omzetting in een vennootschap met sociaal doel

- de beslissing tot bestemming van het actief in geval van ontbinding

- alle gevallen waarin vereist door de statuten of voorzien in de wet van 27 juni 1921, aangepast en gewijzigd door de wet van 2 mei 2002.

Art. 13- Bijeenroeping gewone algemene vergadering

Alle vaste leden worden opgeroepen door de raad van bestuur per post met vermelding van de dagorde, toegezonden minstens 8 dagen voor de datum van de algemene vergadering. De gewone algemene vergadering heeft minstens eenmaal per jaar plaats in de loop van de maand september.

Art.14  Beraadslaging

De vergadering kan slechts geldig beraadslagen indien de helt van de leden aanwezig zijn bij de punten ingeschreven in de dagorde. De algemene vergadering met worden bijeengeroepen door de raad van bestuur wanneer een vijfde van de leden hiertoe schriftelijk verzoekt.

Art. 15 -- Vertegenwoordiging

Alle vaste leden hebben een gelijk stemrecht op de algemene vergadering. Ieder vast lid kan zich laten

vertegenwoordigen door een ander vast lid aan de welke hij een schriftelijk volmacht geeft.

Toegetreden leden hebben geen stemrecht.

Art. 16 -- Wijziging van de statuten en ontbindingen.

De algemene vergadering kan slechts geldig beraadslagen over de ontbinding van de vereniging of wijziging van de statuten dan conform de wet van 27 juni 1921, aangepast en gewijzigd door de wet van 2 mei 2002. Iedere wijziging van de statuten of beslissing betreffende ontbinding moet worden neergelegd, binnen de maand na datum, ter griffie van de rechtbank van koophandel voor publicatie in de "Bijvoegsels van het Belgisch Staatsblad", Dit geldt ook voor elke benoeming of uit functie treden van een bestuurder, van een persoon gemachtigd de vereniging te vertegenwoordigen, van een dagelijks bestuurder, of van een rekeningencommissaris.

Art,17  Openbaarheid van de beslissingen getroffen door de algemene vergadering.

De oproepingen en processen-verbaal, waarin de beslissingen van de algemene vergadering zijn vastgelegd, evenals alle boekhoudingsstukken, zijn getekend door een bestuurder. Zij worden bewaard in een register op de zetel van de vereniging en kunnen er geraadpleegd worden door alle leden of door derden, indien zij de reden daartoe verrechtvaardigen, en deze werd aanvaard door de raad van bestuur.

Titel V -- Raad van bestuur

Art. 18 -- Benoeming en minimum aantal bestuurders - duur van het mandaat

De vereniging wordt bestuurd door een raad van bestuur van minstens 3 personen, benoemd en herroepbaar door de algemene vergadering, behalve in het geval de algemene vergadering slechts bestaat uit 3 personen. Het aantal bestuurders zal steeds kleiner zijn dan het aantal vaste leden van de algemene vergadering. De duur van het mandaat is onbepaald. Hun mandaat eindigt slechts door overlijden, ontslag of herroeping. In geval een mandaat open valt, kan een bestuurder ten voorlopige titel worden benoemd. Hij vervolmaakt in dit geval het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

De raad kan onder haar leden een voorzitter aanduiden, een schatbewaarder en een secretaris. Indien de raad van bestuur slechts bestaat uit twee leden, wordt de functie van secretaris en schatbewaarder toegekend aan dezelfde persoon. In geval van verhindering van de voorzitter, wordt zijn functie overgedragen aan de oudste van de aanwezige bestuurders.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Art. 19 -- Ontslag

Elke bestuurder die zijn ontslag wil geven moet zijn beslissing betekenen aan de aar van bestuur per aangetekende brief.

Art. 20 -- Frequentie van de vergaderingen

De raad van bestuur komt samen vanaf het moment dat er noodzaak bestaat, Hij wordt bijeengeroepen op vraag van minstens twee bestuurders

Art, 21- beraadslaging,

De raad van bestuur beraadslaagt geldig vanaf er 213 van zijn leden aanwezig is of vertegenwoordigd is. De beslissingen van de raad van bestuur worden genomen bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. Bij gelijkheid der stemmen is de stem van de voorzitter doorslaggevend.

Art. 22  Machten.

De raad van bestuur heeft de meest uiteenlopende machten voor het bestuur en management van de vereniging. De raad van bestuur werkt in collegevorm. Alles wat niet uitdrukkelijk bij wet of door de statuten is voorbehouden voor de algemene vergadering, wordt door de raad van bestuur uitgeoefend.

Art. 23  Dagelijks bestuur.

De raad van bestuur kan zekere machten aan één of meerdere personen geven, al dan niet bestuurders, elk

kunnende alleen handelen. De machten van het orgaan van het dagelijks bestuur zijn beperkt tot daden van

algemeen dagelijks beheer van de vereniging die toelaat bestuursdaden te stellen:

- die niet verder reiken dan de dagelijkse levensnoden van de VZW

- die, omwille van hun beperkt belang en wegens de noodzaak aan een onmiddellijke oplossing, niet de

tussenkomst van de raad van bestuur rechtvaardigen.

De raad van bestuur kan op ieder moment een einde stellen aan een afvaardiging tot dagelijks bestuur.

Art. 24 -- Vertegenwoordiging

De raad van bestuur kan zekere machten aan één of meerdere personen overdragen, al dan niet bestuurders, die alleen kunnen handelen. De vereniging kan geldig worden vertegenwoordigd in

alle daden of in rechte door twee bestuurders tenminste aangeduid door de raad van bestuur, handelende tezamen, Zij kunnen meer bepaald de vereniging vertegenwoordigen tegenover alle autoriteiten, administraties of openbare diensten, met inbegrip het ondertekenen van diverse attesten en certificaten die moeten afgeleverd worden aan de overheid, meer bepaald in sociale en fiscale zaken; de vereniging vertegenwoordigen in rechte zowel als eiser als verweerder, overgaan tot de formaliteiten van neerlegging van documenten ter griffie van de rechtbank van Koophandel en de publicatie in het Staatsblad. De raad van bestuur kan eventueel een of meerdere personen aanduiden die niet behoren tot de raad van bestuur om de vereniging geldig te vertegenwoordigen.

In dit geval wordt de duur van het mandaat van deze personen eventueel hernieuwbaar, bepaald door de raad van bestuur. Het mandaat eindigt automatisch als de persoon belast met de algemene vertegenwoordiging zijn hoedanigheid van bestuurder verliest.

De raad van bestuur kan op ieder moment en zonder zich te verantwoorden, een einde stellen aan het mandaat gegeven aan een persoon of personen belast met de algemene vertegenwoordiging van de vereniging.

Art, 25 -- Mandaat en verantwoordelijkheid,

De Bestuurders en de personen belast met dagelijks bestuur of met vertegenwoordiging, omwille van hun functie, nemen geen enkele persoonlijke verplichting op zich en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitvoering van hun mandaat die zij kosteloos- zonder dat er iets tegenover staat  uitoefenen.

Art. 26  Publicaties

De akten betreffende benoeming of ontslag uit de functie van bestuurders, dagelijkse bestuurders of personen gemachtigd de vereniging te vertegenwoordigen worden op de griffie van de rechtbank van koophandel neergelegd ter publicatie in de `Bijvoegsels van het Belgisch Staatsblad" binnen de maand na datum.

u a ~

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad'

M0b 2.2

Luik B - Vervolg

Art. 27  Huishoudelijk Reglement

Een huishoudelijk reglement kan worden door de raad van bestuur aangeboden worden aan de Algemene Vergadering. Wijzigingen aan dit reglement kunnen worden aangebracht door een algemene vergadering bij gewone meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde vaste leden.

Ast. 28  Werkingsjaar

Het werkingsjaar begint op 1 januari om te eindigen op 31 december.

Art. 29  Rekeningen en begroting

De rekeningen van het afgelopen jaar en de begroting van volgende jaar zullen jaarlijkse worden onderworpen aan de goedkeuring van de gewone algemene vergadering door de raad van bestuur.

Art, 30  Rekeningencommissarissen

De algemene vergadering kan een rekeningencommissaris gelast om de rekeningen van de vereniging na te kijken en haar een jaarlijks rapport voor te leggen.

Art. 31  Ontbinding van de vereniging.

In geval van ontbinding zal de algemene vergadering één of meerdere vereffenaars aanstellen, zal hun bevoegdheden bepalen en zal de toewijzing aanduiden van het netto-actief van het verenigingspatrimonium. Deze toewijzing moet gebeuren ten gunste van een vereniging zonder winstoogmerk met een gelijkaardig doel als het hare ledere beslissing betreffende ontbinding, de voorwaarden van vereffening, de benoeming en ontslag van de functies van de vereffenaar(s), de sluiting van de ontbinding, evenals de toewijzing van het netto-actief wordt neergelegd en gepubliceerd conform de wet van 27 juni 1921, gewijzigd en aangepast door de wet van 2 mei 2002.

Overgangsregeling: het eerste boekhoudkundig jaar begint uitzonderlijk op 16 december 2014 om te eindigen op 16 december 2015. De algemene vergadering van vandaag heeft het aantal bestuurders

op drie bepaald.

- Katrien DE MEERSMAN, woonachtig te 9310 HERDERSEM, Pontweg 9 en geboren te Dendermonde, 15

april 1977

- Lucy BLANC, woonachtig te 1040 SCHAERBEEK, Avenue Dailly 85 en geboren te Bergen (Mons),

25 juli 1969

- Catherine LETTENS, woonachtig te 1853 GRIMBERGEN, Grotewinkellaan 9 en geboren te Schaerbeek, 17 juli 1967

Die het mandaat aanvaarden.

De raad van bestuur vaardigt af als dagelijks bestuurder en vertegenwoordiger van de vereniging:

-Lucy BLANC

Gedaan te Brussel, op 16 december 2014 in twee ioud:

Lucy BLANC Katrien" DE MEERSMAN Catherine LETTENS

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
ARTMUZE

Adresse
DAILLYLAAN 85 1030 SCHAARBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale